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Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.855/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_855/2010

Arrêt du 7 avril 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Favre, Président,
Schneider, Wiprächtiger, Mathys et
Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme Angéloz.

Participants à la procédure
X.________, représenté par
Me Bernard Delaloye, avocat,
recourant,

contre

Ministère public du canton de Vaud,
rue de l'Université 24, 1014 Lausanne,
intimé.

Objet
Montant du jour-amende; sursis;
révocation d'un sursis antérieur,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de cassation pénale, du 8 juin 2010.

Faits:

A.
Par jugement du 20 avril 2010, le Tribunal de police de l'arrondissement de
l'Est vaudois a condamné X.________, pour conduite d'un véhicule en état
d'ébriété qualifiée, à 37 jours-amende, d'un montant unitaire de 300 fr. Il a
en outre révoqué le sursis assortissant une peine pécuniaire de 60
jours-amende, à 300 fr. l'un, prononcée pour une infraction similaire, le 8 mai
2008.

Saisie d'un recours de X.________, la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois l'a écarté, par arrêt du 8 juin 2010.

B.
Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit.
B.a Le 29 octobre 2009 vers 1 heure 10, X.________ a été interpellé par la
gendarmerie à Ollon, à la hauteur d'un carrefour, alors qu'il circulait au
volant de sa voiture en étant sous l'influence de l'alcool. L'analyse du sang,
prélevé à 1 heure 50, a révélé une alcoolémie de 1,65 g o/oo, au taux le plus
favorable.
B.b Statuant sur opposition de l'intéressé à une ordonnance du Juge
d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois du 17 février 2010, le
Tribunal de police a rendu un prononcé identique, tant en ce qui concerne le
verdict de culpabilité et la peine que la révocation du sursis antérieur.
B.c La cour de cassation cantonale a déclaré irrecevables les moyens de nullité
soulevés par X.________, au motif qu'il n'avait pris aucune conclusion tendant
à l'annulation du jugement attaqué, demandant uniquement que ce dernier soit
réformé en ce sens qu'il soit "condamné à une peine pécuniaire assortie du
sursis à son exécution, sans révocation du sursis accordé en 2008". Elle a
écarté le moyen de réforme par lequel le recourant contestait, comme excessif,
le montant, de 300 fr., du jour-amende ainsi que ceux par lesquels il se
plaignait du refus du sursis et de la révocation du sursis antérieur. Enfin,
déduisant de la conclusion prise que le recourant paraissait aussi vouloir se
plaindre de la durée, de 37 jours-amende, de la peine pécuniaire, elle a
examiné et rejeté le grief.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il se plaint
du montant du jour-amende ainsi que du refus du sursis et de la révocation du
sursis précédent. Il conclut à ce qu'il soit condamné, avec sursis, à une peine
de 30 jours-amende, "dont le montant sera fixé par le Tribunal fédéral", et à
ce que le sursis accordé le 8 mai 2008 ne soit pas révoqué. Subsidiairement, il
reprend cette conclusion, sans solliciter le sursis à la peine infligée dans la
présente procédure. Plus subsidiairement, il demande le renvoi de la cause à
l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

L'autorité cantonale déclare n'avoir pas d'observations à formuler et a renvoyé
aux considérants de son arrêt. Le Ministère public ne s'est pas déterminé dans
le délai qui lui avait été imparti à cet effet.

Considérant en droit:

1.
Sous l'intitulé "montant du jour-amende", le recourant se plaint, à la fois,
d'une violation de l'art. 34 CP et des faits sur lesquels s'est fondée
l'autorité cantonale pour statuer sur la fixation du montant du jour-amende,
qu'elle aurait établi de manière arbitraire.

1.1 Il ne ressort pas de l'arrêt attaqué, qui seul peut faire l'objet du
recours (cf. art. 80 al. 1 LTF), que le recourant aurait soulevé valablement en
instance cantonale un grief d'arbitraire dans l'établissement des faits, lequel
revient à invoquer une violation de l'art. 9 Cst.. Il en résulte au contraire
que la cour cantonale a refusé, en application du droit cantonal de procédure,
notamment de l'art. 425 al. 1 let. b CPP/VD, d'entrer en matière sur les moyens
de nullité du recourant, qu'elle a dès lors déclarés irrecevables.
Subséquemment, elle a examiné le grief de violation de l'art. 34 CP sur la base
des faits retenus dans le jugement qui lui était déféré, relevant que le droit
de procédure ne lui permettait pas de s'en écarter et lui interdisait au
demeurant de tenir compte de pièces nouvelles. Or, le recourant n'établit pas,
conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133
IV 286 consid. 1.4 p. 287), que ce raisonnement procéderait d'une application
arbitraire du droit cantonal de procédure ou équivaudrait à un déni de justice
formel. Il ne le soutient même pas. Partant, il est irrecevable à se plaindre
de l'établissement des faits sur lesquels se fonde l'arrêt attaqué, faute d'une
quelconque démonstration de ce que la cour cantonale aurait refusé ou omis
d'examiner un tel grief en violation de ses droits constitutionnels.

1.2 Le Tribunal fédéral examine la violation de la loi pénale matérielle sur la
base des faits retenus par l'autorité précédente (cf. art. 105 al. 1 LTF), dont
il ne peut s'écarter que s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte
ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 et 97 al.
1 LTF), ce qu'il incombe au recourant - et encore faut-il qu'il soit habilité à
le faire - d'alléguer et de démontrer, à peine d'irrecevabilité (cf. art. 106
al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255; 133 III 350 consid. 1.3 p.
351/352, 393 consid. 7.1 p. 398). Fondé sur les faits retenus, il applique le
droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié par l'argumentation des
parties ni par celle de l'autorité précédente, sous réserve toutefois de
l'obligation de motivation résultant de l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 130 III
297 consid. 3.1 p. 298/299), en vertu duquel le recourant doit exposer en quoi
l'arrêt attaqué viole le droit. Or, sur le point litigieux, le recours ne
satisfait manifestement pas à cette exigence. Nulle part, le recourant
n'indique en quoi, sur la base des faits qu'il retient, l'arrêt attaqué
violerait l'art. 34 CP. Toute son argumentation repose sur une rediscussion des
faits retenus, à laquelle elle se réduit même largement. Il n'y a donc pas lieu
d'entrer en matière.

1.3 Sur le vu de ce qui précède, le recours, en tant qu'il est dirigé contre la
fixation du montant du jour-amende, est en tous points irrecevable.

2.
De ses conclusions et de la motivation qu'il présente à l'appui de son second
grief, intitulé "sursis et révocation du sursis", il résulte que le recourant
conteste aussi bien le refus du sursis à la peine prononcée que la révocation
du sursis accordé le 8 mai 2008, mais qu'à défaut d'obtenir gain de cause sur
l'un et l'autre point, il entend au premier chef bénéficier du maintien du
sursis antérieur.

2.1 En cas de condamnation à une peine pécuniaire, l'octroi du sursis est
subordonné à la condition subjective, qu'une peine ferme ne paraisse pas
nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (cf. art. 42 al. 1
et 2 CP). Cette dernière condition suppose l'absence d'un pronostic défavorable
quant au comportement futur du condamné. Pour déterminer ce qu'il en est, le
juge doit procéder à une appréciation d'ensemble de tous les éléments
pertinents, parmi lesquels les circonstances de l'acte, les antécédents et la
réputation de l'auteur ainsi que les autres éléments permettant de tirer des
conclusions quant au caractère, à l'état d'esprit et aux perspectives
d'amendement du condamné, de même que la situation personnelle de ce dernier
jusqu'au moment du jugement (ATF 134 IV 60 consid. 7.2 p. 73/74, 1 consid.
consid. 4.2 p. 5 ss).

Lorsque le juge est appelé à connaître d'un crime ou d'un délit que l'auteur a
commis après une précédente condamnation à une peine assortie du sursis, il est
également compétent pour statuer sur la révocation de ce dernier (cf. art. 46
al. 3 CP). Il doit donc examiner si les conditions d'une révocation sont
réunies, laquelle postule que le crime ou le délit dont il est appelé à
connaître ait été commis pendant le délai d'épreuve du sursis antérieur et
qu'il y ait dès lors lieu de prévoir que l'auteur commettra de nouvelles
infractions (cf. art. 46 al. 1 CP). Cette dernière condition implique
l'existence d'un pronostic défavorable quant au comportement futur du condamné
(ATF 134 IV 140 consid. 4.3 p. 143). Elle correspond donc à l'une des
conditions de l'octroi du sursis, de sorte que, comme dans ce dernier cas, le
pronostic à émettre doit reposer sur une appréciation d'ensemble de tous les
éléments pertinents (ATF 134 IV 140 consid. 4.4 p. 143/144 et les arrêts
cités).

Dans l'appréciation des perspectives d'amendement à laquelle il doit procéder
pour décider de la révocation d'un sursis antérieur, le juge doit tenir compte
des effets prévisibles de l'octroi ou non du sursis à la nouvelle peine. Il
peut parvenir à la conclusion que l'exécution, le cas échéant, de la nouvelle
peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer à la révocation
du sursis antérieur. L'inverse est également admissible: si le sursis précédent
est révoqué, l'exécution de la peine qui en était assortie peut conduire à nier
l'existence d'un pronostic défavorable pour la nouvelle peine et, partant, à
assortir cette dernière du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144).

2.2 De ce qui précède et, en particulier, du dernier arrêt cité, il résulte que
l'existence d'un pronostic défavorable quant au comportement futur du condamné,
bien qu'elle soit une condition aussi bien du sursis à la nouvelle peine que de
la révocation d'un sursis antérieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen,
dont le résultat suffirait à sceller tant le sort de la décision sur le sursis
à la nouvelle peine que celui de la décision sur la révocation du sursis
antérieur. Le fait que le condamné devra exécuter une peine - celle qui lui est
nouvellement infligée ou celle qui l'avait été antérieurement avec sursis -
peut apparaître suffisant à le détourner de la récidive et, partant, doit être
pris en considération pour décider de la nécessité ou non d'exécuter l'autre
peine. Il constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un réexamen du
pronostic au stade de la décision d'ordonner ou non l'exécution de l'autre
peine. Il va par ailleurs de soi que le juge doit motiver sa décision sur ce
point, de manière à ce que l'intéressé puisse au besoin la contester utilement
et l'autorité de recours exercer son contrôle.

2.3 Il est acquis que le recourant a commis l'infraction qui lui est
présentement reprochée pendant le délai d'épreuve du sursis assortissant la
peine, de 60 jours-amende à 300 fr. l'un, prononcée contre lui, pour une
infraction similaire, le 8 mai 2008, de sorte que le juge ayant à connaître de
la nouvelle infraction devait également statuer sur la révocation de ce sursis,
dont l'une des conditions est au demeurant réalisée (cf. art. 46 al. 1 et 3
CP).

2.4 Relevant que le droit fédéral impose au juge, en cas de révocation d'un
sursis antérieur, d'examiner si la peine dont il ordonne en conséquence
l'exécution aura un effet dissuasif suffisant et d'en tenir compte pour décider
de l'octroi du sursis à la nouvelle peine, la cour cantonale a considéré que la
question de la révocation du sursis antérieur et celle de l'octroi du sursis à
la nouvelle peine pouvaient être traitées simultanément. Après avoir exposé les
conditions de l'une et l'autre mesure, elle a examiné si le pronostic à
formuler quant au comportement futur du recourant était ou non défavorable et,
tranchant cette question par l'affirmative, en a conclu que l'autorité de
première instance n'avait pas abusé de son pouvoir d'appréciation en révoquant
le sursis accordé le 8 mai 2008 et en refusant le sursis à la nouvelle peine.

2.5 Il convient d'examiner en premier lieu si c'est à tort ou à raison que le
pronostic de base quant au comportement futur du recourant a été qualifié de
défavorable.
2.5.1 A l'appui de sa décision sur ce point, la cour cantonale a observé que le
recourant, qui avait déjà été condamné le 8 mai 2008 pour ivresse au volant
qualifiée, devait répondre d'une même infraction, commise seulement une année
et demie après. De plus, lors de la nouvelle infraction, il présentait un taux
d'alcoolémie de 1,65 g o/oo. Au moment du jugement, il continuait à consommer
de l'alcool, même s'il n'en était pas dépendant. La sanction administrative, de
5 mois de retrait du permis de conduire, consécutive à la première condamnation
n'avait pas non plus eu d'effet dissuasif. L'argument qu'il avançait, selon
lequel sa condamnation à une peine ferme pourrait affecter la société qu'il
dirigeait et donc ses 12 employés, n'était pas décisif pour poser un pronostic
quant à son comportement futur. La réputation "parfaitement honorable" dont il
se prévalait, de même que son allégation d'être un homme "responsable, bien
intégré dans la vie professionnelle" et "ne souffrant pas d'alcoolisme" ne
suffisaient au reste pas à faire contre-poids aux éléments justifiant
l'émission d'un pronostic défavorable.
2.5.2 Les critères sur lesquels s'est fondée la cour cantonale sont pertinents
et cette dernière pouvait en déduire, sans abus de son pouvoir d'appréciation,
que le pronostic de base est défavorable. Dans le délai d'épreuve du précédent
sursis, le recourant n'a pas hésité à conduire derechef en état d'ivresse
avancé, faisant fi de l'avertissement que représentait sa condamnation
antérieure à une peine de 60 jours-amende à 300 fr. l'un, alors qu'il ne
pouvait ignorer que, ce faisant, il s'exposait à une révocation du sursis qui
l'assortissait et, partant, à s'acquitter d'un montant total de 18'000 fr.,
ainsi qu'au prononcé d'une nouvelle peine, qui risquait d'être ferme. La
sanction administrative qui lui a été infligée suite à sa première
condamnation, soit le retrait de son permis de conduire pendant 5 mois, et la
perspective de devoir en subir un nouveau en cas de réitération ne l'ont pas
non plus réfréné. Il est malvenu d'arguer des intérêts de sa société et de ses
employés, dont il n'a aucunement eu cure au moment d'agir. Pour le surplus, les
autres arguments avancés dans le recours cantonal et repris dans le présent
mémoire ont été écartés pour des motifs pertinents, sur lesquels il n'y a pas
lieu de revenir.

On ne peut ainsi que constater que la perspective d'une révocation du sursis
antérieur, donc de devoir exécuter la peine infligée le 8 mai 2008, ou du
prononcé d'une nouvelle peine ferme, voire des deux, n'ont exercé aucun effet
dissuasif sur le recourant. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a en tout
cas pas abusé de son pouvoir d'appréciation en retenant que le pronostic était
défavorable. Sur ce point, le recours doit être écarté.

2.6 Bien qu'elle ait préalablement rappelé la jurisprudence, existant déjà sous
l'ancien droit et donc bien établie, selon laquelle le juge amené à statuer sur
la révocation d'un sursis antérieur doit examiner si l'exécution de la peine
qui en était assortie ne suffira pas à détourner l'auteur de la récidive, la
cour cantonale ne s'y est - une fois de plus (cf. notamment arrêts 6B_1046/2008
consid. 1.4, 6B_583/2008 consid. 2.4.2 et 6B_497/2008 consid. 2.4.2) - pas
conformée. Elle n'a en effet nullement examiné si l'exécution de la peine
prononcée le 8 mai 2008, suite à une révocation du sursis l'assortissant, sera
suffisante pour détourner le recourant de la commission de nouvelles
infractions et ainsi améliorer le pronostic à poser pour décider de l'octroi du
sursis à la nouvelle peine, ni, inversement, comme elle aurait aussi pu le
faire, si le refus du sursis à la nouvelle peine aura un effet dissuasif
suffisant, justifiant de renoncer à la révocation du sursis antérieur. Le grief
que lui en fait le recourant est donc fondé.

3.
Le recours doit ainsi être partiellement admis dans la mesure où il est
recevable, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale
pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Le recourant n'obtient que partiellement gain de cause. Il devra donc supporter
une part des frais (art. 66 al. 1 LTF), le canton de Vaud étant dispensé d'en
payer (art. 66 al. 4 LTF), et se verra allouer une indemnité de dépens réduite,
à la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est partiellement admis. Il est rejeté pour le surplus, dans la
mesure où il est recevable. L'arrêt attaqué est partiellement annulé et la
cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

2.
Une part des frais judiciaires, arrêtée à 2000 fr., est mise à la charge du
recourant.

3.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnité de 1000 fr. à titre de
dépens réduits.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de cassation pénale.

Lausanne, le 7 avril 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Favre Angéloz