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I. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 8C.277/2007
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Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_277/2007

Arrêt du 2 avril 2008
Ire Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges Ursprung, Président,
Leuzinger et Frésard.
Greffière: Mme Berset.

Parties
M.________,
recourant, représenté par Me Jacques Micheli, avocat, place Pépinet 4, 1003
Lausanne,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004
Lucerne,
intimée.

Objet
Assurance-accidents,

recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 14
mars 2007.

Faits:

A.
M.________, né en 1964, travaillait en qualité de maçon pour l'entreprise
X.________ SA. Le 7 janvier 2002, alors qu'il se trouvait en vacances en
Espagne, il est tombé d'une échelle. A cette occasion, il a subi une
fracture-tassement de la deuxième vertèbre lombaire, une fracture du calcanéum
droit et une contusion de l'épaule gauche (rapport du 27 mars 2002 du docteur
E.________, médecin-assistant au Service d'orthopédie et de traumatologie du
Centre Hospitalier Y.________).

La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris le cas
en charge.

Le 9 octobre 2002, M.________ a été examiné par le docteur H.________, médecin
d'arrondissement de la CNA. Selon les conclusions de ce médecin, l'évolution
était aussi favorable que possible, mais une reprise du travail, sur un
chantier n'était guère envisageable.

Le 21 octobre 2002, M.________ a sollicité des prestations de
l'assurance-invalidité (orientation professionnelle et rente).

Dans un rapport du 13 février 2004, le docteur C.________, chef de clinique au
Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur de l'Hôpital
Z.________, a diagnostiqué une arthrose sous- talienne droite post-traumatique,
une discrète arthrose post-traumatique de la cheville droite, un status
post-ostéosynthèse d'une fracture du calcanéum droit en janvier 2002, un status
post-fracture-tassement de la deuxième vertèbre lombaire (d'après le dossier)
et un status post-contusion de l'épaule gauche (d'après le dossier). Le 10 mars
2004, ce médecin a procédé à une infiltration test de la sous-talienne droite
(rapport du 19 mars 2004). Dans un rapport du 10 juin 2004 (destiné à l'AI), le
docteur C.________ a conclu que s'agissant de l'épaule et du rachis, il n'y
avait pas de suite significative de l'accident. Les lombalgies, présentées
antérieurement, étaient toujours là. Par ailleurs, il existait une
symptomatologie douloureuse à l'endroit de la sous-talienne à droite.
L'activité de maçon n'était plus réalisable; en revanche un travail de
mécanique légère, un travail d'électricien, un travail à l'écran ou un travail
de surveillance étaient possibles. Toutefois, même dans une activité adaptée,
effectuée principalement en position assise, avec quelques courts déplacements,
la capacité de travail ne devait probablement pas excéder 50% en raison des
douleurs de la sous-talienne mais également en raison des lombalgies. Dans un
avis du 21 juin 2004 (destiné à la CNA), le docteur C.________ a précisé que
l'infiltration n'avait pas fait totalement disparaître la douleur. La situation
était relativement stable, il n'y avait pas de traitement à envisager.

Dans un rapport d'examen final du 10 août 2004, le docteur H.________ a précisé
que l'assuré signalait avoir déjà souffert du dos avant l'accident et avoir été
traité pour cette symptomatologie. Selon les conclusions du docteur H.________,
l'assuré souffrait essentiellement d'une arthrose de la sous-astragalienne de
nature post-traumatique ainsi que de séquelles de la fracture de la deuxième
vertèbre lombaire. Du point de vue médico-théorique, il n'y avait pas de raison
de penser que l'assuré ne puisse exercer à plein temps une activité légère,
alternant les positions. Dans un second rapport du 10 août 2004, le docteur
H.________ a estimé que les séquelles de l'accident justifiaient l'octroi d'une
indemnité pour atteinte à l'intégrité de 20% dont 15% pour les séquelles au
pied droit (arthrose de la sous-astragalienne) et 5% pour la fracture-tassement
de la deuxième vertèbre lombaire.

Par lettre du 19 avril 2005, la CNA a informé M.________ que son état de santé
était stabilisé, de sorte que le traitement médical et les indemnités
journalières prendraient fin au plus tard le 31 mai 2005 au soir.

Par décision du 25 octobre 2005, la CNA a accordé à M.________ une rente
d'invalidité de 25% dès le 1er juin 2005. Elle a retenu que le prénommé était
en mesure d'exercer à plein temps une activité légère dans différents secteurs
de l'industrie, à condition de pouvoir alterner les positions assise et debout
au gré des besoins (telle celle d'aide d'atelier ou de garage, de portier ou
encore de caissier); au regard de cinq descriptions de postes de travail ou
DPT, une telle activité devait lui permettre de réaliser un revenu de 4'300 fr.
(part du treizième salaire incluse); la comparaison avec le revenu mensuel sans
invalidité de 5'700 fr. générait une perte de gain de 24, 56%.

Par acte du 23 novembre 2005, M.________ s'est opposé à cette décision. Il a
requis, notamment, la mise en oeuvre d'une expertise médicale. Après avoir
soumis le dossier au docteur K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et médecin de sa division de médecine des assurances (rapport du 19 janvier
2006), la CNA a rejeté l'opposition par une nouvelle décision du 26 janvier
2006.

B.
M.________ a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud
qui l'a débouté par jugement du 14 mars 2007.

C.
M.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement,
dont il demande l'annulation. Il conclut, sous suite de frais et dépens, au
renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens
des considérants.

La CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral de la santé
publique a renoncé à se déterminer.

D.
Par décision du 24 mai 2006, l'AI a refusé d'allouer une rente à M.________ au
motif que le taux d'invalidité était de l'ordre de 20%. L'intéressé s'est
opposé à cette décision.

Considérant en droit:

1.
Comme en procédure cantonale, le litige porte sur la quotité de la rente
d'invalidité de l'assurance-accidents à laquelle le recourant a droit.

2.
Le jugement entrepris expose de manière correcte les règles légales et les
principes jurisprudentiels applicables en l'espèce, de sorte qu'il suffit d'y
renvoyer.

3.
La juridiction cantonale a retenu qu'eu égard aux atteintes consécutives à
l'accident, l'assuré ne pouvait plus exercer son ancienne profession de maçon.
Elle a tenu pour établi, en revanche, qu'il disposait encore d'une pleine
capacité de travail dans une activité légère adaptée (à prédominance assise,
permettant d'alterner les positions et d'exécuter de petits déplacements) telle
que celle décrite par les docteurs H.________ (rapport du 10 août 2004) et
K.________ (rapport du 19 janvier 2006). Dans sa détermination, la juridiction
cantonale a écarté les conclusions du docteur C.________, fixant à 50%
l'incapacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée, au double motif
que cette appréciation constituait un avis isolé et que le médecin précité
avait, de manière erronée, tenu compte des lombalgies préexistantes.

4.
Dans un premier argument, invoquant une violation de l'art. 36 al. 2 LAA, le
recourant s'appuie sur le rapport du docteur C.________ pour soutenir que les
lombalgies en cause n'avaient pas d'incidence sur la capacité de travail en
qualité de maçon. Il en déduit que l'intimée doit supporter l'intégralité de
l'incapacité de gain due aux douleurs sous-taliennes et aux lombalgies.

Selon l'art. 36 al. 2 LAA, les rentes d'invalidité, les indemnités pour
atteinte à l'intégrité ainsi que les rentes de survivants sont réduites de
manière équitable lorsque l'atteinte à la santé ou le décès ne sont que
partiellement imputables à l'accident. Toutefois, en réduisant les rentes, on
ne tiendra pas compte des états antérieurs qui ne portaient pas atteinte à la
capacité de gain.

L'art. 36 LAA suppose que le facteur étranger à l'accident soit une affection
secondaire à celui-ci. Il n'est pas applicable lorsque les deux facteurs ont
causé des lésions sans corrélation entre elles. Cela implique que l'accident et
l'événement non assuré aient causé ensemble un dommage (ATF 126 V 116 consid.
3a p. 117, 121 V 326 consid. 3c p. 333; RAMA 2006 no U 570 p. 74 [arrêt U 357/
04 du 22 septembre 2005 consid. 2.2]; arrêt U 79/03 du 18 décembre 2003 consid.
4.2). En l'espèce, rien n'indique que l'accident ait aggravé les lombalgies
antérieures. Au demeurant, il est établi que, même compte tenu des lombalgies,
l'assuré est en mesure d'exercer une activité légère à plein temps. Sur ce
dernier point, l'avis du docteur C.________, qui retient une capacité de
travail de 50%, est contredit par l'ensemble des autres avis du dossier, y
compris par les appréciations des médecins qui se sont prononcés dans le cadre
de l'AI (cf. rapport du 3 février 2003 du docteur L.________, médecin assistant
à l'Hôpital Z.________ et rapport du 20 mai 2005 du docteur T.________ du SMR).

Le moyen soulevé ne saurait donc être retenu.

5.
Dans un deuxième argument, le recourant fait grief à la juridiction cantonale
d'avoir violé son droit à la preuve. Ce moyen n'est pas plus fondé que le
précédent. Les pièces médicales versées au dossier permettaient à la
juridiction cantonale de statuer en pleine connaissance de cause sur le présent
litige, si bien que la mise en oeuvre d'une surexpertise s'avérait (et s'avère)
superflue. Les premiers juges pouvaient s'en dispenser par appréciation
anticipée des preuves (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 sv, 125 I 127
consid. 6c/cc p. 134 sv).

Il s'ensuit que les constatations de la juridiction cantonale relatives à la
capacité de travail du recourant eu égard aux atteintes à la santé de
l'intéressé ne sont pas critiquables.

6.
Les premiers juges ont procédé à une comparaison du revenu que pourrait
réaliser le recourant dans son ancienne profession, sans invalidité, avec celui
qu'il pourrait obtenir dans une activité adaptée, telle que décrite par les
docteurs H.________ et K.________, exercée à plein temps et plein rendement.
Ils se sont fondés à juste titre, d'une part, sur les renseignements fournis
par l'ancien employeur du recourant, et d'autre part, sur les données résultant
de l'Enquête suisse sur la structure des salaires, publiées par l'Office
fédéral de la statistique (cf. ATF 126 V 75). Le recourant ne soulève
d'ailleurs aucun grief sur cet aspect du jugement entrepris. Cette comparaison
de revenus corrobore le taux d'invalidité de 25% fixé par l'intimée en se
référant à des descriptions de postes de travail dans des entreprises des
régions vaudoise, genevoise et valaisanne.

7.
Il s'ensuit que le recours est mal fondé. Le recourant, qui succombe, doit
supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, pour le même
motif, il n'a pas droit aux dépens qu'il prétend (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du
canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 2 avril 2008
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Ursprung Berset