Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.929/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_929/2010

Arrêt du 18 novembre 2010
Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge Favre, Président.
Greffière: Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Yves Nidegger, avocat,
recourant,

contre

1. Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204
Genève,
2. Y.________,
intimés.

Objet
Ordonnance de classement (banqueroute frauduleuse, etc.),

recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Genève du
29 septembre 2010.

Faits:

A.
Par décision du 10 juin 2010, le Procureur général de la République et canton
de Genève a classé en opportunité la plainte déposée au chef de crimes ou
délits dans la faillite et la poursuite pour dettes (art. 163 et 164 CP) par
X.________ à l'encontre de Y.________.

B.
La chambre d'accusation de la République et canton de Genève a confirmé la
décision précitée par ordonnance du 29 septembre 2010.

C.
Le plaignant interjette un recours en matière pénale contre l'ordonnance
cantonale.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
1.1 S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans
son intégrité physique, psychique ou sexuelle, le lésé ne bénéficie pas du
statut procédural de victime, au sens des art. 1 et 37 LAVI ainsi que 81 al. 1
let. b ch. 5 LTF, de sorte qu'il n'a pas qualité pour recourir au fond contre
le refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre
l'action pénale. A moins qu'il ne prétende qu'on lui a dénié à tort le droit de
porter plainte pour une infraction qui ne se poursuit pas d'office (cf. art. 81
al. 1 let. b ch. 6 LTF) ou qu'il ne dispose d'un droit constitutionnel aux
poursuites, le simple lésé, qui n'a pas la qualité de victime au sens de la
LAVI, a exclusivement vocation à obtenir l'annulation d'une décision relative à
la conduite de l'action pénale lorsque celle-ci a été rendue en violation de
droits que la loi de procédure applicable ou le droit constitutionnel lui
reconnaît comme partie à la procédure, si cette violation équivaut à un déni de
justice formel (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2 p. 229 ss; arrêt 6B_274/ 2009 du
16 février 2010 consid. 3.1 et les références).
1.2
1.2.1 En l'espèce, le recourant se plaint de délits contre le patrimoine et
n'est dès lors pas une victime au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.
1.2.2 Dans la mesure où le recourant se prévaut d'un déni de justice fondé sur
le classement de sa plainte, il n'invoque pas la violation de droits que la loi
de procédure applicable ou le droit constitutionnel lui reconnaîtrait en
qualité de partie à la procédure. En outre, il reproche à la juridiction
cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits et
l'appréciation des preuves. Motivé exclusivement par les griefs précités, le
recours est manifestement irrecevable, au sens de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.

2.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1
LTF).

Par ces motifs, le Président prononce:

1.
Le recours est déclaré irrecevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre d'accusation du
canton de Genève.

Lausanne, le 18 novembre 2010

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Favre Gehring