Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.830/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_830/2010

Arrêt du 7 février 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président,
Schneider et Jacquemoud-Rossari.
Greffier: M. Rieben.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Antoine Eigenmann, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne,
2. Y.________, représentée par
Me Irène Wettstein Martin, avocate,
3. Z.________, représentée par Me Matthieu Genillod, avocat,
intimés.

Objet
Sursis (lésions corporelles simples, etc.),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de
cassation pénale, du 6 août 2010.

Faits:

A.
Par jugement du 3 juin 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne a reconnu X.________ coupable de lésions corporelles simples, de
dommages à la propriété, d'injure, de menaces, de contrainte sexuelle et de
viol. Il l'a condamné à une peine privative de liberté d'ensemble de quatre ans
et demi, comprenant sa réintégration pour un mois et 29 jours. En outre, il a
ordonné la révocation du sursis accordé le 28 septembre 2007 par la Cour de
cassation pénale et l'exécution de la peine privative de liberté d'un an.

B.
La Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours
formé par le condamné contre ce jugement, qu'elle a confirmé par arrêt du 6
août 2010.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. Il
conclut à ce que le dispositif du jugement rendu le 3 juin 2010 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne soit réformé et à ce qu'il soit
condamné à une peine privative de liberté avec sursis. Subsidiairement, il
conclut à l'annulation de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 6 août 2010
et au renvoi de la cause au tribunal de première instance pour nouvelle
décision. Il a en outre formé une demande d'assistance judiciaire.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office la recevabilité des recours qui lui sont
soumis (ATF 136 II 101 consid. 1 p. 103).
1.1
1.1.1 Le mémoire de recours doit contenir les conclusions et les motifs à
l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF). Les motifs doivent exposer
succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour
satisfaire à cette obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs
de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que
l'autorité précédente a méconnu le droit. Il faut qu'à la lecture de son
exposé, on comprenne clairement quelles règles de droit auraient été, selon
lui, transgressées par l'autorité cantonale (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.1 p.
245 s.; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60). Selon la jurisprudence, un mémoire de
recours ne satisfait pas aux exigences minimales fixées à l'art. 42 al. 2 LTF
lorsque sa motivation reprend mot pour mot l'argumentation déjà développée
devant la juridiction inférieure et que, partant, le recourant ne discute pas
les motifs de la décision entreprise et n'indique pas - même succinctement - en
quoi ceux-ci méconnaissent le droit selon lui. Le recourant ne saurait se
contenter de renvoyer aux actes cantonaux ou de reproduire la motivation déjà
présentée dans la procédure cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1-2.3 p. 246
s.).
1.1.2 Les griefs de violation des droits fondamentaux sont en outre soumis à
des exigences de motivation accrues (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286
consid. 1.4 p. 287). Cela vaut en particulier pour le grief d'arbitraire dans
l'établissement des faits, qui revient à invoquer une violation de l'art. 9
Cst. S'il entend soulever un tel grief, le recourant ne peut se borner à
critiquer simplement les faits retenus, en opposant sa propre appréciation des
preuves à celle de l'autorité cantonale. Sous peine d'irrecevabilité, il doit,
sur chacun des points contestés, démontrer, pièces à l'appui, que la décision
attaquée est arbitraire (sur la notion d'arbitraire voir ATF 135 V 2 consid.
1.3 p. 4 s., 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités).

1.2 Le recourant conteste en premier lieu la quotité de la peine prononcée à
son encontre. Il explique qu'il avait exprimé des regrets et avait fait part de
son souhait de prendre un nouveau départ dans la vie et de fonder une famille.
Ces éléments avaient cependant été négligés par le tribunal de première
instance, qui avait ainsi prononcé une peine trop sévère à son encontre. Le
recourant conteste ensuite les faits retenus. Selon lui, les déclarations de la
première plaignante n'étaient pas crédibles. Elle avait indiqué avoir crié,
mais des témoins ne l'avaient pas entendue. En outre, elle avait déclaré qu'il
l'avait menacée avec une bouteille de whisky, que la police n'avait toutefois
pas retrouvée lors de sa visite domiciliaire. Quant à la seconde victime, ses
déclarations présentaient de nombreuses imprécisions, voire incohérences, quant
à la date, l'heure et les circonstances des faits. L'autorité de première
instance n'avait toutefois pas tenu compte de ces éléments. De surcroit, cette
dernière avait des préjugés à son encontre, comme le démontraient divers
passages du jugement relatif à sa situation personnelle.
1.3
1.3.1 En l'espèce, le recourant s'est borné à adapter d'un point de vue formel
le recours qu'il avait déposé devant la Cour de cassation pénale, en
substituant les références au droit cantonal de procédure, en particulier aux
art. 411 al. 1 let. h et i du code de procédure pénale vaudoise en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2010 (RS/VD 312.0), par des références aux art. 95 et 97
LTF. Son argumentation est strictement identique à celle qu'il avait déjà fait
valoir devant l'autorité cantonale aux termes de son mémoire de recours du 21
juin 2010, tant en ce qui concerne l'établissement des faits que la fixation de
la peine et le sursis. Il critique en outre la décision de première instance,
qu'il qualifie à tort de jugement entrepris, et se réfère directement à ses
considérants (cf. recours ch. A.2.a, 1er §, p. 4, B.2.a., 1er §, p. 7 ou ch.
B.2.b. 2ème §, p. 8 et 6ème §, p. 9). De la sorte, le recourant ne discute pas
la motivation de la juridiction cantonale qui a réfuté de manière
circonstanciée les griefs soulevés devant elle. On cherche en vain une critique
par laquelle il expose en quoi cette autorité aurait rejeté à tort son
argumentation et, partant, méconnu le droit, comme il en a pourtant
l'obligation afin de satisfaire à son devoir de motiver son recours (art. 42
al. 2 LTF, cf. supra consid. 1.1.1).
1.3.2 Au surplus, le recourant n'explique d'aucune manière en quoi
l'établissement des faits et l'appréciation des preuves par les autorités
cantonales seraient arbitraires. Il se borne à exposer à nouveau sa propre
vision de l'ensemble du litige dans une démarche de nature purement
appellatoire, comme la Cour de cassation pénale l'avait d'ailleurs déjà relevé
à propos de certaines des critiques du recourant à l'encontre du jugement du
Tribunal correctionnel (cf. consid. 3.1.c, p. 9), qui sont néanmoins reprises
telles quelles. Le condamné ne soutient pas que les autorités cantonales
auraient faussement retranscrit les déclarations des témoins entendus ou le
contenu des pièces sur lesquelles elles se sont fondées. Il n'explique pas en
quoi les juges se seraient manifestement mépris sur le sens et la portée des
preuves retenues, ni en quoi leurs déductions à partir des éléments recueillis
seraient insoutenables. Il n'explique pas davantage de manière conforme aux
exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid.
1.1.2), en quoi les moyens qu'il avance seraient propres à modifier
l'appréciation des juges.

1.4 Faute ainsi de satisfaire aux exigences formelles, le recours est
irrecevable.

2.
Le recourant, dont les conclusions étaient vouées à l'échec, doit voir sa
requête d'assistance judiciaire rejetée (cf. art. 64 al. 1 LTF). Il devra donc
supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits afin de tenir
compte de sa situation financière.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est déclaré irrecevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire du recourant est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de cassation pénale.

Lausanne, le 7 février 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Favre Rieben