Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1019/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_1019/2010

Arrêt du 11 janvier 2011
Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge Favre, Président.
Greffière: Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________, représenté par
Me Robert Assael, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne,
2. Y.________, représentée par
Me Michel Dupuis, avocat, place St-François 5, 1003 Lausanne,
intimés.

Objet
Prononcé de non-lieu (abus de confiance),

recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton
de Vaud du 5 octobre 2010.

Faits:

A.
Par ordonnance du 1er septembre 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement
de l'Est vaudois a clôturé par non-lieu l'enquête instruite d'office et sur
plainte de X.________ à l'encontre de Y.________ aux chefs d'appropriation
illégitime, abus de confiance - subsidiairement vol - et dommages à la
propriété.

B.
Le 5 octobre 2010, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a
rejeté le recours du plaignant contre l'ordonnance de non-lieu.

C.
X.________ interjette un recours en matière pénale contre l'arrêt cantonal dont
il requiert l'annulation en concluant au renvoi de l'affaire à l'instance
précédente pour complément d'instruction et nouveau jugement. En outre, il
requiert le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Il n'a pas été ouvert d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
La décision attaquée a été rendue le 5 octobre 2010 et le recours contre
celle-ci déposé le 30 décembre 2010 devant le Tribunal fédéral. La qualité pour
recourir de l'intéressé s'examine par conséquent au regard de l'art. 81 LTF
selon la teneur de cette disposition en vigueur jusqu'au 31 décembre 2010
(NIKLAUS SCHMID, Übergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich
2010, p. 98, ch. 352).

2.
2.1 Si - tel qu'en l'espèce - le lésé ne se plaint pas d'une infraction qui
l'ait directement atteint dans son intégrité physique, psychique ou sexuelle,
celui-ci ne bénéficie pas du statut procédural de victime au sens des art. 1 et
37 LAVI ainsi que 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, de sorte qu'il n'a pas qualité
pour recourir au fond contre le refus des autorités de poursuite ou de jugement
d'exercer ou d'admettre l'action pénale. Le simple lésé a exclusivement
vocation à obtenir l'annulation d'une telle décision lorsque celle-ci a été
rendue en violation de droits que la loi de procédure ou le droit
constitutionnel applicable lui reconnaît comme partie à la procédure, si cette
violation équivaut à un déni de justice formel. Ainsi, il peut faire valoir que
l'autorité inférieure a refusé à tort d'entrer en matière sur le recours dont
il l'avait saisie ou, encore, qu'elle ne lui a pas donné l'occasion de
s'exprimer, de formuler des réquisitions tendant à l'administration de preuves
ou de consulter le dossier. Mais, faute d'avoir qualité pour recourir sur le
fond, le simple lésé ne peut contester ni l'appréciation des preuves, ni le
rejet d'une réquisition de preuve motivé par l'appréciation anticipée de
celle-ci ou par le défaut de pertinence juridique du fait à établir (cf. arrêt
6B_274/2009 du 16 février 2010 consid. 3.1.1 et les références; ATF 120 Ia 157
consid. 2 p. 159 ss).
2.2
2.2.1 Sous couvert de déni de justice formel et violation de son droit d'être
entendu, le recourant fait grief à la cour cantonale de n'avoir pas discuté les
offres de preuves dont il avait requis, en vain, l'administration par courrier
du 23 juillet 2010 en vue de démontrer que Y.________ s'était rendue coupable
d'abus de confiance (cf. ch. 2.2 du recours). Il lui reproche également de ne
pas s'être penchée sur l'échange de correspondance survenu entre Me Z.________
et Y.________, ainsi que sur un courrier du 17 mai 2009 de X.________, examen
qui aurait permis d'établir l'intention délictuelle de la prévenue (cf. ch. 2.3
du recours). Ce faisant, le plaignant ne se plaint pas de n'avoir pas eu
l'occasion de s'exprimer, de formuler des réquisitions tendant à
l'administration de preuves ou de consulter le dossier. Il remet en cause
l'appréciation de celles-ci opérée par le juge, grief qu'il n'est pas habilité
à invoquer.
2.2.2 Le recourant se prévaut ensuite d'une violation de l'art. 138 CP (cf. ch.
2.4 du recours). Dès lors qu'il n'a pas qualité pour recourir au fond contre le
refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre
l'action pénale, il n'est pas non plus recevable à soulever un tel grief.
2.2.3 Manifestement irrecevable, le recours doit être écarté en application de
l'art. 108 al. 1 let. a LTF.

3.
Dès lors que le recours était d'emblée dénué de chances de succès, l'assistance
judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe,
supporte les frais de la procédure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Président prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal d'accusation du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 11 janvier 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Présidant: La Greffière:

Favre Gehring