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Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.234/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_234/2010

Arrêt du 4 janvier 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges Favre, Président,
Schneider et Mathys.
Greffière: Mme Cherpillod.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Mathias Eusebio, avocat,
recourant,

contre

Procureur général du canton du Jura, Le Château, 2900 Porrentruy,
intimé.

Objet
Menaces, voies des fait; arbitraire, présomption d'innocence,

recours contre l'arrêt de la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton du Jura
du 20 janvier 2010.

Faits:

A.
Y.________ est arrivée en Suisse dans le courant de l'année 2000. Elle a fait
la connaissance de Z.________ et est tombée enceinte. Elle a ensuite rencontré
X.________ au mois de décembre 2001. Ce dernier lui a proposé son aide,
notamment dans le cadre de démarches administratives pour régulariser sa
situation et ils ont noué une relation. Ils se sont mariés le 1er décembre 2005
et ont emménagé à F.________, avec la fille de Y.________, E.________. De
fréquentes disputes ont rapidement émaillé la vie commune des époux et
Y.________ a déposé plusieurs plaintes à l'encontre de son ex-mari.

B.
Par jugement du 17 septembre 2009, la juge pénale du Tribunal de première
instance n'a pas donné suite à la plainte déposée par Y.________ contre
X.________ pour injure, ce pour cause de retrait de plainte. Elle n'a pas non
plus donné suite à la plainte déposée par Z.________ contre X.________ pour
injure, menaces et abus du téléphone, ce pour cause de prescription ou faute de
charge suffisante.

En revanche, elle a déclaré X.________ coupable de menaces, commises à
réitérées reprises du 11 mars 2008 au 13 janvier 2009, par le fait d'avoir
effrayé gravement Y.________, et de voies de fait commises le 24 avril 2008 par
le fait d'avoir brutalement saisi et secoué cette dernière avant de la projeter
à terre. Elle a révoqué le sursis de trois ans à la peine de 120 heures de
travaux d'intérêts généraux, sous déduction de six jours de détention
préventive, prononcée par le juge pénal du Tribunal de première instance à
Porrentruy le 8 février 2008 et a décidé de prononcer une peine d'ensemble à
l'encontre de X.________. Elle l'a ainsi condamné à une courte peine privative
de liberté de 120 jours, sous déduction de 19 jours de détention préventive
subie avant jugement, à une amende de 500 fr., la peine privative de liberté de
substitution étant de 5 jours et à une partie des frais judiciaires.

C.
Par arrêt du 20 janvier 2010, la Cour pénale du Tribunal cantonal jurassien a
déclaré X.________ coupable de menaces commises à réitérées reprises, à
Delémont, le 11 mars 2008, le 2 avril 2008, le 24 avril 2008, le 19 mai 2008,
le 12 juin 2008 et le 13 janvier 2009 au préjudicie de Y.________ et de voies
de fait, commises à Delémont le 24 avril 2008 au préjudice de la prénommée.
Elle a révoqué le sursis de trois ans à la peine de 120 heures de travail
d'intérêt général, sous déduction de six jours de détention préventive,
prononcée par le juge pénal du Tribunal de première instance à Porrentruy le 8
février 2008 et l'a condamné à une courte peine privative de liberté d'ensemble
de 100 jours, sous déduction de 19 jours de détention subis avant jugement, à
une amende de 500 fr., convertible en une peine privative de liberté de
substitution de 5 jours en cas de non-paiement fautif de cette amende et au
paiement d'une partie des frais judiciaires.

D.
X.________ dépose un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il invoque
l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et une violation du principe "in
dubio pro reo". Il se plaint également d'une violation des art. 126 et 180 CP
ainsi que de la nature de la peine prononcée à son encontre. Il conclut à son
acquittement de tous les chefs de prévention et requiert l'effet suspensif.

Considérant en droit:

1.
Le recourant se plaint, sur plusieurs points, d'appréciation arbitraire des
preuves et de violation de la présomption d'innocence.

1.1 Tel qu'il est soulevé, le grief revient à invoquer une violation du
principe "in dubio pro reo" comme règle de l'appréciation des preuves, donc, en
définitive, à se plaindre de ce que cette appréciation serait arbitraire (ATF
127 I 38 consid. 2 p. 40 ss). Cette dernière notion n'est pas synonyme de
discutable, ni même de critiquable. Pour être qualifiée d'arbitraire, une
appréciation doit se révéler manifestement insoutenable, et cela non seulement
dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148;
133 I 149 consid. 3.1 p. 153). Le Tribunal fédéral, qui n'administre pas
lui-même les preuves, ne saurait en effet en revoir librement l'appréciation et
substituer la sienne, supposée différente, à celle du juge du fait. Il ne peut
s'écarter de la solution retenue que s'il est amené à constater qu'elle s'avère
absolument inadmissible. Il ne peut au demeurant entrer en matière sur
l'arbitraire allégué que si ce dernier est démontré dans le recours
conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133
IV 286 consid. 1.4 p. 287).

1.2 S'agissant de l'altercation du 24 avril 2008, le recourant reproche aux
autorités cantonales d'avoir retenu la version de la plaignante, alors que
l'attitude de cette dernière n'est pas exempte de reproche et qu'il lui arrive
de mentir. Il relève que les déclarations de la victime ne sont pas précises,
constantes et convaincantes. Il estime que le témoignage de C.________ doit
être écarté, celui-ci contenant de nombreuses erreurs et contradictions par
rapport à la version de la victime. Il soutient avoir fait des déclarations
constantes s'agissant du déroulement des faits du 24 avril 2008. Il conteste
également avoir menacé son ex-épouse lors de cette rencontre.
1.2.1 La Cour pénale a considéré comme établis les faits tels que relatés par
Y.________, à savoir que, le 24 avril 2008, à Delémont, le recourant l'a
brutalement saisie par un ou deux bras, l'a secouée, puis poussée en direction
de la chaussée et qu'il lui a également dit: "tu peux rêver, moi je te
massacre". Elle a acquis cette conviction en se fondant sur les éléments
suivants.

D'une part, les déclarations de Y.________ sont précises et constantes. Elle a
décrit clairement les faits qui se sont déroulés en fin de journée, alors
qu'elle se rendait chez la maman de jour de sa fille. Ses déclarations sont
empreintes de sincérité dans la mesure où elle ne cherche pas à charger
davantage le prévenu ou à exagérer les circonstances de l'altercation. Elle
admet ainsi que c'est la première fois qu'il la touchait physiquement depuis le
8 février 2008, tout en précisant qu'elle n'a pas été blessée mais juste
secouée physiquement.

D'autre part, la version de Y.________ est confirmée par le témoignage de
C.________. Même s'il existe des contradictions entre les déclarations du
témoin et la version de Y.________, s'agissant notamment du fait de savoir si
l'intéressé a saisi cette dernière par les cheveux, s'il l'a saisie par un ou
deux bras, il n'en demeure pas moins que C.________ a été choquée par la
brutalité avec laquelle le prévenu s'en est pris à son ex-épouse. Elle a ainsi
confirmé que le recourant a saisi sa victime avec les mains, l'a secouée puis
poussée sur la route. Les contradictions évoquées par le recourant ne portent
d'ailleurs que sur des points sans réelle pertinence. Il n'est au reste pas
surprenant, d'une part, qu'une personne entendue plusieurs fois au cours d'une
enquête ne fasse pas systématiquement les mêmes déclarations, mais corrige
parfois ultérieurement certaines d'entre elles ou qu'elle apporte par la suite
des précisions qu'elle n'avait pas fournies d'emblée. D'autre part, il
n'apparaît pas insolite que, sur certains points, les déclarations de
C.________ ne concordent pas avec celles de Y.________ dans la mesure où elle
se trouvait à une certaine distance au début de l'altercation et où elle devait
porter son attention également sur les autres usagers de la route. Pour autant,
il n'est pas manifestement insoutenable de tenir les déclarations de C.________
pour crédibles. Ce qui importe c'est que, dans leur ensemble, ces déclarations
soient cohérentes sur des points importants et déterminants. Le fait que ce
témoin soit domicilié dans le même immeuble que la victime ne permet pas de
mettre en doute ses propos. En effet, rendue attentive à ses obligations et aux
conséquences pénales d'une fausse déclaration en justice, elle a relevé qu'elle
ne connaissait ni le prévenu ni la victime. En outre, au moment de son audition
par la police, elle n'était pas domiciliée à la rue B.________ à Delémont.

De plus, D.________ a rapporté les propos de son frère concernant l'épisode du
24 avril 2008, indiquant qu'il avait secoué Y.________ par l'épaule. Enfin,
conformément à la règle de conduite fixée par le jugement du 8 février 2008, le
recourant avait l'interdiction, à cette époque, d'importuner son ex-épouse et
de lui parler en cas de rencontre fortuite. Malgré cette injonction, il n'a pas
cherché à s'éloigner de Y.________ alors qu'il cheminait, à vélo, le long de la
rue A.________. Il n'est en effet pas contesté qu'il se soit approché d'elle et
qu'il lui ait parlé. Ces circonstances dénotent chez le recourant une attitude
irrespectueuse et malveillante. Pour le surplus, ce dernier n'explique pas les
raisons de sa présence, à vélo, le long de la rue A.________ et en fin de
journée alors qu'il a connaissance du fait que la maman de jour de E.________
habite non loin de là, à la rue P.________. Enfin, il y a lieu de constater que
l'intéressé n'a pas été constant dans ses déclarations. A la police, il a en
effet déclaré qu'il n'avait pas touché son ex-épouse, alors qu'il a raconté à
sa soeur l'avoir secouée par l'épaule.
1.2.2 L'argumentation du recourant se réduit à une rediscussion purement
appellatoire de l'appréciation des éléments ou indices corroboratifs sur
lesquels s'est fondée l'autorité cantonale pour retenir les faits contestés. Il
se borne à opposer sa propre appréciation des éléments retenus à celle de
l'autorité cantonale. Il ne démontre pas, conformément aux exigences de l'art.
106 al. 2 LTF, qu'il était arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable
d'en déduire que la version des faits présentée par la victime était plus
convaincante que la sienne. Le recours sur ces points est par conséquent
irrecevable, faute de motivation suffisante. Par ailleurs, sur la base des
éléments exposés ci-dessus, la Cour pénale pouvait sans arbitraire considérer
comme établis les événements du 24 avril 2008, tels que dénoncés par la
plaignante.

1.3 Le recourant conteste avoir menacé son ex-épouse les 11 mars, 2 avril, 19
mai et 12 juin 2008. Il souligne qu'aucun élément ne permet de confirmer la
version de la victime.
1.3.1 La Cour pénale a tenu pour établi que le recourant a, à plusieurs
reprises, suivi Y.________ à Delémont et a cherché à entrer en contact avec
elle, en violation de la règle de conduite fixée par le jugement du 8 février
2008, conduisant la plaignante soit à faire appel à la police soit à avertir
son mandataire, en particulier en date des 11 mars, 2 avril, 19 mai et 12 juin
2008. Elle a fondé sa conviction en se basant sur les éléments suivants.

Le 12 mars 2008, le mandataire de Y.________ a écrit à l'avocat du recourant,
avec copie au juge pénal, en lui relatant un épisode de la veille où sa cliente
a été suivie par X.________. Le 27 juin 2008, il a informé le juge pénal que le
recourant n'a pas tenu compte du jugement du 8 février 2008 et qu'il continuait
à importuner Y.________, celle-ci devant prendre le taxi pour conduire sa fille
à la garderie et pour revenir. Le 2 avril 2008 à 17h.21, la plaignante a
indiqué à la police qu'elle venait de récupérer sa fille chez la maman de jour
et qu'elle avait remarqué la présence de son mari qui la suivait. Le 19 mai
2008 à 17h.46, elle a informé la police que le recourant la harcelait. Le 12
juin 2008, à 17h.14, la police a constaté que Y.________ était essoufflée en
indiquant que son mari était en train de la suivre alors qu'elle allait
chercher son enfant. La police a envoyé une patrouille sur place et Y.________
s'est réfugiée dans un salon de coiffure.

Selon la Cour pénale, les déclarations de la victime sont précises, constantes
et les faits décrits par cette dernière correspondent à ceux mentionnés par son
mandataire ainsi que ceux relevés dans le journal de police. Les actes
reprochés au recourant ont souvent eu lieu dans le quartier des rues
A.________, P.________, Q.________ et en fin de journée, ce qui tend à
démontrer que l'intéressé cherche à entrer en contact avec Y.________, lorsque
celle-ci se rend au domicile de la maman de jour de E.________. Il n'est
d'ailleurs pas contesté que le recourant n'accepte pas la situation de
séparation d'avec cet enfant.

En outre, X.________ admet qu'il n'a pas tout fait pour éviter de rencontrer
son ex-femme et qu'il n'arrive pas à ne pas lui répondre ou à ne pas lui parler
malgré les avertissements donnés par les autorités judiciaires. Par ailleurs,
confronté au fait que les rencontres avec Y.________ ne pouvaient pas à chaque
fois être dues au hasard, il refuse de s'expliquer. L'attitude de l'intéressé
lors de ses auditions est à cet égard significative et infirme sa version des
faits.
1.3.2 Il résulte de la motivation précitée que la Cour d'appel a acquis sa
conviction en se fondant sur des éléments concrets et pertinents, à savoir les
déclarations précises et constantes de la victime, leur concordance avec les
courriers du mandataire de cette dernière et le contenu du journal de police et
enfin le fait que le recourant refuse de s'expliquer sur les circonstances de
ces rencontres. On ne voit pas, et l'intéressé ne le démontre pas davantage, en
quoi cette appréciation serait manifestement insoutenable. Le grief est donc
infondé.

1.4 Le recourant conteste avoir menacé son ex-épouse le 13 janvier 2009. Il
affirme que la version de cette dernière, contrairement à la sienne, n'est pas
crédible.
1.4.1 La Cour pénale a considéré comme établis les faits tels que décrits par
Y.________, à savoir que, le 13 janvier 2009, le recourant l'a attendue dans sa
voiture, à Delémont, est sorti de son véhicule, en manifestant l'intention de
lui parler, a attendu qu'elle revienne de chez la maman de jour de sa fille,
puis l'a suivie. Elle a fondé sa conviction sur la base des éléments suivants.

Les déclarations de Y.________ sont précises et confirmées par les
constatations de la police. En effet, celle-ci, après avoir été avisée du fait
que le recourant suivait Y.________ alors qu'elle cheminait en direction du
centre, a interpellé l'intéressé à proximité immédiate. De plus, le
comportement reproché au recourant s'inscrit dans le même contexte que celui
décrit précédemment ce qui renforce la crédibilité des déclarations de
Y.________ à savoir qu'il cherche à entrer en contact avec cette dernière et sa
fille, en fin d'après-midi, ce qui est étayé par le fait qu'en date du 27 avril
2009 le recourant s'est rendu à la crèche où se trouvait la fille de la
victime, ce qu'il n'a pas contesté. Enfin, l'intéressé n'a pas déclaré d'emblée
avoir rencontré son ex-épouse, le 13 janvier 2009. Ce n'est qu'en répondant à
une question d'un agent de police qu'il a reconnu l'avoir rencontrée par
hasard.

1.4.2 Dans le cadre de son argumentation, le recourant se contente d'invoquer
divers motifs selon lesquels les déclarations de la plaignante ne sont pas
plausibles. En revanche, il ne critique pas, conformément aux exigences
légales, les éléments retenus ci-dessus pour conclure aux faits contestés. Sa
critique est insuffisamment motivée et par conséquent irrecevable.

2.
Invoquant une violation de l'art. 126 CP, le recourant conteste que le fait de
saisir une personne par le bras puisse constituer une voie de fait.

2.1 Les voies de fait, réprimées par la disposition précitée, se définissent
comme des atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui
ne causent ni lésions corporelles, ni dommage à la santé. Une telle atteinte
peut exister même si elle n'a causé aucune douleur physique (ATF 134 IV 189
consid. 1.2).

2.2 Selon les faits retenus, au sujet desquels aucun arbitraire n'a été
démontré (cf. supra consid. 1.2), lors de l'altercation du 24 avril 2008, le
recourant a saisi brutalement Y.________, l'a secouée, puis l'a poussée en
direction de la chaussée. La prénommée n'a pas subi de lésions corporelles ou
de dommage à la santé. Reste qu'elle a été secouée physiquement, un témoin
ayant d'ailleurs été frappé par la brutalité du recourant à l'encontre de la
plaignante. L'atteinte subie excède ce qui est socialement toléré. Dans ces
conditions, la condamnation de l'intéressé pour voies de fait au sens de l'art.
126 CP ne viole pas le droit fédéral.

3.
Se plaignant d'une violation de l'art. 180 CP, le recourant conteste que les
éléments constitutifs de l'infraction de menace soient réalisés. Il estime que
le simple fait de croiser une personne ne serait pas de nature à effrayer
celle-ci.

3.1 Aux termes de l'art. 180 al. 1 CP, celui qui, par une menace grave, aura
alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni d'une peine privative de
liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

La punition de l'auteur dépend de la réalisation de deux conditions. Il faut,
d'une part, que l'auteur ait émis une menace grave et, d'autre part, que la
victime ait été alarmée ou effrayée. Une menace est qualifiée de grave si elle
est objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la victime. Il faut donc se
demander si une personne raisonnable, dotée d'une résistance psychologique plus
ou moins normale, aurait ressenti la menace comme grave (ATF 99 IV 212 consid.
1a p. 215 s.).

3.2 Par jugement du 8 février 2008, le recourant a été condamné, pour injures,
dommages à la propriété et voies de fait, infractions déjà commises au
préjudice de Y.________. Par son comportement des 11 mars, 2 avril, 24 avril,
19 mai, 12 juin 2008 et 13 janvier 2009, soit en suivant la prénommée en ville
et en cherchant à entrer en contact avec elle et sa fille, le recourant a violé
la règle de conduite qui lui avait été fixée dans le jugement précité et selon
laquelle il devait s'abstenir de contacter ou d'importuner de quelque manière
que ce soit la plaignante et sa fille et de leur parler s'il les rencontrait
par hasard. Il a également violé les injonctions qui lui ont été faites par la
juge d'instruction qui, dans une décision du 2 septembre 2008, a subordonné la
liberté provisoire de l'intéressé aux conditions suivantes: interdiction de
commettre de nouvelles infractions; interdiction de contacter ou d'importuner,
de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, Y.________ et sa
fille E.________ avec obligation de s'éloigner d'elles et de ne pas chercher à
leur parler en cas de rencontre; interdiction d'emprunter, à Delémont,
plusieurs rues nommément citées ainsi que le périmètre formé par certaines
d'entre elles; interdiction de se trouver aux abords de l'entreprise où
travaille Y.________.

Au regard de ces éléments, soit plus précisément de la précédente condamnation
du recourant, des diverses interdictions qui lui ont été faites par les
autorités et de la situation conflictuelle du couple, on peut admettre que le
comportement du recourant était objectivement de nature à alarmer ou à effrayer
la victime. Par ailleurs, selon les faits retenus, cette dernière a
effectivement été effrayée, ce qui est attesté par ses appels à l'aide, auprès
de la police ou de son mandataire. Dans ces conditions, la Cour cantonale n'a
pas violé le droit fédéral en admettant que les conditions objectives de
l'infraction de menace étaient réalisées. Le grief doit donc être rejeté.

4.
Le recourant reproche à la Cour cantonale de ne pas avoir prononcé une peine
pécuniaire ou un travail d'intérêt général en lieu et place d'une peine
privative de liberté.

4.1 Aux termes de l'art. 41 al. 1 CP, le juge peut prononcer une peine
privative de liberté ferme de moins de six mois uniquement si les conditions du
sursis à l'exécution de la peine (art. 42) ne sont pas réunies et s'il y a lieu
d'admettre que ni une peine pécuniaire, ni un travail d'intérêt général ne
peuvent être exécutés.
4.1.1 A titre de sanctions, le nouveau droit fait de la peine pécuniaire (art.
34 CP) et du travail d'intérêt général (art. 37 CP) la règle dans le domaine de
la petite criminalité, respectivement de la peine pécuniaire et de la peine
privative de liberté la règle pour la criminalité moyenne.

Dans la conception de la nouvelle partie générale du Code pénal, la peine
pécuniaire constitue la sanction principale. Les peines privatives de liberté
ne doivent être prononcées que lorsque l'Etat ne peut garantir d'une autre
manière la sécurité publique. Quant au travail d'intérêt général, il suppose
l'accord de l'auteur. En vertu du principe de la proportionnalité, il y a en
règle générale lieu, lorsque plusieurs peines entrent en considération et
apparaissent sanctionner de manière équivalente la faute, de choisir celle qui
restreint le moins sévèrement la liberté personnelle de l'intéressé,
respectivement qui le touche le moins durement. La peine pécuniaire et le
travail d'intérêt général représentent des atteintes moins importantes et
constituent ainsi des peines plus clémentes. Cela résulte également de
l'intention essentielle, qui était au c?ur de la révision de la partie générale
du Code pénal en matière de sanction, d'éviter les courtes peines de prison ou
d'arrêt, qui font obstacle à la socialisation de l'auteur, et de leur
substituer d'autres sanctions. Pour choisir la nature de la peine, le juge doit
prendre en considération l'opportunité de la sanction déterminée, ses effets
sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacité préventive (ATF 134
IV 97 consid. 4).
4.1.2 Lorsque le tribunal est confronté à la question du choix de la peine, il
doit partir de celle dont la loi sanctionne concrètement l'état de fait
incriminé. Dans la règle, les délits sont sanctionnés d'une peine privative de
liberté ou d'une peine pécuniaire (cf. art. 10 al. 3 CP). Il est vrai qu'une
peine privative de liberté ferme de moins de six mois n'entre
qu'exceptionnellement en ligne de compte. Elle n'est possible que si les
conditions de l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 CP ne sont pas remplies
et qu'il faille simultanément admettre qu'une peine pécuniaire ou un travail
d'intérêt général ne pourront être exécutés (art. 41 CP). En édictant cette
disposition, le législateur a institué un ordre légal de priorité en faveur des
sanctions non privatives de liberté. Le tribunal doit ainsi toujours examiner
d'abord si une peine pécuniaire ferme peut être prononcée. Celle-ci doit
pouvoir être appliquée même aux personnes ayant une faible capacité de revenu.
Son exécution doit a priori procéder d'un paiement spontané et non résulter
d'une exécution forcée par voie de poursuite. Il s'ensuit que l'exécution de la
peine pécuniaire n'est pas rendue impossible du seul fait qu'il apparaît que
l'on ne pourra en obtenir le paiement dans une telle procédure. Par ailleurs,
avec l'accord de l'intéressé, le travail d'intérêt général a la priorité dans
tous les cas sur la peine pécuniaire. On peut toutefois reconnaître de rares
exceptions lorsque la condamnation à une peine pécuniaire n'est pas
envisageable pour des motifs relevant de la personne de l'auteur.
L'impossibilité d'exécuter une peine pécuniaire ne doit cependant pas être
admise à la légère, car la loi exige qu'il soit tenu compte pour fixer la
quotité de la peine de la situation personnelle et économique (art. 34 al. 2
CP). Lorsqu'il est exceptionnellement justifié de l'admettre dans le cas
d'espèce, le tribunal est appelé à décider si un travail d'intérêt général peut
être ordonné à la place d'une courte peine privative de liberté (cf. ATF 134 IV
97 consid. 4 et 6).

4.2 Le 4 décembre 2002, le recourant a été condamné à une amende de 800 fr.
pour dommages à la propriété et infractions à la LCR. Le 16 août 2007, il a été
condamné à une peine pécuniaire de 27 jours-amende avec sursis pendant deux
ans, à un travail d'intérêt général de 40 heures et à une amende de 1'000 fr.
pour violation grave des règles de la circulation routière. Le 8 février 2008,
il a été déclaré coupable de dommages à la propriété, injures et voies de fait
commis à l'encontre de Y.________ et condamné à 120 heures de travail d'intérêt
général avec sursis pendant trois ans, sursis subordonné à la règle de conduite
lui imposant de s'abstenir de contacter ou d'importuner de quelque manière que
ce soit Y.________ et sa fille. Dans le cadre de l'instruction de cette
affaire, l'intéressé a été mis en détention préventive durant six jours. En
dépit de ce sursis et de cette règle de conduite fixée au mois de février 2008,
le recourant a réitéré ses agissements coupables à l'encontre de son ex-épouse.
Dans le cadre de l'instruction de la présente affaire, il a, une nouvelle fois,
été mis en détention durant 13 jours et rendu attentif au fait qu'il serait
arrêté en cas de non respect des conditions posées à sa mise en liberté. En
dépit de ces éléments, à savoir de ces précédentes condamnations, des sursis
accordés, des périodes de détentions préventives subies et d'une procédure
pendante, une nouvelle instruction a été ouverte contre le recourant pour des
actes commis à l'encontre de Y.________ et sa mise en détention une nouvelle
fois ordonnée.

Il résulte de ce qui précède que la seule perspective de devoir exécuter une
peine pécuniaire ou un travail d'intérêt général n'a aucun effet dissuasif sur
le recourant. Au contraire, ce dernier, malgré notamment ses précédentes
condamnations et les avertissements donnés, a réitéré son comportement
délictueux au préjudice de son ex-épouse. Dans ces conditions, la Cour pénale
n'a pas violé le droit fédéral en prononçant une courte peine privative de
liberté à l'encontre du recourant, les autres sanctions n'ayant eu aucun effet
dissuasif et étant par conséquent dénuées de toute efficacité. Le grief soulevé
doit donc être rejeté.

5.
Invoquant l'art. 297 CPP/JU, le recourant requiert des indemnités de 2'600 fr.
pour détention injustifiée et de 3'500 fr. pour tort moral.

5.1 Aux termes de l'art. 297 CPP/JU, tout jugement d'acquittement doit porter
également sur la question d'une indemnité au prévenu. L'indemnité comprend
l'indemnisation du préjudice matériel et moral causé par la procédure et celle
des frais de défense. Elle peut être refusée ou réduite si le prévenu a
provoqué, par un comportement fautif, son inculpation ou sa détention, ou
entravé les opérations d'instruction, même s'il a subi un préjudice important
(al. 1). Le prévenu ne peut réclamer d'indemnité qu'à l'Etat; toutefois, la
partie plaignante ou le dénonciateur qui ont agi de mauvaise foi ou par
légèreté peuvent être rendus responsables en tout ou en partie de l'indemnité
allouée (al. 2, 1ère phrase).

La violation du droit cantonal de procédure ne constitue pas en soi un motif de
recours (cf. art. 95 LTF). L'application de ce droit peut toutefois être
contestée sous l'angle de sa conformité au droit constitutionnel, notamment à
l'art. 9 Cst., qui consacre l'interdiction de l'arbitraire. Subséquemment, la
motivation d'un tel grief doit répondre aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.
Si le recourant entend se plaindre d'une application arbitraire du droit
cantonal, il doit donc démontrer que la décision attaquée est non seulement
discutable ou critiquable, mais manifestement insoutenable, et cela tant dans
sa motivation que dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211).

5.2 La Cour pénale a relevé que c'était bien le comportement illicite du
recourant envers son ex-épouse qui avait provoqué le dépôt des plaintes et
l'ouverture de la procédure pénale, qu'aucune publicité particulière n'avait
été donnée à cette affaire et que l'intéressé n'avait dès lors pas souffert de
se voir reprocher à tort les infractions dont il avait été libéré ou auxquelles
il n'avait pas été donné suite, ces infractions n'ayant pas à elles seules
motivé sa mise en détention. Elle a conclu qu'il ne se justifiait donc pas
d'allouer au recourant une indemnité à ce titre. S'agissant de la plainte
déposée par Z.________, la Cour pénale a considéré que rien ne permettait
d'établir que celui-ci avait agi de mauvaise foi ou par légèreté, que les
allégués du recourant selon lesquels Z.________ aurait déposé plainte afin de
renforcer la position de Y.________ en procédure n'étaient étayés par aucun
élément, que l'intéressé n'établissait pas avoir subi un préjudice particulier
et qu'il ne saurait se voir allouer une indemnité à quelque titre que ce soit
compte tenu du comportement illicite dont il avait fait preuve.

Dans son argumentation, le recourant n'établit pas, conformément aux exigences
de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, que le raisonnement précité procéderait
d'une application arbitraire du droit cantonal de procédure. Certes, il invoque
l'art. 297 CPP/JU. Il n'explique toutefois aucunement en quoi l'argumentation
qui lui a été opposée ci-dessus procéderait d'une application arbitraire du
droit cantonal invoqué. Le grief est par conséquent irrecevable.

6.
Invoquant une application arbitraire de l'art. 302 CPP/JU, le recourant
soutient que, dans la mesure où il a été libéré, les honoraires de son
mandataire doivent être pris en charge en plein et non au tarif de l'assistance
judiciaire par la partie plaignante, respectivement l'Etat.

6.1 Aux termes de l'art. 302 CPP/JU, la partie plaignante qui succombe
supporte, en règle générale, les frais de défense du prévenu lorsque ce dernier
en réclame, à moins qu'il ne paraisse inéquitable de les mettre à la charge de
la partie plaignante. En l'absence de partie plaignante, l'Etat supporte les
dépens du prévenu acquitté; l'article 297, alinéa 1, deuxième phrase, est
réservé.

6.2 S'agissant des dépens, la Cour pénale a considéré que la partie de la
procédure ayant trait aux infractions pour lesquelles le recourant avait été
libéré ou auxquelles il n'avait pas été donné suite n'avait pas occasionné de
frais spéciaux ou de préjudice particulier pour l'intéressé, qu'il était
inéquitable de les mettre à charge de Z.________ et que, globalement et dans la
mesure où le recourant était condamné, il ne se justifiait pas d'allouer à
celui-ci une pleine et entière indemnité de dépens à payer par l'Etat pour
cette partie de la procédure.
Dans son argumentation, le recourant ne fait que relever qu'il a été libéré des
préventions dont il faisait l'objet suite à la plainte déposée par Z.________,
ce qui n'est pas contesté, et que, dans cette mesure, les honoraires de son
mandataire devraient être mis à la charge du plaignant, respectivement de
l'Etat. Ce faisant, il ne démontre aucunement en quoi l'appréciation des juges
cantonaux à ce sujet procéderait d'une application arbitraire du droit cantonal
de procédure. En particulier, il ne conteste pas qu'il serait inéquitable de
mettre des frais à la charge de Z.________. Insuffisamment motivée, la critique
est irrecevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.

7.
Le recours doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme ses
conclusions étaient d'emblée vouées à l'échec, le recourant doit être débouté
de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 et 2 LTF) et supporter les
frais de justice (art. 65 et 66 al. 1 LTF), réduits à 1'600 fr. compte tenu de
sa situation financière.

La cause étant tranchée, la requête d'effet suspensif devient sans objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, fixés à 1'600 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour pénale du Tribunal
cantonal du canton du Jura.

Lausanne, le 4 janvier 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Favre Cherpillod