Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.732/2008
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_732/2008

Arrêt du 14 juillet 2009
IIe Cour de droit civil

Composition
Mmes les Juges Hohl, Présidente,
Escher et Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme de Poret.

Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Pierre Ochsner, avocat,

contre

Y.________,
intimé, représenté par Me Pascal Marti, avocat,

Objet
propriété,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de
Genève du 19 septembre 2008.

Faits:

A.
A.a Depuis 1981, Y.________ est propriétaire, entre autres, des parcelles nos
346 et 349, sises sur le territoire de la Commune de Z.________. X.________ est
propriétaire notamment des parcelles nos 347 et 348, situées dans la même
commune.

Tous ces différents fonds sont situés de part et d'autre d'un chemin vicinal
reliant le chemin xxx à une grande parcelle, située en zone agricole. Ce chemin
vicinal est immatriculé au registre foncier comme formant la parcelle no 3267.
A.b Sur leur côté nord, les parcelles nos 347, 348 et 349 bordent le chemin
xxx. La parcelle no 349, appartenant à Y.________, est délimitée du talus se
situant en contre-bas par un mur, surmonté d'une barrière en fer forgé, qui se
prolonge en formant un "L" sur la parcelle no 348, propriété de X.________. La
parcelle no 348 est ainsi empiétée par une surface triangulaire large de 1,2
mètre environ.

Sur leur côté sud, les parcelles nos 347 et 348 sont séparées de la parcelle no
346 par le chemin vicinal no 3267. Le long dudit chemin, la parcelle no 346 de
Y.________ est bordée d'un muret, surmonté d'un grillage métallique. A hauteur
de la parcelle no 347, appartenant à X.________, ce muret s'écarte
progressivement de la limite de la parcelle no 346 pour empiéter sur le chemin
vicinal séparant les deux parcelles. Cet empiétement se prolonge devant la
parcelle no 348, également propriété de X.________.
A.c Par courrier du 19 mai 2005, ce dernier a indiqué à Y.________ vouloir
construire un couvert à voitures sur les parcelles nos 347 et 348, mais que
l'empiétement de la parcelle no 349 sur la parcelle no 348 et le muret édifié
sur le chemin vicinal le long de la parcelle no 346 l'empêchaient toutefois,
selon les normes en matière de cons-truction, de réaliser son projet.

Les pourparlers entre les parties n'ont pas abouti.

B.
B.a Le 12 juillet 2006, X.________ a formé contre Y.________ une action
négatoire au sens de l'art. 641 CC. X.________ a avant tout exposé que la
partie du chemin vicinal faisant face aux parcelles nos 347 et 348 lui
appartenait, et, qu'en conséquence, le muret construit le long de la parcelle
no 346 empiétait sur sa propriété. De même, le mur délimitant la parcelle no
349 du talus situé en contre-bas et se prolongeant en forme de "L" sur la
parcelle no 348 empiétait sur celle-ci. X.________ a ainsi conclu à ce que
Y.________ soit condamné à supprimer le mur et le muret à ses frais.
Interdiction devait par ailleurs être faite à ce dernier d'emprunter, à pied ou
en voiture, la partie du chemin vicinal no 3267 faisant face aux parcelles nos
347 et 348.

Y.________ s'est opposé à la demande formée par X.________ et a déposé une
demande reconventionnelle. Principalement, Y.________ concluait à ce qu'il fût
constaté qu'en qualité de propriétaire des parcelles nos 346 et 349, il
disposait d'un droit de passage nécessaire sur l'entier du chemin vicinal;
estimant en outre bénéficier d'une servitude d'empiétement, acquise à titre
gratuit par l'écoulement du temps, en faveur de sa parcelle no 346 et grevant
la partie du chemin vicinal faisant face aux parcelles nos 347 et 348, il
requérait l'inscription d'une telle servitude au registre foncier.
Subsidiairement, il demandait la constitution et l'inscription d'une servitude
de passage nécessaire sur l'entier du chemin vicinal, au profit de ses
parcelles, de même que la constitution et l'inscription, en faveur de la
parcelle no 346, d'une servitude d'empiétement sur la partie du chemin vicinal
faisant face aux parcelles nos 347 et 348.
B.b Par jugement du 4 octobre 2007, le Tribunal de première instance du canton
de Genève a ordonné à Y.________ de supprimer les deux empiétements litigieux,
dans leur intégralité et à ses frais, et lui a fait interdiction d'emprunter,
pour passer à pied ou en voiture, la partie du chemin vicinal bordant les
parcelles nos 347 et 348. Le Tribunal de première instance a par ailleurs
débouté Y.________ de toutes ses conclusions reconventionnelles.

Statuant le 19 septembre 2008 sur recours de Y.________, la Cour de justice a
annulé le jugement de première instance. Après avoir constaté que X.________
était propriétaire de la partie du chemin vicinal no 3267 faisant face aux
parcelles nos 347 et 348, les juges cantonaux ont dit que X.________ était
fondé à démolir les deux empiétements litigieux, mais à ses frais. Ils ont par
ailleurs débouté Y.________ de ses conclusions en constatation et/ou en
constitution de servitudes d'empiétement et déclaré irrecevables ses
conclusions en constitution et en inscription, au profit des parcelles dont il
était propriétaire, d'une servitude de passage nécessaire sur l'entier du
chemin vicinal. Les frais de procédure étaient en outre répartis par moitié
entre les parties et leurs dépens compensés.
B.c X.________ a formé devant la Cour de justice une demande d'interprétation,
subsidiairement un recours en révision contre l'arrêt rendu le 19 septembre
2008, sollicitant que son dispositif soit complété dans le sens des
considérants et qu'il comporte, conformément à ses conclusions, l'interdiction
pour Y.________ de passer, à pied ou en voiture, sur la partie du chemin
vicinal no 3267 faisant face aux parcelles nos 347 et 348.

Sa demande a été rejetée par arrêt du 16 janvier 2009.

C.
Parallèlement au dépôt de la demande d'interprétation, X.________ (ci-après le
recourant) interjette un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral.
Il conclut à l'annulation de l'arrêt rendu par la Cour de justice le 19
septembre 2008, et, notamment, à ce qu'il soit ordonné à Y.________ de
supprimer les empiétements litigieux, dans leur intégralité et à ses frais, à
ce qu'il lui soit fait interdiction d'emprunter, pour passer à pied ou en
voiture, la partie du chemin vicinal no 3267 bordant les parcelles nos 347 et
348 et à ce qu'il soit condamné au paiement de l'intégralité des dépens de la
procédure cantonale et fédérale. A l'appui de son recours, X.________ se plaint
de la violation de l'art. 641 al. 2 CC, de l'établissement manifestement
inexact des faits par les juges cantonaux (art. 105 al. 1 LTF), ainsi que de
l'application arbitraire des art. 176 et 178 de la loi de procédure civile
genevoise (ci-après LPC; RS GE E 3 05).

Invité à répondre, Y.________ (ci-après l'intimé) conclut au rejet du recours
et à la confirmation de l'arrêt rendu par la Cour de justice en date du 19
septembre 2008.

La Cour de justice s'est quant à elle référée aux considérants de son arrêt.

Considérant en droit:

1.
L'arrêt entrepris est une décision finale (art. 90 LTF), rendue par une
autorité cantonale de dernière instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire
civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse est
supérieure à 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le présent recours a par
ailleurs été interjeté dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42
LTF) prévus par la loi, par une partie qui a partiellement succombé dans ses
conclusions prises devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 LTF). Il est
donc en principe recevable.

2.
L'intimé prétend avant tout que le recourant aurait pris devant le Tribunal de
céans une conclusion nouvelle, irrecevable au sens de l'art. 99 al. 2 LTF. Dans
ses écritures cantonales, le recourant aurait en effet conclu à ce qu'il soit
ordonné à l'intimé "de supprimer, dans leur intégralité et à ses frais, les
empiétements situés sur les parcelles nos 347 et 348, feuillet 24 de la commune
de Z.________" tandis que dans son recours en matière civile, il demande qu'il
soit ordonné à l'intimé "de supprimer, dans son intégralité et à ses frais, le
mur en forme de 'L' édifié sur la parcelle no 348, ainsi que le muret construit
sur la partie du chemin vicinal faisant face aux parcelles nos 347 et 348,
feuillet 24 de la commune de Z.________". En tant que, devant les instances
précédentes, le recourant n'aurait jamais conclu à la suppression du muret se
prolongeant sur le chemin vicinal no 3267, ce serait arbi-trairement que la
Cour de justice aurait examiné cette question.

A ce grief, déjà présenté devant la cour cantonale, celle-ci a répondu qu'en
première instance, le recourant avait demandé tant la suppression du mur en
forme de "L" que celle du muret édifié sur le chemin vicinal. Le transport sur
place ayant également porté sur ces deux objets, il fallait donc
raisonnablement comprendre que les conclusions en suppression des empiétements
visaient l'une et l'autre constructions. Cette conclusion se justifiait
d'autant plus que l'intimé lui-même concluait à l'inscription d'une servitude
d'empiétement sur le chemin vicinal no 3267.

En se contentant d'alléguer, sans autre motivation, que ce serait par
inadvertance manifeste que les juges cantonaux se seraient prononcés sur
l'empiétement du muret sur le chemin vicinal, l'intimé ne démontre nullement,
au moyen d'une argumentation répondant aux exigences de motivation (art. 106
al. 2 LTF), que l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire. Il n'y a
donc pas lieu d'entrer en matière sur son grief.

3.
Le recourant prétend que les frais liés à la suppression des deux empiétements
litigieux doivent être mis à la charge de l'intimé.

3.1 Considérant que l'intimé n'était pas à l'origine des constructions
litigieuses, la cour cantonale en a déduit qu'il était dépourvu de la
légitimation passive s'agissant de la suppression du trouble. Une telle
légitimation devait cependant lui être reconnue en constatation de droit, le
recourant ayant en effet un intérêt juridique suffisant. La Cour de justice a
ensuite considéré que la partie du chemin vicinal faisant face aux parcelles
nos 347 et 348 était propriété exclusive du recourant et que les constructions
litigieuses constituaient un trouble de la propriété au sens de l'art. 641 al.
2 CC. L'intimé ne disposait par ailleurs d'aucune servitude d'empiétement -
acquise par prescription acquisitive ou selon l'art. 674 al. 3 CC - lui
permettant de justifier le trouble à la propriété engendré et l'on ne pouvait
déduire du comportement du recourant qu'il aurait consenti aux empiétements.
Les juges cantonaux ont ainsi constaté que les constructions devaient être
supprimées. Faute toutefois pour l'intimé de posséder la légitimation passive à
l'action négatoire, la démolition des empiétements devait être ordonnée aux
frais du recourant.

3.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir fait application d'une
jurisprudence publiée aux ATF 100 II 307 dont les circonstances ne seraient pas
comparables à celles de la présente cause. Contrairement à l'affaire ayant
donné lieu à cette jurisprudence, l'auteur du trouble ne pourrait en l'espèce
être recherché, au double motif qu'il serait inconnu des parties à la procédure
et de surcroît vraisemblablement décédé, de même que la personne dont l'intimé
tenait ses propriétés. En omettant de tenir compte de ces éléments de fait, la
cour cantonale aurait établi ceux-ci de manière manifestement inexacte et privé
le recourant de ses droits découlant de l'art. 641 al. 2 CC. Il appartiendrait
au propriétaire successeur de l'immeuble qui cause le trouble, à savoir
l'intimé, de se voir reconnaître la légitimation passive à l'action en
cessation du trouble et, ainsi, de payer les frais afférents à la démolition
des empiétements constatés.

L'intimé soutient que, dans la mesure où il n'est pas l'auteur du trouble à la
propriété, il ne possède pas la légitimation passive à l'action négatoire. Le
recourant ne saurait ainsi l'assigner "par défaut" en cessation du trouble. Le
fardeau de la preuve et de l'allégation s'agissant de l'auteur véritable et
direct du trouble appartiendrait par ailleurs au recourant et, tant que ce
dernier ne serait pas en mesure de déterminer l'auteur des constructions
litigieuses, il conviendrait de considérer celles-ci non comme des
empiétements, mais comme faisant partie intégrante des parcelles du recourant.
Celui-ci en serait ainsi devenu propriétaire en acquérant lesdites parcelles.

3.3 Seule demeure en l'espèce litigieuse la question de la prise en charge des
coûts liés à la démolition des empiétements.
3.3.1 L'art. 641 al. 2 CC confère au propriétaire, entre autres facultés, le
droit de repousser toute usurpation. Il peut ainsi protéger son droit par
l'action négatoire, prévue à l'art. 641 al. 2 CC et diriger cette action contre
tout perturbateur, notamment contre le propriétaire d'un fonds voisin qui
aurait porté atteinte à son droit. Toutefois, les atteintes provenant des
voisins n'entrent dans le champ d'application de l'art. 641 al. 2 CC que s'il
s'agit d'atteintes directes, c'est-à-dire si le voisin agit directement sur le
fonds du demandeur (ATF 131 III 505 consid. 5.1; 111 II 24 consid. 2b; arrêt
5C.137/2004 du 17 mars 2004 consid. 2.2 publié in Revue du notariat et du
registre foncier [RNRF] 2006, p. 140; Paul-Henri Steinauer, Les droits réels,
t. II, 3e éd., 2002, n. 1896 et les références). En revanche si l'atteinte au
droit du demandeur n'est que la conséquence indirecte de l'exercice du droit de
propriété sur un autre fonds, c'est l'art. 679 CC qui s'applique, à l'exclusion
de l'art. 641 al. 2 CC (ATF 119 II 411 consid. 4b; Steinauer, op. cit., n. 1896
et les références citées; HEINZ REY, Die Grundlagen des Sachenrechts und das
Eigentum, t. I, 3e éd., 2007, n. 2074 sv.).

En tant qu'elle vise la suppression du trouble, l'action négatoire de l'art.
641 al. 2 CC permet non seulement d'exiger la cessation de l'atteinte, mais
également le rétablissement de l'état antérieur (ATF 100 II 307 consid. 2;
Arthur Meier-Hayoz, Commentaire bernois, 5e éd., 1981, n. 109 ad art. 641; Rey,
op. cit., n. 2046). En cas d'inexécution de la part de l'auteur du trouble, le
lésé pourra faire exécuter la remise en état par une tierce personne, aux frais
de l'auteur du trouble (art. 98 al. 1 CO). En revanche, l'action en cessation
de l'atteinte prévue par l'art. 679 CC tend à la suppression de l'état de
choses à l'origine de l'atteinte. Elle a ainsi pour objet la suppression de la
cause de l'atteinte sur le fonds d'où elle provient, mais non la remise en
l'état du fonds endommagé (ATF 111 II 24 consid. 2b; 107 II 134 consid. 3;
Steinauer, op. cit., n. 1920 et les références citées). Pour cette raison,
l'action en cessation de l'atteinte prévue par l'art. 679 est souvent dou-blée
d'une action en dommages-intérêts, qui, elle, permet précisément de supprimer
les conséquences des immissions sur le fonds endom-magé (Steinauer, op. cit.,
n. 1928; Rey, op. cit., n. 2078; ATF 111 II 24 consid. 2b).
3.3.2 Les constructions litigieuses se situent toutes deux en partie sur les
fonds du recourant et en partie sur ceux de l'intimé. Il s'agit donc bien
d'empiétements au sens de l'art. 674 CC (Steinauer, op. cit., n. 1642 sv.).
Pour y mettre fin, le propriétaire lésé peut en principe exiger la suppression
matérielle de la partie de la construction qui constitue l'empiétement; il doit
alors agir par le biais de l'action négatoire (art. 641 al. 2 CC; arrêt 5A_332/
2007 du 15 novembre 2007 consid. 5.1; Steinauer, op. cit., n. 1647; Arthur
Meier-Hayoz, Commentaire bernois, 3e éd., 1974, n. 38 ad art. 674). La loi
réserve toutefois au constructeur de l'empiétement la possibilité d'obtenir une
servitude d'empiétement, moyennant le respect des conditions prévues à l'art.
674 al. 3 CC. Si le propriétaire lésé, après avoir eu connaissance de
l'em-piétement, ne s'y est pas opposé en temps utile, l'auteur des
constructions peut ainsi demander l'attribution de l'empiétement à condition
qu'il soit de bonne foi et que les circonstances le permettent.

S'agissant du muret édifié sur le chemin vicinal, la cour cantonale a refusé
d'attribuer à l'intimé une servitude d'empiétement au sens de l'art. 674 al. 3
CC, jugeant qu'il n'avait allégué aucun intérêt particulier au maintien de
cette construction. En tant que l'intimé n'a pas recouru contre cette dernière
décision qui rejetait sa demande reconventionnelle, la cour de céans ne peut
réexaminer les conditions d'octroi d'une telle servitude pour statuer sur les
frais de remise en état.

Le litige ne peut donc être tranché que sous l'angle de l'art. 641 al. 2 CC, et
ce pour les deux constructions. Or, l'intimé n'étant pas à l'origine de
celles-ci, il ne possède pas la qualité pour défendre à cette action et ne peut
donc être recherché en suppression du trouble par le propriétaire lésé. Seul
peut l'être l'auteur des constructions litigieuses. Que celui-ci soit inconnu
ou décédé ne permet pas pour autant au propriétaire lésé de diriger l'action
négatoire contre le propriétaire actuel des fonds d'où partent les
empiétements.

4.
4.1 Le recourant conclut également à ce qu'il soit fait interdiction à l'intimé
d'emprunter, pour passer à pied ou en voiture, la partie du chemin vicinal no
3267 dont la cour cantonale a reconnu qu'il était le propriétaire exclusif.

4.2 Dans la mesure où la cour cantonale a jugé que le recourant était
propriétaire de la partie du chemin vicinal no 3267 faisant face à ses
parcelles, elle a admis que le passage de l'intimé, à pied ou en voiture, sur
cette partie du chemin vicinal, constituait un trouble de la propriété au sens
de l'art. 641 al. 2 CC, trouble qui était encore actuel et que le recourant
était dès lors fondé à faire cesser. Examinant les motifs justificatifs
invoqués par l'intimé, les juges cantonaux sont parvenus à la conclusion qu'il
n'était au bénéfice d'aucune servitude de passage selon l'ancien droit
genevois, qu'il n'avait pas acquis cette servitude par prescription acquisitive
extraordinaire et que ses conclusions tendant à l'octroi d'un droit de passage
nécessaire étaient irrecevables. L'interdiction d'emprunter le chemin,
prononcée en première instance et demandée par le recourant, n'a toutefois pas
été confirmée dans le dispositif de l'arrêt, compte tenu de l'éventuel
bien-fondé d'un droit de passage nécessaire. La demande d'interprétation,
déposée à cet égard par le recourant devant la cour cantonale, a ainsi été
déclarée infondée par cette dernière, de même que sa demande subsidiaire en
révision.

4.3 Le recourant soutient que, tant que l'intimé ne bénéficie pas d'un droit de
passage nécessaire, le trouble subsiste et il est ainsi fondé à le faire
cesser. Il ne lui appartient pas de pâtir du fait que l'intimé n'a pas
entrepris les démarches utiles, ni pris des conclusions qui s'imposaient pour
prétendre, le cas échéant à un passage nécessaire au sens de l'art. 694 CC.

L'intimé ne remet pas en cause le fait que la Cour de justice ait attribué au
recourant la propriété exclusive de la partie du chemin vicinal bordant les
parcelles nos 347 et 348; il ne conteste pas non plus l'existence du trouble à
la propriété constaté par la cour cantonale, ne faisant valoir à cet égard
aucun motif justificatif. Il se contente de soutenir que les juges cantonaux
n'étaient pas en mesure de prononcer une interdiction de passage à pied ou en
voiture à son encontre dans la mesure où l'existence d'un droit de passage
nécessaire en faveur de sa parcelle était réservée.

4.4 Le passage de l'intimé sur la partie du chemin vicinal appartenant au
recourant constitue un trouble de la propriété. Puisqu'il constitue une
atteinte à un droit absolu, ce trouble est en principe illicite. L'illicéité
peut toutefois être levée si l'auteur du trouble peut établir un motif
justificatif fondé sur la loi ou sur le consentement du lésé (ATF 95 II 397
consid. 2a; arrêt 5C.137/2004 du 17 mars 2005 consid. 2.3 publié in RNRF 2006,
p. 140; Paul-Henri Steinauer, Les droits réels, t. I, 3e éd., 2007, n. 1036 et
les références doctrinales citées). La cour cantonale a considéré que l'intimé
ne bénéficiait d'aucune servitude de passage selon l'ancien droit genevois et
qu'il n'avait pas acquis une telle servi-tude par prescription acquisitive. Si
ces derniers motifs justificatifs n'entrent pas en considération, la question
du bien-fondé d'un éven-tuel droit de passage nécessaire demeure cependant
ouverte. Celle-ci n'a effectivement pas fait l'objet d'un examen au fond par
les juges cantonaux, les conclusions de l'intimé ayant été déclarées
irrece-vables sur ce point. Néanmoins, faute pour l'intimé de déposer une
action en attribution d'une servitude de passage, le trouble à la pro-priété,
constaté par la cour cantonale et non contesté par l'intimé, sub-siste. Le
recourant n'a pas à supporter l'éventuelle passivité de l'intimé à cet égard.
Il convient donc de donner partiellement droit au recourant en prononçant
l'interdiction de passage, mais en prévoyant toutefois que celle-ci ne prendra
effet que si, dans les trente jours dès la noti-fication d'une expédition
complète du présent arrêt, l'intimé n'a pas ouvert action en attribution d'une
servitude de passage nécessaire ou si une telle action est définitivement
rejetée.

5.
Le recours devant être partiellement admis, il convient de renvoyer la cause à
l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de
l'instance cantonale. Il est donc superflu d'examiner les griefs du recourant
relatifs à l'application arbitraire des art. 176 et 178 LPC par la cour
cantonale.

6.
En définitive, le recours est partiellement admis en ce qui concerne
l'interdiction de passage de l'intimé sur la partie du chemin vicinal
appartenant au recourant. Cette interdiction ne prendra toutefois effet que si,
dans les trente jours dès la notification d'une expédition complète du présent
arrêt, l'intimé n'a pas ouvert action en attribution d'une servitude de passage
nécessaire, ou si une telle action est définitivement rejetée. Le recours est
rejeté pour le surplus. Les frais judiciaires sont répartis à parts égales
entre les parties (art. 66 al. 1 LTF) et les dépens compensés. Il appartiendra
à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la
procédure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est partiellement admis et l'arrêt attaqué est réformé en ce sens
qu'il est fait interdiction à l'intimé de passer, à pied ou en voiture, sur la
partie de la parcelle no 3267 faisant face aux parcelles nos 347 et 348. Cette
interdiction ne prendra effet que si, dans les trente jours dès la notification
d'une expédition complète du présent arrêt, l'intimé n'a pas ouvert action en
attribution d'une servitude de passage nécessaire, ou si une telle action est
définitivement rejetée. Le recours est rejeté pour le surplus.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr. sont mis pour moitié à charge du
recourant et pour moitié à charge de l'intimé.

3.
Les dépens sont compensés.

4.
La cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les
frais et dépens de l'instance cantonale.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour
de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 14 juillet 2009
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: La Greffière:

Hohl de Poret