Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
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Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.493/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_493/2010

Arrêt du 4 octobre 2010
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président,
Schneider et Jacquemoud-Rossari.
Greffier: M. Vallat.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

1. A.________,
2. B.________,
2. C.________,
tous les trois représentés par Me Philippe Pralong, avocat,
intimés.

Objet
arbitraire,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, La Juge de
la Cour pénale II, du 26 avril 2010.

Faits:

A.
Statuant sur appel d'un jugement rendu le 16 décembre 2008 par le juge II des
districts de Martigny et St-Maurice, la Juge de la Cour pénale II du Tribunal
cantonal valaisan a, par arrêt du 26 avril 2010, reconnu X.________ coupable de
lésions corporelles simples et d'injures et l'a condamné à 120 heures de
travail d'intérêt général avec 3 ans de sursis, peine entièrement
complémentaire à celle prononcée le 27 août 2007 par le Juge d'instruction du
Haut-Valais. Cet arrêt statue également sur les prétentions civiles ainsi que
les frais et dépens. En résumé, l'autorité d'appel a retenu que le 27 [recte:
28] avril 2007, au moment de la fermeture du Café du commerce de G.________,
X.________, qui était au bar, ivre, en compagnie de D.________, avait déclaré à
la sommelière B.________ « je te pisse dessus » en présence de tiers. Il avait
aussi giflé à deux reprises C.________. Le premier coup porté à l'intérieur de
l'établissement avait propulsé sa destinataire sur une table. Il avait donné
avec détermination et hargne un second coup plus violent, alors que les
intéressés se trouvaient à l'extérieur du café. Ensuite de ces faits,
C.________ a présenté une tuméfaction avec hématome de la face endo-buccale de
la joue gauche et des craquements de l'articulation temporo-mandibulaire gauche
à l'ouverture de la bouche, qui persistaient au moment de la procédure d'appel.
A.________ avait encore reçu un coup de coude à la gorge asséné par X.________
alors que ce dernier quittait rapidement les lieux avec D.________. L'examen
médical a révélé une contusion cervicale. Un inconfort dans la gorge persistait
quatre mois après les faits.

B.
X.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
Le recourant, qui n'est pas assisté, ne prend aucune conclusion formelle. On
comprend cependant de ses écritures qu'il conteste avoir frappé C.________ et
A.________ et que l'autorité précédente aurait mal apprécié les preuves, soit
notamment les déclarations des protagonistes. Le recourant exprime ainsi
suffisamment clairement sa volonté que la décision litigieuse soit réformée
dans le sens d'un acquittement, partiel tout au moins (cf. ATF 118 Ib 134
consid. 2, p. 135; 115 Ia 12 consid. 2b p. 14).

2.
Le recourant produit pour la première fois, à l'appui de ses écritures, une
pièce. Il tente de la sorte d'établir qu'il ne pouvait être présent à la date à
laquelle se sont déroulés les faits selon l'autorité précédente (le 27 avril
2007). La question de la recevabilité de cette pièce au regard de l'art. 99 al.
1 LTF peut demeurer indécise. Il ressort en effet clairement de l'ensemble du
dossier, y compris le jugement de première instance, que les faits litigieux se
sont déroulés le 28 avril 2007 (p. ex.: plainte du 10 mai 2007, p. 1; jugement,
consid. 1, p. 3). Il y a lieu de corriger d'office cette inadvertance de
l'autorité précédente (art. 105 al. 2 LTF), qui est, au demeurant, sans
incidence pour l'issue du litige dès lors qu'il n'a jamais été contesté que le
recourant était présent lors des événements qui ont conduit à sa condamnation.

3.
Le recourant, qui n'invoque pas expressément l'interdiction de l'arbitraire
(art. 9 Cst.), n'explique pas non plus en quoi les faits auraient été constatés
en violation du droit (cf. art. 97 al. 1 LTF). La recevabilité de ses griefs,
tous relatifs à l'établissement des faits, est ainsi pour le moins douteuse au
regard des exigences de motivation déduites de l'art. 106 al. 2 LTF. Le
recourant discute, par ailleurs, abondamment les témoignages appréciés par la
cour cantonale en en donnant sa propre lecture et en en tirant ses propres
conclusions. Ces critiques sont largement appellatoires, partant irrecevables
(ATF 133 III 393 consid. 6, p. 397). Elle sont, au demeurant, infondées même
examinées sous l'angle de l'arbitraire (sur cette notion: ATF 135 V 2 consid.
1.3, p. 4 s).

3.1 Le recourant objecte, en substance, que les témoins n'auraient pas confirmé
les déclarations de C.________ selon lesquelles la gifle assénée à l'extérieur
lui « aurait fait traverser la terrasse », ce qui aurait été impossible, selon
le recourant, en raison notamment de la disposition des lieux et de
l'encombrement de la terrasse jonchée de bouteilles et de vaisselle.

L'autorité précédente, en relevant de nombreuses convergences avec les
dépositions des personnes présentes, a expliqué par le menu les raisons pour
lesquelles les déclarations de C.________ étaient crédibles alors que les
dénégations du recourant ne l'étaient pas (arrêt entrepris, consid. 5, p. 11
ss). Dans ces conditions et dès lors qu'aucun témoin n'a démenti formellement
les allégations de C.________, le seul fait que les déclarations de celle-ci
n'ont pas toutes, point par point, été confirmées par l'une ou l'autre des
personnes entendues ne rend pas insoutenable l'appréciation globale portée par
la cour cantonale sur la crédibilité de la victime. Rien ne vient, pour le
surplus, étayer les affirmations du recourant relatives à l'état de la
terrasse. Enfin, le témoin E.________ a expliqué que le recourant avait fait
preuve de hargne et de détermination pour frapper la victime compte tenu de la
disposition des lieux et de leurs positions respectives. La cour cantonale, qui
a pris en considération cette disposition d'esprit (arrêt entrepris, consid.
5c, p. 13), n'a donc pas ignoré ces circonstances.

3.2 Le recourant souligne ensuite que D.________ a reconnu avoir frappé
C.________ et qu'un accord financier a abouti au retrait de la plainte de cette
dernière, qui serait habitée par un esprit de lucre. La gifle assénée par
D.________ aurait été imputée à tort au recourant.

Il ressort clairement des déclarations constantes de la plaignante qu'elle a
été frappée tant par le recourant que par D.________ à l'intérieur du
restaurant puis, une fois encore par le recourant, à l'extérieur (Plainte du 10
mai 2007, p. 2; Procès-verbal des débats de première instance, séance du 16
décembre 2008, p. 2). Le seul aveu de D.________ relatif au coup qu'il a donné
n'exculpe donc pas le recourant. L'autorité précédente a, en outre, mis en
relation les constatations médicales des lésions subies par C.________ avec la
seconde gifle assénée par le recourant à l'extérieur du restaurant (arrêt
entrepris, consid. 5b, p. 13), ce qui exclut aussi la confusion alléguée par le
recourant. Enfin, la seconde gifle du recourant, plus violente que la première
selon les déclarations crédibles de la victime (cf. supra consid. 3.1), a été
assénée avec détermination et hargne (arrêt entrepris, consid. 5c, p. 13). Il
n'était donc pas déraisonnable de conclure que c'est ce coup, et non les deux
premiers, qui a causé les lésions, même si D.________ a admis avoir donné « une
bonne baffe » à C.________. Pour le surplus, le désir de cette dernière
d'obtenir réparation du tort qu'elle a subi ne remet pas en cause la
crédibilité de ses accusations, confirmées par plusieurs témoins.

3.3 Les témoins n'auraient pas confirmé non plus le coup porté à A.________.

Plusieurs personnes ont affirmé que A.________ avait poursuivi le recourant.
L'une a confirmé que la victime avait manifesté sa douleur et paraissait
sonnée. Une autre qu'il avait eu, soudain, de la peine à parler. Les lésions
ont été constatées médicalement quelques heures après les faits. En l'absence
de tout témoignage excluant que le recourant ait porté ce coup, l'autorité
cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir la version des faits du plaignant,
qui a reconnu formellement son agresseur, celle du recourant n'apparaissant pas
crédible en raison de nombreuses variations et de sa tendance à minimiser les
faits (arrêt entrepris, consid. 5a/cc, p. 11 s.).

Supposés recevables, tous ces griefs devraient ainsi être rejetés.

4.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la procédure (art. 66 al. 1
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté autant que recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
du Valais, La Juge de la Cour pénale II.

Lausanne, le 4 octobre 2010

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Favre Vallat