Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
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Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 8C.144/2007
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Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_144/2007

Arrêt du 11 juin 2008
Ire Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges Ursprung, Président,
Widmer, Lustenberger, Leuzinger et Frésard.
Greffier: M. Métral.

Parties
S.________,
recourant, représenté par Me Jean-Luc Addor, avocat, avenue de Tourbillon 3,
1951 Sion,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004
Lucerne,
intimée.

Objet
Assurance-accidents,

recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 19
février 2007.

Faits:

A.
S.________ a été victime d'un accident de plongée en 2003, au Lac X.________,
sur la commune de Y.________. Le lac est situé à plus de 2500 mètres
d'altitude. L'accident s'est déroulé dans le cadre d'une sortie organisée par
deux clubs de plongée de la région et à laquelle participait une trentaine de
plongeurs. Sur le site, S.________ a proposé à E.________ de plonger avec lui.
Ce dernier a accepté, en précisant qu'il avait l'intention de plonger
profondément et pour une longue durée, soit plus d'une heure. Les deux hommes
ne se connaissaient pas, mais S.________ savait que E.________ était
expérimenté et qu'il avait l'habitude de plonger à de grandes profondeurs.
S.________ est titulaire du brevet de plongeur trois étoiles (P***) délivré à
l'époque par la Fédération suisse de sports subaquatiques (FSSS), par
l'intermédiaire de sa commission technique (aujourd'hui : CMAS.CH). E.________
est pour sa part moniteur de plongée deux étoiles (M**) CMAS.CH/FSSS.

A 13h30 environ, les deux plongeurs se sont immergés. Aucun d'entre eux n'avait
effectué auparavant de contrôle précis du matériel de son partenaire.
E.________ était le plus expérimenté et a naturellement pris la direction du
binôme. Selon S.________, sa lampe de plongée s'est mise à présenter des signes
de faiblesse et à clignoter à une profondeur de 50 mètres, raison pour laquelle
les deux plongeurs ont pris la décision d'entamer une remontée. E.________ a
précisé, pour sa part, que l'incident était survenu à une profondeur de 40
mètres environ, mais que les deux plongeurs avaient «glissé» involontairement à
- 50 mètres pendant qu'ils faisaient demi-tour. Les deux plongeurs ont atteint
la profondeur maximale de leur plongée (-50.9 mètres) après 15 minutes
d'immersion. La visibilité y était réduite.

Rapidement après le début de la remontée, à une profondeur de 45 mètres
environ, le détendeur utilisé par S.________ s'est mis en débit continu, très
vraisemblablement en raison d'un phénomène de givrage. S.________ a pris en
bouche son deuxième détendeur et a averti son compagnon selon la procédure
habituelle, à savoir en lui tendant à bout de bras le détendeur qui fuyait.
E.________ lui est passé derrière et, par erreur, n'a pas fermé le robinet
d'alimentation de ce détendeur, mais celui du détendeur sur lequel S.________
respirait. Celui-ci s'est trouvé privé d'air et a avalé un peu d'eau, avant de
saisir le second détendeur de E.________. Pendant cette manoeuvre, après 17
minutes de plongée, il a entamé une remontée incontrôlée, d'une profondeur de
44 mètres jusqu'à la surface, en une minute environ. E.________ l'a suivi en
tentant sans succès de freiner la remontée. Arrivé en surface, S.________ n'a
pas réussi à s'immerger à nouveau pour effectuer des paliers de décompression.
E.________ l'a tracté vers la rive et l'a confié à d'autres plongeurs venus à
la rescousse, puis à des personnes restées à terre pour assurer la sécurité. Il
a ensuite replongé pour effectuer des paliers de décompression. Avant
d'atteindre la rive, S.________ a perdu connaissance. Il a été placé sous
oxygène pur et transporté par hélicoptère à l'Hôpital Z.________. Les médecins
y ont constaté des lésions du cerveau et de la moelle épinière en raison d'une
décompression incontrôlée lors de la remontée en surface. S.________ souffre
depuis lors d'une tétraplégie incomplète, en ce sens qu'il ne bouge
pratiquement pas les jambes et qu'il est limité dans l'utilisation des membres
supérieurs.

La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris en
charge le traitement médical et alloué des indemnités journalières. Par
décision du 11 décembre 2003, elle a toutefois réduit de 50 % ses prestations
en espèces, au motif que l'accident résultait d'une entreprise téméraire. Selon
elle, les risques qu'avait pris l'assuré en plongeant à une profondeur de plus
de 40 mètres étaient trop élevés pour être entièrement couverts par
l'assurance-accidents. Elle a maintenu ce point de vue par décision sur
opposition du 7 juillet 2004.

B.
S.________ a recouru devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud.
Celui-ci a confié à M.________, membre du Bureau de prévention des accidents de
plongée (BAP), le soin de réaliser une expertise en vue de déterminer le
déroulement exact de l'accident, ses causes et le niveau de risque pris par les
deux plongeurs. L'expert a établi un rapport le 28 février 2006 et un rapport
complémentaire le 15 novembre suivant. Parmi les causes de l'accident, il a
mentionné que E.________ avait fermé par erreur le robinet d'alimentation du
détendeur sur lequel respirait S.________, provoquant une réaction de panique
de ce dernier et une remontée beaucoup trop rapide en surface. Il était par
ailleurs difficile de préciser si un même incident aurait eu des conséquences
semblables lors d'une plongée à une profondeur maximale de 40 mètres.

Par jugement du 19 février 2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a
rejeté le recours.

C.
S.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement,
dont il demande l'annulation. Il conclut, principalement, à ce que l'intimée
soit condamnée à lui allouer des prestations en espèces non réduites, et
subsidiairement, au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour
complément d'instruction et nouveau jugement, sous suite de dépens. L'intimée
conclut au rejet du recours, alors que l'Office fédéral de la santé publique a
renoncé à se déterminer.

En cours de procédure, le recourant a produit un jugement rendu le 4 juin 2007
par le Tribunal des districts de V.________ et W.________. Ce jugement condamne
E.________ à 40 heures de travail d'intérêt général, avec sursis pendant deux
ans, pour lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP). Sur le
plan civil, il reconnaît E.________ responsable du préjudice subi par
S.________, mais constate toutefois une faute concomitante du lésé, justifiant
de réduire d'un quart l'indemnité mise à la charge du responsable principal. La
fixation du montant exact des dommages-intérêts a été renvoyée au for civil. Ce
jugement a fait l'objet d'un appel de E.________ et d'un appel joint du
ministère public.

Le 20 décembre 2007, le Tribunal fédéral a invité le recourant à produire une
expertise établie le 28 avril 2005 à la demande du Juge d'instruction pénale de
U.________ par C.________, brigadier au Service de la navigation de la
gendarmerie de T.________, et à laquelle le mémoire de recours ainsi que le
jugement pénal du 4 juin 2007 se référaient largement. L'intimée a renoncé à se
déterminer sur ces nouvelles pièces.

Considérant en droit:

1.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations en espèces de
l'assurance-accidents. Il s'agit en particulier de déterminer si l'intimée peut
réduire ses prestations de moitié en raison de risques excessifs pris par
l'assuré. Compte tenu de l'objet du litige, le Tribunal fédéral n'est pas lié
par les faits constatés en instance cantonale (art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF).

2.
Le recourant a demandé la suspension de la procédure jusqu'au prononcé d'un
jugement pénal de première instance. Cette demande est sans objet, vu le
jugement du 4 juin 2007 du Tribunal des districts de V.________ et W.________.

3.
3.1 Aux termes de l'art. 37 al. 2 LAA, si l'assuré a provoqué l'accident par
une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux
premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21 al. 1
LPGA, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction
ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré
doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son
décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.

Constitue une négligence grave la violation des règles élémentaires de prudence
que toute personne raisonnable eût observées dans la même situation et les
mêmes circonstances, pour éviter les conséquences dommageables prévisibles dans
le cours ordinaire des choses (ATF 118 V 305 consid. 2A p. 306; Frésard/
Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2ème éd., Bâle 2006, n. 303
p. 933).
3.2
3.2.1 L'art. 39 LAA habilite le Conseil fédéral à désigner les dangers
extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des
accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction
des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction
peut déroger à l'art. 21 al. 1 à 3 LPGA. Fondé sur cette norme de délégation de
compétence, l'art. 50 al. 1 OLAA prévoit qu'en cas d'accidents non
professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont
réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves.
Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un
danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener
celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles
mesures. Toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance
même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire (art. 50 al. 2
OLAA).
3.2.2 La jurisprudence qualifie d'entreprises téméraires absolues celles qui,
indépendamment de l'instruction, de la préparation, de l'équipement et des
aptitudes de l'assuré, comportent des risques particulièrement importants, même
si elles sont pratiquées dans les conditions les moins défavorables. Il en va
de même des activités risquées dont la pratique ne répond à aucun intérêt digne
de protection (SVR 2007 UV n. 4 p. 10 [U 122/06] consid. 2.1). Tel est le cas,
par exemple, de la participation à une course automobile de côte ou en circuit
(ATF 113 V 222, 112 V 44), à une compétition de motocross (RAMA 1991 no U 127
p. 221 [U 5/90]), à un combat de boxe ou de boxe thaï (ATFA 1962 p. 280; RAMA
2005 no U 552 p. 306 [U 336/04]), ou encore, faute de tout intérêt digne de
protection, de l'action de briser un verre en le serrant dans sa main (SVR 2007
UV n. 4 p. 10 consid. 2.1).
3.2.3 D'autres activités non dénuées d'intérêt comportent des risques élevés,
qui peuvent être limités, toutefois, à un niveau admissible si l'assuré remplit
certaines exigences sur le plan des aptitudes personnelles, du caractère et de
la préparation. A défaut, l'activité est qualifiée de téméraire et
l'assurance-accidents est en droit de réduire ses prestations conformément aux
art. 39 LAA et 50 OLAA. On parle dans ce cas d'une entreprise téméraire
relative, en ce sens que le refus ou la réduction des prestations dépend du
point de savoir si l'assuré était apte à l'exercer et a pris les précautions
nécessaires pour limiter les risques à un niveau admissible. Peuvent constituer
des entreprises téméraires relatives le canyoning (ATF 125 V 312), la plongée,
y compris la plongée spéléologique dans une source (ATF 96 V 100), l'alpinisme
et la varappe (ATF 97 V 72, 86), ou encore le vol delta (ATF 104 V 19). Selon
le degré de difficulté et le niveau de risque dans un cas particulier, il n'est
pas exclu de qualifier l'une ou l'autre de ces activités d'entreprise téméraire
absolue (cf. SVR 2007 UV n. 4 p. 10, consid. 2.2).
3.2.4 Si les conditions d'une réduction ou d'une suppression des prestations
pour entreprise téméraire ne sont pas remplies, une réduction peut néanmoins
être prononcée en vertu de l'art. 37 al. 2 LAA. A l'inverse, si les conditions
d'application de l'art. 37 al. 2 LAA et celles de l'art. 39 LAA sont remplies
pour un même acte, c'est l'art. 39 LAA qui s'applique, à titre de lex specialis
(Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n. 331 p. 938 sv.; Gabriela Riemer-Kafka, Die
Pflicht zur Selbstverantwortung, Leistungskürzungen und Leistungsverweigerungen
zufolge Verletzung der Schadensverhütungs- und Schadensminderungspflicht im
schweizerischen Sozialversicherungsrecht, thèse d'habilitation, Fribourg 1999,
p. 385 sv.; Alexandra Rumo-Jungo, Die Leistungskürzung oder -verweigerung
gemäss Art. 37-39 UVG, thèse, Fribourg 1993, p. 287).

4.
4.1 La juridiction cantonale a appliqué les art. 39 LAA et 50 OLAA en
considérant, notamment, que le recourant avait gravement porté atteinte à sa
propre sécurité en remontant à la surface d'une profondeur de près de 40 mètres
sans effectuer de paliers de décompression. Toujours d'après les premiers
juges, l'assuré a cédé à la panique. Il s'agissait d'une réaction prévisible
qu'il aurait dû anticiper, de manière à garder son calme et à remonter de
manière contrôlée.

4.2 Le point de savoir si la remontée abrupte du recourant était volontaire,
éventuellement sous l'effet de la panique, ou si elle résulte plutôt d'une
perte de contrôle de sa flottabilité par le recourant n'est pas clairement
établi. L'expertise M.________ accrédite la thèse d'un accès de panique. Pour
sa part, l'expert F.________ semble avoir considéré qu'une perte de contrôle de
sa flottabilité, par l'assuré, était plus vraisemblable. Cet expert a exposé
que l'équipement de l'assuré (vêtement et gilet de compensation) comportait un
gros volume de flottabilité et qu'un plongeur qui se fait gagner par
l'augmentation de volume provoquée par un début de remontée rapide peut avoir
beaucoup de peine à maîtriser sa vitesse de remontée. Cette question de fait
n'est toutefois pas déterminante. En effet, dans les deux cas, la remontée
abrupte de l'assuré ne justifie pas, comme telle, une réduction des prestations
en application de l'art. 39 LAA. Si le recourant a cédé à la panique, comme
l'ont retenu les premiers juges, et a cherché à sauver sa vie en faisant
surface immédiatement, il s'agit d'une tentative de sauvetage au sens de l'art.
50 al. 2, 2ème phrase, OLAA; aussi inadéquate fût-elle, cette tentative ne
saurait, comme telle, entraîner une réduction des prestations pour entreprise
téméraire (cf. arrêt U 421/00 du 7 mai 2002, consid. 2a et 3d [ZBJV 142/2006 p.
732/REAS 2002 p. 307]; Rumo-Jungo, op. cit., p. 300). Si, au contraire,
l'assuré a simplement perdu le contrôle de sa flottabilité, comme l'a retenu le
Tribunal des districts de V.________ et W.________, sa remontée n'était pas
téméraire, puisqu'involontaire. Dans les deux cas, seule une réduction des
prestations pour négligence grave pourrait entrer en considération, dans les
limites posées par l'art. 37 al. 2 LAA.

Avant d'envisager l'application de cette disposition, il convient toutefois de
déterminer si la plongée entreprise par l'assuré n'était pas déjà en soi un
acte téméraire absolu ou relatif. Une éventuelle négligence commise par
l'assuré en cours de plongée est sans pertinence pour trancher cette question.

5.
5.1 L'expert M.________ a exposé qu'une plongée à une profondeur de 30 mètres
ou plus peut entraîner un phénomène d'ivresse des profondeurs. Celui-ci se
manifeste notamment sous la forme d'une euphorie, d'un sentiment trompeur de
confiance en soi, ainsi que de difficultés de concentration. La sensibilité à
ce phénomène peut varier d'un plongeur à l'autre et n'apparaître pour certains
plongeurs qu'à une profondeur plus importante. Dès 70 mètres, les symptômes
sont ressentis par pratiquement tous les plongeurs. Leurs effets peuvent être
limités par l'entraînement. L'expert M.________ a, par ailleurs, précisé que le
risque de givrage d'un détendeur augmentait avec la profondeur de plongée en
raison de la densité plus importante de l'air passant au travers. Il a
également dressé une liste d'autres critères entrant en considération pour
évaluer les risques pris par un plongeur dans un cas particulier, notamment la
formation de l'intéressé, son entraînement, le mélange gazeux utilisé, la durée
de la plongée et l'environnement dans lequel elle se déroule. Il en conclut
qu'il n'est pas adéquat de qualifier de téméraire une plongée pour le seul
motif qu'elle serait effectuée à une profondeur supérieure à 40 mètres. Enfin,
l'expert M.________ a précisé que lors d'une plongée en altitude, il est
nécessaire d'adapter les paliers de décompression à la faible pression
atmosphérique en surface, par rapport au niveau de la mer. Les ordinateurs de
plongée permettent d'en tenir compte.

L'expert F.________, pour sa part, a exposé que l'omission d'effectuer des
paliers de décompression est plus dangereuse en altitude qu'en plaine. La
différence de pression fond-surface est plus grande en montagne qu'au niveau de
la mer, ce qui nécessite des paliers de décompression plus importants pour un
même profil de plongée (durée et profondeur). De ce point de vue, une
profondeur de plongée de 51 mètres, pour un lac situé à 2540 mètres d'altitude,
équivaut à une plongée à - 68 mètres en mer.

5.2 Compte tenu de ces précisions, il n'est pas exclu de qualifier d'entreprise
téméraire absolue la plongée effectuée par le recourant. Les risques qu'un
incident survienne sous l'eau (givrage d'un détendeur, en particulier) ou qu'un
plongeur réagisse de manière inadéquate en raison d'un phénomène d'ivresse des
profondeurs sont plus importants lors d'une plongée profonde. Surtout, un
accident de décompression est beaucoup plus probable en cas de remontée abrupte
à la suite d'un incident lors d'une plongée profonde, dans un lac d'altitude,
que lors d'une plongée dans des conditions plus ordinaires. Il convient
toutefois de laisser la question ouverte, d'autant qu'il n'est pas clairement
établi si les deux plongeurs ont «glissé» involontairement de - 40 mètres
jusqu'à près de - 51 mètres, comme l'a déclaré E.________, ou s'ils ont
délibérément atteint la profondeur maximale de 50.9 mètres. Quoi qu'il en soit,
en effet, le recourant n'a pas pris toutes les mesures nécessaires pour limiter
raisonnablement les risques auxquels il s'exposait, ce qui justifie une
réduction des prestations en raison d'une entreprise téméraire relative, comme
exposé ci-après (consid. 5.3).

5.3 Les experts F.________ et M.________ ont tous deux considéré que S.________
et E.________ avaient les connaissances, l'entraînement et l'expérience
nécessaires pour plonger à une grande profondeur et dans un lac de montagne. En
ce qui concerne la préparation de la plongée, en revanche, ils ont mis en
évidence certaines lacunes. L'expert F.________, en particulier, a exposé
qu'une discussion sérieuse relative aux paramètres de la plongée envisagée
(parcours, profondeur, séjour au fond et paliers de décompression envisagés),
éventuellement un bref rappel des procédures d'urgence à appliquer en cas
d'incident tel qu'un givrage d'un détendeur n'ont pas eu lieu. Ces démarches
auraient été d'autant plus appropriées que les deux plongeurs ne se
connaissaient pas. Toujours d'après l'expert F.________, les «us et coutumes»
veulent qu'avant d'entreprendre des plongées profondes et pour des durées
demandant de longues décompressions, les plongeurs «fassent connaissance» et
plongent quelquefois ensemble à moindre profondeur afin de s'habituer l'un à
l'autre. Enfin, S.________ et E.________ auraient chacun dû suivre une
procédure de contrôle, en surface, pour s'assurer de connaître le matériel
utilisé par son partenaire. Pour sa part, l'expert M.________ a mentionné
plusieurs facteurs qui ont pu contribuer à l'erreur commise par E.________ à la
suite du givrage du détendeur de S.________, parmi lesquels le contrôle
insuffisant, en surface, du matériel utilisé par ce dernier.

Il ressort de ces observations que les préparatifs de S.________ et E.________
avant l'immersion n'étaient pas suffisants, compte tenu du type de plongée
qu'ils entendaient effectuer, pour ramener les risques qu'ils prenaient à un
niveau raisonnable. En particulier, ils ont omis de suivre une procédure de
contrôle réciproque du matériel utilisé.

6.
6.1 Le recourant soutient que son partenaire de plongée a commis plusieurs
erreurs grossières qui ont interrompu tout lien de causalité entre l'entreprise
téméraire qui lui est reprochée et l'accident. Ainsi, E.________ n'a pas fermé
le robinet d'alimentation d'air du détendeur qui fusait, mais celui du
détendeur sur lequel respirait S.________. Cette méprise résulte elle-même du
fait que E.________ n'a pas suivi le tuyau du détendeur qui fusait en formant
autour une boucle avec les doigts, de manière à fermer à coup sûr le bon
robinet d'alimentation en air. Les experts M.________ et F.________ ont exposé
qu'il s'agissait de la procédure adéquate en cas d'incident tel qu'un détendeur
givré. Enfin, E.________ n'a rien fait pour gérer le gilet de son partenaire en
difficulté et le purger, de manière à éviter une remontée incontrôlée. Sans ces
erreurs, l'accident ne se serait pas produit, de sorte qu'il eût même été
préférable pour le recourant qu'il plongeât seul.

6.2 La réduction des prestations au titre des art. 39 LAA et 50 OLAA implique
notamment un rapport de causalité adéquate entre l'accident et l'entreprise
téméraire. Il faut que cette dernière soit de nature, selon le cours ordinaire
des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner ou favoriser un
résultat du genre de celui qui s'est produit (Rumo-Jungo, op. cit., p. 303;
Franz Erni, Sportunfälle - zwischen Prävention und Kürzung, in : Riemer-Kafka
[éd.] Sport und Versicherung, Zurich, Bâle, Genève 2007, p. 140). Lorsque
l'entreprise téméraire a contribué de manière notable à l'accident, la faute
d'un tiers ou une autre cause concomitante ne sont généralement pas de nature à
interrompre le rapport de causalité adéquate. Il n'en va différemment -
l'enchaînement des faits perdant alors sa portée juridique - que si une autre
cause concomitante, telle que le fait d'un tiers, constitue une circonstance
tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait
pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent doit en outre revêtir
une importance telle qu'elle s'impose comme la cause la plus probable et la
plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les
autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de
l'auteur (ATF 133 V 14 consid. 10.2 p. 23; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).

6.3 Comme on l'a vu (consid. 5.3 ci-avant), l'expert M.________ a exposé que
l'absence de procédure de contrôle réciproque de leur matériel par les deux
plongeurs avait pu contribuer à l'erreur commise par E.________. Il a également
précisé qu'en principe, un plongeur de l'expérience de S.________ ou de
E.________ doit pouvoir attendre de son partenaire qu'il ferme le bon robinet
d'alimentation en air en cas de givrage d'un détendeur; l'expérience enseigne
toutefois que de telles erreurs ne sont pas rares.

L'expert F.________ a souligné que l'équipement de plongée utilisé par
S.________ présentait une configuration de type «spéléologie», dans laquelle
beaucoup de tuyaux sont présents sur un espace relativement restreint (trois
tuyaux par détendeur, soit six au total, alors que l'équipement plus classique
utilisé par E.________ n'en comportait que deux par détendeur, soit quatre au
total [déclarations de E.________ à la police cantonale valaisanne, le 7
septembre 2003]). Il a constaté, par ailleurs, que la position et la
disposition de la robinetterie et des détendeurs de S.________ pouvaient prêter
à confusion : la spirale jaune entourant le tuyau moyenne pression de l'un des
détendeurs n'avait pas la même longueur que ce tuyau, dont une extrémité était
noire (comme celle de l'autre détendeur); le gilet pouvait en outre perturber
la poursuite du bon tuyau. Ces particularités ont pu contribuer, avec d'autres
facteurs tels qu'une visibilité restreinte en profondeur, les effets de la
narcose à l'azote (ivresse des profondeurs), à l'erreur commise par E.________.
Toujours d'après l'expert F.________, une identification plus claire, mais
surtout une explication détaillée lors du contrôle du matériel en surface,
auraient peut-être permis d'éviter la confusion lors de la fermeture d'une
vanne.

Il ressort de ces observations que la fermeture, par erreur, de l'alimentation
en air du détendeur sur lequel respirait S.________, ne constitue pas une
circonstance à ce point extraordinaire et imprévisible qu'elle exclurait tout
lien de causalité adéquate entre l'entreprise téméraire et l'accident. Par
ailleurs, savoir si le recourant aurait pu surmonter sans dommage le givrage
d'un détendeur s'il s'était trouvé seul n'est pas déterminant. En l'occurrence,
le recourant n'a pas plongé seul, mais avec un partenaire. Ce dernier a tenté
de fermer le robinet d'alimentation en air du détendeur qui fuyait. Les experts
ont exposé que cette manoeuvre était en principe adéquate, mais comportait
certains risques d'erreur, d'autant que l'ivresse des profondeurs pouvait
réduire la capacité de concentration des plongeurs. Un contrôle réciproque
avant la plongée, de manière à ce que chacun ait bien en tête la configuration
du matériel de son partenaire, voire un bref rappel des procédures d'urgence,
sont de nature à réduire la probabilité d'une telle erreur, surtout si les deux
plongeurs n'ont pas l'habitude de collaborer l'un avec l'autre, comme en
l'espèce. Dans cette mesure, la méprise de E.________ a certes constitué un
facteur déterminant dans la survenance de l'accident, mais n'était pas sans
rapport avec l'entreprise téméraire relative reprochée au recourant.

Quant à l'omission de purger le gilet du plongeur en difficulté, il est douteux
qu'elle puisse être reprochée à E.________. Rien au dossier n'indique qu'une
telle manoeuvre était encore possible, après que S.________ avait entamé sa
brusque remontée. Ce défaut d'assistance ne serait pas, de toute façon, de
nature à interrompre le rapport de causalité adéquate litigieux.

7.
Vu ce qui précède, l'intimée a réduit à juste titre ses prestations en espèce,
à raison de 50 %, au motif que l'assuré avait provoqué l'accident par une
entreprise téméraire. L'expertise complémentaire demandée par le recourant en
vue de déterminer à partir de quelle profondeur les risques d'une plongée ne
peuvent plus être réduits à un niveau raisonnable n'est pas nécessaire, dès
lors qu'il n'a pas pris, quoi qu'il en soit, toutes les mesures appropriées
pour réduire le risque autant que possible.

Le recourant voit ses conclusions rejetées et supportera les frais de justice
ainsi que ses propres frais de défense (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). En
qualité d'organisation chargée de tâches de droit public, l'intimée ne peut
prétendre de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du
canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 11 juin 2008
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Ursprung Métral