Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.724/2008
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_724/2008 / frs

Arrêt du 4 décembre 2008
IIe Cour de droit civil

Composition
MM. et Mme les Juges Raselli, Président,
Hohl et Zappelli, suppléant.
Greffière: Mme Jordan.

Parties
X.________ Sàrl,
recourante,
représentée par Me Isabelle Peruccio Sandoz, avocate,

contre

Y.________,
intimé,
représenté par Me Régine Delley, avocate,

Objet
mainlevée provisoire de l'opposition,

recours en matière civile contre l'arrêt de la Cour de cassation civile du
Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 18 septembre 2008.

Faits:

A.
Par courrier du 10 septembre 2007, X.________ Sàrl a proposé à Y.________ de
lui racheter un mobil-home pour le prix de 38'000 fr. Y.________ a accepté
cette offre par lettre du 24 septembre suivant.

B.
Le prix n'ayant pas été payé, Y.________ a fait notifier à X.________ Sàrl un
commandement de payer (poursuite no xxxx) la somme de 38'000 fr., avec intérêts
à 5% dès le 24 septembre 2007. Le poursuivi y a fait opposition.

Par décision du 11 août 2008, le Président du Tribunal civil du district du
Locle a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition à concurrence de
38'000 fr., plus intérêts à 5% dès le 3 octobre 2007.

Statuant le 18 septembre 2008, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal
du canton de Neuchâtel a rejeté, dans la mesure où il était recevable, le
recours de X.________ Sàrl. Entre autres motifs, elle a considéré qu'un contrat
de vente portant sur un mobile-home revendu au prix de 38'000 fr. avait été
conclu par échange de correspondances, lequel constituait un titre de mainlevée
provisoire, la recourante n'alléguant aucun vice du consentement.

C.
X.________ Sàrl exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle
conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal et au rejet de la requête de
mainlevée.

L'intimé n'a pas été invité à répondre.

Considérant en droit:

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours
qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1 p. 117 et les arrêts cités).

1.1 La décision prise en matière de mainlevée provisoire de l'opposition est
sujette au recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque, comme
en l'espèce, la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b
LTF). Elle est finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin à la
procédure (ATF 133 III 399 consid. 1.4 p. 400). Interjeté en temps utile (art.
100 al. 1 LTF) par la partie qui a succombé en instance cantonale (art. 76 al.
1 LTF) à l'encontre d'une telle décision prise sur recours en dernière instance
cantonale (art. 75 LTF), le présent recours est en principe recevable.

1.2 Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit
fédéral (art. 95 let. a LTF), qui comprend les droits constitutionnels (ATF 133
I 201 consid. 1 p. 203). La décision en matière de mainlevée - définitive ou
provisoire - n'est en effet pas une décision de «mesures provisionnelles» au
sens de l'art. 98 LTF, contre laquelle seule la violation des droits
constitutionnels - notamment la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.) -
peut être soulevée. Il en résulte que le Tribunal fédéral examine librement si
le droit fédéral a été violé (ATF 133 III 399 consid. 1.5 p. 400).

1.3 Lorsqu'il admet un recours, le Tribunal fédéral peut statuer lui-même sur
le fond (art. 107 al. 2 LTF), et donc prononcer la mainlevée de l'opposition,
sans qu'il soit nécessaire d'examiner si les conditions posées par la
jurisprudence en application de l'ancienne loi fédérale d'organisation
judiciaire (OJ) sont réalisées (cf. ATF 120 Ia 256 consid. 1b p. 257/258); en
effet, contrairement au recours de droit public, sous l'empire duquel cette
jurisprudence a été rendue (cf. arrêt 5P.134/2004 du 19 mai 2004, consid. 2),
les recours unifiés prévus par les art. 72 ss LTF ne sont pas purement
cassatoires (FF 2001, p. 4143).

2.
Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral statue sur la base
des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut
s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte
ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si
la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art.
97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis
de manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire que les
constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249
consid. 1.2.2 p. 252), doit démontrer, par une argumentation précise en quoi
consiste la violation. Le Tribunal fédéral n'examine en effet la violation de
l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) que si ce grief a été invoqué et
motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF: principe d'allégation), les
exigences de motivation correspondant à celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ
(ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 et 1.4.3 p. 254-255 et les références citées).

3.
La recourante soutient qu'aucun contrat de vente n'a été conclu entre les
parties, car l'offre du 10 septembre 2007 a été signée par Z.________, un
représentant sans pouvoirs.

Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur ce moyen. Selon l'art. 75 al. 1 LTF,
le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités
cantonales de dernière instance. Cette règle a pour conséquence que seuls sont
recevables devant le Tribunal fédéral les griefs qui, pouvant l'être, ont été
présentés à l'autorité cantonale de dernière instance (ATF 134 III 524 consid.
1.3 p. 527). En l'espèce, il ne ressort pas de l'arrêt entrepris - et la
recourante ne le prétend pas - que le moyen tiré du défaut de la qualité
d'organe et de l'absence de pouvoirs de représentation ait été invoqué en
instance cantonale. Soulevé pour la première fois en instance fédérale, il est
nouveau, partant, irrecevable.

Quand bien même devrait-on admettre que la règle de l'épuisement des griefs
serait respectée, la critique ne serait pas plus recevable. La recourante fonde
son argumentation sur des faits nouveaux (art. 99 al. 1 LTF) qui ne ressortent
pas de l'arrêt entrepris sans qu'elle ne se plaigne à cet égard - d'une façon
motivée conformément aux exigences (supra, consid. 2) - d'une constatation
arbitraire des faits (art. 9 Cst.). Elle se contente en effet d'exposer de
manière appellatoire que Z.________ n'était responsable que des aspects
techniques de la société, que le contrat de vente aurait dû être accepté par
les associés gérants, qui seuls assumaient la responsabilité de la gestion et
des questions financières, que la proposition d'achat aurait dû faire, comme
d'habitude, l'objet d'un contrat écrit, que l'opposition de Z.________ au
commandement de payer découlait du fait que celui-là était seul à être présent
à A.________, lieu où se trouvaient les caravanes, et qu'enfin, le prénommé
n'avait jamais signé au nom de la société, mais toujours en son propre nom.
4. Vu ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable. Les frais
judiciaires seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al.
1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé qui n'a pas été invité
à répondre (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de cassation civile du
Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 4 décembre 2008
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Raselli Jordan