Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
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Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 8C.357/2007
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8C_357/2007

Arrêt du 31 janvier 2008
Ie Cour de droit social

MM. les Juges Ursprung, Président,
Lustenberger et Frésard.
Greffière: Mme von Zwehl.

B. _______,
recourant, représenté par Me Dominique de Weck, avocat, rue des Cordiers 14,
1207 Genève,

contre

Helsana Assurances SA, chemin de la Colline 12, 1007 Lausanne,
intimée.

Assurance-accidents,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la
République et Canton de Genève du 30 mai 2007.

Faits:

A.
B. _______, né en 1943, est employé par la société X._______.  A  ce titre,
il est assuré contre le risque d'accidents par la Helsana Assurances SA
(ci-après : la Helsana). Le 23 février 2005, un accrochage s'est produit
entre la moto qu'il conduisait et un fourgon qui effectuait une marche
arrière.

Selon les indications contenues dans la déclaration d'accident remplie par
l'employeur, B._______ a été blessé au pied et au genou gauches, ainsi qu'à
l'épaule droite. Le prénommé a immédiatement ressenti une limitation de la
mobilité de cette épaule, ce qui a donné lieu à un premier examen par IRM le
4 mars 2005. Une déchirure complète de l'insertion distale du tendon du
muscle sus-épineux a été mise à jour (rupture de la coiffe des rotateurs). Le
15 mars suivant, un deuxième examen par IRM a été réalisé pour des douleurs
au genou droit, qui a révélé une lésion méniscale (déchirure de grade III de
la corne postérieure du ménisque interne). L'assuré s'est fait opérer de
l'épaule et du genou droits par le docteur S._______ le 20 avril 2005.
B._______ s'est trouvé incapable de travailler à 100% du 23 février 2005 au
30 septembre 2005, à 75% du 1er au 30 octobre et à 50% à partir du 31 octobre
2005. Il a repris son activité professionnelle en plein le 1er février 2006.

Après avoir confié une expertise au docteur D._______, qui a nié un lien de
causalité probable entre les troubles constatés à l'épaule et au genou droit
et l'événement accidentel, la Helsana a mis un terme à ses prestations pour
l'épaule droite à partir du 1er avril 2005, et refusé de prendre en charge
les troubles au genou droit (décision du 15 février 2006). Saisie d'une
opposition, elle l'a écartée dans une nouvelle décision du 7 juin 2006.

B.
Par jugement du 30 mai 2007, le Tribunal cantonal genevois des assurances
sociales a rejeté le recours formé par l'assuré contre la décision sur
opposition du 7 juin 2006.

C.
B._______ interjette un recours en matière de droit public dans lequel il
conclut, sous suite de frais et dépens, principalement, à ce que le jugement
cantonal soit annulé et à ce que la Helsana reconnaisse l'origine
accidentelle de ses troubles et, subsidiairement, à ce que la cause soit
renvoyée au tribunal cantonal pour instruction complémentaire et nouveau
jugement.

La Helsana conclut au rejet du recours. L'Office fédéral de la santé publique
a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
La procédure porte sur l'octroi ou le refus de prestations en espèces de
l'assurance-accidents, de sorte que le Tribunal fédéral n'est pas lié par
l'état de fait constaté par la juridiction précédente (art. 97 al. 2 et
art. 105 al. 3 LTF).

2.
Les déchirures du ménisque et les ruptures de la coiffe des rotateurs
figurent dans la liste exhaustive des lésions corporelles assimilées à un
accident de l'art. 9 al. 2 OLAA (cf. let. c [déchirure du ménisque] et let. f
[déchirures du tendon]; ATF 123 V 43). Selon l'al. 1er de cette disposition,
pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou
à des phénomènes dégénératifs, les lésions [mentionnées aux let. a à h] sont
assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur
extérieur de caractère extraordinaire.

La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de
l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi
les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de
la distinction précitée, devrait en principe être couvert par
l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont
assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine
vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause
extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré (ATF
129 V 466, 123 V 43 consid. 2b p. 44, 116 V 145 consid. 2c p. 147, 114 V 298
consid. 3c p. 301). Si, par contre, une telle lésion est survenue sans avoir
été déclenchée par un facteur extérieur soudain et involontaire, elle est
manifestement imputable à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs et il
appartient à l'assurance-maladie d'en prendre en charge les suites. On
précisera que dans le cadre de l'art. 9 OLAA, on ne peut admettre qu'une
lésion assimilée - malgré son origine en grande partie dégénérative - a fait
place à l'état de santé dans lequel l'assuré se serait trouvé sans l'accident
(retour au statu quo sine), tant que le caractère désormais exclusivement
maladif ou dégénératif de l'atteinte à la santé n'est pas clairement établi.
A défaut, en effet, on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement après
avoir admis l'existence d'une lésion assimilée à un accident, à la difficulté
de distinguer entre l'origine dégénérative ou accidentelle de cette lésion
(cf. arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 220/02 du 6 août 2003 consid.
2; voir également, sur cette problématique, Jean-Michel Duc, La jurisprudence
du TFA concernant les lésions tendineuses, RSAS 2000, pp. 529 ss, plus
spécialement 534 sv.).

3.
3.1 En l'espèce, les premiers juges ont exclu l'application de l'art. 9 OLAA
et de la jurisprudence y relative, statuant sur la question litigieuse de la
causalité (naturelle et adéquate) des lésions constatées chez le recourant
uniquement en fonction de la règle de la vraisemblance prépondérante (sur
cette notion voir ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181). Pour eux, le fait que
l'événement du 23 février 2005 constituait un accident au sens de l'art. 4
LPGA, vu notamment son caractère extraordinaire, était en quelque sorte
inconciliable avec la disposition réglementaire sur les lésions corporelles
assimilées à un accident.

3.2 Ce point de vue n'est pas fondé. Si l'influence d'un facteur extérieur,
soudain, et involontaire suffit à fonder l'obligation de prester  de
l'assureur-accidents pour les suites d'une lésion mentionnée à l'art. 9 al. 2
OLAA, on ne voit pas, a fortiori, que cette réglementation spécifique ne
doive pas trouver application dans l'hypothèse où il existe également un
facteur extraordinaire. Il faut cependant que la lésion (assimilée) puisse
être rattachée à l'accident en cause car à défaut d'un événement particulier
à l'origine de l'atteinte à la santé, il y a lieu de conclure à une lésion
exclusivement maladive ou dégénérative. La question du lien de causalité des
affections diagnostiquées chez le recourant doit dès lors être examinée à
l'aune de l'art. 9 OLAA.

4.
L'expert mandaté par la Helsana, le docteur D._______, a constaté des
atteintes dégénératives aussi bien à l'épaule droite qu'au genou droit du
recourant (arthrose acromio-claviculaire; gonarthrose interne débutante). En
ce qui concerne l'épaule droite, il a retenu que B._______ avait subi, au
cours de son accident de moto, une contusion/entorse bénigne de l'épaule
droite (par rotation interne du bras sans choc direct ou mouvement extrême).
En effet, le prénommé s'était immédiatement plaint de douleurs à cette épaule
ainsi que d'une limitation fonctionnelle significative. Habituellement, un
tel traumatisme était de nature à provoquer des douleurs et parfois une
impotence fonctionnelle partielle, mais seulement durant une courte période
(de 4 à 6 semaines). Il ne pouvait engendrer une lésion "déterminante" de la
coiffe des rotateurs. Au-delà de cette période et en l'absence d'un
"événement traumatique ayant une responsabilité déterminante dans l'évolution
[du cas]", le docteur D._______ était d'avis qu'une relation causale entre
l'événement du 23 février 2005 et l'état de l'épaule droite de B._______ ne
pouvait être reconnue. Toujours selon ce médecin, pour le genou droit, le
lien de causalité avec l'événement accidentel relevait tout au plus du
domaine du possible, voire était même exclu. D'une part, l'articulation avait
été indolore dans les suites immédiates de l'accident, les gonalgies du côté
droit étant apparues que quelques jours plus tard. L'hypothèse que le
traitement antalgique administré à l'assuré avait en quelque sorte masqué ses
douleurs au genou droit était peu plausible car le membre inférieur droit
avait tout de suite été mis à contribution en raison de gonalgies gauches.
D'autre part, les images IRM montraient des infiltrations graisseuses, signe
d'une dégénérescence méniscale assez étendue, et non pas une lésion linéaire
franche comme dans les cas habituels d'une déchirure traumatique. En
définitive, il était "possible" que l'accident ait entraîné une entorse
bénigne du genou (vu l'absence de symptomatologie immédiate); la surcharge
transitoire du membre inférieur droit avait "révélé et non pas causé" les
troubles dégénératifs constatés (rapport d'expertise du 8 novembre 2005).

5.
Au regard de ces considérations médicales, le caractère dégénératif marqué
des lésions en cause n'apparaît pas douteux. A cet égard, on ne saurait
suivre le recourant lorsqu'il soutient, en se référant à l'opinion du docteur
S._______, que ces lésions se sont produites en dehors de tout contexte
dégénératif. L'affirmation dans ce sens du chirurgien sont contredites par
les résultats de l'imagerie et ne concordent pas avec les observations qu'il
a lui-même transcrites à l'issue de ses interventions (voir son compte-rendu
opératoire du 20 avril 2005 et son rapport opératoire du 21 avril 2005). Cela
étant, cette seule constatation n'est pas suffisante pour conduire à la
négation des prestations car la question n'est pas de savoir si les
déchirures revêtent une origine dégénérative mais exclusivement dégénérative.
On doit le nier s'agissant de la rupture de la coiffe des rotateurs à
l'épaule droite. En effet, même si le docteur D._______ a considéré que le
mouvement de rotation du membre supérieur droit effectué par B._______ au
cours de l'accrochage du 23 février 2005 était à lui seul insuffisant pour
avoir causé l'atteinte, il n'en a pas moins reconnu que ce facteur extérieur
l'avait déclenchée, de sorte qu'on ne peut pas l'attribuer exclusivement à la
maladie. Par ailleurs, l'expert ne fait état d'aucun élément qui pourrait
fonder un retour au statu quo 4 à 6 semaines après l'accident (par exemple
une dégénérescence similaire à l'épaule gauche), de sorte que le lien de
causalité persiste au-delà du 1er avril 2005. On ne peut, en revanche,
aboutir à la même conclusion pour le genou droit. Selon les explications
convaincantes du docteur D._______, il est en effet douteux que les
manifestations douloureuses du genou droit se rattachent à l'accident, ce qui
permet de conclure ici à une lésion exclusivement maladive (voir également
les déclarations de ce médecin devant la juridiction cantonale sur la
distinction entre une déchirure aïgue du ménisque et une déchirure due à des
lésions dégénératives, lésions qu'il avait pu, au demeurant, constater dans
les deux genoux de l'assuré; procès-verbal d'audience du 24 avril 2007). Sur
ce point seulement, il y a lieu de confirmer la position de l'intimée.

6.
En définitive, le recours doit être partiellement admis en ce sens que la
Helsana doit prendre en charge les suites de l'atteinte à l'épaule droite
au-delà du 1er avril 2005; il est rejeté pour le surplus. Compte tenu de
l'issue de la procédure, il se justifie de répartir les frais par moitié
entre le parties (art. 66 al. 1er LTF). Par ailleurs, le recourant a droit à
des dépens réduits (art. 68 al. 1er LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est partiellement admis et le jugement du Tribunal cantonal des
assurances sociales de la République et canton de Genève du 30 mai 2007 est
réformé en ce sens que le recourant a droit aux prestations légales de
l'assurance-accidents pour les suites de son atteinte à l'épaule droite
(lésion de la coiffe des rotateurs) au-delà du 1er avril 2005.

2.
Les frais de justice, arrêtés à 500 fr., sont mis pour moitié à la charge du
recourant et pour moitié à la charge de l'intimée.

3.
La Helsana versera au recourant un montant de 1'250 fr. (y compris la taxe à
la valeur ajoutée) à titre de dépens pour la procédure fédérale.

4.
La cause est renvoyée au Tribunal cantonal des assurances sociales de la
République et canton de Genève pour nouvelle décision sur les dépens de la
procédure antérieure.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal des
assurances sociales de la République et canton de Genève et à l'Office
fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 31 janvier 2008

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: La Greffière:

Ursprung von Zwehl