Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
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Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 8C.577/2007
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8C_577/2007

Arrêt du 23 janvier 2008
Ire Cour de droit social

Mmes et M. les Juges Widmer, Juge présidant, Leuzinger et Frésard.
Greffière: Mme von Zwehl.

G. ________,
recourant, représenté par Me Stéphanie Künzi, avocate, rue des Terreaux 5,
2001 Neuchâtel 1,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1,
6004 Lucerne,
intimée.

Assurance-accidents,

recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuchâtel
du 22 août 2007.

Faits:

A.
Le 12 janvier 2004, G.________, né en 1973, à l'époque magasinier au service
de X.________, a été victime d'un accident professionnel. Le couvercle d'un
conteneur dans lequel il était en train de déposer des papiers et qui était
situé à l'extérieur du magasin s'est brusquement abaissé sur lui - le levier
de sécurité s'était subitement  décroché à la suite d'une violente rafale de
vent - et l'a heurté au crâne, ce qui lui a occasionné une plaie pariétale
gauche. Celle-ci a été suturée sans complications. La Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (CNA), auprès de laquelle il était assuré, a
pris en charge le cas.

G. ________ s'est plaint de douleurs de la calotte crânienne avec des
sensations de vertiges, et de cervicalgies. Une radiographie du crâne et une
IRM cérébrale ont toutefois permis d'exclure une lésion osseuse ou
parenchymateuse. Une tentative de reprise de travail a échoué le 29 janvier
2004 en raison d'une augmentation des maux de tête. Le docteur V.________,
médecin-chef du service de rhumatologie de l'Hôpital Y.________, qui a vu
l'assuré en consultation les 23 et 24 février suivants, n'a rien noté
d'anormal mais a recommandé la réalisation d'une IRM cervicale. Cet examen a
mis en évidence une petite hernie discale postérieure paramédiane droite en
C4-C5 n'entraînant pas de compression médullaire ou radiculaire; il n'était
pas possible d'en déterminer l'origine d'après le cliché. Selon le docteur
E.________, neurologue, les cervicalgies de l'assuré ne pouvaient cependant
pas être attribuées à la présence de cette hernie (rapport du 16 mars 2004).
Le 6 avril 2004, G.________ a été examiné par le docteur R.________,
médecin-conseil de la CNA, qui a proposé un séjour à la Clinique Z.________
pour un bilan global de la situation. Le prénommé y a été admis durant cinq
semaines. Dans leur rapport de sortie (du 18 juin 2004), les médecins de
cette clinique ont conclu qu'il n'y avait pas d'affection traumatique ou
orthopédique expliquant le tableau clinique, qui était demeuré inchangé au
terme du séjour malgré l'essai de différents traitements médicamenteux et un
programme de mobilisation active de la nuque; ils ont observé que l'assuré
avait un comportement auto-limitatif et une crainte de la douleur importants
sans qu'un trouble anxieux spécifique ou un trouble de la personnalité puisse
être retenu; sur le plan clinique, la poursuite d'un arrêt de travail ne se
justifiait pas. Au vu de ces constatations, la CNA a décidé d'ordonner encore
une double expertise psychiatrique et rhumatologique, qu'elle a confiée aux
docteurs N.________, psychiatre, et V.________. Le premier médecin a estimé
qu'il n'y avait pas de maladie psychiatrique à proprement parler mais des
troubles de l'adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive (F43.22),
sans que ceux-ci n'entraînent d'incapacité de travail; il a relevé une
personnalité à tendance hypocondriaque et posé le pronostic d'une évolution
probable vers un trouble somatoforme (rapport du 15 novembre 2004). Quant au
docteur V.________, il a posé les diagnostics de syndrome douloureux diffus,
de cervicalgies chroniques non spécifiques, d'hernie discale C4-C5 et de
céphalées de tension. Pour lui, les cervicalgies et les céphalées étaient en
relation vraisemblable avec l'événement accidentel même s'il n'y avait pas de
substrat organique démontrable; le fait que la mobilité du rachis cervical
était quasiment nulle tandis qu'elle était possible lorsque l'attention de
l'assuré était déviée indiquait une atteinte psycho-organique et rendait
inutile une expertise neurologique complémentaire; toute activité était
exigible (rapport du 16 février 2005).

Sur cette base, la CNA a mis un terme à ses prestations (indemnités
journalières et frais de traitement) avec effet au 31 mai 2005, motif pris de
l'absence d'un lien de causalité entre les troubles perdurant au-delà de
cette date et l'accident du 12 janvier 2004 (décision du 4 mai 2005). Saisie
d'une opposition de l'assuré, elle l'a écartée dans une nouvelle décision du
1er juillet 2005.

B.
L'assuré a déféré cette décision sur opposition au Tribunal administratif du
canton de Neuchâtel. En cours de procédure, il a produit plusieurs rapports
médicaux du docteur A.________, médecin adjoint agrégé du service de
neurologie de l'Hôpital W.________.

Par jugement du 22 août 2007, le tribunal a rejeté le recours.

C.
G.________ interjette un recours en matière de droit public dans lequel il
conclut, principalement, à ce que son droit aux prestations de
l'assurance-accidents soit maintenu et, subsidiairement, à ce que le dossier
soit renvoyé à la CNA pour complément d'instruction au sens des considérants.
Il demande également à être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire.

La CNA conclut au rejet du recours. L'Office fédéral de la santé publique a
renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
La procédure porte sur l'octroi ou le refus de prestations en espèces de
l'assurance-accidents, de sorte que le Tribunal fédéral n'est pas lié par
l'état de fait constaté par la juridiction précédente (art. 97 al. 2 et
art. 105 al. 3 LTF).

2.
Le jugement entrepris expose correctement les principes jurisprudentiels
concernant l'exigence d'un rapport de causalité naturelle et adéquate entre
l'événement  accidentel et l'atteinte à la santé, ainsi que la jurisprudence
particulière applicable en cas d'hernie discale (sur ce sujet voir aussi ASS
2006 2 p. 14, U 351/04; RAMA 2000 no U 378 p. 190 consid. 3b, U 149/99) et
celle relative aux lésions du rachis cervical par accident du type "coup du
lapin" ou d'un traumatisme analogue (cf. ATF 119 V 335 et 117 V 359). Il
suffit d'y renvoyer.

3.
En ce qui concerne les atteintes à la santé à mettre en relation de causalité
naturelle avec l'accident du 12 janvier 2004, les premiers juges ont retenu,
bien qu'avec une certaine réserve, l'existence d'un traumatisme analogue à un
traumatisme de type "coup du lapin" ou un traumatisme crânio-cérébral. Ils
ont nié, en particulier, que l'hernie discale en C4-C5 décelée au mois de
mars 2004 pût avoir une origine traumatique compte tenu notamment de
l'absence de lésion osseuse. Pour se prononcer sur l'existence d'un lien de
causalité adéquate entre le traumatisme crânien et l'accident - qu'ils ont
qualifié de gravité moyenne à la limite des accidents de peu de gravité -,
ils se sont fondés sur les critères développés par la jurisprudence en
matière d'atteintes à la santé consécutives à un traumatisme du type "coup du
lapin" et énumérés dans l'ATF 117 V 359 consid. 6a in fine p. 367 (sans faire
de distinction entre la nature psychique ou somatique des troubles). A cet
égard, ils sont parvenus à la conclusion que seul le critère de la
persistance des douleurs entrait en considération, encore qu'il fallait en
relativiser l'importance étant donné l'auto-limitation marquée et la tendance
à l'hypocondrie relevées chez l'assuré par la plupart des médecins. En effet,
à part l'avis isolé du docteur A.________ qui mentionnait une incapacité de
travail de 50%, les appréciations médicales au dossier allaient toutes dans
le sens d'une incapacité de travail non justifiée médicalement, si bien que
le critère de la durée particulièrement longue de l'incapacité de travail ne
pouvait être admis. Celui relatif à la durée du traitement médical n'était
pas non plus rempli dès lors que l'état de santé de l'assuré avait
essentiellement nécessité des mesures thérapeutiques conservatrices telles
que la prescription de médicaments antalgiques, de séances de physiothérapie
et d'ostéopathie. Dans ces conditions, l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre les troubles subsistant au-delà du 31 mai 2005 et l'accident
assuré ne pouvait être reconnu et la CNA était fondée à supprimer ses
prestations à cette date.

4.
A juste titre, le recourant ne remet pas en cause le jugement attaqué dans la
mesure où celui-ci retient que seules les conséquences d'un traumatisme
crânien sont imputables à l'événement du 12 janvier 2004, ni ne conteste que
son cas relève de la jurisprudence consacrée par l'ATF 117 V 359 pour
l'examen de la causalité adéquate en présence d'un accident de gravité
moyenne. G.________ fait cependant valoir qu'il réunit trois au moins des
critères déterminants, à savoir les douleurs persistantes, la durée
anormalement longue de l'incapacité de travail et du traitement médical, et
que ces circonstances auraient dû conduire les juges cantonaux à admettre son
droit aux prestations. Il soutient par ailleurs que ceux-ci n'auraient pas
suffisamment motivé leur décision, en tant qu'ils n'ont pas répondu à ses
critiques à l'encontre de l'expertise du docteur V.________, et qu'ils
auraient dû ordonner une instruction complémentaire en considération des
rapports du docteur A.________ notamment, lequel attestait bel et bien une
incapacité de travail partielle. Il y voit une violation de son droit d'être
entendu.

5.
Le grief découlant du défaut de motivation du jugement attaqué est mal fondé.
S'il est vrai que les premiers juges n'ont pas réfuté tous les arguments
invoqués par le recourant en rapport avec l'expertise du rhumatologue, ils
n'en ont pas moins exposé, s'agissant d'examiner le critère de la durée de
l'incapacité de travail, pourquoi ils écartaient l'avis contraire du docteur
A.________. A cet égard, ils ne se sont d'ailleurs pas exclusivement fondés
sur l'opinion du docteur V.________, mais ont également fait référence à
d'autres pièces médicales au dossier, dont notamment les rapports du docteur
N.________ et des médecins de la Clinique Z.________. Par conséquent, les
premiers juges ont satisfait à leur devoir minimum d'examiner et de traiter
les problèmes pertinents, conformément aux exigences déduites de l'art. 29
al. 2 Cst. (cf. ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540 et les références citées).

6.
On ne saurait pas non plus reprocher à la juridiction cantonale d'avoir
renoncé à compléter l'instruction par la mise en oeuvre d'une expertise
médicale complémentaire (appréciation anticipée des preuves; ATF 130 II 425
consid. 2.1 p. 428/429). Dans aucun de ses trois rapports versés à la
procédure, le docteur A.________ n'émet en effet des considérations
susceptibles de mettre sérieusement en cause les conclusions concordantes des
médecins qui se sont prononcés avant lui. Les diagnostics qu'il a retenus ne
divergent pas fondamentalement de ceux posés par le docteur V.________. En
particulier, son hypothèse d'un "problème discal ou facettaire" à l'origine
des douleurs de l'assuré, évoquée dans une première appréciation du 12
octobre 2005, ne s'est pas trouvée confirmée dans ses rapports suivants des
27 février et 7 juillet 2006. Quant à ses déclarations sur la capacité de
travail G.________, outre le fait qu'elles sont trop vagues ("[...] sans port
de charge, une activité de 50% m'a l'air tout à fait possible"), elles
n'emportent pas la conviction à un double titre. D'une part, il semble bien
que le docteur A.________ n'ait pas eu à disposition l'ensemble des
informations médicales recueillies par la CNA, dont notamment les
observations des médecins de la Clinique Z.________ sur le comportement
d'auto-limitation de l'assuré. D'autre part, il s'est avéré que G.________
n'a pas souhaité poursuivre le traitement par infiltrations cervicales
proposé par le neurologue, ce qui rend en définitive l'évaluation de ce
dernier incomplète. En tout état de cause, le docteur A.________ n'amène
aucun élément nouveau par rapport aux considérations médicales figurant déjà
au dossier de l'assureur-accidents. Tel est également le cas de l'attestation
du docteur J.________ que le recourant a produite en annexe de son mémoire de
recours. Enfin, on ne voit pas non plus qu'il faille lever une contradiction
entre l'avis du docteur V.________ et celui du docteur N.________, le
psychiatre ayant expressément signalé un fort risque d'une évolution vers un
trouble somatoforme douloureux (voir son rapport d'expertise p. 10).

7.
Sur le fond, on peut renvoyer aux considérants pertinents du jugement
cantonal. Singulièrement, il n'y a pas lieu d'admettre une incapacité de
travail de longue durée dans la mesure où l'instruction médicale menée par la
CNA a permis d'établir que l'inactivité de l'assuré se rattachait davantage à
une crainte (non fondée) de mobiliser sa nuque qu'à un substrat objectif. Il
en va de même du critère de la durée du traitement médical. Selon la
jurisprudence, en effet, il ne faut pas uniquement se fonder sur l'aspect
temporel; sont également à prendre en considération la nature et l'intensité
du traitement, et si l'on peut en attendre une amélioration de l'état de
santé de l'assuré (arrêt U 92/06 du Tribunal fédéral du 4 avril 2007, consid.
4.5 et les références). Ainsi, la prise de médicaments antalgiques et la
prescription de traitements par manipulations même pendant une certaine durée
ont été jugées insuffisantes pour fonder ce critère (voir RAMA 2005 no U 549
p. 239 consid. 5.2.4, U 380/04). Or, le traitement suivi par l'assuré a
justement consisté en de telles mesures. Quant aux autres circonstances
déterminantes, elles ne sont manifestement pas remplies, sous réserve de
celle de la persistance des douleurs. Ce seul critère n'est toutefois pas
suffisant pour que la causalité adéquate soit admise dans le cas particulier,
de sorte que le jugement cantonal n'est pas critiquable.

8.
La procédure est onéreuse (art. 65 al. 4 let. a LTF). Le recourant, qui
succombe, doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF). Il a cependant
déposé une demande d'assistance judiciaire visant à la dispense des frais
judiciaires et à la désignation d'un avocat d'office. Vu que son recours
n'apparaissait pas d'emblée voué à l'échec et qu'il dispose de moyens
économiques limités, il en remplit les conditions (art. 64 al. 1 LTF). Il y a
donc lieu de lui accorder l'assistance judiciaire. G.________ est toutefois
rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal, s'il
devient ultérieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
L'assistance judiciaire est accordée.

3.
Les frais de justice de 500 fr. sont mis à la charge de G.________,  mais
sont provisoirement supportés par la caisse du Tribunal fédéral.

4.
Les honoraires (y compris la taxe sur la valeur ajoutée) de Me Stéphanie
Künzi sont fixés à 2'500 fr. pour la procédure fédérale et seront
provisoirement supportés par la caisse du Tribunal fédéral.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif du
canton de Neuchâtel et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 23 janvier 2008

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

La Juge présidant: La Greffière:

Widmer von Zwehl