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Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.165/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_165/2010

Arrêt du 6 avril 2010
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président,
Schneider et Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme Angéloz.

Participants à la procédure
X.________, représentée par Me Sandrine Osojnak, avocate,
recourante,

contre

1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne,
2. Y.________, représentée par Me Stefan Disch, avocat,
intimés.

Objet
Usure (art. 157 CP),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de
cassation pénale,
du 11 novembre 2009.

Faits:

A.
Par jugement du 10 septembre 2009, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne a condamné X.________, pour usure, à 14 mois de
privation de liberté, avec sursis pendant 4 ans. Il l'a par ailleurs astreinte
à verser à Y.________, à titre de réparation du dommage causé par les
infractions, une somme de 52'472 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er
juillet 2006.

Saisie d'un recours de la condamnée, la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois l'a rejeté par arrêt du 11 novembre 2009.

B.
Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit.
B.a Née en 1962 au Portugal, X.________ est arrivée en Suisse au début des
années 1980. Mère de deux enfants issus de précédents mariages, elle a
contracté une nouvelle union en 2000, dont sont issus deux autres enfants. Dès
1994-1995, elle a commencé à exercer, par téléphone, une activité de médium. Sa
ligne de services payants lui rapportait 60 % du coût de la communication,
tarifée à 2,50 fr. la minute.

La plaignante, Y.________, née en 1946, est arrivée d'Italie en Suisse en 1974.
Hospitalisée en institution psychiatrique à plusieurs reprises, elle suit un
traitement psychiatrique ambulatoire. Elle perçoit une rente AI entière.
Antérieurement, elle disposait de ressources significatives issues d'une
assurance-vie et d'un héritage. A dire d'expert, elle présente une personnalité
"borderline", une intelligence limite et un syndrome de dépendance à l'alcool.
Elle a été placée sous curatelle. Depuis le 29 juillet 2006, elle est sous
tutelle volontaire.
B.b Par ordonnance du 17 octobre 2008, X.________ a été renvoyée en jugement.
Il lui était reproché d'avoir, au début de l'année 1999, remis à Y.________,
contre la somme de 2000 fr., un saucisson enroulé de tissu et ficelé, sensé
chasser le mauvais sort (cas n° 1). Il lui était en outre fait grief d'avoir,
de mai 2005 environ jusqu'en juin 2006, obtenu de Y.________ d'importantes
sommes d'argent, à raison de quatre fois par mois en moyenne, d'un montant
total de 80'000 fr., en échange de produits prétendument miraculeux (cas n° 2).
Elle était encore mise en cause du fait d'avoir, durant la même période, été
appelée à de très nombreuses reprises par la plaignante sur son numéro payant,
en échange de conseils aussi longs que futiles, pour un montant total estimé à
15'000 fr. (cas n° 3). Il était précisé que l'état psychique de Y.________
l'empêchait d'apprécier la portée de ses actes et de gérer ses affaires sans
les compromettre et qu'elle se trouvait sous l'emprise psychologique de
l'accusée.
B.c X.________ a contesté l'essentiel des faits qui lui étaient reprochés. Au
terme d'une appréciation des preuves, le Tribunal correctionnel a toutefois
acquis la conviction qu'elle avait, en toute connaissance de cause et dans un
dessein de lucre, non seulement exploité, mais entretenu et développé l'état de
faiblesse dans lequel se trouvait la victime. Il a retenu que cette dernière
avait remis à l'accusée au moins 52'472 fr. en espèces, sans contrepartie
notable. S'agissant des frais des appels téléphoniques facturés par l'opérateur
à la plaignante, il a considéré que le montant de 15'000 fr. mentionné dans
l'ordonnance de renvoi ressortait d'une approximation et, se fondant sur les
pièces du dossier, l'a arrêté à 10'000 fr.

Sur le plan civil, le tribunal a alloué à la plaignante 52'472 fr. en capital,
soit 2000 fr. pour le cas n° 1 et 50'472 fr. pour le cas n° 2.
B.d La cour cantonale a écarté aussi bien les moyens de nullité que les moyens
de réforme soulevés par l'accusée. Elle a notamment considéré que l'infraction
d'usure était, dans chacun des trois cas, réalisée, que la peine infligée était
adéquate et que le montant de la réparation civile en capital devait être
confirmé.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Elle conclut
à son acquittement, avec suite de frais et dépens et quant aux conclusions
civiles. Subsidiairement, elle demande qu'il soit donné acte à l'intimée de ses
réserves civiles, que les frais de première instance soient réduits "dans la
mesure que Justice dira" et que ceux de seconde instance soient laissés à la
charge de l'Etat. Plus subsidiairement, elle requiert l'annulation de l'arrêt
attaqué et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

Des déterminations n'ont pas été recueillies.

Considérant en droit:

1.
Dans un premier grief, la recourante se plaint d'une violation du principe in
dubio pro reo découlant de la présomption d'innocence.

1.1 A l'appui, elle formule de multiples critiques à l'encontre du jugement de
première instance, qui, sur de nombreux points, violerait le principe qu'elle
invoque, respectivement l'interdiction de l'arbitraire. Seul l'arrêt attaqué
peut toutefois faire l'objet du présent recours (cf. art. 80 al. 1 LTF). Or, à
la cour cantonale, la recourante reproche en réalité, non pas d'avoir violé ce
principe, mais de n'avoir pas examiné les critiques qu'elle adressait aux
premiers juges.

1.2 Le grief ainsi soulevé revient à invoquer un déni de justice formel. Comme
tel, il est toutefois dénué de fondement. En effet, la recourante, en dénonçant
comme insuffisante la motivation que lui a opposée la cour cantonale, admet
elle-même que cette dernière s'est prononcée sur les critiques qu'elle
formulait. En définitive, c'est donc d'une violation de son droit d'être
entendue, à raison d'une motivation insuffisante, dont se plaint la recourante.

1.3 Sur le vu des critiques que la recourante adressait aux premiers juges, la
cour cantonale a préalablement observé, au considérant 2.2 de son arrêt, que,
dans la mesure où celle-ci se limitait à opposer sa version des faits à celle
du Tribunal correctionnel, ses moyens devaient être écartés, comme purement
appellatoires. Pour le surplus, elle a examiné les critiques de la recourante,
aux considérants 2.3 ss de son arrêt.

Que le refus d'entrer en matière sur des critiques purement appellatoires
procéderait d'une application arbitraire du droit cantonal de procédure ou
violerait le droit d'être entendu de la recourante n'est en rien démontré par
cette dernière conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF
(cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Au reste, c'est-à-dire dans la mesure
où ses griefs ont été examinés, la recourante n'établit pas qu'ils auraient été
écartés par une motivation à ce point indigente qu'elle aurait été privée de la
possibilité de la contester à bon escient (cf. ATF 133 III 439 consid. 3.3 p.
445 et les arrêts cités). Sur ces points, le recours est par conséquent
irrecevable.

2.
Sous l'intitulé "de l'état de fait inexact ou violant le droit", la recourante
semble se plaindre de ce que le dommage de l'intimée ait été tenu pour établi
alors qu'il ne le serait pas.

Les juges cantonaux ont admis qu'il n'était pas possible d'arrêter de manière
précise le dommage subi par l'intimée. Ils ont toutefois estimé qu'ils étaient
en mesure de l'évaluer et ont justifié les montants qu'ils retenaient, exposant
les éléments sur lesquels ils se fondaient et réfutant les arguments avancés
par la recourante. A l'appui du présent grief, cette dernière n'y oppose qu'une
argumentation purement appellatoire, dans laquelle on ne trouve aucune
démonstration, conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF,
d'une atteinte à l'un de ses droits constitutionnels. En particulier, la
recourante n'établit nullement que le montant total de 52'472 fr. finalement
retenu l'aurait été sur la base d'une appréciation arbitraire, c'est-à-dire
manifestement insoutenable, et non seulement discutable ou même critiquable
(cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts
cités), des preuves. Partant, le moyen est irrecevable.

3.
La recourante soutient que sa condamnation pour usure repose sur un état de
fait déduit d'une appréciation arbitraire des preuves. Plus précisément, elle
reproche à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement qu'elle avait
conscience de la gêne ou de la faiblesse de la capacité de jugement de
l'intimée. Elle lui fait en outre grief d'avoir nié arbitrairement qu'elle
croyait en son don et était convaincue de ses pouvoirs surnaturels. Sur ces
deux points, elle argue en outre d'une violation de son droit d'être entendue,
à raison d'une motivation lacunaire.

3.1 Il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que la recourante, qui n'établit pas
le contraire, aurait soulevé en instance cantonale un moyen de nullité, au
motif que les premiers juges auraient retenu arbitrairement qu'elle était
consciente de l'état psychologique dans lequel se trouvait l'intimée. Dans la
mesure où elle contestait, dans le cadre de son recours en réforme, avoir agi
intentionnellement, cette question a été examinée par la cour cantonale au
considérant 4 de son arrêt. Il en ressort que le fait litigieux a été tenu pour
établi en se fondant sur les appels téléphoniques incessants et les demandes de
protection récurrentes de l'intimée ainsi que sur le comportement de cette
dernière, attesté par les témoins qui l'ont côtoyée. La cour cantonale a donc
motivé sa décision sur ce point. Au reste, la recourante ne démontre nullement,
d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2
LTF, que, de ces éléments de preuve, il était arbitraire, au sens défini par la
jurisprudence, de déduire que l'état psychologique de l'intimée ne pouvait lui
échapper. Ici comme ailleurs, elle ne fait que contester les faits en les
rediscutant.

3.2 S'agissant de la croyance de la recourante en son don de voyance et en ses
pouvoirs surnaturels, elle est clairement infirmée par son comportement envers
l'intimée, comme l'a admis la cour cantonale, qui, sur ce point également, a
donc motivé sa décision. Cela pouvait au demeurant être retenu sans aucun
arbitraire, qui n'est d'ailleurs nullement démontré à satisfaction de droit.

3.3 En conclusion, le grief de violation du droit d'être entendu est
manifestement infondé et celui d'arbitraire irrecevable.

4.
Dans un moyen déjà examiné (cf. supra, consid. 2), la recourante n'a pas
démontré d'arbitraire dans l'établissement des faits en ce qui concerne le
dommage subi par l'intimée. Dans la mesure où elle y revient sous chiffre IV
des pages 18 ss de son recours, elle ne le fait pas davantage.

4.1 La recourante ne remet pas en cause le montant de 2000 fr. retenu dans le
cas n° 1, soit celui qu'elle a reçu en contrepartie du saucisson enroulé de
tissu qu'elle a remis à l'intimée. Du moins, ne démontre-t-elle aucun
arbitraire sur ce point.

En ce qui concerne le produit des conversations téléphoniques, il avait été
évalué à 15'000 fr. par l'ordonnance de renvoi, sur la base des pièces du
dossier qui y sont citées. Avec les premiers juges, la cour cantonale a admis
qu'il s'agissait d'une estimation. Elle a en outre indiqué tenir compte de ce
que certains appels n'étaient pas en relation avec le comportement délictueux
de la recourante. Elle en a conclu que les premiers juges étaient fondés à
retenir un montant de 10'000 fr. à ce titre. Cette appréciation n'est pas
manifestement insoutenable, au vu des innombrables appels de l'intimée durant
la période délictueuse, de leur durée et du fait que chacun des appels
rapportait à la recourante 60 % du coût de la communication, tarifée à 2,50 fr.
la minute. La recourante n'établit en tout cas pas le contraire, se bornant à
arguer une nouvelle fois, de manière générale, d'appels sans relation avec le
comportement qui lui est reproché.

S'agissant des sommes que la recourante a reçues en espèces, dont le total
était estimé à 80'000 fr. par l'ordonnance de renvoi, les juges cantonaux ont
finalement retenu un montant global de 50'472 fr., dont 35'872 fr. remis par
l'intimée le 17 mai 2005 et un versement ultérieur de 14'600 fr., issu de trois
prêts sur gage mobilier souscrits par l'intimée. Cette somme a été arrêtée en
se fondant sur les montants obtenus par l'intimée, de sources diverses, pendant
la période considérée et sur ce que des témoins ont dit savoir des demandes
d'argent que cette dernière leur a adressées durant cette même période. Que
cette appréciation serait arbitraire n'est pas démontré dans le recours,
l'argumentation présentée étant manifestement insuffisante à le faire admettre.

4.2 Le grief est ainsi irrecevable, faute de motivation suffisante.

5.
La recourante n'établit pas que des mesures d'instruction lui auraient été
refusées par la cour cantonale en violation arbitraire du droit cantonal de
procédure. Comme elle l'admet implicitement, elle n'en n'a d'ailleurs pas
réellement requises de la cour cantonale elle-même, relevant au contraire que,
parce que longues et fastidieuses, celles qu'appelaient, selon elle, les
lacunes du jugement de première instance, "ne sauraient être assumées par le
Tribunal cantonal". Il n'y a donc pas lieu d'entrer en matière.

6.
Le recours doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.

La recourante, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a
pas lieu d'allouer des dépens à l'intimée, qui n'a pas été amenée à se
déterminer sur le recours.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de cassation pénale.

Lausanne, le 6 avril 2010

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Favre Angéloz