Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 8C.576/2007
Zurück zum Index I. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2007
Retour à l'indice I. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2007


Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_576/2007

Arrêt du 2 juin 2008
Ire Cour de droit social

Composition
Mme et MM. les Juges Widmer, Juge présidant, Lustenberger et Frésard.
Greffière: Mme von Zwehl.

Parties
B.________,
recourant, représenté par Me Jean-Marc Christe, avocat, Marché-aux-Chevaux 5,
2800 Delémont,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004
Lucerne,
intimée.

Objet
Assurance-accidents,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la République et canton du
Jura, Chambre des assurances, du 16 août 2007.

Faits:

A.
A.a Le 4 avril 1994, alors que B.________ - mécanicien de pro-fession - roulait
à une vitesse de 5 à 10 km/h à la sortie d'un péage en Italie, un véhicule
arrivant sur sa droite a heurté la portière avant droite de sa voiture. Il a
été hospitalisé du 5 au 16 avril suivant à l'Hôpital X.________ où une
contusion de la colonne cervicale a été diagnostiquée. Son médecin traitant de
l'époque, le docteur O.________, a confirmé le diagnostic initial et fait état,
par ailleurs, d'un syndrome cervical et de vertiges post-traumatiques, ainsi
que d'une entorse sterno-claviculaire bilatérale avec neuropathie cutanée de
l'épaule gauche. La CNA a pris en charge le cas qui a nécessité un traitement
médical pendant un mois et entraîné une incapacité de travail jusqu'au 24 mai
1994. La CNA est encore intervenue à l'annonce de deux rechutes survenues l'une
en mai 1995 (sans incapacité de travail), l'autre en août 1999. Par la suite,
l'assuré a été en arrêt de travail du 14 au 19 mai 2000 en raison de douleurs
dans la région dorsale et cervico-brachiale provoquées par un blocage du dos.
A.b Le 12 mars 2001, l'employeur de B.________ la société Y.________, a signalé
une nouvelle rechute survenue le 1er mars précédent sous la forme d'un blocage
et d'un déplacement de vertèbres. A la demande de la CNA, le docteur
R.________, médecin traitant, a posé les diagnostics de cervico-brachialgies
bilatérales avec dysbalance musculaire de la ceinture cervico-scapulaire,
composante tensionnelle et épaule douloureuse bilatérale sur syndrome
d'encastrement; selon lui, la relation avec l'accident de 1994 était difficile
à établir (rapport du 26 mars 2001). Après avoir requis l'avis de son médecin
d'arrondissement, le docteur S.________, la CNA a refusé l'allocation de toute
prestation par décision du 3 mai 2001, confirmée sur opposition le 15 octobre
2001. Elle a considéré que les troubles du rachis cervical présentés par
l'assuré n'étaient pas en relation de causalité pour le moins probable avec
l'accident survenu le 4 avril 1994. Par jugement du 17 juin 2002, la Chambre
des assurances du Tribunal cantonal jurassien a rejeté le recours formé par
l'assuré contre cette décision sur opposition. B.________ a porté ce jugement
devant le Tribunal fédéral des assurances, qui a admis son recours et renvoyé
la cause à l'assureur-accidents pour complément d'instruction au sens des
considérants et nouvelle décision (arrêt du 23 mai 2003).
A.c A la suite de l'arrêt fédéral, la CNA a confié au docteur J.________,
rhumatologue à l'Hôpital Z.________, le soin de réaliser une expertise (rapport
du 28 février 2005). Ce médecin n'a pas remis en cause le diagnostic initial de
traumatisme cervical de type whiplash (sans lésion post-traumatique ou troubles
neuropsychologiques en rapport avec l'accident) qu'il a estimé adéquat dans le
cas de B.________ et noté "une concordance entre tous les examens physiques
[...] dès la première rechute [...], mettant en évidence des douleurs
palpatoires diffuses cervicodorsales, scapulaires et des insertions
tendineuses". Pour lui, ces douleurs sont "une réaction exagérée à des stimuli
modérés suggérant l'existence de facteurs non-organiques jouant un rôle non
négligeable dans les plaintes actuelles" (syndrome douloureux chronique). Le
docteur J.________ a également fait état "d'éléments physiques préexistants à
l'accident" sous la forme de séquelles dorsales d'une ostéochondrose juvénile
ainsi que d'un discret syndrome du défilé thoracique. Se fondant sur cette
expertise, la CNA a maintenu son refus d'allouer des prestations (décision du
10 mai 2006 et décision sur opposition du 26 juin 2006).

B.
L'assuré a derechef recouru contre la décision sur opposition de la CNA devant
le Tribunal cantonal jurassien (Chambre des assurances). Il a produit de
nouveaux documents médicaux, dont un rapport radiolo-gique du 4 décembre 2006
faisant état d'une myélopathie post-trau-matique au niveau Th5-Th6, ainsi que
d'une petite hernie discale médio-latérale gauche Th9-Th10. La CNA a pris
position sur ces éléments nouveaux dans une appréciation médicale du 28 avril
2007 de sa division de Médecine des assurances.

Par jugement du 16 août 2007, le tribunal cantonal a rejeté le recours.

C.
B.________ interjette un recours en matière de droit public dans lequel il
conclut, sous suite de frais et dépens, principalement, à ce que le jugement
cantonal soit annulé et à ce que la CNA soit condam-née à prendre en charge les
frais du traitement médical qu'il suit de-puis mars 2001 pour des cervicalgies,
le cas échéant après avoir ordonné une expertise médicale au préalable et,
subsidiairement, à ce que la cause soit renvoyée à l'instance cantonale pour
nouvelle décision. La CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'Office
fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer.

Le 18 mars 2008, le Tribunal fédéral a informé les parties que dans un arrêt du
19 février 2008 (U 394/96) publié aux ATF 134 V 109, il avait précisé sa
jurisprudence en matière d'accident consécutif à un traumatisme cervical de
type "coup du lapin" sans preuve de déficit fonctionnel organique, et les a
invitées à se déterminer dans le cadre d'un second échange d'écritures si elles
le souhaitaient. Celles-ci ont fait usage de cette possibilité de compléter
leurs mémoires.

Considérant en droit:

1.
Le litige porte le point de savoir si l'intimée était fondée à refuser la prise
en charge du traitement médical que le recourant a entrepris de-puis mars 2001.
Le droit au traitement médical (art. 10 al. 1 LAA) est une prestation en nature
de l'assurance-accidents (cf. art. 15 LPGA; voir aussi Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht
[SBVR], 2ème éd., no 140 p. 891), de sorte que le Tribunal fédéral est lié par
les faits constatés par la juridiction précédente, sauf s'ils ont été établis
de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95
(cf. art. 97 LTF et 105 LTF; voir aussi Markus Schott et Ulrich Meyer in Niggli
/Uebersax/Wiprächtiger [Hrsg.], Bundesgerichtsgesetz, ad art. 97 LTF,
respectivement ad art. 105 LTF).

2.
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité
naturelle et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont
donc également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11
OLAA). Selon la juris-prudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci
en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en
apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il
y a rechute lorsque c'est la même maladie qui se manifeste à nouveau. On parle
de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours
d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a
p. 138 et les références). A cet égard, la jurisprudence considère que plus le
temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et
plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance
prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (RAMA
1997 no U 275 p. 191 consid. 1c).

3.
En substance, la juridiction cantonale a considéré que la CNA n'avait pas à
répondre des troubles annoncés au mois de mars 2001. D'abord, elle a
implicitement nié l'existence d'une lésion somatique dont l'origine pût être
rattachée (au degré de la vraisemblance prépondérante) à l'accident assuré du 4
avril 1994. Ensuite, laissant ouverte la question de la causalité naturelle des
symptômes en cause, elle a jugé qu'il n'y avait de toute façon pas de lien de
causalité adéquate. En ce qui concerne le déroulement de l'accident, elle a
constaté que l'assuré roulait à une faible allure lorsqu'un autre véhicule
était venu emboutir sa portière avant droite. La vitesse du véhicule fautif
n'avait pas pu être établie mais ne s'était certainement pas élevée entre 80 et
100 km/h comme l'alléguait l'assuré. D'une part, le choc s'était produit à
proximité d'un péage, endroit où les voitures étaient en phase de décélération
pour s'arrêter. D'autre part, les photos de la voiture accidentée de B.________
montraient que la collision avait été de peu d'importance; le prénommé avait
d'ailleurs pu reprendre la route sur 400 km pour regagner son domicile le même
jour. L'autorité cantonale en a déduit qu'il s'était agi d'un accident de
gravité moyenne à la limite des accidents de peu de gravité. Faisant
application des critères développés par la jurisprudence en matière d'atteintes
à la santé sans preuve d'un déficit organique consécutives à un traumatisme du
type "coup du lapin", la juridiction cantonale est parvenue à la conclusion que
seul le critère de la persistance des douleurs entrait en considération. En
effet, il n'existait pas de circonstances particulièrement dramatiques ou
impressionnantes entourant l'accident. La nature de la lésion n'était pas grave
eu égard au diagnostic initial de contusions de la colonne vertébrale avec
syndrome cervical post-traumatique modéré. L'incapacité de travail avait duré
sept semaines, plus quelques jours en comptant deux rechutes. Le traitement
médical n'avait pas eu une durée anormalement longue et il n'y avait eu ni
erreur ni complication au plan médical.

4.
Le recourant soutient que les conséquences de son traumatisme cervical auraient
dues être davantage éclaircies, en particulier par la mise en oeuvre d'une
expertise psychiatrique et neuro-psychologique. Selon lui, ces mesures seraient
de nature à apporter une réponse claire sur la question de la causalité
naturelle, ce qui n'était pas le cas avec les documents figurant au dossier,
notamment l'expertise du docteur J.________ dont les conclusions pouvaient être
interprétées dans des sens opposés. Quant à l'examen de la causalité adéquate
par les premiers juges, le recourant critique le degré de gravité dans lequel
ceux-ci ont classé l'accident dont il a été victime. La collision, dit-il,
s'était déroulée non pas à "proximité" d'un péage mais à 150 mètres de sa
sortie lorsque les véhicules sont en phase d'accélération. La violence du choc
était démontrée par la déformation massive de la paroi latérale de son
véhicule. Il s'agissait donc d'un accident de la catégorie intermédiaire, mais
à la limite de la catégorie supérieure. Le recourant fait valoir, enfin, qu'il
réunit au moins trois des critères déterminants consacrés par la jurisprudence
pour établir le caractère adéquat du lien de causalité.

5.
5.1 En l'occurrence, il y a lieu de compléter les faits sur la situation
médicale du recourant, les premiers juges n'ayant émis à cet égard que des
considérations implicites et insuffisantes (art. 105 al. 2 LTF). Si le
diagnostic initialement posé de traumatisme cervical de type "coup du lapin" ne
semble pas prêter à discussion auprès des médecins qui se sont prononcés depuis
l'annonce de la rechute en 2001, le point de savoir quel est le rôle joué
respectivement par l'accident de 1994, par les troubles préexistants ou d'ordre
psychologique dans la réapparition des symptômes douloureux constitue une
question délicate à laquelle il semble quasiment impossible de répondre de
manière satisfaisante sous l'angle médical. Les conclusions du docteur
J.________ le montrent bien et on ne voit pas, contrairement au recourant,
qu'une instruction complémentaire puisse lever tout doute à ce sujet. On peut
en revanche retenir que l'existence d'une lésion somatique causée par
l'accident assuré n'est pas suffisamment établie au degré de la vraisemblance
prépondérante. En effet, le diagnostic de myélopathie post-traumatique au
niveau Th5-Th6 mentionné par le docteur I.________ n'a pas trouvé confirmation
auprès du docteur E.________, pour qui cette anomalie médullaire est
difficilement interprétable par manque d'informations sur la morphologie de
l'assuré (voir le rapport de ce médecin du 16 janvier 2007). Le compte-rendu
d'une myélographie et d'un myéloscanner dorsals réalisés ultérieurement ne
parle d'ailleurs plus de "myélopathie post-traumatique" mais d'une légère
déformation de la moelle épinière d'étiologie incertaine (rapport du docteur
F.________ du 16 février 2007). Quoi qu'il en soit, un lien de cause à effet
entre cette atteinte et l'accident ne relèverait tout au plus que du domaine du
possible (voir également l'appréciation médicale produite par la CNA). Quant à
la petite hernie discale en D8-D9 et D9-D10, il s'agit d'une découverte
fortuite sans corrélation avec l'événement accidentel, ce que le recourant ne
conteste pas.

5.2 Lors de troubles d'ordre psychique consécutifs à un accident,
l'appréciation de la causalité adéquate se fonde sur des critères différents
selon que l'assuré a été victime ou non d'un traumatisme de type «coup du
lapin» (ATF 117 V 359 consid. 6a p. 367; RAMA 1999 no U 341 p. 408 s. consid.
3b; voir également Frésard/Moser-Szeless, op. cit., no 88). En l'espèce, il
s'avère difficile de savoir si les troubles actuels du recourant sont une suite
du traumatisme cervical initial ou constituent une atteinte à la santé
distincte et indépendante du tableau clinique typique d'un coup du lapin, la
seule conclusion convaincante qu'on peut tirer de l'instruction médicale
effectuée étant que B.________ ne présente pas de déficit organique
objectivable en relation de causalité naturelle avec l'accident. En tout état
de cause, comme on le verra au considérant suivant, en admettant que ces
troubles soient, pour une part du moins, encore imputables à l'accident de
1994, on doit de toute façon nier leur caractère adéquat quelle que soit la
situation envisagée.

5.3 Dans l'ATF 134 V 109 instaurant une nouvelle pratique en matière de
traumatisme cervical, le Tribunal fédéral n'a pas modifié la nécessité d'opérer
une classification des accidents en fonction de leur degré de gravité. Il a
cependant modifié en partie les critères à prendre en considération lors de
l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (consid. 10). Ces critères
sont désormais formulés de la manière suivante :
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère
particulièrement impressionnant de l'accident (inchangé);
- la gravité ou la nature particulière des lésions (inchangé);
- l'administration prolongée d'un traitement médical spécifique et pénible
(formulation modifiée);
- l'intensité des douleurs (formulation modifiée);
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des
séquelles de l'accident (inchangé);
- les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications
importantes (inchangé);
- l'importance de l'incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables
de l'assuré (formulation modifiée).

En ce qui concerne les circonstances de l'accident du 4 avril 1994, il convient
de rectifier les faits retenus par les premiers juges en ce sens que la
collision s'est produite après le passage des voitures au péage, comme cela
ressort du rapport de police produit au dossier. On peut en déduire que la
vitesse du véhicule venant de droite était proba-blement plus élevée que celle
de l'assuré sans qu'il soit possible d'en situer approximativement la
fourchette. Les autres éléments au dossier (notamment les photos du véhicule
accidenté) permettent toutefois de conclure qu'il s'est agi d'un accident de la
catégorie moyenne ni à la limite d'un accident grave (à l'instar de ce que
voudrait le recourant) ni à celle d'un accident banal (selon le jugement
entrepris). On rappellera que pour procéder à cette classification, il faut non
pas s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc
traumatique mais bien plutôt se fonder, d'un point de vue objectif, sur
l'événement accidentel lui-même. Cela étant, on ne peut que se rallier à l'avis
des premiers juges pour ce qui est de l'absence des critères afférents aux
circonstances particulièrement dramatiques ou impressionnantes de l'accident, à
la gravité de la lésion subie et aux erreurs ou complications dans le
traitement médical. Par ailleurs, les périodes d'incapacité de travail
constatées par les premiers juges indiquent qu'après son accident, le recourant
a rapidement réussi à réintégrer la vie professionnelle - et à s'y maintenir -,
de sorte qu'on ne peut pas parler dans son cas d'une "incapacité de travail
importante en dépit des efforts reconnaissables de l'assuré". Que B.________
ait dû, comme il l'allègue, exercer un autre métier à cause des suites de cet
accident - fait qui n'est, au demeurant, pas établi - n'y change rien, dès lors
qu'il lui appartient, en vertu de son obligation de diminuer le dommage, de
tout faire pour mettre en valeur sa capacité de travail (cf. HAVE 2003 p. 66
[arrêt R. du 23 juin 1999, U 222/97, consid. 2b]). Quant aux soins et examens
qu'il a subis durant son hospitalisation du 5 au 16 avril 1994 et dans le cadre
des rechutes prises en charge par l'intimée (consistant essentiellement en des
séances de physiothérapie ponctuelles et des bilans radiologiques), ils ne
permettent pas d'admettre l'existence prolongée d'un traitement médical
spécifique et pénible. On ne voit pas non plus, dans ces conditions, que sa vie
quotidienne ait été entravée par des douleurs intenses. Il s'ensuit que
l'intimée était fondée à refuser le traitement médical litigieux, faute d'un
lien de causalité adéquat entre les troubles annoncés en mars 2001 et
l'accident du 4 avril 1994. Ces mêmes circonstances examinées à l'aune des
critères applicables en matière de troubles psychiques consécutifs à un
accident (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140) ne conduisent pas à une
solution différente. On peut renoncer à procéder à une analyse en détail de
tous ces critères qui, pour trois d'entre eux, recoupent ceux traités
ci-dessus. Il suffira de constater que le recourant s'est très vite remis des
conséquences purement physiques de son accident.

6.
La procédure est onéreuse (art. 65 al. 4 let. a LTF). Le recourant, qui
succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais de justice, arrêtés à 500 fr., sont à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de la
République et canton du Jura, Chambre des assurances, et à l'Office fédéral de
la santé publique.
Lucerne, le 2 juin 2008
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
p. la Juge présidant: La Greffière:

Lustenberger von Zwehl