Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.812/2010
Zurück zum Index Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 2010
Retour à l'indice Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 2010


Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_812/2010

Arrêt du 7 juillet 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges Mathys, Président,
Wiprächtiger et Denys.
Greffière: Mme Paquier-Boinay.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Maîtres Robert Assaël et Alain Macaluso, avocats,
recourant,

contre

Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
intimé.

Objet
Abus de confiance aggravés, faux dans les titres,

recours contre l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève du 21
juillet 2010.

Faits:

A.
Par arrêt du 30 novembre 2009, la Cour correctionnelle genevoise, siégeant sans
jury, a reconnu X.________ coupable d'abus de confiance aggravés,
d'escroqueries par métier et de faux dans les titres. Partant, elle l'a
condamné à cinq ans de peine privative de liberté.
Les faits à l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants.
A.a Y.________ a fondé en 1993 la société Z.________ SA active dans le domaine
de la gestion de fortune et des transactions financières. X.________ a rejoint
la société en 1997 et a été nommé directeur de sa succursale de Genève en 1998.
En 2000, il est devenu actionnaire et administrateur de Z.________ SA puis, dès
novembre 2001, président de son conseil d'administration, dirigeant ainsi la
société avec Y.________.
A.b Z.________ SA a créé divers fonds d'investissement, dont le fonds
A.________ Ldt. Les avoirs de clients ont été investis à hauteur de 50 millions
de francs dans ce fonds. Celui-ci a été liquidé à fin 1999 avec une perte
financière de l'ordre de 35 millions de francs, que X.________ et Y.________
ont cachée à leurs clients entre janvier et mai 2000 au moyen de faux relevés.
Pour tenter de combler cette perte, ils se sont lancés dans des investissements
purement spéculatifs.
A.c Début 2000, X.________ et Y.________ ont créé, par le biais d'une nouvelle
société dénommée B.________ Ltd., le fonds B.________, dont le but était de
combler les pertes financières subies par A.________ et aussi d'obtenir de
nouvelles liquidités en vendant des parts de celui-là à des clients de
Z.________ SA. Pour la création de ce nouveau fonds, X.________ a, avec
l'accord de Y.________, investi le solde des avoirs en compte des clients de
Z.________ SA.
Le fonds B.________ était présenté comme un fonds fermé dont le capital investi
était bloqué jusqu'en juin 2005 et faisait l'objet d'une garantie de C.________
Inc., société bénéficiant d'une excellente évaluation, propre à rassurer les
investisseurs potentiels. Par ailleurs, X.________ et Y.________ garantissaient
aux acquéreurs de parts un rendement de 8% par année, promettant parfois même
un gain de 20% par an. L'instruction a toutefois montré que, techniquement, le
fonds ne pouvait pas fonctionner.
Le 10 avril 2000, sous la signature de X.________, la société D.________ Ltd. a
conclu avec C.________ un contrat portant sur l'émission et la vente, au prix
de 12'090'000 USD, d'une «note» à taux variable dont l'échéance était fixée au
2 mai 2005. Le prix d'émission de la note équivalait à 100% du capital, savoir
12'090'000 USD. Le montant du remboursement dû par C.________ à l'échéance de
la note était fixé au même montant, auquel pouvaient s'ajouter d'éventuels
gains résultant d'opérations de change jusqu'à concurrence de 62 millions USD.
La note a été établie en deux exemplaires originaux détenus l'un par C.________
et l'autre par Y.________.
Au su de X.________, Y.________ a falsifié le taux de remboursement sur la note
originale qu'il détenait, faisant passer celui-ci de 100% à 570%, ce qui
induisait un remboursement de la note d'environ 69 millions USD au minimum, le
maximum étant fixé à 162 millions USD. Le but était de constituer fictivement
la contre-valeur des parts du fonds B.________, évaluée à 124 millions de
francs. Y.________ a également falsifié la note en augmentant la limite
maximale des investissements possibles.
Le 16 mai 2000, la somme de 12'090'000 USD a été payée à C.________ au moyen
d'un découvert d'un même montant sur un compte ouvert au nom de E.________ Ltd.
auprès de la banque F.________ au Luxembourg. En contrepartie, la note a été
remise à la banque par C.________.
Le 24 mai 2000, D.________ a transféré sur un compte de B.________ Ltd. auprès
de la banque G.________ SA la somme de 124 millions de francs, correspondant
aux souscriptions des parts du fonds B.________. En contrepartie, cette banque
a transféré, le même jour, 1'240'000 parts du fonds B.________ sur le compte de
D.________ auprès de F.________. Les instructions données par D.________ ont
été signées par X.________.
D.________ détenait ainsi 1'240'000 parts du fonds B.________, valorisées à 100
fr., sans être redevable d'un quelconque montant. Y.________ a ensuite inventé
des opérations de revente des parts du fonds B.________ à des clients de
Z.________ SA pour rendre l'opération plus crédible auprès de F.________.
En date du 26 mai 2000, sur instruction de Y.________, la banque G.________ SA
a procédé, au nom et pour le compte de B.________ Ltd., à l'achat de la note
émise par C.________, d'une valeur nominale de 12'090'000 USD, pour le prix de
69'019'766 USD en transférant ce montant sur un compte de la société E.________
Ltd. auprès de F.________. Ce transfert a permis de combler le découvert de
12'090'000 USD. En contrepartie, la note a été remise par F.________ et déposée
sur un compte de E.________ Ltd. auprès de la banque G.________ SA, compte qui
a ensuite été clos, le solde de 56'962'710 USD étant versé sur le compte de
D.________ auprès de la même banque en diminution du découvert de 104'981'402
fr. Le solde du découvert du compte de D.________ auprès de F.________ a été
comblé par un versement de 17'830'000 fr. effectué le 24 mai 2000 provenant des
sommes versées par les clients de Z.________ SA pour l'acquisition de parts du
fonds B.________. Le transfert de la note violait le contrat signé le 10 avril
2000 avec C.________ car ce papier-valeur était incessible.
Le 26 mai 2000, Y.________ a également ordonné le transfert d'un montant total
de 3'720'000 fr. en faveur de trois sociétés. Cette somme a essentiellement
servi à payer des factures privées et à financer des dépenses personnelles de
X.________ et de Y.________. Le solde du compte, savoir 1'278'759 fr., a été
transféré sur un compte de dépôt de B.________ Ltd.
L'opération montée par Y.________ et X.________ a ainsi permis la création
d'une note falsifiée de 69 millions USD et l'émission de 1'240'000 parts d'un
nouveau fonds d'investissement d'une valeur de 124 millions de francs en
faisant circuler l'argent d'un compte à un autre de manière à ce qu'aucun de
ceux-ci ne se retrouve débiteur.
Avec l'accord de X.________, Y.________ a déposé sur les comptes des clients de
Z.________ SA qui avaient subi des pertes avec le fonds A.________ des parts du
fonds B.________ sans contrepartie, pour combler les pertes.
Fin 2002, Y.________ a tenté d'obtenir le remboursement anticipé de la note
C.________. Sa demande a suscité la méfiance de cette société, qui a procédé à
des vérifications mettant à jour l'opération. Enfin, le 15 mai 2003, la banque
G.________ SA a ramené, de sa propre initiative, la valeur de la note à
12'789'998 USD.

A.d Entre 1999 et 2003, les fonds remis en gestion à Z.________ SA ont servi à
rémunérer Y.________ et X.________ ainsi qu'à financer leur train de vie très
élevé. Ils étaient également utilisés pour désintéresser les investisseurs qui
réclamaient le remboursement de leurs placements, pour payer des intérêts, pour
créer fictivement des bénéfices sur les comptes de certains investisseurs ou
encore pour combler les pertes subies, notamment en relation avec le fonds
A.________.
A.e X.________ a déclaré qu'il savait que le fonds B.________ était destiné à
combler les trous du fonds A.________. Il a reconnu avoir signé la note
C.________ ainsi que d'autres documents, mais a prétendu ne pas les comprendre.

B.
Par arrêt du 21 juillet 2010, la Cour de cassation du canton de Genève a rejeté
le recours formé par X.________ contre ce jugement.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt. Il invoque une
violation de l'interdiction du déni de justice formel et de son droit d'être
entendu ainsi qu'une application arbitraire des art. 340 et 350 CPP/GE et une
appréciation arbitraire des preuves. Il reproche en outre à l'autorité
cantonale d'avoir violé les art. 251, 138, 47 et 50 CP et de n'avoir pas
respecté les règles sur le concours. Partant, il conclut, principalement, à son
acquittement des chefs d'abus de confiance et de faux dans les titres et au
renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau.
Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour
qu'elle statue à nouveau.

Considérant en droit:

1.
Le recourant soutient en premier lieu que l'autorité cantonale a violé
l'interdiction du déni de justice formel. Il lui reproche de n'avoir pas
examiné certains des griefs qu'il avait dûment soulevés devant elle et,
notamment, de n'avoir pas exposé les raisons pour lesquelles elle considère
comme irrelevants certains témoignages invoqués devant elle.
L'autorité de recours qui ne traite pas un grief relevant de sa compétence,
motivé de façon suffisante et pertinent pour l'issue du litige, commet un déni
de justice formel prohibé par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a
p. 117/118; 113 Ia 426 consid. 3 p. 430), ce qu'il appartient au recourant
d'établir (ATF 87 I 241 consid. 3 p. 246). Le Tribunal fédéral examine
librement ce grief (ATF 135 I 6 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités).
Par ailleurs, la jurisprudence a déduit du droit d'être entendu consacré à
l'art. 29 al. 2 Cst. - dont le Tribunal fédéral examine également librement le
respect (ATF 135 I 279 consid. 2.2, p. 281; 127 III 193 consid. 3 p. 194 et les
références citées) - le devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que
le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et
que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces
exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui
l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision. Il n'a pas l'obligation
d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués
par les parties, mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions
décisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et références
citées). Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision
de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté même si la
motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite
et résulter des différents considérants de la décision (arrêt 2C_23/2009 du 25
mai 2009 consid. 3.1, publié in RDAF 2009 II p. 434). L'autorité peut passer
sous silence ce qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence non établi ou
sans pertinence (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. p.102). Il
n'y a ainsi violation du droit d'être entendu que si l'autorité ne satisfait
pas à son devoir minimum d'examiner les problèmes pertinents (ATF 129 I 232
consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s. et les références citées).
Le recourant reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas traité les griefs
qu'il avait formulés devant elle s'agissant de la coactivité retenue à son
encontre, de sa condamnation pour abus de confiance, d'une prétendue
constatation arbitraire des faits à l'origine de sa condamnation pour faux dans
les titres et, à ce propos, notamment de n'avoir pas mentionné pourquoi elle
considérait comme irrelevants les témoignages qu'il invoquait. Elle aurait,
enfin, ignoré les griefs qu'il avait soulevés à l'encontre de la peine qui lui
a été infligée.

Le recourant se borne à se référer à son pourvoi cantonal et à se plaindre de
l'absence de motivation relative à ces griefs sans donner d'explications quant
à leur pertinence, si ce n'est affirmer de manière péremptoire que les
témoignages invoqués contredisent les éléments retenus par la Cour
correctionnelle. La recevabilité de ce grief apparaît dès lors douteuse,
notamment eu égard aux exigences accrues de motivation imposées par l'art. 106
al. 2 LTF en matière de violation de droits constitutionnels (voir ATF 134 II
349 consid. 3 p. 351 s.). Par ailleurs, il ressort de l'ensemble de la
motivation de l'arrêt attaqué que l'autorité cantonale a examiné les divers
points évoqués par le recourant de manière suffisante pour que la décision
attaquée soit compréhensible et que celui-ci puisse l'attaquer utilement. De
surcroît, dans la mesure où le recourant invoque certains témoignages, il s'en
prend en réalité à l'appréciation des preuves, laquelle constitue un grief
distinct, qui ne peut être examiné par le Tribunal fédéral que s'il est invoqué
et dûment motivé conformément aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.

2.
2.1
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu. Il invoque
un défaut de motivation de l'arrêt attaqué concernant les infractions qui lui
sont imputées pour la période antérieure à l'année 2000 et des contradictions
dans la motivation dans la mesure où il est admis que la période pénale débute
en 2000 alors même qu'on le condamne pour une activité criminelle remontant à
1998, voire 1996.
L'arrêt attaqué, à son considérant 2.2, indique clairement que les faits
imputés au recourant et qualifiés d'abus de confiance datent du début de
l'année 2000. Il n'y a donc pas de défaut de motivation sur ce point. Il
ressort par ailleurs du jugement de première instance, auquel se réfère l'arrêt
attaqué, que la remise de parts du fonds B.________ a été qualifiée d'abus de
confiance dans la mesure où elle était destinée à effacer de manière fictive
les pertes subies par les détenteurs de parts des fonds A.________ et
H.________. Il a en outre été admis que la vente de parts du fonds B.________ à
d'autres clients constituait une escroquerie. Ces deux infractions sanctionnent
donc des contextes de faits différents mais qui remontent à la même époque.

2.2 Le recourant fait valoir que le renvoi au cas de Y.________ viole l'art. 29
al. 2 Cst. car les deux situations ne sont pas identiques.
Le recourant n'expose pas à quelle partie de l'arrêt attaqué il fait référence,
de sorte que sur ce point son grief ne satisfait pas aux exigences de
motivation de l'art. 106 al. 2 LTF et est donc irrecevable.

3.
Le recourant soutient que l'autorité cantonale a fait une application
arbitraire des art. 340 et 350 CPP/GE au motif qu'elle a outrepassé le rôle qui
lui est dévolu par la procédure pénale genevoise, savoir dire si les premiers
juges avaient correctement apprécié les moyens de preuve et non rediscuter
ceux-ci pour procéder à sa propre appréciation. Il lui reproche notamment de
citer des témoignages qui n'avaient pas été repris par les premiers juges. Se
fondant sur des références jurisprudentielles et de doctrine, il allègue que
l'autorité cantonale ne saurait substituer sa propre appréciation des preuves à
celle de la juridiction antérieure. Cela ne signifie toutefois nullement
qu'elle ne peut pas examiner les moyens de preuve qui étaient à la disposition
de l'autorité de première instance pour déterminer si celle-ci a en définitive
procédé à une appréciation arbitraire des preuves. Le recourant ne montre dès
lors pas que l'autorité cantonale aurait appliqué d'une manière insoutenable
les dispositions cantonales qu'il invoque.

4.
Le recourant se plaint d'une appréciation arbitraire des preuves par l'autorité
cantonale.

4.1 Le recourant dirige ce grief en premier lieu contre la constatation selon
laquelle il savait que des parts du fonds B.________ devaient servir à
compenser les pertes subies par la clientèle dans le contexte du fonds
A.________ et qu'il ne pouvait dès lors imaginer que celui-là, garanti à
hauteur de 12 millions USD, permettrait de rembourser les pertes supérieures
accumulées dans les fonds A.________ et H.________ ainsi que dans les achats
d'actions I.________ et J.________. Sur ce point, son argumentation est
entièrement dirigée contre le jugement de la Cour correctionnelle, qui ne
saurait faire l'objet du présent recours, lequel ne peut être dirigé que contre
une décision émanant de l'autorité cantonale de dernière instance (art. 80 al.
1 LTF). Or, à l'encontre de l'arrêt de la Cour de cassation, le recourant se
contente d'affirmer que les éléments mis en évidence par cette autorité, "outre
qu'ils sont nouveaux, ne démontrent pas que le recourant aurait su que la note
avait été falsifiée". Une telle motivation ne répond de toute évidence pas aux
exigences de l'art. 106 al. 2 LTF et n'est donc pas recevable.

4.2 S'agissant de la signature des documents contractuels relatifs à l'émission
de la note, le recourant soutient que l'autorité cantonale est tombée dans
l'arbitraire en retenant qu'il avait pris connaissance du contenu du contrat
signé avec C.________ ou de ses éléments essentiels et qu'il devait comprendre
que le montant du remboursement était irréaliste et donc trompeur. Il se
prévaut de témoignages, desquels il conclut qu'il existe pour le moins un doute
sérieux et irréductible à ce propos et notamment quant au fait qu'il aurait pu
remarquer que les documents en question indiquaient que la note était conclue à
hauteur de 12 millions USD. Il allègue que des personnes plus compétentes que
lui en matière financière n'ont pas été alarmées par le rapport entre
l'investissement et le remboursement.
L'autorité cantonale considère l'argumentation développée devant elle sur ce
point comme purement appellatoire et donc irrecevable (arrêt attaqué p. 30)
avant d'exposer pourquoi elle estime que cet argument est mal fondé et frise
même la témérité. Dès lors, conformément à la jurisprudence relative à l'art.
42 al. 2 LTF, le recourant devait, sous peine d'irrecevabilité, montrer que
chacune des motivations est contraire au droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p.
120 s.), faute de quoi l'une d'elles subsiste, suffisant à elle seule à fonder
la décision attaquée (ATF 121 IV 94 consid. 1b). Or, il ne critique pas la
motivation tirée par l'autorité cantonale du caractère appellatoire du grief
invoqué devant elle, de sorte que le recours est irrecevable sur ce point.

4.3 Selon le recourant, c'est également de manière arbitraire que l'autorité
cantonale aurait déduit de son voyage au Luxembourg qu'il connaissait, à ce
moment-là, la falsification de la note. Il en veut pour preuve les déclarations
de la collaboratrice de F.________ en charge du dossier, selon laquelle la
banque ne s'était pas posé la question d'une éventuelle falsification de la
note et le voyage au Luxembourg était justifié par la différence de dates
valeur entre les deux "jambes" de l'opération d'achat du bond et d'émission des
parts du fonds B.________, qui laissait un découvert important. Il affirme
n'avoir eu aucune raison d'être frappé par la disproportion entre le montant
d'émission de la note, savoir 12 millions USD, et celui de 124 millions USD
correspondant au remboursement indiqué.
Le voyage du recourant au Luxembourg constitue uniquement l'un des éléments qui
fondent la conviction de l'autorité cantonale qu'il connaissait la supercherie
à l'origine de la création du fonds B.________. Il ressort par ailleurs de
témoignages évoqués par l'autorité cantonale et qui ne sont pas remis en cause
par le recourant que celui-ci comprenait le prospectus d'émission du fonds
B.________ ainsi que, d'une manière générale, les produits qu'il plaçait auprès
de ses clients. Etant en outre admis qu'il savait que ce fonds devait servir à
compenser les pertes subies dans le cadre du fonds A.________, qu'il avait
lui-même signé les documents contractuels relatifs à l'émission de la note et
devait dès lors connaître le prix d'achat ainsi que la valeur de remboursement
de celle-ci, il n'était pas arbitraire de considérer qu'au moment où il se
rendait au Luxembourg pour, selon ses propres déclarations, prouver à la banque
que l'argent existait, cette dernière pensant que Z.________ avait détourné 124
millions USD, le recourant savait que la note en question avait été falsifiée.
Y.________ a relevé que le recourant était au courant de cette escroquerie
(arrêt attaqué p. 31). Peu importe que des témoins cités par le recourant
affirment que le fait que le montant nominal soit remboursable à 570 % pouvait
paraître plausible. En effet, s'il peut en être ainsi même pour quelqu'un qui
connaît les mécanismes financiers, le recourant, bien que maîtrisant moins
cette technique, savait quelle était l'histoire des fonds et ne pouvait donc
imaginer que ceux-ci avaient légitimement généré une telle plus-value. Mal
fondé, le grief d'appréciation arbitraire de preuves doit être rejeté dans la
mesure où il est recevable.

5.
5.1
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 251 CP. Il ne remet pas en
cause sa condamnation pour faux dans les titres au motif qu'il a fait usage de
la note C.________ falsifiée. Il soutient en revanche que les factures en
raison desquelles il a été condamné avaient donné lieu à des encaissements
réels, de sorte que l'infraction n'était pas réalisée puisque la comptabilité
commerciale n'est apte et destinée à prouver que l'existence réelle des
encaissements et décaissements qu'elle mentionne.
Selon l'autorité cantonale, peu importe que les fausses factures aient été
réellement encaissées en débitant abusivement le compte de clients. Dès lors
que le contenu des prestations figurant sur le libellé des documents ne
correspond pas à la réalité, il s'agit de faux destinés à faire apparaître des
recettes dans les comptes de la société et à en dissimuler le surendettement.

5.2 Sont notamment des titres, tous les écrits destinés et propres à prouver un
fait ayant une portée juridique (cf. art. 110 al. 4 CP).

L'art. 251 CP vise non seulement le faux matériel, qui consiste dans la
fabrication d'un titre faux ou la falsification d'un titre, mais également le
faux intellectuel, qui consiste dans la constatation d'un fait inexact, en ce
sens que la déclaration contenue dans le titre ne correspond pas à la réalité.
Ainsi, constitue un faux matériel, un titre dont l'auteur réel ne coïncide pas
avec l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un titre qui émane
de son auteur apparent mais qui est mensonger dans la mesure où son contenu ne
correspond pas à la réalité. Un document dont le contenu est mensonger ne peut
toutefois être qualifié de faux intellectuel que s'il a une capacité accrue de
convaincre, parce qu'il présente des garanties objectives de la véridicité de
son contenu. Il doit résulter des circonstances concrètes ou de la loi que le
document est digne de confiance, de telle sorte qu'une vérification par le
destinataire n'est pas nécessaire et ne saurait être exigée. Tel est le cas
lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la véracité de
la déclaration; il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de vérification qui
incombe à l'auteur du document ou encore de l'existence de dispositions légales
comme les art. 958 ss CO relatifs au bilan, qui définissent le contenu du
document en question (ATF 133 IV 303 consid. 4.2 non publié, 36 consid. 4.1 non
publié; 132 IV 12 consid. 8.1 p. 14/15; 129 IV 130 consid. 2.1 p. 133/134).

De jurisprudence constante, la comptabilité commerciale et ses éléments (pièces
justificatives, livres, extraits de compte, bilans ou comptes de résultat)
sont, en vertu de la loi (art. 662a ss et art. 957 ss CO), propres et destinés
à prouver des faits ayant une portée juridique. Ils doivent permettre aux
personnes qui entrent en rapport avec une entreprise de se faire une juste idée
de la situation financière de celle-ci et font donc preuve, de par la loi, de
la situation et des opérations qu'ils présentent. Ils ont ainsi une valeur
probante accrue ou, autrement dit, offrent une garantie spéciale de véracité
(ATF 133 IV 303 consid. 4.2 non publié, 36 consid. 4.1 non publié; 132 IV 12
consid. 8.1 p. 14 s.; 129 IV 130 consid. 2.2 et 2.3 p. 134 ss). De tels
documents dont le contenu est faux doivent dès lors être qualifiés de faux
intellectuels.

Des opérations destinées à améliorer la présentation des comptes à une date
déterminée (« window dressing ») ne conduisent pas à une comptabilité fausse si
elles reposent sur une réalité juridique. Il a ainsi été jugé que créditer un
compte bancaire, dont la limite de crédit était dépassée, de chèques émis sur
des comptes sans provisions auprès d'autres banques, dans le seul but de
masquer provisoirement les dépassements, n'était pas constitutif d'un faux
lorsque les chèques étaient pleinement couverts par les banques tirées; car
dans ce cas, une réévaluation des actifs ou la constitution d'une provision
n'étaient pas nécessaires en vertu du principe de la sincérité du bilan (ATF
116 IV 52 consid. 2b p. 55). Par contre, il y a faux lorsque les opérations
comptabilisées sont fictives, par exemple lorsque deux personnes font
escompter, auprès de banques différentes, des billets à ordre qu'elles ont
tirés réciproquement l'une sur l'autre, sans qu'il existe de dette (dit effet
de cavalerie); dans ce cas, les écritures comptables correspondantes sont
fausses, car la situation réelle des comptes n'a pas changé; la comptabilité
donne alors une fausse image des soldes réels des comptes (ATF 108 IV 25). Il y
a notamment aussi faux dans les titres lorsque des positions de débiteur sont
diminuées par l'inscription au crédit de créances sans valeur (arrêt 6S.438/
1999 du 24 février 2000 consid. 11b et les références citées).
Une facture constitue un titre si elle entre dans la comptabilité commerciale
en tant que pièce justificative et a donc pour effet de fausser cette
comptabilité (voir arrêt 6S.66/1997 du 19 mars 1997, in SJ 1997 p. 584).

5.3 En l'espèce, il ressort de l'arrêt attaqué que l'incrimination contestée
par le recourant a trait à de fausses factures qui ont effectivement été
encaissées en débitant les comptes de clients à raison de prestations qui
n'avaient pas été fournies. Or, une comptabilité se doit d'être le reflet de la
situation financière véritable d'une entreprise. En faisant ainsi apparaître
comme justifiés des encaissements qui en réalité n'étaient pas dus, le recours
aux fausses factures litigieuses a permis de camoufler le surendettement de la
société. Dans cette mesure, ces factures constituaient des titres, de sorte que
l'arrêt attaqué ne viole pas l'art. 251 CP.

6.
Le recourant reproche à l'autorité cantonale une violation de l'art. 138 CP.
Sur ce point, l'argumentation du recourant n'est pas dirigée contre
l'application du droit fédéral mais se limite à une critique purement
appellatoire des faits retenus par l'autorité cantonale, sans indication ni
démonstration que ceux-ci auraient été établis de manière arbitraire. Ce grief
est par conséquent irrecevable.

7.
Le recourant soutient en outre que l'arrêt attaqué viole l'art. 49 al. 1 CP,
dans la mesure où il admet l'existence d'un concours entre l'escroquerie et le
faux dans les titres, et l'art. 29 al. 1 Cst. parce que le raisonnement de
l'autorité cantonale ne répond pas au grief formulé devant elle.
Le recourant soutient que l'arrêt attaqué ne pouvait pas retenir le concours
entre les infractions d'escroquerie et de faux dans les titres, la première
absorbant la seconde dès lors que les faux dans les titres litigieux ont été
établis dans le but de commettre l'escroquerie.
Conformément à la jurisprudence, il y a concours réel entre les art. 251 et 146
CP lorsque l'auteur fait usage de titres falsifiés pour commettre une
escroquerie (ATF 129 IV 53 consid. 3 p. 56 et les références citées). Dans cet
arrêt, le Tribunal fédéral laisse ouverte la question de savoir si une autre
solution pourrait s'imposer dans des cas de peu de gravité, dans lesquels le
risque potentiel généré par le faux dans les titres serait moindre (ATF 129 IV
53 consid. 3.6 i. f. p. 61). La référence faite dans ce contexte à l'art.
172ter CP montre qu'on ne se trouve en l'espèce de toute évidence pas en
présence d'un tel cas de figure.
Par ailleurs, on ne distingue pas de violation de l'art. 29 al. 1 Cst. puisque
l'arrêt attaqué tranche cette question et le recourant ne montre pas, au moyen
d'une motivation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi il
aurait été contrevenu à cette disposition.

8.
Le recourant reproche, enfin, à l'autorité cantonale d'avoir violé les art. 47
et 50 CP.

8.1 Aux termes de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle
de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger
du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les
motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation
personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

Les critères, énumérés de manière non exhaustive par cette disposition,
correspondent à ceux fixés par l'art. 63 aCP et la jurisprudence élaborée en
application de cette disposition (ATF 134 IV 17 consid. 2.1). Cette
jurisprudence conserve ainsi toute sa valeur, de sorte que l'on peut continuer
à s'y référer (voir ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2a p.
103; 117 IV 112 consid. 1, 116 IV 288 consid. 2a et les références citées).
L'art. 50 CP prescrit au juge d'indiquer les circonstances pertinentes pour la
fixation de la peine et leur importance. Cette disposition codifie la
jurisprudence relative à la motivation de la peine rendue en application de
l'art. 63 aCP, d'après laquelle le juge doit exposer quels éléments il a pris
en compte pour fixer la peine, de manière à ce que l'on puisse vérifier que
tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont
été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. La motivation
doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement
adopté, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en
pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. Plus
la peine est élevée, plus la motivation doit être complète. Cela vaut surtout
lorsque la peine, dans le cadre légal, apparaît comparativement très élevée. Un
pourvoi ne saurait toutefois être admis simplement pour améliorer ou compléter
un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 134
IV 17 consid. 2.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2c p. 105 et les arrêts cités).

8.2 Le recourant soutient que l'autorité cantonale n'a pas suffisamment
individualisé la peine des deux coaccusés.
Il ressort de l'arrêt attaqué que les autorités cantonales ont noté que la
faute du recourant était moindre que celle de son coaccusé mais demeurait
importante, que ses bons antécédents et sa situation personnelle ont été pris
en compte et que, contrairement à son coaccusé, il ne pouvait se prévaloir
d'une bonne collaboration au cours de l'enquête. C'est donc à tort que le
recourant reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas pris en considération
la faute personnelle de chacun, ses antécédents et sa situation personnelle.
Certes, l'autorité cantonale ne fait que relever que ces deux derniers éléments
ont été pris en compte par les premiers juges. Toutefois, le recourant ne dit
pas en quoi ceux-ci auraient été méconnus alors qu'ils justifiaient un
traitement différent de celui réservé à son coaccusé. De même, il invoque dans
ce contexte l'effet de la peine sur l'avenir des accusés sans mentionner en
quoi sa situation serait sur ce point différente de celle de son coaccusé,
alors qu'il n'appert pas d'emblée que tel serait le cas.

8.3 Soulignant son bon comportement depuis sa sortie de détention préventive,
le recourant sollicite d'être mis au bénéfice de la circonstance atténuante de
l'art. 48 let. e CP.
Conformément à cette disposition, le juge atténue la peine si l'intérêt à punir
a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que
l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. A l'exception du fait que
l'atténuation de peine est devenue obligatoire, cette règle reprend sans
modification de fond l'art. 64 al. 8 aCP, de sorte qu'il reste possible de se
référer à la jurisprudence élaborée à propos de ce dernier. Selon celle-ci,
l'atténuation de la peine en raison du temps écoulé depuis l'infraction procède
de la même idée que la prescription. L'effet guérisseur du temps écoulé, qui
rend moindre la nécessité de punir, doit aussi pouvoir être pris en
considération lorsque la prescription n'est pas encore acquise, si l'infraction
est ancienne et si le délinquant s'est bien comporté dans l'intervalle (ATF 132
IV 1 consid. 6.1.1 p. 2 ). Cela suppose qu'un temps relativement long se soit
écoulé depuis l'infraction. Cette condition est en tout cas réalisée lorsque
les deux tiers du délai de prescription de l'action pénale sont écoulés. Le
juge peut toutefois réduire ce délai pour tenir compte de la nature et de la
gravité de l'infraction (ATF 132 IV 1 consid. 6.2.1 p. 4). Pour déterminer si
l'action pénale est proche de la prescription, il faut se référer à la date à
laquelle les faits ont été souverainement établis, savoir celle du jugement de
première instance à moins que le recours n'ait eu, en vertu de la procédure
cantonale, un effet dévolutif et suspensif (ATF 132 IV 1 consid. 6.2.1 p. 4),
ce qui n'est pas le cas en l'espèce. Comme le délai de prescription est de 15
ans (art. 97 al. 1 let. b CP) et qu'eu égard à la gravité des actes imputés au
recourant une réduction du délai telle qu'évoquée par la jurisprudence n'entre
pas en considération, l'art. 48 let. e CP ne pourrait s'appliquer qu'à des
faits antérieurs à novembre 1999. Or, le recourant relève lui-même que la
période pénale qui peut lui être reprochée débute en 2000 au plus tôt. C'est
donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a refusé de le
mettre au bénéfice de la circonstance atténuante de l'écoulement du temps.

8.4 Enfin, le recourant soutient que la peine qui lui a été infligée est
excessivement sévère et relève d'un abus du pouvoir d'appréciation reconnu à
l'autorité cantonale.
Comme l'ancien droit, l'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au
juge. Par conséquent, celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine que
s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47
CP, s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus
par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément
sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation
(ATF 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les références citées).
Il a déjà été relevé au consid. 8.2 ci-dessus que les autorités cantonales
n'ont pas méconnu ses bons antécédents. Elles n'ont pas non plus ignoré son
comportement depuis sa mise en liberté puisqu'il a été relevé expressément que
l'absence de toute infraction depuis son élargissement plaide en sa faveur.
L'autorité cantonale a pris en considération le fait que plusieurs infractions
entrent en concours, que la faute du recourant est très lourde compte tenu tant
de la durée de l'activité criminelle que de l'importance du dommage causé et
que de ses motivations étaient purement égoïstes, savoir principalement le
financement de son train de vie luxueux.
Par ailleurs, c'est en vain que le recourant reproche aux premiers juges
d'avoir retenu en sa défaveur le comportement adopté pendant la procédure.
D'une part cette partie de son argumentation semble dirigée directement contre
le jugement de première instance, ce qui n'est pas admissible (art. 90 LTF).
D'autre part, en réalité, la cour cantonale, comme l'autorité de première
instance, n'a pas tenu compte de son comportement à son détriment. Elle a en
revanche mis son coaccusé au bénéfice de sa collaboration au cours de
l'enquête, ce qui est conforme à la jurisprudence (voir arrêt 6B_265/2010 du 13
août 2010). On ne saurait lui reprocher de ne pas l'avoir fait pour le
recourant qui a toujours contesté ses fautes, ce qui dénote un manque de prise
de conscience de sa part.
Le recourant se prévaut, enfin, de la convention signée avec les parties
civiles par laquelle il reconnaît leur devoir 40 millions de francs et s'engage
à leur verser mensuellement 1'500 fr. Il s'agit certes d'un élément à mettre au
bénéfice du recourant, mais dont la portée ne saurait être exagérée tant son
engagement apparaît modeste en regard de l'importance des sommes détournées,
comme son sacrifice l'est en comparaison du train de vie que lui ont offert
durant plusieurs années ses activités délictueuses.
Par conséquent, compte tenu de l'ensemble de ces éléments, l'autorité cantonale
n'a pas abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle disposait dans ce
domaine et la peine prononcée ne procède pas d'une violation du droit fédéral.
Ainsi, le recours, mal fondé, doit être rejeté dans la mesure où il est
recevable.

9.
Vu l'issue de la procédure, les frais de la cause doivent être mis à la charge
du recourant qui succombe.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de cassation du canton
de Genève.

Lausanne, le 7 juillet 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Mathys Paquier-Boinay