Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.869/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_869/2010

Arrêt du 16 septembre 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Mathys, Président,
Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari.
Greffier: M. Vallat.

Participants à la procédure
X.________, représentée par Me Charles Joye, avocat,
recourante,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud,
avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. Y.________, représenté par Me Baptiste Rusconi, avocat,
intimés.

Objet
Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples); arbitraire,

recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 18 août
2010.

Faits:

A.
Le 31 juillet 2008, X.________ a déposé plainte pénale contre le docteur
Y.________. Elle lui reprochait, pour l'essentiel, d'avoir pratiqué sur elle,
le 3 mai 2008 à la Clinique Cecil, une opération de chirurgie esthétique, soit
une « résection cicatricielle, adhésiloyse » [recte: adhésiolyse], sous
anesthésie générale, et de lui avoir causé des lésions occasionnant des
douleurs persistantes. Le but de l'intervention était de corriger des
cicatrices au ventre et à l'aine. La plaignante faisait valoir que si elle
avait été informée des risques que comportait l'opération, elle y aurait
renoncé. Dans la suite de la procédure, elle a allégué une absence de capacité
à consentir valablement à l'acte en cause.

Par ordonnance du 16 juillet 2010, le juge d'instruction a prononcé un
non-lieu.

B.
Par arrêt du 18 août 2010, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a rejeté
le recours formé contre cette décision par X.________.

C.
Cette dernière interjette un recours en matière pénale contre cet arrêt,
concluant, avec dépens, à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité
cantonale pour nouvelle décision.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
Aux termes de l'art. 81 let. b ch. 5 LTF, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31
décembre 2010, la victime a qualité pour former un recours en matière pénale si
la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions
civiles. Selon l'art. 1 al. 1 LAVI, est une victime toute personne qui a subi,
du fait d'une infraction, une atteinte directe à son intégrité corporelle,
sexuelle ou psychique.

La recourante, qui a participé à la procédure devant l'autorité cantonale (art.
81 al. 1 let. a LTF), soutient avoir subi des lésions corporelles dans le cadre
d'une intervention chirurgicale à laquelle elle n'aurait pas valablement
consenti. Elle souligne qu'il s'agissait de la résection d'une « cicatrice
vicieuse et douloureuse avec adhésion en profondeur » au niveau de l'abdomen,
que l'intervention a impliqué une narcose complète de deux heures et lui a, de
surcroît, causé d'importantes douleurs postopératoires durant de nombreux mois.
Les lésions ainsi alléguées n'apparaissent pas, a priori, de peu de gravité.
Par ailleurs, l'intervention a été pratiquée en clinique privée, de sorte que
rien n'indique que la relation thérapeutique, respectivement la responsabilité
du médecin, pourraient être soumises au droit public (cf. ATF 128 IV 188
consid. 2.2 p. 191). On peut reconnaître à la recourante la qualité de victime
dans le cadre du présent recours et admettre qu'à ce stade de l'action pénale
elle pouvait s'abstenir de préciser ses conclusions civiles et d'indiquer quels
effets la décision attaquée aurait sur le jugement de celles-ci (ATF 129 IV 216
consid. 1.2.1; 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et la jurisprudence citée).

2.
La cour cantonale a jugé que les questions relatives au caractère suffisant de
l'information donnée à la recourante par le médecin intimé et d'une éventuelle
violation des règles de l'art par ce dernier n'étaient pas l'objet du recours,
qui portait principalement, sinon exclusivement, sur l'existence du
consentement éclairé de la recourante à l'opération, soit sur sa capacité de
discernement. Il ressort par ailleurs de l'arrêt entrepris que l'intervention
n'a pas été décidée et pratiquée à la hâte et que selon l'intimé elle ne
nécessitait pas des explications techniques délicates et n'était pas de nature
à susciter des craintes particulières (arrêt entrepris, p. 2). Rien n'indiquait
que l'état de la recourante l'aurait empêchée de se rendre compte de la portée
des actes de la vie quotidienne en 2008 au point de ne pas comprendre les
raisons qui l'avaient amenée à consulter un chirurgien en compagnie de son mari
et de ne pas apprécier correctement l'importance et les conséquences de
l'opération (arrêt entrepris, p. 6).

La recourante ne soulève aucun grief sur la délimitation ainsi opérée de
l'objet du recours cantonal. Elle n'invoque pas, à ce sujet, la violation de
son droit d'être entendue (art. 29 al. 2 Cst.) ou l'application arbitraire
(art. 9 Cst.) des règles de procédure cantonale. Elle se borne à indiquer, pour
établir sa légitimation à recourir, qu'elle reproche aussi à l'intimé de ne pas
l'avoir informée des risques liés à l'intervention, notamment des risques des
douleurs postopératoires qu'elle allègue, lesquelles poseraient la question du
respect des règles de l'art. Ces allégations ne portent cependant pas
directement sur le contenu de la décision attaquée. La recourante n'y discute
pas, en particulier, l'appréciation de la cour selon laquelle la compréhension
des enjeux de l'intervention n'exigeait pas des facultés excédant celles
permettant d'appréhender les actes de la vie quotidienne. Faute de grief
répondant aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF
sur ce point précis, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les questions
relatives à l'étendue de l'information donnée et au respect des règles de
l'art.

3.
Sur la question litigieuse, la cour cantonale a, tout d'abord, recherché si
l'intimé avait perçu chez la recourante une faiblesse d'esprit ou une maladie
mentale suggérant une absence de discernement ou une incapacité de consentir
valablement à l'intervention (arrêt entrepris, p. 4 s.). Elle a conclu qu'il
n'avait pas de motif de nourrir des doutes sur ce point. L'autorité précédente
a ensuite cherché à déterminer l'incidence d'une affection comme la maladie
d'Alzheimer sur la capacité de discernement (arrêt entrepris, p. 5 s.).

Pour la recourante, la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en
distinguant ces deux questions et en ne prenant en considération la présomption
d'absence de discernement en cas de maladie mentale ou de faiblesse d'esprit
que dans l'examen de la seconde. En se référant à un arrêt 4P.9/2002, la
recourante relève qu'en cas de doute sur sa capacité de discernement, il
incombait au médecin intimé d'élucider cette question. La cour cantonale
aurait, dès lors, dû rechercher s'il avait identifié une faiblesse d'esprit ou
une maladie mentale, laquelle aurait alors fait présumer l'incapacité de
discernement.

4.
4.1 Le consentement éclairé du patient constitue un fait justificatif à
l'atteinte à l'intégrité corporelle que représente une intervention médicale
touchant une partie du corps ou qui lèse ou diminue, de manière non négligeable
et au moins temporairement, les aptitudes ou le bien-être physique du patient
(ATF 133 III 121 consid. 4.1.1 p. 128 s.; 124 IV 258 consid. 2 p. 260 s.).
L'exigence de ce consentement découle ainsi du droit à la liberté personnelle
et à l'intégrité corporelle. Il suppose, d'une part, que le patient ait reçu du
médecin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une
information sur le diagnostic, la thérapie, le pronostic, les alternatives au
traitement proposé, les risques de l'opération, les chances de guérison,
éventuellement sur l'évolution spontanée de la maladie et les questions
financières, notamment relatives à l'assurance (ATF 133 III 121 consid. 4.1.2
p. 129). Il faut, d'autre part, que la capacité de discernement du patient lui
permette de se déterminer sur la base des informations reçues (ATF 134 II 235
consid. 4.1 p. 237; 114 Ia 350 consid. 7a p. 360).

4.2 Est capable de discernement au sens de l'art. 16 CC, toute personne qui
n'est pas dépourvue de la faculté d'agir raisonnablement à cause de son jeune
âge, ou qui n'en est pas privée par suite de maladie mentale, de faiblesse
d'esprit, d'ivresse ou d'autres causes semblables. La capacité de discernement
est la règle. Elle est présumée. Celui qui en allègue l'absence doit prouver
l'incapacité de discernement au stade de la vraisemblance prépondérante. En
revanche, lorsque l'expérience de la vie conduit à présumer (par exemple pour
les jeunes enfants, en présence de certaines affections psychiques ou pour les
personnes affaiblies par l'âge) que la personne en cause, en fonction de sa
constitution, ne doit pas être jugée capable de discernement, la preuve est
considérée comme suffisamment rapportée et la présomption renversée. L'autre
partie peut alors tenter de prouver un intervalle de lucidité (cf. ATF 124 III
5 consid. 1b, p. 8 s.; sur le degré d'exigence en matière de preuve: arrêt
5C.32/2004 du 6 octobre 2004 consid. 3.2.2).

4.3 La présomption d'incapacité de discernement concerne, selon la
jurisprudence, les cas dans lesquels la personne en cause se trouve, au moment
d'agir, diminuée psychiquement de manière durable en raison de l'âge ou de la
maladie, comme cela est notoirement le cas en présence de démences séniles.
Elle n'est, en revanche, pas présumée et doit, partant, être prouvée, par
exemple chez une personne d'un âge avancé qui n'est que faible, atteinte dans
sa santé et confuse par moment, chez une personne qui ne souffre que d'absences
sporadiques ensuite d'une apoplexie ou encore qui ne souffre que de trous de
mémoire liés à l'âge (arrêt du 16 mars 2009, 5A_748/2008 consid. 5.2 et les
références citées). La jurisprudence a aussi jugé qu'un syndrome
psycho-organique avec diminution moyenne des capacités cognitives et de volonté
pouvait constituer un cas limite dans lequel la capacité de discernement serait
encore admise compte tenu du caractère hautement personnel de l'acte en cause
et des intérêts en jeu (arrêt 5C.32/2004, précité, consid. 4.3.2). Ces
délimitations ont été posées en relation avec la capacité de tester et prennent
notamment en considération la complexité inhérente aux dispositions de
dernières volontés, eu égard au caractère relatif de la capacité de
discernement (ATF 124 III 5 consid. 1a, p. 8). On peut ainsi s'y référer en ce
qui concerne le consentement éclairé du patient, tout au moins dans la mesure
où rien n'indique que l'information donnée à la recourante aurait été d'un
abord intellectuel plus ardu qu'un règlement successoral.

4.4 C'est une question de droit que de savoir si l'on peut tirer des
constatations de fait, telles que l'état de santé mentale et les troubles qui
lui sont liés, ou la capacité de s'opposer à des tentatives d'influence, la
conclusion que l'intéressé était capable de discernement. Le Tribunal fédéral
peut revoir cette conclusion dans la mesure où elle dépend de la notion même de
capacité de discernement, de l'expérience générale de la vie et du degré de
vraisemblance exigé pour exclure cette capacité (ATF 124 III 5 consid. 4 p.
13).

4.5 Il résulte de ce qui précède que, contrairement à ce que soutient la
recourante, un simple doute sur l'état mental ne suffit pas à renverser la
présomption de capacité de discernement et il n'en va pas différemment
lorsqu'il s'agit, au pénal, d'examiner si celle du patient suffisait à fonder
un consentement éclairé. Il est vrai qu'en matière de responsabilité médicale,
la jurisprudence impose au médecin d'établir avoir obtenu le consentement
éclairé de son patient (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 129) et qu'il lui
incombe, en cas de doute, d'éclaircir la question de l'état mental de celui-ci,
au besoin en recourant à une expertise, à un consilium psychiatrique ou des
tests (arrêt du 19 mars 2002, 4P.9/2002, consid. 2c; v. aussi VOLKER DITTMANN,
Urteilsfähigkeit als Voraussetzung für Aufklärung und Einwilligung, Medizin und
Recht, 2008, p. 367 ss; JOHANNE GAGNEBIN, Le consentement libre et éclairé du
patient: une notion transversale ou décloisonnée?, in: « Le droit décloisonné
», interférences et interdépendances entre droit privé et droit public, 2009,
p. 62). La recourante se méprend cependant sur la portée de ces exigences.

La violation des obligations du médecin en relation avec le consentement
éclairé du patient peut certes constituer une infraction, si le droit cantonal
le prévoit (v. p. ex.: art. 21, 23, 23c en corrélation avec l'art. 184 de la
Loi vaudoise sur la santé publique du 29 mai 1985; RS/VD 800.01). Elle peut
également fonder une responsabilité contractuelle ou délictuelle, de droit
public ou privé. Les art. 117 et 122 ss CP ne répriment cependant pas la
violation des obligations du médecin comme telles, mais l'atteinte à la vie ou
à l'intégrité corporelle. Le consentement éclairé du patient constitue, dans ce
contexte, un fait objectif justificatif (v. supra consid. 4.1) dont le fardeau
de la preuve incombe à l'accusé, qui y satisfait déjà en rendant vraisemblables
ses allégations (GÉRARD PIQUEREZ, Traité de procédure pénale suisse, 2e éd.
2006, § 702, p. 443). Ce que le médecin aurait pu ou dû savoir de l'état mental
de son patient, respectivement les doutes qu'il a pu éprouver sur la capacité
de discernement, n'est, en revanche, susceptible de jouer un rôle qu'au plan
subjectif de l'infraction soit en ce qui concerne une éventuelle erreur sur les
faits relative au consentement éclairé du patient (cf. art. 13 CP). Le
consentement éclairé, qui suppose la capacité de discernement, excluant
d'emblée l'infraction, ces éléments subjectifs ne sont cependant susceptibles
de jouer un rôle que lorsque la capacité de discernement n'est pas donnée. En
d'autres termes, au plan pénal, le médecin qui éprouve un doute sur l'état
mental de son patient et entreprend d'élucider ce point, au besoin avec l'aide
d'un spécialiste, pourra, le cas échéant, invoquer en sa faveur l'existence
d'une erreur de fait s'il devait apparaître, par la suite, que son patient
n'était, en réalité, pas capable de discernement. Celui dont il est établi
qu'il éprouvait ou aurait dû éprouver un doute sur ce point mais qui n'a pas
entrepris les démarches nécessaires, ne pourra pas se prévaloir de son erreur,
l'homicide et les lésions corporelles étant punissables par négligence (art. 13
al. 2 CP). Ce doute demeure, en revanche, sans incidence sur le système des
présomptions du droit civil qui détermine l'existence ou non de la capacité de
discernement au niveau objectif du fait justificatif. La recourante reproche
ainsi à tort à la cour cantonale de ne pas avoir considéré que le seul doute
que pouvait éprouver l'intimé sur son état mental devait conduire à présumer
l'incapacité.

5.
En ce qui concerne la question de la capacité de discernement de la recourante,
la cour cantonale s'est interrogée sur l'incidence d'une affection comme la
maladie d'Alzheimer. Elle a relevé qu'il était impossible de dire à partir de
quand cette maladie, dont l'évolution est plus ou moins rapide, peut priver
celui qui en est atteint de la capacité de discernement. Des examens pratiqués
au CHUV en juillet 2005 n'avaient pas révélé une maladie d'Alzheimer. Il en
ressortait que l'intéressée était légèrement désorientée dans le temps, mais
collaborante, qu'il y avait des troubles du langage et de la mémoire soit un
déficit en tout cas modéré, spécialement dans ces deux domaines. La possibilité
qu'un problème médicamenteux ait pu jouer un rôle avait été évoquée. La cour
cantonale a aussi estimé que, depuis 2005, l'état de la recourante pouvait
avoir évolué favorablement ou défavorablement et que les examens
complémentaires proposés par le CHUV avaient été refusés. Malgré les troubles
du langage et de la mémoire constatés en 2005, rien ne permettait de conclure à
une incapacité de discernement empêchant la recourante de se rendre compte de
la portée des actes de la vie quotidienne en 2008 au point de ne pas comprendre
les raisons qui l'avaient amenée à consulter un chirurgien en compagnie de son
mari et de ne pas apprécier correctement l'importance et les conséquences de
l'opération. La cour cantonale a souligné qu'il fallait distinguer les troubles
neurologiques influant sur le langage et la mémoire mis en évidence en 2005 de
ce qui affectait la capacité de comprendre et de vouloir, constitutive du
discernement au sens de Code civil (arrêt entrepris, p. 6).

Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale a recherché concrètement
quels étaient les troubles constatés et qu'elle a estimé, indépendamment de la
question de la qualification diagnostique, que les déficiences établies,
limitées aux domaines de la mémoire et du langage, ne permettaient pas de
conclure à l'existence d'une diminution psychique durable comparable à celle
résultant de démences séniles. Cette démarche est conforme aux principes
rappelés ci-dessus (consid. 4.2 à 4.4). La cour de céans est liée par le
constat selon lequel la recourante ne présentait, au moment de donner son
consentement, que des troubles de la mémoire et du langage (art. 105 al. 1 LTF;
v. supra consid. 4.4). Enfin, constatant que la complexité des enjeux de
l'intervention n'excédait pas celle des actes de la vie courante, la cour
cantonale pouvait conclure que la recourante était encore présumée disposer
d'une capacité de discernement suffisante en relation avec l'opération
litigieuse à laquelle elle avait donc valablement consenti. Cette appréciation
est d'autant moins critiquable que l'acte en cause avait un caractère
éminemment personnel (cf. supra consid. 4.3). Cela exclut l'application des
art. 122 ss CP.

La capacité de discernement étant donnée, il s'ensuit, par ailleurs, qu'il
n'est pas nécessaire d'examiner plus avant l'argumentation de la recourante
selon laquelle la cour cantonale aurait nié de manière insoutenable l'existence
d'un doute éprouvé par l'intimé à ce sujet. Ce point n'est, en effet, pas
susceptible d'influencer l'issue du litige (v. supra consid. 4.5).

6.
La recourante invoque encore l'application arbitraire du droit cantonal et la
violation de son droit d'être entendue ainsi que du « principe in dubio pro
duriore ». En résumé, les autorités cantonales auraient violé leur devoir
d'instruction (art. 4 al. 1 CPP/VD) en mettant fin à la procédure sans
instruire suffisamment l'enquête, soit en ne donnant, en particulier, pas suite
aux demandes de mesures d'instruction complémentaires présentées par la
recourante. Cette dernière mentionne expressément, sur ce point, l'audition du
médecin anesthésiste qui avait évoqué une probable maladie d'Alzheimer et le
neurologue qui a rédigé le rapport ensuite des examens pratiqués au CHUV au
mois de juillet 2005. Elle relève aussi avoir été empêchée sans sa faute de se
soumettre à une expertise psychiatrique. Enfin, les éléments déjà réunis durant
l'enquête rendraient la culpabilité de l'intimé suffisamment vraisemblable pour
justifier son renvoi en jugement.

6.1 Selon l'adage « in dubio pro duriore », qui prévaut au stade de
l'instruction, un renvoi en jugement s'impose si la condamnation du prévenu
apparaît plus vraisemblable que sa libération (cf. arrêt 6B_588/2007 du 11
avril 2008 consid. 3.2.3, publié dans la Praxis 2008, n. 123, p. 766). Cette
règle n'a pas de portée indépendante par rapport aux dispositions du droit
cantonal, dont le Tribunal fédéral ne revoit l'application que sous l'angle
restreint de l'arbitraire. Il en va de même pour l'appréciation des preuves
opérée par l'instance cantonale (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Dans la mesure
où la recourante ne discute pas spécifiquement l'application de l'art. 260 CPP/
VD, qui détermine les conditions auxquelles le juge d'instruction peut rendre
une ordonnance de non-lieu, les reproches qu'elle élève à propos d'une
violation du principe de la légalité des poursuites pénales et du devoir
d'instruire n'ont pas de portée propre.

Sur la base des informations recueillies, la cour cantonale pouvait, sans
violer le droit fédéral, considérer que la capacité de discernement de la
recourante devait encore être présumée (v. supra consid. 4 et 5). Cela exclut,
par définition, tout reproche d'arbitraire (art. 9 Cst.; sur la notion
d'arbitraire v.: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5) sur ce point, de sorte que, le
fait justificatif avancé par l'intimé apparaissant établi au stade de la
vraisemblance prépondérante, sa libération apparaissait d'emblée plus
vraisemblable qu'une condamnation. La recourante ne peut donc rien déduire en
sa faveur de l'adage « in dubio pro duriore ».

En tant qu'elle reproche aux autorités cantonales de n'avoir pas procédé aux
auditions requises du médecin qui a établi le rapport de 2005 et de
l'anesthésiste qui l'a vue peu avant l'opération, on peut se borner à relever
que le rapport de 2005 contient des conclusions précises sur ce qu'a pu
constater le neurologue à l'issue de son examen et que ce praticien a, en
particulier, indiqué que des examens complémentaires devaient être effectués
pour déterminer plus précisément la cause des déficits qu'il avait constatés.
On ne voit donc pas quels éléments supplémentaires aurait pu amener ce médecin
alors que les examens prescrits n'ont jamais été effectués et que la recourante
n'allègue pas avoir revu ce spécialiste dans l'intervalle. Quant à
l'anesthésiste, il ressort de l'arrêt entrepris qu'il « avait pensé, après
avoir vu la patiente la veille de l'opération, à une maladie d'Alzheimer », ce
qui avait conduit à la proposition d'un consilium avec un psychiatre, rejetée
par le mari de la recourante (arrêt entrepris, p. 5). On comprend ainsi que si
ce médecin a pu avoir des soupçons sur l'existence d'une telle affection, il
n'a entrepris aucune démarche diagnostique plus approfondie. Son audition
n'aurait donc pas été de nature à apporter des informations plus précises sur
les facultés mentales de la recourante. Enfin, le juge d'instruction ayant
ordonné une expertise de la recourante puis prorogé en vain à deux reprises le
délai pour qu'elle s'y soumette, on ne saurait lui reprocher son inaction soit
d'avoir violé son devoir d'instruire l'enquête. Ces griefs sont infondés.

6.2 Au titre de la violation de son droit d'être entendue, la recourante
reproche encore aux autorités cantonales de n'avoir pas donné suite aux
réquisitions qu'elle a formulées dans le délai de clôture de l'enquête. Elle ne
discute cependant, de manière substantielle, que l'absence d'une expertise
médicale portant sur son état psychique. On peut se limiter à examiner cette
question (art. 106 al. 2 LTF).
6.2.1 En principe, l'autorité doit donner suite aux réquisitions de preuves
présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas
violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire
refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans
pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des
preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les
faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant,
de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF
134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
6.2.2 La cour cantonale a jugé que le refus d'ordonner une expertise au stade
de la clôture de l'enquête ne violait pas le droit d'être entendu de la
recourante. Celle-ci avait refusé, par deux fois, de se soumettre à l'expertise
médicale, d'abord pour des motifs médicaux importants concernant son mari, puis
pour des raisons personnelles et de santé et les examens neurologiques
complémentaires proposés par le CHUV avaient également été refusés (arrêt
entrepris, p. 7).

La recourante objecte que l'expertise litigieuse n'aurait été ordonnée que
quinze mois après avoir été requise pour la première fois. Elle aurait,
elle-même, été fortement perturbée par le cancer auquel son mari avait dû faire
face, si bien que le fait que l'expertise n'avait pu être réalisée dans le
cadre temporel fixé par le juge ne lui serait pas imputable. Il serait
également arbitraire de lui opposer qu'elle n'avait pas donné suite aux
propositions d'examens complémentaires ensuite de la consultation neurologique,
effectuée à titre privé en 2005.
6.2.3 On comprend de la très brève motivation de la cour cantonale que cette
dernière a considéré, au moins implicitement, que la mesure d'instruction
demandée au stade de la clôture de l'enquête n'était pas apte à établir le fait
à prouver parce que la recourante avait déjà refusé de collaborer à l'expertise
qui avait été ordonnée en cours d'enquête.

Cette appréciation n'est, en tout cas pas arbitraire. Il va, tout d'abord, de
soi qu'une telle expertise requérait la collaboration de l'intéressée.
Convoquée le 28 décembre 2009, la recourante, invoquant des motifs médicaux
importants concernant son mari, a demandé le report du rendez-vous après le 1er
mars 2010 (dossier cantonal, p. 27). Une nouvelle convocation lui a été
adressée pour le 29 avril 2010 (dossier cantonal, p. 30/1 et 30/2), la
recourante en a obtenu un nouveau report au 25 mai 2010 avant d'annoncer, le 21
mai 2010, qu'elle ne serait pas en mesure de participer à l'expertise pour des
raisons personnelles et de santé (dossier cantonal, p. 31). Si les raisons
médicales importantes invoquées dans un premier temps devaient justifier de
remettre la rencontre avec l'expert, les demandes subséquentes de renvoi et
l'invocation de « raisons personnelles et de santé » pouvaient, sans
arbitraire, être appréciées au regard des circonstances qui avaient entouré de
précédentes démarches tendant à éclaircir sa situation neurologique ou
psychiatrique. La recourante allègue certes avoir elle-même été affectée par la
maladie de son époux, mais elle s'écarte, sur ce point, de manière inadmissible
de l'état de fait de la décision cantonale, qui ne constate rien de tel (art.
105 al. 1 LTF). On ne saurait ainsi reprocher à la cour cantonale d'avoir
relevé, dans ce contexte, que la recourante n'avait déjà pas donné suite aux
propositions faites par le neurologue consulté en 2005 de procéder à des
investigations complémentaires sur les causes des troubles constatés. On peut y
ajouter que l'époux de la recourante s'était également opposé, avant
l'opération, à la proposition de demander l'avis d'un psychiatre (arrêt
entrepris, p. 5). Dans ces conditions, les autorités cantonales pouvaient, sans
arbitraire, estimer que la nouvelle mesure d'instruction demandée par la
recourante au stade de la clôture d'enquête n'avait pas plus de chances
d'aboutir que la précédente. Le grief est infondé.

7.
La recourante succombe. Elle supporte les frais de la procédure (art. 66 al. 1
LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens aux intimés qui n'ont pas été
invités à procéder (art. 68 al. 1 LTF), le Ministère public ne pouvant, de
surcroît, y prétendre (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal d'accusation du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 16 septembre 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Mathys

Le Greffier: Vallat