Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.761/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_761/2010, 6B_779/2010

Arrêt du 8 février 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président,
Mathys et Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme Gehring.

Participants à la procédure
6B_761/2010
X.________, représenté par
Me Reza Vafadar, avocat,
recourant,

contre

1. Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204
Genève,
2. Y.________, représenté par
Me Robert Assaël, avocat,
3. Z.________, représenté par
Me Saskia Ditisheim, avocate,
intimés,

et

6B_779/2010
Y.________, représenté par
Me Robert Assaël, avocat,
recourant,

contre

1. Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204
Genève,
2. X.________, représenté par
Me Reza Vafadar, avocat,
intimés.

Objet
6B_761/2010
Brigandage; confiscation,

6B_779/2010
Brigandage,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre
pénale, du 26 juillet 2010.

Faits:

A.
Par jugement du 24 septembre 2009, le Tribunal de police de la République et
canton de Genève a reconnu Z.________ et Y.________ coupables de tentative
d'escroquerie et les a condamnés à quinze mois de privation de liberté avec
sursis et délai d'épreuve de quatre ans. En outre, le Tribunal a ordonné la
confiscation et l'allocation de onze billets de 1000 francs en faveur de la
partie civile, X.________.

B.
Statuant sur les pourvois en appel de Z.________, Y.________ et X.________, aux
termes d'un arrêt rendu le 26 juillet 2010, la Chambre pénale de la Cour de
justice de la République et canton de Genève a reconnu les deux premiers nommés
coupables de complicité de brigandage, annulé dans cette mesure le jugement
attaqué et confirmé ce dernier pour le surplus. En revanche, elle a écarté le
pourvoi de la partie civile considérant que les conclusions de celle-ci tendant
à l'aggravation de la qualification de l'infraction à charge des condamnés
étaient irrecevables. Cet arrêt est fondé sur les principaux éléments de faits
suivants.
B.a Au cours du mois de décembre 2005, A.________, qui était à la recherche
depuis plusieurs mois d'investisseurs intéressés à placer des capitaux dans sa
boulangerie industrielle, a été contacté dans ce but par B.________. En échange
de son financement, ce dernier a souhaité effectuer une importante opération de
change. De fait, A.________ a organisé à l'hôtel Noga Hilton de Genève une
rencontre entre B.________ -venu assisté par son prétendu avocat, Z.________-
et X.________, agent de change.
B.b Lors d'une nouvelle entrevue tenue en janvier 2006 dans le même
établissement, B.________, accompagné cette fois-ci par son supposé cousin
appelé "C.________", et X.________ ont convenu d'une opération de change
portant sur 500'000 francs suisses contre 350'000 euros.
B.c Le 9 janvier 2006, B.________ a informé A.________ du fait que "C.________"
se rendrait le lendemain à Genève pour procéder à l'opération de change
convenue. Le 10 janvier 2006, "C.________" a fixé rendez-vous à A.________ dans
le lobby de l'hôtel ICC Mövenpick où le prénommé s'est rendu en compagnie de
X.________, alors protégé par deux gardes du corps. A son arrivée sur place,
"C.________" a expliqué qu'il n'était pas encore en possession des 500'000
francs suisses et, prétextant se sentir incommodé par la présence des gardes du
corps, a obtenu leur renvoi. X.________ a ensuite quitté les lieux dans
l'attente de la transaction.
B.d Peu après, "C.________" a informé A.________ du fait qu'il avait reçu les
francs suisses et que l'opération de change pouvait s'effectuer. X.________ est
alors retourné à l'hôtel - sans la protection de gardes du corps - où il a
retrouvé "C.________". A l'invitation de ce dernier, X.________ est monté à
bord d'une voiture de marque BMW où "C.________" lui a montré le contenu d'une
mallette remplie apparemment de billets de banque suisses. Devant le refus de
X.________ de procéder à l'opération de change dans ces conditions,
"C.________" est sorti du véhicule avant de réclamer sa sacoche à X.________.
Après s'être brièvement entretenu avec le chauffeur, il a alors violemment
bousculé et donné un coup à X.________ avant de lui arracher la mallette
contenant les 350'000 euros. "C.________" et son acolyte se sont alors enfuis
au moyen d'une automobile de marque Alfa Romeo stationnée à proximité.
B.e Au cours de l'enquête, des empreintes digitales ont été relevées sur la
bandelette d'une liasse de faux billets retrouvés dans la BMW, de même que des
traces AND sur le volant du véhicule et sur un manteau abandonné sur la
banquette arrière. Ces indices ont permis de confondre Y.________ pour avoir
convoyé B.________ de Paris à Annemasse et fourni les fausses coupures ayant
servi à tromper X.________.

C.
Ce dernier et Y.________ interjettent chacun un recours en matière pénale à
l'encontre du jugement cantonal. Le premier conclut principalement au renvoi de
la cause à l'instance précédente pour nouveau jugement et, subsidiairement, à
la condamnation des prévenus au chef de brigandage qualifié ainsi qu'à
l'allocation d'une créance compensatrice. Le second requiert principalement son
acquittement et, à titre subsidiaire, le renvoi de la cause à l'autorité
cantonale.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
Les deux recours sont dirigés contre le même jugement, opposent les mêmes
parties et portent sur un état de faits identique. Il y a donc lieu de joindre
les causes et de statuer par un seul arrêt (art. 24 PCF, applicable en vertu du
renvoi de l'art. 71 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF; RS
173.110]).
Recours de X.________

2.
2.1 Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des
recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331 et les arrêts
cités).

2.2 La décision attaquée a été rendue le 26 juillet 2010 et le recours contre
celle-ci déposé le 14 septembre 2010 devant le Tribunal fédéral. La qualité
pour recourir de l'intéressé s'examine par conséquent au regard de l'art. 81
LTF selon sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2010 (NIKLAUS SCHMID,
Übergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich 2010, p. 98, ch.
352).
2.3
2.3.1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque a pris part
à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de
le faire et a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la
décision attaquée (art. 81 al. 1 let. a et b LTF). L'art. 81 al. 1 let. b ch. 5
LTF confère en particulier la qualité pour recourir à celui qui revêt la
qualité de victime, au sens défini par la loi fédérale sur l'aide aux victimes
d'infractions (LAVI; RS 312.5), à la condition que la décision attaquée puisse
avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. De jurisprudence
constante, elle n'est remplie que si la victime a exercé l'action civile, en
prenant des conclusions chiffrées en réparation de tout ou partie de son
dommage matériel ou de son tort moral (ATF 131 IV 195 consid. 1.2.2 p. 198 s.).
Est considérée comme victime au sens de la LAVI toute personne qui a subi, du
fait d'une infraction, une atteinte directe à son intégrité physique, psychique
ou sexuelle (art. 1 al. 1 LAVI).
Devant le premier juge, le recourant a demandé et obtenu, en application des
art. 69 et 73 CP, la confiscation et l'allocation des onze vrais billets de
1000 francs suisses saisis. En revanche, l'allocation de la valeur de
réalisation des autres biens saisis lui a été refusée, l'autorité ayant
prononcé leur confiscation aux fins de destruction. Le recourant X.________ n'a
pas recouru contre ce dernier prononcé, dont il y a lieu d'inférer qu'il était
par conséquent satisfait. Devant l'autorité d'appel, il s'est en effet borné à
réclamer le renvoi de la cause au Ministère public pour nouvelle qualification
des faits en brigandage et, à titre subsidiaire, que l'autorité cantonale
requalifie elle-même l'infraction de brigandage (cf. partie "En fait", Lettre
B., p. 2, de l'arrêt attaqué). Dès lors qu'il demande en instance fédérale
l'allocation d'une créance compensatrice au sens de l'art. 73 CP, il dépose une
conclusion nouvelle qui est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
2.3.2 Faute de conclusions civiles, le recourant ne dispose pas de la qualité
de victime. En tant que simple lésé, il n'a pas qualité pour recourir au fond
contre le refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou
d'admettre l'action pénale. Il a exclusivement vocation à obtenir l'annulation
d'une telle décision lorsque celle-ci a été rendue en violation de droits que
la loi de procédure ou le droit constitutionnel applicable lui reconnaît comme
partie à la procédure, si cette violation équivaut à un déni de justice formel
(ATF 136 IV 29 et les références). Ainsi, il peut faire valoir que l'autorité
inférieure a refusé à tort d'entrer en matière sur le recours dont il l'avait
saisie ou, encore, qu'elle ne lui a pas donné l'occasion de s'exprimer, de
formuler des réquisitions tendant à l'administration de preuves ou de consulter
le dossier. Mais, faute d'avoir qualité pour recourir sur le fond, le simple
lésé ne peut contester ni l'appréciation des preuves, ni le rejet d'une
réquisition de preuve motivé par l'appréciation anticipée de celle-ci ou par le
défaut de pertinence juridique du fait à établir (cf. arrêt 6B_274/ 2009 du 16
février 2010 consid. 3.1.1 et les références; ATF 120 Ia 157 consid. 2 p. 159
ss).
2.3.2.1 Soulevant une violation de l'art. 239 al. 3 [recte : al. 1] de l'ancien
code de procédure pénale genevois du 29 septembre 1977 (RSG E 4 20 [CPP/GE], en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2010), le recourant X.________ reproche à la cour
cantonale de lui avoir dénié la qualité de victime et, à ce motif, de ne pas
être entrée en matière sur son pourvoi, alors même que cette disposition ouvre
la voie de l'appel à la partie civile.

Contrairement à ce que l'intéressé soutient ainsi, le motif pour lequel la cour
cantonale n'est pas entrée en matière sur son pourvoi ne ressortit pas de sa
qualité de victime ou non, mais de la nature de ses conclusions selon
lesquelles il réclamait l'aggravation de la qualification des faits imputés aux
condamnés. L'autorité cantonale a en effet déclaré les conclusions de
X.________ irrecevables pour le motif qu'il n'était habilité ni à critiquer, ni
à s'exprimer sur la peine conformément à l'art. 239 al. 2 CPP/GE. Aux termes de
cette disposition, la partie civile n'est pas recevable à contester les peines
et les mesures prononcées, hormis la décision concernant la restitution de
valeurs patrimoniales, l'allocation au lésé, le cautionnement préventif et la
publication du jugement. Dans son écriture, le recourant se borne cependant à
invoquer une violation de l'art. 239 al.1 CP - dont le contenu ne lui est du
reste d'aucun secours. Ce faisant, il ne démontre pas en quoi les
considérations cantonales constitueraient une application arbitraire de l'art.
239 al. 2 CPP/GE. Ainsi motivé, le grief soulevé ne répond pas aux exigences
accrues de motivation prévues par l'art. 106 al. 2 LTF et se révèle par
conséquent irrecevable (ATF 133 III 462 consid. 2.3; 133 IV 286 consid. 1.4).
2.3.2.2 Autant que l'intéressé se plaint derechef d'un déni de justice formel
pour le motif que la cour n'a pas statué sur son droit à une créance
compensatrice au sens de l'art. 73 CP, le grief est également irrecevable faute
d'avoir été invoqué devant l'autorité cantonale de dernière instance comme
établi au considérant 2.3.1 supra (cf. art. 80 al. 1 LTF; voir, également ATF
135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
2.3.2.3 Enfin, dès lors qu'il n'a pas qualité pour recourir au fond contre le
refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre
l'action pénale, le recourant X.________ ne dispose pas non plus de la qualité
pour contester la constatation des faits ou l'application de la loi pénale
(supra consid. 2.3.2). Aussi ne saurait-il se prévaloir d'une application
erronée de l'art. 140 CP, pas plus que d'une violation de son droit d'être
entendu faute d'avoir pu interroger Y.________ en tant qu'il fait valoir une
violation de ce droit en rapport avec la qualification de l'infraction et non
pas en violation de droits que la loi de procédure ou le droit constitutionnel
applicable lui reconnaîtrait comme partie à la procédure.

3.
Le recourant X.________, qui ainsi succombe, supportera les frais de justice
(art. 66 al. 1 LTF).
Recours de Y.________

4.
Se prévalant d'une violation de son droit d'être entendu ainsi que d'une
constatation incomplète des faits pertinents, le recourant reproche aux juges
cantonaux de n'avoir pas exposé les éléments extérieurs leur permettant de
retenir qu'il avait envisagé et accepté que l'extorsion de fonds se déroulât,
le cas échéant, avec violence.

5.
5.1 Les juges cantonaux ont retenu à charge de Y.________ ses démarches pour
fournir des faux billets à ses acolytes et son rôle de chauffeur de B.________
de Paris à Annemasse. L'intention de perpétrer des délits en réunion était
acquise sur le vu du mode opératoire convenu entre les auteurs, lequel
impliquait de nombreux actes préparatoires, comme le fait pour un protagoniste
de jouer le rôle d'un prétendu avocat ou l'usage de plusieurs véhicules tant
pour venir en Suisse que pour s'en enfuir, une fois le forfait accompli. La
contribution de Y.________ à l'infraction commise s'était ainsi révélée causale
et ce dernier avait à tout le moins accepté la commission d'un acte délictueux
sous la forme d'une escroquerie, voire d'un brigandage si le comportement de la
victime impliquait que les auteurs principaux fussent agressifs.

5.2 Contrairement à ce qu'allègue le recourant, les juges cantonaux se sont
ainsi exprimés sur les éléments extérieurs leur permettant de retenir qu'il
avait envisagé et accepté que l'extorsion de fonds se déroulât, le cas échéant,
avec violence. Le moyen tiré d'une violation du droit d'être entendu, sous
l'angle du droit à une décision motivée sur ce point (art. 29 al. 2 Cst.; ATF
136 I 184 consid. 2.2.1 p. 188), est infondé.

6.
Le recourant Y.________ conteste ensuite s'être rendu coupable de complicité de
brigandage (art. 25 et 140 CP) par dol éventuel (art. 12 al. 2 CP). Faute
d'éléments extérieurs indiquant qu'il avait envisagé et accepté que l'extorsion
de fonds se déroulât, le cas échéant, avec violence, les juges ne pouvaient pas
le condamner pour complicité de brigandage, cela d'autant que la particularité
du "rip-deal" (opération de change frauduleuse) est d'être exécuté sans
brutalité.
6.1
6.1.1 L'art. 140 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui aura commis un
vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger
imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de
résister. Il peut être réalisé, indépendamment de toute lésion corporelle, par
l'usage d'un mode de contrainte, soit notamment en mettant une personne hors
d'état de résister.
6.1.2 Agit comme complice, celui qui prête intentionnellement assistance à
l'auteur pour commettre un crime ou un délit (cf. art. 25 CP). Objectivement,
la complicité, qui est une forme de participation accessoire à l'infraction,
suppose que le complice ait apporté à l'auteur principal une contribution
causale à la réalisation de l'infraction, de telle sorte que les événements ne
se seraient pas déroulés de la même manière sans cette contribution. Il n'est
pas nécessaire que l'assistance du complice ait été une condition sine qua non
de la réalisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favorisée.
L'assistance prêtée par le complice peut être matérielle, intellectuelle ou
consister en une simple abstention (ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 51 s.; 121 IV
109 consid. 3a p. 119 s.).

Subjectivement, le complice doit avoir agi intentionnellement, mais le dol
éventuel suffit. Il faut qu'il sache ou se rende compte qu'il apporte son
concours à un acte délictueux déterminé et qu'il le veuille ou l'accepte. A cet
égard, il suffit qu'il connaisse les principaux traits de l'activité
délictueuse qu'aura l'auteur, lequel doit donc avoir pris la décision de l'acte
(ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 52). Agit par dol éventuel, celui qui envisage le
résultat dommageable, mais agit néanmoins, manifestant par là qu'il s'en
accommode pour le cas où il se produirait, même s'il ne le souhaite pas (ATF
135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156; 130 IV 58 consid. 8.2 p. 61 et les arrêts
cités). Il faut donc un risque qu'un dommage puisse résulter de l'infraction,
mais encore que l'auteur sache que ce danger existe (Wissensmoment) et qu'il
s'accommode de ce résultat (Willensmoment), même s'il préfère l'éviter (cf. la
distinction entre dol éventuel et négligence consciente, ATF 125 IV 242 consid.
3c; 119 IV 1 consid. 5a; arrêt du 11 novembre 1987 reproduit in SJ 1988 401,
consid. 4b).
6.1.3 Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève du
contenu de la pensée, à savoir de faits "internes", qui, en tant que faits (ATF
135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156), lient la Cour de droit pénal, à moins qu'ils
n'aient été établis de façon arbitraire (cf. consid. 4.2.1). En revanche, la
question de savoir si les éléments extérieurs retenus en tant que révélateurs
du contenu de la conscience et de la volonté autorisent à admettre que l'auteur
a agi par dol éventuel relève du droit (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156;
125 IV 242 consid. 3c). Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure
que l'auteur s'est accommodé du résultat dommageable pour le cas où il se
produirait figurent notamment la probabilité (connue par l'auteur) de la
réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence.
Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur,
malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation
du résultat dommageable (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18; 125 IV 242 consid.
3c in fine p. 252; 121 IV 249 consid. 3a/aa p. 253; 119 IV 1 consid. 5a p. 3).
Peuvent également constituer des éléments extérieurs révélateurs, les mobiles
de l'auteur et la manière dont il a agi (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p.
252).

6.2 Il est établi que le recourant Y.________ savait que des personnes étaient
à la recherche de fausse monnaie en vue de commettre un "rip-deal" en Suisse et
qu'il leur avait par conséquent livré 500'000 francs suisses en fausses
coupures (cf. ch. 21 p. 10 du jugement de 1ère instance). C'est ainsi en
connaissance de cause qu'il a prêté son assistance à la commission du
brigandage dont X.________ a été victime. Compte tenu de la somme délivrée en
fausses coupures, il ne pouvait pas ignorer que l'opération de change envisagée
portait sur un très important montant pour la défense duquel il y avait
raisonnablement lieu de redouter une résistance farouche de la victime. En
prévoyant un second véhicule, convoyé du reste par l'intéressé - et non pas par
Z.________, comme les juges cantonaux l'ont retenu par inadvertance [voir sur
ce point ch. 13, 15, 21 et 22 du jugement de 1ère instance; art. 105 al. 2 LTF]
- , afin de favoriser une fuite rapide des auteurs de l'extorsion, les
protagonistes avaient bel et bien envisagé le risque que l'opération de change
ne se bornât pas à un astucieux échange de mallettes, mais qu'elle impliquât
des actes de brigandage. Contrairement à ce que le condamné soutient, le
"rip-deal" n'est du reste aucunement réputé comme se réalisant sans violence
(cf. recommandations de la police fédérale;http://www.fedpol.admin.ch/fedpol/fr
/home/aktuell/warnungen/geldwechselbetrug.html). Enfin, Y.________ a été arrêté
le 29 décembre 2006 par les autorités belges en flagrant délit de "rip-deal".
Il a également été reconnu coupable d'association de malfaiteurs, vols et
tentative de vols. Il connaissait B.________ et Z.________ (ch. 9 du jugement
de 1ère instance). Ce dernier a été condamné pour abus de confiance,
détournement et complicité d'escroquerie. Il avait alors agi en compagnie de
B.________. Cela étant, le milieu de la pègre n'était manifestement pas inconnu
du recourant Y.________. En agissant de concert avec une bande organisée en vue
de commettre le forfait dont X.________ a été victime, il a pris en
connaissance de cause le risque de s'associer à des malfrats prêts au pire.
L'autorité cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en retenant qu'il
avait envisagé et accepté que l'extorsion de fonds se déroulât, le cas échéant,
avec violence et, partant, en le reconnaissant coupable de complicité de
brigandage par dol éventuel sur la base des faits pertinents qu'elle a tenus
pour établis au terme de son appréciation des preuves.

7.
Le recourant Y.________, qui ainsi succombe, supportera les frais de justice
(art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Les causes 6B_761/2010 et 6B_779/2010 sont jointes.

2.
Le recours de X.________ est irrecevable.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2000 fr., sont mis à la charge de ce dernier.

4.
Le recours de Y.________ est rejeté.

5.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4000 fr., sont mis à la charge de ce dernier.

6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton
de Genève, Chambre pénale.

Lausanne, le 8 février 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Favre Gehring