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Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
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Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.358/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_358/2010

Arrêt du 30 juillet 2010
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président,
Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme Kistler Vianin.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat,
recourant,

contre

Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne,
intimé.

Objet
Violation simple des règles de la circulation routière, ivresse au volant;
arbitraire, in dubio pro reo,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de
cassation pénale, du 27 janvier 2010.

Faits:

A.
Par jugement du 9 décembre 2009, le Tribunal de police de l'arrondissement de
La Côte a reconnu X.________ coupable d'ivresse au volant et de violation
simple des règles de la circulation routière. Il l'a condamné à une peine
pécuniaire de soixante jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 50
fr., avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'à une amende de 1000 fr., la peine
privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende
étant fixée à vingt jours.

B.
Par arrêt du 27 janvier 2010, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal
vaudois a rejeté le recours formé par X.________ et confirmé le jugement de
première instance. En bref, elle a retenu les faits suivants:

A Morges, le 22 avril 2008, vers 3 heures 30, X.________ a circulé au volant de
son véhicule automobile, alors qu'il était sous l'influence de l'alcool
(alcoolémie la plus favorable: 2,07 g o/oo). Il a emprunté la rue des Jardins
et la rue des Fossés, à contresens, malgré la présence du signal "accès
interdit". Il a ensuite remonté le passage de la Couronne à contresens, fait
demi-tour devant la poste, puis repris le passage de la Couronne normalement,
pour se parquer sur la place n° 8.

X.________ conteste avoir été au volant de son véhicule à cette heure-là. Il
soutient qu'une prostituée, avec laquelle il avait batifolé dans un cabaret,
l'a conduit au centre de Morges, et que c'est elle qui était au volant de son
véhicule lorsqu'il a emprunté la rue des Jardins et la rue des Fossés, à
contresens. Ils se sont quittés juste avant que la police ne l'interpelle.

C.
Contre cet arrêt cantonal, X.________ dépose un recours en matière pénale
devant le Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au
renvoi de la cause aux autorités cantonales pour nouveau jugement.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
Le recourant s'en prend aux faits, qui auraient été établis de façon
manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF). Parallèlement, il invoque le
principe in dubio pro reo.
1.1
1.1.1 Le Tribunal fédéral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits
établis par l'autorité précédente que s'ils l'ont été de manière manifestement
inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la
notion d'arbitraire, aux principes maintes fois exposés par le Tribunal fédéral
(voir par ex: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133
I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). En bref, pour qu'il y ait
arbitraire, il ne suffit pas que la décision attaquée apparaisse discutable ou
même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non
seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat.

Le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (art. 106
al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de manière substantiée et pièces à
l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible,
et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner à plaider à
nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la manière dont ils
ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel (ATF 133 IV
286). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature
appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
1.1.2 Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est
critiquée en référence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de
portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a
p. 41).

1.2 Le recourant fait valoir que ses déclarations lors de l'instruction au
sujet de l'heure d'interception ne concordent pas avec celles de l'appointé
A.________. Selon lui, il aurait été intercepté à 2h50, alors que, d'après le
policier, il était 3h30.

La cour cantonale a retenu, de manière générale, la version de l'appointé
A.________ plutôt que celle du recourant pour plusieurs motifs, qu'elle a
clairement exposés (cf. consid. 1.9). Se fondant sur la déposition de
l'appointé A.________, elle a ainsi retenu que les faits s'étaient déroulés le
22 avril 2008, vers 3h30 du matin. Ce faisant, elle n'est pas tombée dans
l'arbitraire. Ce point de la déposition de l'appointé ne joue du reste aucun
rôle pour la condamnation du recourant. Mal fondé, le grief soulevé doit être
rejeté.

1.3 Le recourant note une seconde contradiction entre sa version des faits et
celle de l'appointé A.________ à propos des conditions météorologiques. Alors
que, selon lui, celles-ci étaient mauvaises, l'appointé a déclaré qu'elles
étaient bonnes. Le recourant s'appuie sur un rapport de Météomédia pour
corroborer ses déclarations.

Se fondant sur ce rapport, le juge de première instance a retenu qu'à Morges,
cette nuit-là, entre 2 et 4 heures du matin, il a plu entre 0,6 et 1,2 litres
par m2 (jugement p. 5). Contrairement à ce que laisse sous-entendre le
recourant, cela correspond à une faible pluie, de sorte que les autorités
cantonales n'ont pas versé dans l'arbitraire en retenant qu'il n'y avait pas eu
de tempête et qu'il n'y avait aucun problème de visibilité. Le grief soulevé
doit donc être écarté.

1.4 Le recourant soutient que l'appointé A.________ n'a pas pu le voir
descendre de son véhicule, car la rue était sombre et l'éclairage mauvais. En
outre, de l'endroit où il se trouvait, le policier n'aurait pas pu distinguer
la voiture parquée sur la place n° 8. Le recourant fonde ses affirmations sur
des photographies des lieux, prises de jour comme de nuit.

La cour cantonale a constaté que l'appointé, qui se trouvait à l'angle du
bâtiment de la poste (rue des Charpentiers - Passage de la Couronne),
bénéficiait de l'éclairage du carrefour et des vitrines illuminées du bâtiment
de la poste, de sorte que la luminosité était suffisante pour qu'il puisse
distinguer le recourant tourner devant lui avec son véhicule et en descendre un
peu plus loin. Les photos prises de nuit ne sauraient renverser ces
constatations de fait, dès lors qu'il est notoire qu'une photographie ne
reproduit pas la luminosité réelle. Les juges cantonaux ont également considéré
que les photos prises de jour ne permettait pas de retenir que l'appointé
A.________ ne pouvait voir la voiture parquée sur la place n° 8, car celui-ci
se trouvait à l'angle du bâtiment de la poste, alors que le recourant avait
pris les photos d'un autre endroit. Dans ces circonstances, la cour cantonale
n'est pas tombée dans l'arbitraire en retenant que l'appointé avait pu voir le
recourant au volant de son véhicule et en descendre, du côté du conducteur.
Infondé, le grief soulevé doit être rejeté.

1.5 Le recourant voit une contradiction entre les déclarations de l'appointé
A.________ quant à l'emplacement de ses collègues B.________ et C.________.

Comme le relève la cour cantonale, il n'existe aucune contradiction entre le
rapport d'ivresse et le procès-verbal d'audition de l'appointé A.________. Le
rapport d'ivresse du 5 mai 2008 mentionne: "mes collègues et moi-même étions
devant la poste de Morges, à pied, en point fixe" (pièce 4). Lors de l'audition
du 2 avril 2009, l'appointé explique: "mon attention a été attirée une première
fois par ce véhicule Jeep Cherokee qui a passé direction Genève. Ensuite mes
collègues B.________ et C.________ sont arrivés, par hasard. Nous avons fumé
une cigarette à cet endroit. C'est à ce moment-là que j'ai entendu à nouveau le
moteur de ce même véhicule. (...) J'ai vu cette Jeep qui effectuait la
manoeuvre illicite que je mentionne au début de mon rapport" (audition 3). Il
ressort dès lors clairement de ces deux pièces que les trois policiers étaient
devant la poste, à pied, lors du deuxième passage du recourant, lorsqu'il a
emprunté la rue des Jardins à contresens au volant de son véhicule. Infondé, le
grief soulevé doit être rejeté.

1.6 Le recourant soutient que c'est à tort que l'appointé a affirmé être à 20
ou 30 mètres de la place de parc n° 8 où s'est parqué le recourant. Il se fonde
sur une photographie (pièce 25/4), d'où il déduit que l'appointé était à 50
mètres.

La cour cantonale a retenu que la distance entre la poste et la place de parc
n° 8 n'était pas particulièrement élevée, de sorte que l'appointé A.________
pouvait voir le recourant sortir de son véhicule du côté conducteur. La
photographie produite par le recourant ne démontre pas le contraire. La cour de
céans ne peut dès lors reprocher à la cour cantonale d'être tombée dans
l'arbitraire en se fondant sur le témoignage de l'appointé A.________ pour
condamner le recourant. Le grief du recourant doit donc être rejeté.

1.7 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du
témoignage du chauffeur de taxi D.________.

Ce dernier a certes déclaré qu'il véhiculait fréquemment le recourant à
l'occasion de ses virées nocturnes. Il n'a toutefois pas affirmé l'avoir
transporté la nuit en question, de sorte que ce témoignage n'est pas
déterminant pour l'établissement des faits de la présente cause. Infondé, le
grief soulevé doit être rejeté.

1.8 Enfin, le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir pris en
compte l'état de fatigue de l'appointé A.________, qui aurait travaillé plus de
neuf heures d'affilée.

Le juge ne peut se fonder sur une déposition que si le témoin a pu percevoir
les faits sur lesquels porte sa déposition et qu'au moment de déposer, il était
en état de se rappeler ceux-ci et d'en rendre compte. S'il y a doute au sujet
de l'aptitude à témoigner d'une personne, le juge doit instruire ce point (ATF
118 Ia 28 consid. 1c p. 31; HAUSER/SCHWERI/HARTMANN, Schweizerisches
Strafprozessrecht, 6e éd., 2005, n. 3 ad § 62, p. 292). En l'occurrence, même
s'il arrivait à la fin de son service, l'appointé A.________ était tout à fait
apte à percevoir les faits sur lesquels porte sa déposition, de sorte qu'il n'y
avait aucun doute sur son aptitude à témoigner. En tout cas, aucun élément ne
donne à penser le contraire. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.

1.9 En résumé, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en retenant
que le recourant était au volant de son véhicule lorsqu'il a emprunté à
contresens la rue des Jardins et la rue des Fossés. Elle a motivé les raisons
qui l'a conduite à retenir la version de l'appointé plutôt que celle du
recourant. Elle a ainsi expliqué que l'appointé pouvait très bien distinguer le
recourant descendre de sa voiture de l'endroit où il se trouvait et que
l'éclairage était suffisant. Si le témoignage de l'appointé ne concorde pas
avec la version du recourant, il ne comporte en lui-même aucune contradiction.
A l'opposé, les déclarations du recourant, qui était ivre, n'ont pas paru
crédibles aux autorités cantonales. Contrairement à ce que croit le recourant,
le juge peut fonder sa conviction sur un seul témoignage; un témoignage direct
supplémentaire n'était pas nécessaire.

2.
Le recours doit ainsi être rejeté.

Le recourant qui succombe devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de cassation pénale.

Lausanne, le 30 juillet 2010

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Favre Kistler Vianin