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Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.756/2008
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_756/2008

Arrêt du 9 septembre 2009
IIe Cour de droit civil

Composition
Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher,
L. Meyer, Marazzi et Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme Mairot.

Parties
X.________,
recourant,
représenté par Me Jean-Marc Reymond, avocat,

contre

Y.________,
intimé, représenté par Me Jean Jacques Schwaab, avocat,

Objet
servitude, récusation,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton
de Vaud du 2 juillet 2008.

Faits:

A.
A.a Y.________ est propriétaire de la parcelle n° 3741 située à A.________. Le
11 avril 2002, il a signé avec X.________ un acte de vente portant sur le
transfert à celui-ci de la parcelle contiguë n° 4540 de la commune de
B.________, dont il était alors propriétaire.

La parcelle n° 3741 bénéficie d'une servitude de passage à pieds et pour tous
véhicules inscrite au registre foncier qui, dans son nouveau tracé, grève
pratiquement toute la longueur de la parcelle n° 4540. L'assiette de cette
servitude permet d'accéder à la parcelle n° 3741 depuis le domaine public en
traversant le fonds servant. Le 6 mai 2002, la municipalité de B.________ a
délivré le permis de construire ce chemin d'accès à la parcelle n° 3741.

Au début de l'année 2003, Y.________ a indiqué à certains de ses voisins qu'il
voulait construire trois logements sur sa parcelle. X.________ lui a répondu
qu'il n'était d'accord qu'avec la construction d'une voie desservant la
propriété d'un seul logement.

Par courrier du 16 février 2004, l'un des bureaux d'ingénieurs mandatés par
Y.________ a informé X.________ que les travaux d'aménagement de l'assiette de
la servitude située sur sa parcelle débuteraient entre le 23 et le 27 février
2004. A cette dernière date, le propriétaire du fonds servant s'est opposé au
début des travaux par l'intermédiaire de son conseil.
A.b Les travaux de réalisation du chemin d'accès ont débuté le 9 mars 2004. Par
courrier du même jour, X.________ a interdit à Y.________, respectivement à ses
mandataires, de pénétrer ou d'empiéter de quelque manière que ce soit sur sa
parcelle, y compris sur la partie faisant l'objet de la servitude.

Au matin du 10 mars 2004, X.________ a bloqué l'accès à dite servitude par le
biais d'un véhicule stationné et a empêché les ouvriers de se rendre sur le
fonds dominant. Ces entraves ont induit des factures en régie de l'entreprise
chargée des travaux et empêchée de travailler convenablement.
A la demande de X.________, la police de B.________ a fermé le chantier
litigieux le 15 mars 2004. Le lendemain, le prénommé a sollicité des mesures
d'extrême urgence afin d'interdire la poursuite des travaux. Le même jour, le
Président du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a interdit la
continuation des travaux, sous la menace des peines d'arrêts ou d'amende
prévues par l'art. 292 CP. A l'audience de mesures provisionnelles du 24 mars
2004, les parties ont signé une convention autorisant Y.________ à poursuivre
les travaux d'aménagement du chemin d'accès sur sa parcelle, X.________
s'engageant en outre à ne plus entraver l'utilisation de la servitude de
passage.

Par courrier du 4 mai 2004, Y.________ a sollicité de X.________ la possibilité
de procéder aux travaux d'aménagement de la servitude sur son terrain, soit la
construction d'un mur de soutènement, l'ouverture d'une fouille pour le
placement de conduites d'eau, d'électricité et de téléréseau, l'encaissement du
chemin, la pose d'un revêtement et les travaux de finition.

Le 13 mai 2004, X.________ a refusé que les travaux se déroulent sur sa
parcelle, se plaignant de la mauvaise exécution de ceux-ci et de dommages à la
propriété.
A.c Par demande du 3 juin 2004, déposée le lendemain, Y.________ a ouvert
action devant le Président du Tribunal civil d'arrondissement. Il a notamment
conclu à ce qu'il soit autorisé à aménager des canalisations ainsi qu'un chemin
d'accès sur l'assiette de la servitude litigieuse grevant la parcelle n° 4540
du cadastre de la commune de B.________, conformément au permis de construire
délivré le 6 mai 2002 (I), à ce qu'interdiction soit faite à X.________ de
s'opposer de quelque manière que ce soit aux travaux, sous la menace des peines
d'arrêts ou d'amende prévues par l'art. 292 CP (II), à ce qu'ordre soit donné à
la force publique de concourir au respect du chiffre II, sur simple
présentation du jugement (III) et à ce que le défendeur soit son débiteur de la
somme de 13'390 fr.40, avec intérêts à 5% l'an dès le 3 juin 2004 (IV).

Le 6 août 2004, Y.________ a mis à l'enquête la construction d'une villa
individuelle et d'une villa de deux appartements ainsi que de neuf places de
parc de stationnement sur sa parcelle.
Dans sa réponse déposée le 11 août 2004, X.________ s'est opposé aux
conclusions de la demande. A titre reconventionnel, il a conclu à ce que la
servitude soit limitée, sur la longueur de son assiette se trouvant sur la
parcelle n° 4540, à la desserte d'une seule villa individuelle à construire sur
la parcelle n° 3741 (I), à ce qu'ordre soit donné au conservateur du registre
foncier du district de Lavaux, à Cully, de procéder à l'inscription du chiffre
I (II) ainsi que, subsidiairement, à ce que le demandeur soit son débiteur de
la somme de 80'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2002 (Ibis),
à ce qu'ordre soit donné au demandeur, sous la menace des peines d'arrêts ou
d'amende prévues par l'art. 292 CP, d'entreprendre divers travaux (III) ou,
dans l'hypothèse où il ne serait pas parfaitement donné suite à ces
injonctions, d'être autorisé à procéder lui-même aux travaux nécessaires, aux
frais du demandeur (IV), à ce que le demandeur soit son débiteur de la somme de
10'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 9 juin 2004 (V), enfin, à ce que le
demandeur soit son débiteur de la somme de 2'399 fr.50, avec intérêts à 5% l'an
dès le 22 juin 2004 (VI).

A l'audience de mesures provisionnelles du 7 septembre 2004, les parties ont
signé une convention sur le programme des travaux, en particulier ceux de
remise en état de la parcelle du défendeur.

Les travaux de construction du chemin d'accès ont repris le 4 octobre 2004 et
se sont terminés le 27 octobre 2004, sous réserve de la pose d'une clôture, qui
s'est déroulée au mois de novembre 2004.

Y.________ s'est déterminé par mémoire du 22 novembre 2004, concluant au rejet
des conclusions reconventionnelles prises par le défendeur et, dans l'hypothèse
où les conclusions I, II ou Ibis seraient admises en tout ou en partie, à ce
que le contrat de vente-emption conclu avec X.________ le 11 avril 2002 soit
annulé (V), et à ce qu'ordre soit donné au conservateur du registre foncier de
le réinscrire comme unique propriétaire de la parcelle n° 4540 du cadastre de
la commune de B.________ (VI).

Par déterminations du 15 décembre 2004, le défendeur a confirmé les conclusions
de sa réponse et en a précisé la conclusion III.

Le 12 janvier 2005, le demandeur s'est à son tour déterminé en confirmant ses
conclusions et en proposant le rejet de celles du défendeur.
Par ordonnance de preuve du même jour, des experts ont été désignés, qui ont
déposé leurs rapports respectivement le 18 avril 2005 pour l'un, le 30 juin
2005 et, à titre complémentaire, le 19 décembre 2005 pour l'autre.

Les parties ont été entendues lors de l'audience de jugement qui s'est tenue le
2 mai 2006. Le demandeur a retiré les conclusions I, II et III de sa demande du
3 juin 2004 et le défendeur, la conclusion Ibis de sa réponse.

B.
Par jugement du 5 mai 2006, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est
vaudois a, entre autres points, admis partiellement la conclusion IV de la
demande en ce sens que X.________ doit à Y.________ la somme de 12'119 fr.90
avec intérêts à 5% l'an dès le 3 juin 2004, rejeté les conclusions V et VI de
la réponse tendant à ce que la servitude soit limitée à la desserte d'une seule
villa individuelle et au paiement par le demandeur, intérêts en sus, de 10'000
fr. et de 2'399 fr.50, enfin, constaté que la conclusion II de dite réponse,
visant à ce que la limitation de la servitude soit inscrite au registre
foncier, et les conclusions V et VI des déterminations déposées par le
demandeur le 22 novembre 2004, relatives à l'annulation de la vente de
l'immeuble n° 4540, deviennent sans objet.

X.________ a recouru contre ce jugement, concluant principalement à sa réforme
en ce sens que les conclusions prises par Y.________ dans sa demande du 3 juin
2004 et dans ses déterminations du 22 novembre 2004 sont intégralement rejetées
et que les conclusions I, II, V et VI que lui-même a prises dans sa réponse
sont admises, les conclusions Ibis, III et IV étant devenues sans objet.
Subsidiairement, il a requis l'annulation du jugement, se prévalant notamment,
comme moyen de nullité, d'un motif de récusation affectant le juge Z.________,
qui avait fait partie du tribunal appelé à statuer dans la présente cause.

Par arrêt du 14 février 2007, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du
canton de Vaud, faisant sien l'état de fait du jugement attaqué, a rejeté le
recours formé par X.________ et confirmé le jugement de première instance.
Cette autorité a, notamment, considéré en nullité que le motif de récusation
soulevé à l'encontre du juge Z.________ se révélait tardif.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral a admis, le 26 février 2008, le
recours interjeté par X.________, annulé l'arrêt du 14 février 2007 et renvoyé
la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision au sens des
considérants. Il a estimé que la Chambre des recours avait enfreint les
garanties découlant des art. 30 al. 1 Cst. et 6 § 1 CEDH en déclarant que le
motif de récusation avait été soulevé tardivement.

C.
Statuant sur renvoi le 2 juillet 2008, la Chambre des recours a rejeté le
recours et confirmé le jugement de première instance. En ce qui concerne la
question de la récusation, elle a considéré en bref que le fait que le juge
Z.________ fût personnellement partie à une procédure où l'avocat du recourant
défendait une partie adverse ne suffisait pas, à défaut de tout autre élément
concret, à faire redouter une activité partiale dudit magistrat dans la cause
concernant le recourant. Quant au fond du litige - qui ne faisait pas l'objet
du renvoi -, elle s'est référée à son arrêt du 14 février 2007 et a confirmé la
solution adoptée aux considérants 3 à 5 de celui-ci, l'estimant toujours bien
fondée.

D.
X.________ exerce un recours en matière civile contre l'arrêt du 2 juillet
2008, en reprenant essentiellement les conclusions principales soumises à la
Chambre des recours.

L'intimé n'a pas été invité à répondre.

Considérant en droit:

1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue en
matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière
instance (art. 75 al. 1 LTF).

1.2 Le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
minimale fixée par la loi, en l'occurrence 30'000 fr., est atteinte (art. 74
al. 1 let. b LTF), cette valeur étant déterminée par les conclusions restées
litigieuses devant l'autorité précédente (art. 51 al. 1 let. a LTF). Si ces
conclusions ne tendent pas au versement d'une somme d'argent déterminée, le
Tribunal fédéral arrête la valeur litigieuse selon son appréciation (art. 51
al. 2 LTF). Le montant de la demande reconventionnelle éventuelle ne
s'additionne pas à celui de la demande principale (art. 53 al. 1 LTF), de sorte
que la recevabilité du recours en matière civile est en principe déterminée
séparément pour chacune de ces deux demandes. Il suffit cependant que l'une
d'elles atteigne la valeur minimale, si le recours porte sur les deux et
qu'elles s'excluent (art. 53 al. 2 LTF). Les demandes principale et
reconventionnelle s'excluent lorsqu'il serait contradictoire d'admettre l'une,
en tout ou en partie, sans rejeter l'autre. Tel est en principe le cas lorsque
ces deux demandes ont leur origine dans le même rapport de droit et portent sur
des prestations qui se trouvent dans un rapport d'échange. Il en est de même
s'il existe entre la demande principale et la demande reconventionnelle un
rapport de connexité étroit, de nature à créer un risque de contradiction entre
la décision sur l'une et celle sur l'autre (ATF 108 II 52 consid. 1 p. 52/53;
BERNARD CORBOZ, Le recours en réforme au Tribunal fédéral, SJ 2000 II 1 p. 27/
28; YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal fédéral, 2008, n. 1511 et 1518).

En l'occurrence, l'arrêt entrepris n'indique pas la valeur litigieuse,
contrairement aux exigences de l'art. 112 al. 1 let. d LTF. Devant la Chambre
des recours, le défendeur et demandeur reconventionnel a notamment sollicité
que les conclusions prises par le demandeur soient intégralement rejetées et
que ses propres conclusions I et II, visant à ce que la servitude soit limitée
à la desserte d'une seule villa individuelle, soient admises. Le demandeur a
pour sa part requis, dans l'hypothèse où les conclusions I et II précitées
seraient admises, l'annulation du contrat de vente conclu avec le défendeur le
11 avril 2002 et sa réinscription comme propriétaire au registre foncier; or,
le coût de cette transaction immobilière dépasse largement 30'000 fr., comme il
résulte du dossier. Dès lors que ces deux demandes s'excluent, on peut
admettre, en application de l'art. 53 al. 2 LTF, que la valeur litigieuse de
l'art. 74 al. 1 let. b LTF est atteinte.

1.3 Les autres conditions de recevabilité sont satisfaites: le recours a été
déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme prévue par la loi
(art. 42 LTF), par une partie qui a succombé dans ses conclusions prises devant
l'autorité précédente (art. 76 al. 1 LTF).

2.
Le recourant se plaint en premier lieu d'une violation de la garantie d'un
tribunal indépendant et impartial, selon les art. 30 Cst., 6 § 1 CEDH, 28 Cst./
VD et 42 al. 1 CPC/VD, en tant que l'autorité cantonale a nié l'existence d'un
motif de récusation. Il soutient qu'est prévenu le juge qui procède tout en
étant personnellement interpellé dans une autre cause par quelqu'un dont le
conseil est également le mandataire d'une partie dans la première affaire. Le
recourant ne prétend pas que les art. 28 Cst./VD et 42 al. 1 CPC/VD auraient
une portée plus large que les art. 30 al. 1 Cst. et 6 § 1 CEDH. Son grief sera
dès lors examiné exclusivement au regard de ces dernières dispositions.

2.1 La garantie d'un tribunal indépendant et impartial instituée par l'art. 30
al. 1 Cst. - qui de ce point de vue a la même portée que l'art. 6 § 1 CEDH (ATF
131 I 24 consid. 1.1 p. 25) - permet de demander la récusation d'un juge dont
la situation ou le comportement est de nature à susciter des doutes quant à son
impartialité. Elle vise à éviter que des circonstances extérieures à l'affaire
puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie. Elle
n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective est
établie, car une disposition interne de la part du juge ne peut guère être
prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence d'une prévention
et fassent redouter une activité partiale du magistrat; cependant, seules des
circonstances objectivement constatées doivent être prises en compte, les
impressions purement individuelles n'étant pas décisives (ATF 134 I 20 consid.
4.2 p. 21, 238 consid. 2.1 p. 240; 133 I 1 consid. 5.2 p. 3; 131 I 24 consid.
1.1 p. 25 et les arrêts cités). La récusation sera admise dès qu'il existe une
apparence objective de prévention, peu importe que le juge concerné se sente
lui-même apte à se prononcer en toute impartialité (ATF 131 I 24 précité). En
d'autres termes, il faut que l'on puisse garantir que le procès demeure ouvert
(ATF 133 I 1 consid. 6.2 p. 6).

Pour être à même de trancher un différend avec impartialité, un juge ne doit
pas se trouver dans la sphère d'influence des parties. Un rapport de
dépendance, voire des liens particuliers entre le juge et une personne
intéressée à l'issue de la procédure, telle qu'une partie ou son mandataire,
peuvent, selon leur nature et leur intensité, fonder un soupçon de partialité
(ATF 117 Ia 170 consid. 3b p. 174; 116 Ia 135 consid. 3c p. 141/142; 92 I 271
consid. 5 p. 276/277). L'apparence de partialité a ainsi été admise alors qu'il
existait un procès pendant entre le juge et l'avocat d'une partie; lorsque
l'avocat a précédemment mené un procès civil contre le magistrat, il faut en
juger selon les circonstances et rechercher notamment s'il en résulte de fortes
tensions personnelles (JEAN-FRANÇOIS EGLI/OLIVIER KURZ, La garantie du juge
indépendant et impartial dans la jurisprudence récente, in RJN 1990 p. 9 ss, 25
et les références citées: arrêts P. 502/1986 du 23 janvier 1987 et P.58/1986 du
10 avril 1986). Plus généralement, des sentiments d'inimitié marquée (ou
d'amitié étroite) à l'égard d'une partie ou de son avocat peuvent, en principe,
justifier une demande de récusation pour apparence de prévention (cf.
concernant la LTF: arrêt 2C_755/2008 du 7 janvier 2009, consid. 3.2 et la
référence; cf. aussi POUDRET, Commentaire de la loi fédérale d'organisation
judiciaire, vol. I, n. 5.3 ad art. 23 et les auteurs cités, en particulier
PIERRE JOLIDON, Commentaire du Concordat suisse sur l'arbitrage, n. 382 let. b
ad art. 18, qui rapporte le cas de l'amitié ou de l'inimitié à l'égard de
l'avocat).

2.2 Selon la Chambre des recours, le Tribunal d'arrondissement était composé
d'un président (magistrat professionnel) et de deux juges laïcs, dont le
dénommé Z.________. Le motif de récusation invoqué tient au fait que ce juge
est personnellement partie à une procédure pendante devant la Cour civile du
Tribunal cantonal vaudois, procédure où il a été appelé en cause par une partie
elle-même représentée par Me Jean-Marc Reymond, qui est aussi le conseil du
défendeur. Ce dernier ne soutient pas que le procès devant la Cour civile
aurait une quelconque similitude quant aux problèmes posés avec la présente
procédure. Il ne prétend pas non plus qu'il existerait une inimitié
particulière entre son avocat et le juge concerné. Il faut reconnaître à tout
magistrat judiciaire, y compris laïc, la capacité de faire la part des choses
et de distinguer une partie en procédure et son avocat, sans les assimiler l'un
à l'autre. Que le juge en question soit personnellement partie à une procédure
où l'avocat du recourant défend une partie adverse ne suffit pas, à défaut de
tout autre élément concret, à faire redouter sa partialité dans la présente
cause.

2.3 D'après la jurisprudence, tous les magistrats judiciaires ont le devoir et
la capacité de s'élever au-dessus des contingences, de considérer
impassiblement les causes qui leur sont soumises et de statuer en toute
sérénité. Contrairement à ce que prétend le recourant, l'aptitude des juges
laïcs à se prononcer de manière impartiale et indépendante ne saurait être mise
en doute par principe; ils sont en mesure, comme tout magistrat, de se placer
constamment au-dessus des parties et de forger leur propre opinion au sujet de
la cause déférée au tribunal (arrêt 1P.314/2001 du 2 juillet 2001 consid. 2d).
L'arrêt cité sur ce point par le recourant (ATF 115 Ia 224 consid. 7b/bb p.
230) tombe à faux et ne lui est dès lors d'aucun secours: cette affaire
concerne en effet le cas, différent de la présente espèce, où l'autorité
appelée à statuer est composée de juges laïcs et où le greffier a voix
consultative; si le Tribunal fédéral admet, dans une telle hypothèse, que les
juges laïcs puissent être influencés par l'opinion du greffier qui,
contrairement à eux, dispose d'une formation juridique, on ne saurait en
déduire de façon générale, à l'instar du recourant, un «risque de prévention
accrue chez un juge laïc».
Quant à l'appel téléphonique du greffe du tribunal à l'étude de son conseil,
visant à savoir qui, de Me Jean-Marc Reymond ou de son associé serait présent à
l'audience, il n'apparaît pas décisif, le recourant se bornant à soutenir, sans
étayer son affirmation, que ce téléphone a eu lieu sur demande du juge
Z.________, qui se serait «selon toute vraisemblance» spontanément récusé s'il
avait appris à cette occasion que c'est Me Jean-Marc Reymond et non un autre
membre de l'étude qui se rendrait à dite audience.

Si l'apparence de partialité doit en principe être admise lorsqu'il existe un
procès pendant entre le juge et l'avocat d'une partie (arrêt P.502/1986 du 23
janvier 1987 consid. 2), tel n'est pas le cas ici, de sorte que le recourant ne
saurait tirer argument de cette jurisprudence. De plus, la circonstance que,
comme dans le cas particulier, l'avocat d'une partie mène par ailleurs un
procès contre le juge en tant que mandataire - et non pas en son propre nom -
ne suffit pas à fonder une apparence de partialité dudit magistrat; il faut en
juger selon les circonstances et rechercher notamment s'il en résulte de fortes
tensions personnelles (arrêt P.58/1986 du 10 avril 1986 consid. 2c). Or le
recourant ne fait état d'aucun élément propre à démontrer que le juge concerné
aurait témoigné de l'hostilité envers lui ou son conseil.

En l'absence d'indice permettant objectivement de retenir une quelconque
apparence de prévention, en particulier une inimitié entre le juge et l'avocat,
on ne peut reprocher à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 30 al. 1 Cst.
en refusant de récuser le magistrat concerné.

3.
3.1 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir considéré qu'il avait
porté atteinte de manière illicite au droit de l'intimé d'utiliser la servitude
au sens de l'art. 737 al. 3 CC, ce qui aurait occasionné des travaux
supplémentaires dont il devrait supporter les coûts. Il fait grief à la Chambre
des recours d'avoir établi les faits de manière inexacte en retenant, sur la
base d'une appréciation erronée de l'expertise du 18 avril 2005, qu'il était
responsable d'obstructions répétées à l'utilisation de la servitude qui avaient
rendu impossible le déroulement des travaux, alors qu'il n'aurait bloqué
l'accès au chantier qu'une seule fois, le 10 mars 2004. Au demeurant, il
n'existerait pas de lien de causalité entre cet unique blocage et les bons de
régie mis à sa charge à raison d'un montant de 12'119 fr.90. Sa responsabilité
au sens de l'art. 41 CO ne serait donc pas engagée. Il se plaint en outre sur
ce point d'une violation de l'art. 926 al. 1 CC, affirmant qu'il était en droit
d'empêcher l'intimé de commencer les travaux d'aménagement de la servitude afin
d'éviter que des dégâts ne soient causés sur sa propriété.

3.2 Selon la Chambre des recours, il résulte de l'expertise en question et
d'autres éléments du dossier - à savoir en particulier des bons de régie - que
le chantier a été rendu inaccessible du 9 au 19 mars 2004. Le recourant
conteste en vain cette appréciation. Il ressort en effet des constatations du
jugement de première instance, que l'autorité de recours a faites siennes,
qu'au matin du 10 mars 2004, le recourant a bloqué l'accès à la servitude au
moyen d'un véhicule stationné et a empêché les ouvriers de se rendre sur la
parcelle de l'intimé, ce qui a induit des factures en régie de l'entreprise
chargée des travaux, dès lors qu'elle a été empêchée de travailler
convenablement. De plus, la police a fermé le chantier litigieux le 15 mars
2004 sur requête du recourant. Le rapport d'expertise du 18 avril 2005 constate
en outre qu'entre le 9 et le 19 mars 2004, soit quelques jours après le début
de son installation, l'entreprise n'a pas pu accéder au chantier ou
entreprendre les travaux de manière adéquate et conforme aux conditions de son
offre, ce qui a conduit à une immobilisation de ses machines, du personnel
présent sur le chantier et, finalement, à un repli de ses installations.
Contrairement à ce que prétend le recourant, il n'est pas décisif que l'expert
ait déclaré que les raisons de cette situation n'étaient pas de son ressort.
Les bons de régie établis par l'entreprise, relatant quotidiennement les
difficultés rencontrées pour accéder au chantier et la fermeture de celui-ci à
la suite des interventions du recourant sont en effet datés des 9, 10, 15, 16,
17, 18 et 19 mars 2004. Il résulte en outre des déclarations du contremaître de
l'entreprise que le chantier a débuté en mai 2004 et que le recourant en a
empêché l'accès, raison pour laquelle les travaux ont dû être repoussés. Ce
témoignage est confirmé par celui du directeur des travaux, selon lequel il
recevait du recourant l'ordre de partir lorsqu'il voulait accéder au chantier.
Enfin, le recourant ne démontre pas qu'il serait insoutenable de retenir les
conclusions de l'expertise du 18 avril 2005, imputant les frais litigieux à une
immobilisation des machines et du personnel présent, puis à un repli des
installations. Compte tenu de ces éléments, l'opinion de l'autorité cantonale
selon laquelle le chantier a été rendu inaccessible du 9 au 19 mars 2004 en
raison du comportement du recourant n'apparaît donc pas manifestement inexacte,
à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 133 III 393 consid. 7.1
p. 398; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). La Chambre des recours n'a dès lors
pas violé le droit fédéral en estimant qu'il existait un lien de causalité
entre l'attitude du recourant et les bons de régie facturés par l'entreprise.
Il n'apparaît pas non plus que l'art. 926 CC aurait été enfreint par l'autorité
cantonale: sur ce point, cette juridiction a considéré qu'il n'était pas établi
que des dégâts auraient été causés à la parcelle du recourant pendant la
période pour laquelle les bons de régie avaient été facturés, en tout cas
jusqu'au 19 mars 2004, l'entreprise venant, par ailleurs, de s'installer; au
reste, même si tel avait été le cas, une interdiction des travaux n'aurait pas
forcément été «licite» dès lors que les fouilles et les travaux que le
bénéficiaire de la servitude commande pour construire un ouvrage nécessaire à
l'exercice de son droit peuvent, par la nécessité qu'impose l'état des lieux,
déborder de l'assiette de la servitude, moyennant, le cas échéant, remise en
état ou réparation. Le recourant ne s'en prend pas à cette dernière motivation.
Il se contente d'alléguer qu'il suffit d'une atteinte imminente pour que l'art.
926 CC s'applique et que, selon jugement pénal versé au dossier, des dégâts
auraient eu lieu sur sa parcelle entre le 17 et le 24 mars 2004, de sorte qu'il
était en droit d'empêcher les lourdes machines de chantier d'accéder à sa
propriété le 10 mars 2004. L'allégation que des dégâts se seraient produits une
semaine après le 10 mars - et au-delà - n'est cependant pas de nature à établir
qu'une atteinte aurait été «imminente» à la date en question. En l'absence
d'indices contraires, l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir
arbitrairement constaté les faits sur ce point ni, partant, d'avoir violé
l'art. 926 CC en considérant que le défendeur n'était pas en droit d'empêcher
le commencement des travaux. Pour autant qu'elle soit suffisamment motivée, la
critique est donc mal fondée.

4.
Le recourant reproche en outre aux juges cantonaux d'avoir estimé à tort qu'il
n'avait pas prouvé l'aggravation de la servitude au sens de l'art. 739 CC. Il
soutient qu'à défaut d'accord contraire passé par écrit, la servitude doit être
interprétée en ce sens qu'elle ne permet pas de desservir plusieurs logements.

4.1 Selon l'art. 739 CC, les besoins nouveaux du fonds dominant n'entraînent
aucune aggravation de la servitude. Il est en effet dans la nature des choses
que l'exercice d'une servitude s'aggrave ou s'atténue au gré des circonstances
(Paul-Henri Steinauer, Les droits réels, t. II, 2e éd., p. 33 n° 2298). Le seul
fait que les besoins du fonds dominant conduisent à un usage accru de la
servitude n'est donc pas déterminant (BlZR 1991 p. 73 let. f). Par aggravation
au sens de cette disposition, il faut entendre une augmentation notable de la
charge résultant de la servitude (ATF 94 II 145 consid. 6 p. 148 et les auteurs
cités; implicitement: ATF 100 II 105 consid. 3c p. 118; RNRF 1967 p. 352/353).
Le point de savoir s'il y a une aggravation que le propriétaire du fonds
servant n'est pas tenu de tolérer relève d'abord de l'interprétation du contrat
constitutif de servitude (ATF 88 II 252). Pour en juger, il faut mettre
l'intérêt du fonds dominant et la charge du fonds servant en balance avec les
intérêts respectifs actuels, qui doivent être déterminés sur la base de données
objectives. Lors de cette pesée des intérêts, le juge dispose d'un pouvoir
d'appréciation à l'égard duquel le Tribunal fédéral se montre réservé (ATF 122
III 358 consid. 2c p. 359).

4.2 En l'espèce, la servitude a été inscrite au registre foncier dans les
termes suivants: «Passage à pied, pour tous véhicules et canalisations».
D'après l'inscription, le droit de passage n'est pas restreint à une
utilisation en rapport avec une exploitation viticole du fonds dominant. Lors
de sa constitution, en 1989, puis de la modification de son tracé, en 2002, une
certaine extension de son usage n'était donc pas imprévisible, sur le vu de la
description de son contenu. Lorsqu'en 2002, l'intimé a vendu la parcelle
voisine de la sienne au recourant, il a été expressément prévu que le vendeur
construirait un chemin d'accès destiné à desservir la maison familiale qu'il
prévoyait de construire sur son propre terrain. Dans ces conditions, le
recourant ne saurait prétendre que, pour évaluer l'aggravation de la servitude,
il convient de se référer aux besoins du fonds dominant en tant que terrain
viticole. Dans la mesure où l'intimé se propose de construire deux villas au
lieu d'une, le but de la servitude n'est pas modifié car l'usage accru se situe
toujours dans le cadre des besoins définis en 2002. L'aménagement prévu
représente par ailleurs une charge supportable pour le fonds servant, dès lors
qu'il ne s'agit, par rapport au projet initial, que de permettre à quelques
véhicules supplémentaires d'accéder au fonds dominant (cf. ATF 122 III 358
consid. 2c p. 260 et les références citées).

5.
Invoquant un établissement inexact ou incomplet des faits et une fausse
application de l'art. 74 CRF (code rural et foncier vaudois [RSV 211.41]),
relatif à l'utilisation temporaire des fonds voisins, le recourant fait grief à
l'autorité cantonale d'avoir rejeté ses conclusions tendant à obtenir la
réparation du dommage et du tort moral résultant des empiétements illicites de
l'intimé sur sa parcelle; il soutient en outre qu'il serait impossible de
déterminer sur quels faits les juges cantonaux se sont fondés pour rejeter
lesdites conclusions.

5.1 La prétention du recourant en remboursement d'une facture de géomètre a été
écartée par la Chambre des recours au motif qu'elle ne résultait pas de
l'utilisation abusive que l'intimé aurait faite de la partie de l'assiette de
la servitude contiguë au fonds servant.

Le recourant expose qu'il a dû recourir à des géomètres pour faire piqueter la
servitude et éviter ainsi que l'intimé n'empiète sur sa parcelle en
contradiction avec les engagements pris lors de l'audience de mesures
provisionnelles, de même que pour constater l'éboulement intervenu et le dégât
causé à sa propriété. Ces affirmations ne sont toutefois étayées par aucun
élément de preuve, de sorte que l'opinion de l'autorité cantonale selon
laquelle la facture en cause n'est pas liée à un comportement abusif de
l'intimé n'apparaît pas insoutenable. Pour autant qu'il soit suffisamment
motivé, le grief se révèle ainsi mal fondé, sans qu'il y ait lieu de l'examiner
plus avant. Au demeurant, le recourant ne saurait se contenter de soutenir que
la convention de mesures provisionnelles du 24 mars 2004 exclut l'application
de l'art. 74 CRF.

5.2 En ce qui concerne les travaux de pavage également invoqués par le
recourant, l'autorité cantonale a considéré qu'ils n'étaient pas prouvés comme
émargeant aux obligations de l'intimé ensuite de l'accord du 7 septembre 2004.
Le recourant ne conteste pas valablement cette motivation. Il se contente
d'affirmer que l'expertise du 30 juin 2005, selon laquelle ces travaux doivent
être effectués aux frais de l'intimé, ne pouvait être écartée sans motivation
convaincante, dès lors qu'elle est postérieure à l'accord conclu entre les
parties: cette argumentation ne permet pas de qualifier l'appréciation de la
Chambre des recours d'arbitraire.

Quant au pneu crevé, dont le recourant voudrait voir les frais de remplacement
mis à la charge de l'intimé, l'autorité cantonale a estimé que ce fait n'était
pas en relation avec un acte illicite imputable à celui-ci. En affirmant, de
façon générale, que cette manière de voir est erronée dès lors que, si l'intimé
avait le droit d'enlever les pavés pour installer les canalisations, il ne
pouvait laisser les lieux en l'état pendant de nombreux mois, comme l'avait
conclu l'expert, le recourant se borne à opposer son opinion à celle des juges
cantonaux, sans rien démontrer. En tant qu'elles sont suffisamment motivées,
ces critiques ne peuvent dès lors être admises.

5.3 Le recourant reproche en outre à la Chambre des recours, en termes
généraux, d'avoir rejeté à tort sa prétention en paiement d'un dédommagement
pour le tort qui lui a été causé pendant la durée des travaux. Selon lui, il
serait faux d'affirmer que l'intimé n'a commis aucun acte illicite. Il prétend
que, vu la convention de mesures provisionnelles, l'intimé n'avait pas le droit
d'empiéter sur le fonds grevé en dehors de l'assiette de la servitude; dans
tous les cas, pour la partie du terrain ne jouxtant pas la servitude, il
n'avait pas le droit d'empiéter sur sa propriété et de lui causer des dommages.
Les atteintes causées par l'intimé à sa propriété étant illicites, il aurait
droit à une indemnité selon l'art. 49 CO.

Ce grief repose sur des allégations qui se heurtent à l'état de fait de l'arrêt
cantonal. La Chambre des recours a en effet retenu que la preuve d'un
comportement illicite ou d'une utilisation abusive de la servitude n'avait pas
été rapportée. Le prétendu dommage subi, en particulier la perte de jouissance
de la partie de la parcelle du défendeur contiguë au chemin, de même que le
lien entre la durée des travaux et les prétendues atteintes illicites de
l'intimé, n'étaient pas non plus établis. En contestant, sans rien démontrer,
les constatations de l'autorité cantonale, et en se bornant à affirmer qu'il
aurait droit à une indemnité selon l'art. 49 CO, le recourant ne satisfait pas
aux exigences de motivation requises (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). Son
argumentation est donc irrecevable.

6.
En conclusion, le recours se révèle mal fondé et doit être rejeté, dans la
mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera dès lors les
frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à
l'intimé, qui n'a pas été invité à répondre.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des recours du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 9 septembre 2009

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: La Greffière:

Hohl Mairot