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Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1023/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_1023/2010

Arrêt du 3 mars 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président,
Mathys et Jacquemoud-Rossari.
Greffier: M. Rieben.

Participants à la procédure
X.________, représentée par Me Gonzague Vouilloz, avocat,
recourante,

contre

1. Ministère public du canton du Valais, case postale 2282, 1950 Sion 2,
2. Y.________, représentée par Me Edmond de Braun, avocat,
3. Z.________, représenté par Me André-François Derivaz, avocat,
intimés.

Objet
Homicide par négligence,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour
pénale II, du 25 octobre 2010.

Faits:

A.
Par jugement du 17 juin 2009, le Tribunal de Martigny et Saint-Maurice a
reconnu X.________ coupable d'homicide par négligence et l'a condamnée à la
peine de 40 heures de travail d'intérêt général, avec sursis et délai d'épreuve
de 2 ans. Il a en outre été donné acte aux parties civiles de la réserve de
leurs prétentions.

B.
La Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan a rejeté par arrêt du 25
octobre 2010 l'appel dont la condamnée l'avait saisie. Cet arrêt repose, en
résumé, sur l'état de fait suivant.
B.a Le 11 avril 2007, vers 22h30, X.________ circulait au volant de sa voiture
sur la route cantonale reliant Martigny à Saxon. Après avoir dépassé un panneau
de signalisation indiquant le début d'une limitation de vitesse à 60 km/h, elle
a aperçu un piéton, A.________, qui cheminait sur sa voie de circulation, en
sens inverse, à environ un mètre ou un mètre et demi de la ligne de sécurité.
Malgré un freinage d'urgence, l'automobiliste l'a heurté avec l'avant gauche de
son véhicule. Le piéton est décédé peu après, sur le lieu de l'accident, des
suites de ses blessures. La victime avait passé la soirée dans un café et
présentait un taux d'alcoolémie de 2,27o/oo. Il avait pour habitude, au sortir
de cet établissement, de traverser la route pour regagner le camping
B.________.
B.b A l'endroit de l'accident, la route, rectiligne, est dépourvue d'éclairage
artificiel. X.________ circulait avec ses feux de croisement à une vitesse
d'environ 60 km/h. A cette allure, une distance de 43 mètres lui était
nécessaire pour immobiliser son véhicule, alors que la distance à laquelle le
piéton était perceptible se situait entre 28 et 33 mètres. Pour pouvoir
s'arrêter sur la distance de visibilité, X.________ aurait dû circuler à une
vitesse maximale de 47 à 48 km/h.

C.
X.________ interjette un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral
contre l'arrêt cantonal. Elle conclut principalement à son acquittement du chef
d'accusation d'homicide par négligence et, à titre subsidiaire, au renvoi de la
cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
L'art. 117 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura causé
la mort d'une personne. La réalisation de cette infraction suppose ainsi la
réunion de trois conditions: le décès d'une personne, une négligence et un lien
de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147).
Seuls sont discutés en l'espèce le rapport de causalité et son éventuelle
interruption en raison du comportement du piéton. La recourante ne conteste en
revanche pas, à juste titre, la décision cantonale en tant qu'elle a retenu
qu'elle avait violé son devoir de prudence en circulant à une allure qui ne lui
permettait pas de s'arrêter sur la distance à laquelle portait sa visibilité.
En effet, selon la jurisprudence, celui qui circule de nuit avec des feux de
croisement doit adapter sa vitesse de manière à pouvoir s'arrêter sur la
distance éclairée par le feu la plus courte (cf. ATF 126 IV 91 consid. 4a/cc p.
93; 100 IV 279 consid. 2b p. 282). Il s'ensuit que les autorités cantonales ont
jugé à bon escient que la recourante avait enfreint la règle de l'art. 32 al. 1
LCR en n'adaptant pas sa vitesse aux circonstances.

2.
La recourante invoque en premier lieu l'absence de rapport de causalité
adéquate entre sa négligence et la mort du piéton. En effet, son comportement -
à savoir circuler de nuit avec ses feux de croisement, à 60 km/h, sur une route
qu'elle connaît bien, dans une zone qui n'est pas habitée et où il est
inhabituel que des piétons longent ou traversent la route - n'était
objectivement pas propre à causer un décès. L'autorité cantonale avait par
ailleurs confondu les notions de causalité naturelle et adéquate.

2.1 Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue
l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le résultat ne se
serait pas produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167; 125 IV 195 consid. 2b p.
197). La constatation du rapport de causalité naturelle relève du fait. Il y a
toutefois violation du droit fédéral si l'autorité cantonale méconnaît le
concept même de causalité naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23 et les
arrêts cités). Lorsque la causalité naturelle est établie, ce que la recourante
ne conteste pas en l'espèce, il faut encore rechercher si le comportement
incriminé est la cause adéquate du résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement était
propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit; il s'agit
là d'une question de droit que la cour de céans revoit librement (ATF 133 IV
158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147). La causalité adéquate
sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou
unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes,
notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF
131 IV 145 consid. 5.2 p. 148 et l'auteur cité). La causalité adéquate suppose
une prévisibilité objective. Il faut se demander si un tiers observateur
neutre, voyant l'auteur agir dans les circonstances où il agit, pourrait
prédire que le comportement considéré aura très vraisemblablement les
conséquences qu'il a effectivement eues, quand bien même il ne pourrait prévoir
le déroulement de la chaîne causale dans ses moindres détails. L'acte doit être
propre, selon une appréciation objective, à entraîner un tel résultat ou à en
favoriser l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à
imputer le résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p.
147 s.).
Selon l'art. 4 al. 1 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la
circulation routière (OCR - RS 741.11), le conducteur ne doit pas circuler à
une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa
visibilité. Cette règle de prudence procède du constat que, la nuit, le risque
pour l'automobiliste de rencontrer sur son chemin un obstacle non éclairé n'est
pas si minime qu'il puisse en faire abstraction (ATF 126 IV 91 consid. 4a/cc,
p. 92 ss et les références citées). On peut en déduire, dans une appréciation
objective, que le non-respect de la règle de prudence précitée, qui tend
précisément à prévenir les conséquences de telles situations, est propre à
entraîner une collision, respectivement des lésions corporelles ou le décès du
piéton qui n'a pu être vu à temps (arrêt 6B_439/2009 du 18 août 2009 consid.
1.5.3).

2.2 Tout d'abord, en alléguant qu'elle se trouvait dans une zone qui n'est pas
habitée et où il est inhabituel que des piétons longent ou traversent la route,
la recourante s'écarte de manière inadmissible des constatations de fait
cantonales, qu'elle n'a pas contestées et qui lient le Tribunal fédéral (art.
105 al. 1 LTF). Ensuite, à la vitesse d'environ 60 km/h à laquelle elle
circulait, une distance de 43 mètres lui était nécessaire pour immobiliser son
véhicule. En outre, la distance à laquelle le piéton était perceptible se
situait entre 28 et 33 mètres. Il ressort ainsi de ces constatations de fait
qui n'ont pas été critiquées par la recourante que l'allure qu'elle a adoptée
ne lui permettait pas de s'arrêter sur la distance à laquelle portait sa
visibilité et elle était dès lors propre à entraîner une collision. Un lien de
causalité adéquate entre la négligence de l'appelante et l'accident qui a
entraîné le décès du piéton doit donc être admise, ainsi que l'a retenu la cour
cantonale qui a correctement exposé les principes applicables en la matière et
n'a pas confondu les causalités naturelle et adéquate, contrairement à ce que
la recourante soutient.

3.
La recourante fait également valoir que si la causalité adéquate devait être
admise, elle devrait être exclue en raison du comportement du piéton qui ne
marchait pas au bord de la route, en violation de l'art. 49 al. 1 LCR, alors
que son véhicule était visible puisqu'elle circulait avec ses feux de
croisement.

3.1 La causalité adéquate peut être exclue si une autre cause concomitante, par
exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers,
constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si
extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte
concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate.
Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la
cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant
à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et
notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.;
133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148).

3.2 Il importe peu que, comme la recourante le soutient, le piéton ne se soit
pas conformé à l'art. 49 al. 1 LCR, selon lequel les piétons doivent se tenir
sur le bord gauche de la chaussée, notamment de nuit à l'extérieur des
localités, ou qu'il ait traversé sans accorder la priorité à la recourante (cf.
art. 47 al. 5 OCR), qui était pourtant visible compte tenu du fait qu'elle
circulait avec ses feux de croisement. En effet, il n'y a pas de compensation
des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb, p. 24). Il convient
bien plus de relever que la règle de prudence dont la violation est reprochée à
la recourante doit précisément permettre de réagir à la présence inattendue
d'une personne ou d'un objet sur la chaussée. Le comportement du piéton ne
pourrait donc apparaître comme interruptif du rapport de causalité que s'il
était établi que celui-ci est apparu dans le champ de vision de la recourante à
un moment où elle n'était plus en mesure de réagir efficacement, même en
roulant à la vitesse adaptée aux circonstances, ce que l'arrêt entrepris ne
retient toutefois pas.
Au demeurant, la recourante circulait sur une route cantonale où la limitation
de vitesse avait été réduite à 60 km/h, signe notamment qu'un danger pouvait
survenir (cf. art. 108 al. 2 let. a de l'ordonnance du 5 septembre 1979 sur la
signalisation routière; OSR - RS 741.21). Elle circulait par ailleurs à
proximité de lieux publics soit, d'une part, un café, duquel la victime était
sortie, et, d'autre part, un camping, dans lequel elle se rendait. La présence,
à cet endroit, d'un piéton au milieu de la route n'apparait donc pas
exceptionnelle au point de reléguer à l'arrière-plan le rôle causal joué par la
faute de la recourante.
Enfin, la recourante se réfère à l'arrêt du Tribunal fédéral 6S.287/2004, qui a
admis une rupture du lien de causalité adéquate entre la conduite d'un
automobiliste et l'accident survenu en raison du comportement imprévisible et
gravement imprudent de la victime qui s'était soudainement élancée sur la
chaussée au moment où la voiture arrivait (consid. 2.5). Dans la mesure où il a
été retenu en l'espèce que le piéton n'avait pas bondi devant la voiture, mais
cheminait sur la voie de circulation de l'intimée, constatation de fait que la
recourante n'a pas critiquée, les circonstances du présent cas différent sur un
point essentiel de celles de l'arrêt invoqué. La recourante ne peut donc rien
en déduire.
En définitive, il ne peut donc être reproché à l'autorité précédente de ne pas
avoir considéré que le fait que le piéton cheminait sur la voie de circulation
empruntée par la recourante était de nature à interrompre le rapport de
causalité. Partant, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral.

4.
Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté. La
recourante, qui succombe, supporte les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 francs, sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
du Valais, Cour pénale II.

Lausanne, le 3 mars 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Favre Rieben