Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.149/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_149/2010

Arrêt du 18 juin 2010
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et
Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme Angéloz.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Mes David Bitton et
Mireille Loroch, avocats, Etude de Me David Bitton, avocat,
recourant,

contre

1 Ministère public du canton de Vaud,
rue de l'Université 24, 1014 Lausanne,
2. Y.________, représentée par Me Michel Dupuis, avocat,
3. Z.________, représentée par Me Angelo Ruggiero,
avocat,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel avec une enfant et actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de cassation pénale, du 9 octobre 2009.

Faits:

A.
Par jugement du 10 juillet 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de la Broye et du Nord vaudois a condamné X.________, pour actes d'ordre sexuel
avec une enfant et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance, à 18 mois de privation de liberté, avec sursis
pendant 2 ans. Saisie d'un recours du condamné, la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois l'a rejeté par arrêt du 9 octobre 2009.

B.
Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit.
B.a L'accusé, X.________, et la plaignante, Y.________, ont fait connaissance
en automne 1997. Alors qu'elle vivait encore au Portugal, cette dernière a eu
un fils, A.________, né en 1982, qui est venu la rejoindre en Suisse en janvier
1987, aussitôt qu'elle a pu le faire venir. A l'invitation de l'accusé, la
plaignante a accepté de passer quelques jours avec lui dans son chalet lors des
fêtes de fin d'année 1997, à la condition de pouvoir emmener son fils, sa soeur
et l'ami de cette dernière. Ce séjour a été émaillé de plusieurs disputes entre
l'accusé et la plaignante.
B.b En février 1998, la plaignante a annoncé à l'accusé qu'elle était enceinte.
Après avoir évoqué un avortement, qu'elle a refusé, ce dernier lui a proposé de
l'épouser. La plaignante a alors dû lui avouer que son précédent mariage
n'était pas dissous, son mari refusant encore le divorce. Sur quoi, le couple
est convenu de faire ménage commun en attendant que la plaignante soit
divorcée.
B.c Dès le printemps 1998, la plaignante, selon ses déclarations, a été
confrontée à des difficultés relationnelles suscitées par la "maniaquerie" de
l'accusé. Son fils l'a entendue se plaindre d'être frappée et a observé à
plusieurs occasions qu'elle présentait des hématomes, également constatés par
son médecin. Suite à une nouvelle dispute, le couple a rompu le 6 juillet 1998
et n'a plus repris la vie commune. La plaignante a cependant accepté que
l'accusé assiste à la naissance de sa fille, Z.________, en septembre 1998. Une
fois sa paternité confirmée par un test ADN, celui-ci a reconnu l'enfant.
B.d Le 12 octobre 1998, la plaignante a saisi la Justice de paix d'une demande
de mesures de protection de l'enfant dans ses relations personnelles avec
l'accusé. Cette autorité a ordonné une enquête du Service de protection de la
jeunesse (SPJ) et instauré un droit de visite, sous la surveillance d'un tiers
garant, en faveur de l'accusé. Au cours de l'année 1999, un litige devant les
instances judiciaires a opposé les parties au sujet de ce droit de visite.
Parallèlement, la plaignante a introduit une action en fixation de contribution
d'entretien à l'encontre de l'accusé, qui, de son côté, a saisi l'autorité
tutélaire d'une requête tendant à la limitation de l'autorité parentale de la
plaignante sur sa fille.
B.e Dans ce contexte, la Justice de paix a confié, en janvier 2000, une
expertise au Secteur psychiatrique ouest, portant sur les relations entre les
parents dans le cadre du droit de visite et de garde. Les Dresses B.________ et
C.________ ont déposé leur rapport le 15 septembre 2000. Elles ont relevé que
la plaignante était convaincue que l'accusé présentait une grave pathologie
psychiatrique et qu'elle éprouvait, probablement en raison d'importantes
angoisses, un besoin frappant de garder le contrôle de la situation, mais que
sa relation avec sa fille était très adéquate et que cette dernière présentait
un développement harmonieux, avec une bonne socialisation. S'agissant de
l'accusé, elles l'ont décrit comme un homme peu sûr de lui et fragile, avec un
important besoin de contrôle de lui-même et de reconnaissance de la part
d'autrui, mais ne présentant aucun trouble susceptible d'expliquer des
comportements agressifs et ne mettant pas en péril sa relation avec sa fille.
En conclusion, elles ont préconisé une prolongation graduelle des visites de
l'enfant chez son père et l'instauration progressive d'un droit de visite
usuel, avec le maintien d'une présence tierce.
B.f Après de nombreuses péripéties judiciaires, une convention a été passée
entre les parties. Un droit de visite usuel a été instauré en faveur de
l'accusé et une curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC a été mise en place.
Au cours des mois suivants, l'accusé a pu exercer normalement son droit de
visite et les parties ont communiqué entre elles à son sujet au moyen d'un
cahier, appelé "journal de Z.________". Durant l'été 2002, l'accusé a passé des
vacances en Grèce avec sa fille.
B.g En août 2002, la plaignante a inscrit sa fille dans une école de musique.
Rapidement, les éducatrices et enseignantes ont constaté chez l'enfant des
comportements masturbatoires compulsifs, mais n'en ont pas parlé directement à
la mère. Cette dernière avait également constaté de tels comportements depuis
le début de l'été 2002, mais ne s'en était pas inquiétée dans un premier temps.
Par la suite, elle a toutefois été interpellée par des propos que lui tenait sa
fille ainsi que par l'apparition d'une énurésie nocturne. Elle a alors contacté
un assistant social du SPJ, qui l'a encouragée à faire suivre sa fille par un
pédopsychiatre.
Le 5 novembre 2002, la plaignante s'est rendue seule chez la pédopsychiatre
D.________. Elle lui a exposé que sa fille présentait une énurésie depuis le
printemps 2002, accentuée après les visites chez son père, et avait des
comportements masturbatoires, avec une aggravation depuis l'été 2002. Elle lui
a également rapporté des propos de sa fille, selon lesquels son papa touchait
son pipi avec son pipi et lui faisait pipi dessus. Le 11 novembre 2002, la
plaignante est retournée, avec sa fille, chez la pédopsychiatre. Lors de cette
séance, alors que l'entretien portait sur le problème masturbatoire, l'enfant
a, spontanément, déclaré que "papa touche mon pipi avec son pipi".
B.h Dans l'intervalle, le 7 novembre 2002, la directrice de l'école de musique
a observé que, pendant la sieste, Z.________ s'était mise à califourchon sur
une autre fille et avait mimé l'acte sexuel, en lui demandant "est-ce que ton
papa aussi te fait pipi sur le ventre", à quoi l'autre enfant avait répondu
"non, mon papa fait pipi à la toilette". Quelques jours plus tard, Z.________ a
déclaré à une éducatrice que son papa lui mettait son zizi là et là, en
désignant son entrejambe et son derrière. A la demande de l'éducatrice, elle a
précisé que c'était papa X.________, et non papa E.________, que la plaignante
avait épousé au mois de juin 2000.
Le 3 décembre 2002, la plaignante a fait examiner sa fille par une spécialiste
en gynécologie enfantine, laquelle n'a pas constaté de lésions des parties
génitales. Le jour même de cet examen, Z.________ a dit aux autres enfants de
l'école qu'elle était allée à l'hôpital pour voir si elle n'avait pas de
maladie, car son papa avait fait de grosses bêtises avec elle. Sans qu'on le
lui demande, elle a précisé que son papa lui avait fait pipi dessus, qu'ils
avaient mélangé leur pipi et qu'il était méchant.
B.i Le 5 décembre 2002, Y.________ a déposé plainte pénale contre l'accusé.
Lors de son audition par la police du 6 décembre 2002, Z.________ a déclaré
que, parfois, son papa X.________ grattait son pipi avec le sien et qu'il
fallait le mettre en prison selon sa maman, ajoutant qu'elle avait déjà tout
raconté à la pédopsychiatre. Le 18 novembre précédent, cette dernière s'était
en effet entretenue seule avec la fillette, qui, à la question de savoir
pourquoi elle était là, avait répondu que son papa lui faisait pipi dessus et
qu'il était tout nu lorsqu'il le faisait.
Entendu le 13 décembre 2002 par la police, l'accusé a contesté avoir commis des
actes d'ordre sexuel sur sa fille. Il a précisé n'avoir jamais visionné de
films pornographiques lorsque cette dernière se trouvait chez lui et n'avoir
pas remarqué de comportements masturbatoires. Il a évoqué l'hypothèse que sa
fille soit manipulée ou qu'elle ait été victime des agissements de quelqu'un
d'autre.
Le 17 décembre 2002, l'accusé a déposé plainte pénale contre inconnu, pour
atteinte à l'intégrité sexuelle de sa fille, et contre la mère de cette
dernière, pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation, éventuellement
pour complicité de ces infractions. A cette occasion, il a expressément fait
état d'un soupçon d'aliénation parentale, qu'il nourrissait à l'égard de la
plaignante.
B.j Parallèlement au dépôt de sa plainte, Y.________ a requis une modification
du droit de visite du père.
A l'audience du Juge de paix du 4 décembre 2002, les parties et de nombreux
témoins ont été entendus. D'emblée, la plaignante a retiré sa conclusion
principale tendant à une interruption pure et simple du droit de visite de
l'accusé, lui préférant un droit de visite dans un Point Rencontre. De son
côté, l'accusé a proposé un droit de visite en présence d'un tiers. Par son
conseil, il a admis que l'enfant avait manifestement subi des atteintes, sans
qu'il soit toutefois possible de savoir qui avait fait quoi, et a suggéré un
placement de celle-ci pour qu'elle soit extraite de son contexte aux fins
d'évaluation.
Le 11 décembre 2002, le Juge de paix a ordonné une expertise de l'enfant et de
tout son entourage, confiée au Service universitaire de psychiatrie de l'enfant
et de l'adolescent (SUPEA), qu'il a en outre invité à se prononcer sans tarder
sur l'opportunité d'un placement de l'enfant dans un lieu neutre durant
l'expertise. Un droit de visite de l'accusé lui a été accordé, en présence d'un
tiers.
Le rapport d'expertise a été déposé le 30 mai 2003. Les Dresses B.________ et
G.________, après s'être référées à l'expertise du 15 septembre 2000, ont
décrit la situation de Z.________ comme dramatique et très complexe et ont
considéré comme probable qu'elle ait effectivement subi un abus sexuel, sans
que l'on puisse en déterminer la nature ni l'auteur. Elles ont indiqué que
leurs observations de l'enfant et de son père les avaient plutôt conduites à
penser que celui-ci n'était pas l'auteur, mais qu'on ne pouvait négliger les
déclarations de la fille, même si, après autant d'auditions et de contacts, il
devenait impossible de déterminer la crédibilité de ses dires, qui étaient
forcément influencés par les réactions des personnes auxquelles elle avait déjà
parlé. Elles se sont en outre dites inquiètes de la relation entre l'enfant et
son demi-frère, A.________, qui pourrait être trop proche et peut-être
érotisée. En revanche, rien de particulier n'avait été observé dans le
comportement de E.________. S'agissant de la mère, elle exprimait de grandes
inquiétudes quant à la sécurité de l'enfant lorsqu'elle était avec son père,
lesquelles auraient pu induire des déclarations et des comportements chez
l'enfant. Les expertes n'ont toutefois pas exclu que cette dernière ait été
l'objet d'abus et le soit encore, qualifiant même cette hypothèse de probable;
le cas échéant, il ne leur était cependant pas possible d'en déterminer
l'auteur avec certitude, ni même avec un haut degré de probabilité. Elles ont
par ailleurs préconisé le placement de l'enfant et des visites sous
surveillance, recommandant même le placement en foyer, l'attribution de
l'autorité parentale au curateur et celle de la garde au SPJ ou au Tuteur
général.
Par ordonnance du 18 juin 2003, le Juge de paix a retiré à la plaignante son
droit de garde et l'a confié au SPJ, avec pour mission de pourvoir au placement
de l'enfant et de veiller sur le déroulement des relations personnelles de
cette dernière avec ses parents. En exécution de cette décision, Z.________ a
été placée le 19 juin 2003 dans un foyer.
B.k Au cours du placement, les éducateurs ont constaté, durant les premières
semaines, des comportements masturbatoires de l'enfant. Un complément
d'expertise a été réclamé aux auteures du rapport du 30 mai 2003. Dans ce
complément, déposé le 12 décembre 2003, les expertes ont relevé que l'enfant
avait très clairement désigné l'accusé comme l'auteur des faits. Elles ont
toutefois évoqué la possibilité que la victime ait assisté à un acte d'ordre
sexuel entre deux personnes, pour ensuite s'imaginer être à la place de l'un
des acteurs. S'agissant d'une manipulation parentale (SAP, syndrome
d'aliénation parentale), elles ont estimé qu'elle ne pouvait pas conduire un
enfant à se masturber et qu'il s'agissait d'une manifestation d'excitation
sexuelle pouvant être liée à plusieurs facteurs (abus sexuel, observation d'un
acte de nature sexuelle, comportement érotisé inadéquat de la part d'un adulte,
période oedipienne ou séparation parentale). Elles ont souligné qu'il
n'existait, à leur connaissance, aucun moyen de savoir la vérité sur les abus
dont Z.________ semblait avoir été victime. Elles ont cependant émis
l'hypothèse que celle-ci ait assisté, réellement ou en image, à un ou des actes
sexuels entre deux adultes et que, dans la situation de perturbation psychique
où la mettait le conflit de ses parents, elle se soit réappropriée cet acte en
s'y donnant un rôle. Les expertes n'ont toutefois pas exclu les autres
hypothèses, à savoir des actes sexuels commis par le père ou par d'autres
adultes ou des déclarations induites par la mère.
B.l Le Juge d'instruction a ordonné une expertise portant sur l'ensemble de la
constellation familiale autour de la victime, qu'il a confiée aux psychologues
H.________ et K.________, qui ont déposé leur rapport le 7 mai 2004.
Les expertes ont longuement décrit la personnalité de l'accusé, en substance
marquée par le clivage du moi et la coexistence d'attitudes psychiques très
contrastées, restant étrangères l'une à l'autre. Elles ont estimé qu'une telle
structure de personnalité constituait un facteur de risque important sur le
plan des comportements sexuels violents, induisant à penser qu'il était
l'auteur des actes incestueux commis sur sa fille. Elles ont aussi relevé que
sa capacité d'empathie était très limitée, en soulignant qu'il s'agit d'une
caractéristique que l'on retrouve fréquemment chez les pères incestueux.
En ce qui concerne A.________, les expertes ont été d'avis que la relation
existant entre lui et sa demi-soeur suggérait qu'il avait eu une fonction
plutôt paternelle durant les premiers mois et, surtout, qu'il avait adopté à
son égard une position de responsabilité, avec un écart hiérarchique suffisant.
Il avait manifesté de la honte à avouer son attachement à sa demi-soeur et une
culpabilité de n'avoir pas pu la protéger. Il avait une conscience éthique
forte, avec intégration des interdits, et un sens suffisamment clair de ce qui
est bien ou mal. Il avait une bonne capacité d'empathie envers sa demi-soeur.
Au demeurant, rien dans les déclarations de cette dernière ni dans les
témoignages des intervenants ne venait étayer l'hypothèse que A.________ puisse
être l'auteur d'abus commis sur sa soeur.
Les expertes ont également mis hors de cause E.________ comme auteur possible
des abus, observant qu'il s'agissait d'un homme qui avait intégré le sens de la
différence des générations et des interdits qui s'y rapportent.
S'agissant de la plaignante, les expertes ont considéré comme possible et
vraisemblable que son anxiété vis-à-vis de l'accusé ait été ressentie par leur
fille et qu'elle ait rendu particulièrement inconfortable pour l'enfant les
moments de passage d'un parent à l'autre. Elles ont en revanche exclu que les
inquiétudes de la plaignante aient pu induire chez sa fille des révélations
telles que celles faites par cette dernière, ajoutant que son profil de
personnalité permettait d'exclure une tendance à la confabulation ou à la
manipulation ainsi qu'une thématique persécutoire.
B.m Le conseil de l'accusé a contesté les conclusions de cette expertise et en
a requis une nouvelle. Parallèlement, il s'est adressé au Dr M.________,
psychiatre, pour qu'il établisse une expertise privée.
Dans un document du 26 juillet 2004, intitulé "consultation d'expert à titre
privé", ce médecin a critiqué la méthodologie suivie par l'expertise H.________
/K.________, reprochant à ses auteures d'avoir, sous l'effet d'une conviction
hâtive quant à la commission d'abus sexuels et quant au fait que l'accusé en
était l'auteur, perdu leur sens critique, limité leurs investigations et
restreint le champ des hypothèses envisageables. Selon lui, l'allégation d'abus
sexuels sur Z.________ apparaissait davantage comme la complication évolutive
majeure d'une situation hautement passionnelle et procédurière, marquée par des
enjeux très pathologiques autour de l'appropriation de l'enfant et par les
difficultés de la plaignante à consentir à ce que l'accusé puisse jouer un rôle
de père. Il lui a paru très probable que le sentiment d'abandon éprouvé par la
plaignante lors de la rupture s'était traduit par la disqualification
irréversible du père, aboutissant à la révélation d'abus sexuels de faible
fiabilité et incohérents. Il a rappelé que ce phénomène d'éradication de
l'ex-conjoint haï, désigné sous le nom de syndrome d'aliénation parentale
(SAP), regroupe un ensemble de signes entraînant la privation, consciente ou
non, par un parent, du lien de l'enfant avec l'autre parent, rendu étranger ou
hostile à l'enfant. A son avis, le cas de Z.________ paraissait s'inscrire de
façon caractéristique dans cette psychopathologie.
B.n Le 18 février 2005, le Juge d'instruction a ordonné une nouvelle expertise,
chargeant les Drs N.________ et O.________ de se déterminer sur la validité
scientifique et méthodologique de l'expertise H.________/K.________ du 7 mai
2004. Dans leur rapport du 30 août 2005, les experts ont estimé que cette
dernière tendait trop ostensiblement à soutenir une accusation, ses auteurs se
montrant convaincus de la crédibilité des dires de l'enfant et de la
culpabilité de l'accusé. Cette conviction avait influé sur la structure, le
processus et le résultat de leur travail, qui apparaissait ainsi davantage
comme un réquisitoire que comme un travail d'évaluation scientifique neutre
d'une situation médico-psycho-légale.
B.o Par ordonnance du 19 janvier 2007, le Juge d'instruction a renvoyé
X.________ en jugement, comme accusé d'actes d'ordre sexuel avec une enfant et
d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance, pour avoir, probablement du printemps au mois de décembre 2002,
commis des abus sexuels sur Z.________. Il a en revanche prononcé un non-lieu
en faveur de A.________, E.________ et Y.________.
Sur recours de l'accusé, le Tribunal d'accusation a confirmé tant le renvoi en
jugement que le non lieu.
B.p Après deux jours d'audience, le Tribunal correctionnel a ordonné une
expertise de crédibilité, chargeant le Dr P.________ de se prononcer sur le
degré de vraisemblance et de matérialité des dires de Z.________ quant aux abus
sexuels et à la personne de leur auteur.
L'expert a estimé que Z.________ avait été exposée à la sexualité adulte à
l'âge de 4 ans, comme le démontraient ses comportements masturbatoires, ses
déclarations et ses mises en scène spontanées. Une induction par la mère ne
suffisait pas à les expliquer et la victime avait mis son père en cause sans
équivoque. Durant l'expertise, la victime avait fait état d'attouchements, sans
évoquer d'éjaculation, de fellation ou de pénétration, mais l'indication, à
l'époque, de mélange d'urines suggérait qu'il y avait eu éjaculation.
A l'audience du 6 juillet 2009, l'expert a confirmé ses conclusions, notamment
sa conviction que les masturbations et autres manifestations de sexualité de la
victime résultaient d'un acquis, à savoir que cette dernière avait participé,
en tout cas visuellement, à des abus sexuels. Interpellé au sujet des
dénégations de l'accusé, il a répondu qu'elles ne permettaient ni d'exclure ni
d'affirmer l'existence d'abus.
B.q Le Tribunal correctionnel a admis que certains griefs que la défense
formulait à l'encontre de l'expertise du Dr P.________ n'étaient pas dépourvus
de fondement, notamment lorsqu'elle reprochait à cet expert d'être sorti de son
rôle en se disant "convaincu que les faits se sont produits". Il a toutefois
aussi relevé qu'aucune des nombreuses autres expertises n'était exempte de
toute critique, sauf celle des Drs N.________ et O.________, laquelle ne
portait toutefois que sur la méthodologie suivie par une autre expertise. Il a
estimé que, dans ces conditions, il devait forger sa conviction en se fondant
prioritairement sur les autres éléments à disposition. Il fallait notamment
reprendre l'histoire du couple depuis le début, avoir égard au fait que
l'accusé s'était lui-même dit convaincu que sa fille avait été victime d'abus
et que cette conviction était aussi celle de l'entourage de la victime au
moment du dévoilement, y compris des éducatrices, qui avaient un regard neutre,
de la pédopsychiatre D.________ et des médecins du Secteur psychiatrique ouest.
Au terme de son analyse, le Tribunal correctionnel est parvenu à la conclusion
que les propos et comportements de Z.________ n'étaient pas le résultat d'un
SAP de la plaignante, qu'une induction par une confrontation visuelle à des
relations sexuelles entre adultes était aussi exclue, que la victime avait
effectivement subi des abus sexuels et que seul l'accusé entrait en
considération comme auteur de ces derniers. Il a retenu des attouchements ainsi
que des actes masturbatoires en présence de la victime, voire des éjaculations
sur le corps de celle-ci, écartant, au bénéfice du doute, des actes analogues à
l'acte sexuel et des caresses bucco-génitales. S'agissant des circonstances de
temps et de lieu, il a retenu que les faits s'étaient produits entre le
printemps et le mois de novembre 2002, au domicile de l'accusé.
B.r En substance, la cour cantonale a considéré que, dans la mesure où ils
l'avaient fait, les premiers juges avaient des motifs suffisants de s'écarter
des expertises et que, pour le surplus, leur appréciation de celles-ci et des
autres éléments de preuve était exempte d'arbitraire.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral, pour
arbitraire et violation de la présomption d'innocence. Il conclut à
l'annulation de l'arrêt attaqué et à son acquittement, subsidiairement au
renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
Des déterminations n'ont pas été requises.

Considérant en droit:

1.
Le recourant reproche d'abord à la cour cantonale de s'être, arbitrairement et
en violation du principe in dubio pro reo découlant de la présomption
d'innocence, fondée sur l'expertise de crédibilité du Dr P.________ pour
conclure à sa culpabilité.

1.1 A l'appui, il allègue que la cour cantonale n'a pas suffisamment tenu
compte de pièces qu'il avait produites devant elle, visant à prouver que cette
expertise ne satisfaisait pas aux critères applicables en matière d'expertise
de crédibilité. Il lui fait en outre grief d'avoir méconnu que, vu le temps
écoulé depuis le dévoilement des faits, il n'était plus possible de tester la
crédibilité des dires de la victime et d'avoir également méconnu la
subjectivité et la partialité dont l'expert aurait fait preuve. Il se plaint
encore de ce qu'elle ait ignoré que l'expert n'a pas exclu l'hypothèse que la
victime n'ait subi qu'une confrontation visuelle à la sexualité. Il se prévaut
ensuite de l'avis du Dr M.________, pour soutenir qu'il était arbitraire
d'accorder crédit à l'opinion du Dr P.________ dans la mesure où ce dernier
voyait dans les masturbations de la victime un indice de ce qu'elle aurait subi
des abus sexuels. Il reproche enfin à la cour cantonale d'avoir méconnu
arbitrairement que l'expert P.________ n'a lui-même pas été catégorique en ce
qui concerne l'identité de l'abuseur. En conclusion, il fait valoir que l'arrêt
attaqué viole de manière répétée l'interdiction de l'arbitraire et la
présomption d'innocence en tant qu'il ne dénie pas toute valeur probante à
l'expertise contestée.

1.2 En première instance, le recourant a plaidé que l'expertise litigieuse
devait être écartée, au motif qu'elle était entachée de contradictions et
d'erreurs méthodologiques et que son auteur, en affirmant sa conviction que les
faits s'étaient produits, était sorti de son rôle. Les premiers juges ont
relevé que ces critiques devaient être prises en considération. Observant
toutefois que, sauf celle des Drs N.________ et O.________, qui ne portait que
sur la méthodologie suivie par une autre expertise et n'était donc pas
pertinente, aucune des expertises réalisées n'était exempte de tout reproche,
il a estimé qu'il devait prioritairement, voire exclusivement, forger sa
conviction sur la base des autres éléments de preuve à disposition. Appréciant
ensuite ces éléments, il est arrivé à la conclusion que la victime avait
effectivement subi des abus sexuels et que le recourant en était l'auteur.
En seconde instance, le recourant a derechef plaidé que l'expertise litigieuse
devait être écartée, alléguant que, vu le temps écoulé depuis les faits, il
n'était plus possible de tester la crédibilité des dires de la victime et que
les premiers juges avaient reconnu que les critiques qu'il formulait à son
encontre étaient fondées. La cour cantonale n'a pas suivi le recourant dans la
mesure où il reprochait à l'expert de s'être dit "convaincu que les faits se
sont produits". Elle a en revanche estimé que les premiers juges avaient admis
à tort que l'expertise contenait des contradictions sur certains points et
qu'elle comportait des erreurs de méthodologie à raison de l'absence de
référence à d'autres expertises. Certes, la méthodologie suivie par l'expert
pouvait à d'autres égards apparaître discutable, mais les motifs pour lesquels
les premiers juges s'étaient écartés de l'expertise n'étaient pas suffisants,
ni convaincants. Cependant, même en se fondant sur l'expertise, on aboutirait à
la conclusion que la victime avait été confrontée à des abus sexuels. Au reste,
l'expert n'avait pas réellement tranché la question de savoir "par qui", de
sorte que la mise à l'écart de l'expertise sur ce point demeurait sans
incidence sur le jugement. En définitive, bien qu'ils se soient écartés de
l'expertise pour des motifs sommaires et peu convaincants, les premiers juges,
sur la base des éléments sur lesquels ils s'étaient fondés, pouvaient de toute
manière parvenir aux conclusions qui avaient été les leurs.

1.3 Il résulte de ce qui précède que les premiers juges, comme l'arrêt attaqué
le relève lui-même, ont quasi exclusivement forgé leur conviction sur la base
des autres éléments de preuve dont ils disposaient, ne tenant compte que très
accessoirement des expertises, au motif qu'aucune de celles qui étaient
pertinentes n'était exempte de critique, et que ces expertises, notamment celle
du Dr P.________, n'ont donc pas joué un rôle déterminant dans l'appréciation
sur laquelle repose leur conviction quant à la culpabilité du recourant. On
comprend mal, dans ces conditions, que la cour cantonale ait procédé à une
longue analyse de l'appréciation que les premiers juges auraient prétendument
faite de l'expertise litigieuse et les griefs qu'elle a formulés à l'encontre
de la motivation par laquelle ils l'auraient écartée. Quoi qu'il en soit, la
cour cantonale a en définitive retenu que le jugement qui lui était déféré,
indépendamment de la prise en compte ou non de l'expertise litigieuse, n'était
pas arbitraire dans son résultat dans la mesure où il concluait que la victime
avait effectivement subi des actes sexuels, dont le recourant était l'auteur,
dès lors que les premiers juges pouvaient, sans arbitraire, parvenir à cette
conclusion sur la base des éléments sur lesquels ils s'étaient fondés. Au
final, elle n'a donc pas non plus reconnu une valeur probante déterminante à
l'expertise litigieuse. Par conséquent, toute l'argumentation du recourant
visant à démontrer que sa culpabilité aurait été admise sur la base de cette
expertise, en violation des droits constitutionnels qu'il invoque, est vaine.
Elle se réduit à une contestation sur la motivation. Partant, le moyen est
irrecevable.

2.
Sous l'intitulé "catalogue et analyse des moyens de preuve ignorés ou appréciés
arbitrairement", le recourant se plaint à plusieurs égards d'arbitraire et
d'une violation du principe in dubio pro reo découlant de la présomption
d'innocence.

2.1 Il reproche d'abord à la cour cantonale d'avoir écarté diverses expertises,
soit: celle qu'il désigne, en se référant à la pièce 106 du dossier, comme
"l'expertise du SUPEA du 5 septembre 2000", celle du 30 mai 2003 et ses
compléments des 12 décembre 2003 et 5 janvier 2004, celle du Dr M.________ du
26 juillet 2004 et celle des Drs N.________ et O.________ du 30 août 2005. Il
lui fait ensuite grief de la "prise en compte, tout de même, de certaines
expertises". Il se plaint encore d'arbitraire dans l'appréciation des preuves
en ce qui concerne des traits de sa personnalité et le refus de la cour
cantonale de retenir un syndrome d'aliénation parentale.

2.2 Le recourant n'étaye pas son grief de violation du principe in dubio pro
reo par une motivation distincte de celle qu'il présente à l'appui de son grief
d'arbitraire. Le premier de ces moyens se confond donc en définitive avec le
second, qu'il suffit par conséquent d'examiner.
De jurisprudence constante, une décision, respectivement une appréciation,
n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même
critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit,
absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son
résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les
arrêts cités). Sous peine d'irrecevabilité, l'arbitraire allégué doit par
ailleurs être démontré conformément aux exigences accrues de motivation de
l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).

2.3 Nonobstant l'intitulé de la lettre a de la page 24 de son mémoire, le
recourant, comme cela ressort de son argumentation, reproche en réalité à la
cour cantonale "l'élimination" de quatre expertises, et non de cinq. En outre,
contrairement à ce qu'il indique sous lettre aa de la même page et à ce qui est
mentionné erronément sous lettre c de la page 26 de l'arrêt attaqué, la
première expertise dont il critique la mise à l'écart n'a pas été établie le 5
septembre 2000, mais le 15 septembre 2000, comme cela ressort de la pièce 106
du dossier à laquelle il se réfère.

2.4 La cour cantonale a estimé que l'expertise du 15 septembre 2000, ordonnée
par la Justice de paix et qui avait pour objet les relations entre les parents
dans le cadre du droit de visite et de garde, n'était pas pertinente au regard
des questions à trancher, dans la mesure où elle ne traitait pas des éventuels
abus sexuels subis par la victime, d'ailleurs postérieurs puisque datant de
2002. Elle a ajouté qu'il y avait cependant lieu de relever qu'à l'époque la
plaignante était inquiète de la personnalité du recourant.
Ce dernier ne démontre nullement l'arbitraire de ce raisonnement d'une manière
qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Il ne peut
contester que l'expertise litigieuse ne se prononce pas sur la réalité des abus
sexuels, auxquels elle est du reste antérieure, et qu'elle n'est donc pas
déterminante pour trancher cette question. Il ne saurait tout à la fois se
plaindre de ce qu'il ait néanmoins été tenu compte de l'expertise litigieuse
dans la mesure où il en ressort que la plaignante a manifesté à l'époque de
l'inquiétude quant à sa personnalité, ce qu'il ne nie pas, et de ce qu'elle
n'ait en revanche pas été prise en considération autant qu'il en résulterait
qu'il aurait alors, lui aussi, exprimé de l'inquiétude quant à la personnalité
de la plaignante. Outre que ce dernier fait n'est aucunement établi par les
passages de l'expertise dont il se prévaut, il est contradictoire de se
réclamer d'une expertise tout en soutenant qu'elle devait être écartée à peine
d'arbitraire. Le grief est par conséquent irrecevable, faute de motivation
suffisante.

2.5 S'agissant de l'expertise du 30 mai 2003, y compris ses compléments, la
cour cantonale a d'abord rappelé qu'elle avait été ordonnée par la Justice de
paix dans le cadre d'une requête en modification du droit de visite et que son
but essentiel était de déterminer si des mesures de protection de l'enfant
devaient être prises. Elle a constaté que cette expertise, bien qu'en les
estimant probables, ne se prononçait pas sur les abus sexuels et ne contenait
pas de conclusions quant à la personne de leur auteur éventuel, de sorte
qu'elle n'était pas non plus déterminante au regard des questions à trancher.
La simple lecture du mémoire sur le point litigieux suffit à démontrer que le
recourant n'est manifestement pas à même d'établir l'arbitraire de ces
constatations, ni, partant, qu'il était absolument inadmissible de considérer
que l'expertise litigieuse n'était pas décisive pour trancher la question de la
réalité des abus et de l'auteur de ces derniers. Il s'ensuit l'irrecevabilité
du moyen.

2.6 L'expertise privée du Dr M.________ a été écartée au motif qu'elle
consistait, d'une part, en une critique méthodologique de celle établie le 7
mai 2004 par les Drs H.________ et K.________, et, d'autre part, en une analyse
de la personnalité du recourant, mais qu'elle ne se prononçait en revanche pas
sur la crédibilité de la victime, que le Dr M.________ n'avait jamais vue ni
entendue.
Ne pouvant démontrer l'arbitraire de ces constatations, le recourant se borne à
y opposer les qualités professionnelles et la réputation du Dr M.________. En
vain, dès lors que ce n'est pas pour les avoir niées que les juges cantonaux se
sont distanciés de l'avis de cet expert. Autrement dit, la seule objection que
le recourant parvient à soulever tombe manifestement à faux. Comme les
précédents, le moyen est irrecevable, faute de motivation suffisante.

2.7 Ainsi que les Drs N.________ et O.________ l'ont eux-mêmes rappelé en tête
de leur expertise du 30 août 2005, leur mission consistait uniquement à se
déterminer, sous l'angle strictement méthodologique, sur la qualité de
l'expertise des Drs H.________ et K.________ du 7 mai 2004 et, dans leur
rapport et leurs conclusions, ils se sont limités à cet examen. C'est donc sans
arbitraire que la cour cantonale a retenu que l'expertise des Drs N.________ et
O.________ ne se prononçait pas sur la crédibilité des affirmations d'abus. Les
extraits, choisis et cités hors contexte, de cette expertise dont se prévaut le
recourant sont inaptes à faire admettre le contraire et, partant, à établir
l'arbitraire allégué, de sorte que le moyen soulevé est écarté dans la mesure
de sa recevabilité.

2.8 Contrairement à l'opinion du recourant, une expertise ne doit pas, sous
peine d'arbitraire, être suivie ou, sinon, écartée dans son intégralité. Elle
peut être considérée comme pertinente et convaincante sur certains points, mais
non sur d'autres, pour autant que cette appréciation repose sur des motifs
sérieux et suffisant à justifier le choix opéré. La question doit être examinée
de cas en cas.
En l'occurrence, le recourant semble se plaindre, d'une part, de ce qu'il ait
été tenu compte de l'expertise du Dr M.________ en ce qui concerne sa
personnalité, alors que cette expertise a par ailleurs été écartée, et, d'autre
part, de ce que l'expertise des Drs H.________ et K.________ ait été prise en
considération pour exclure la culpabilité du demi-frère de la victime,
A.________, alors qu'elle a par ailleurs aussi été écartée. Sur le premier
point, il ne critique toutefois même pas le raisonnement que la cour cantonale
lui a opposé, dont, à plus forte raison, il ne démontre pas l'arbitraire. Sur
le second, il ne fait que reprocher à la cour cantonale de n'avoir pas lu un
passage de l'expertise du 30 mai 2003, et non de 2000 comme il l'indique, là
encore sans établir l'arbitraire de l'argumentation qui lui a été opposée. Le
moyen est ainsi manifestement irrecevable.

2.9 Sous lettres c et d des pages 31 ss de son mémoire, le recourant, autant
que sa motivation permette de le comprendre, se plaint d'arbitraire dans
l'appréciation des preuves en ce qui concerne des traits de sa personnalité et
le refus des juges cantonaux de retenir l'existence d'un syndrome d'aliénation
parentale. L'argumentation qu'il présente à l'appui se réduit toutefois à une
rediscussion purement appellatoire de l'appréciation des preuves, dans laquelle
on ne discerne aucune démonstration, conforme aux exigences de motivation de
l'art. 106 al. 2 LTF, de ce que la décision attaquée, sur les points contestés,
serait arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable, et non seulement
discutable ou même critiquable (cf. supra, consid. 2.2). Il n'y a donc pas lieu
d'entrer en matière.

3.
Ainsi, le recours doit être rejeté, dans la très faible mesure où il est
recevable.
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF). Il
n'y a pas lieu d'allouer des dépens aux intimées, qui n'ont pas été amenées à
se déterminer sur le recours.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de cassation pénale.

Lausanne, le 18 juin 2010

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Favre Angéloz