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I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.105/2011
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B_105/2011

Arrêt du 14 septembre 2011
Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges Fonjallaz, Président, Reeb et Raselli.
Greffier: M. Kurz.

Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Pierre Bayenet, avocat,
recourant,

contre

1. B.________,
2. C.________,
tous deux représentés par Me Alain Berger, avocat,
intimés,

Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy.

Objet
procédure pénale; décision de classement,

recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Genève du 4
février 2011.

Faits:

A.
Le 10 mai 2005, A.________ a porté plainte contre les gendarmes genevois
B.________ et C.________. Lors d'une interpellation du 2 mai 2005 sur le site
d'Artamis, ceux-ci l'auraient tutoyé et en termes impolis, enjoint de se
coucher au sol alors même qu'il se soumettait au contrôle en leur présentant
son permis B, puis lui auraient tenu des propos racistes et l'auraient frappé à
coups de pieds, de poings et de matraque. L'un des gendarmes l'aurait jeté à
terre. A.________ l'avait mordu à l'avant-bras afin de pouvoir respirer.
Immobilisé et maintenu à terre, il affirmait avoir reçu des coups. Il alléguait
aussi avoir été frappé et insulté dans la voiture de police pendant son
transport au poste, puis à l'hôpital. Il avait ensuite été constaté qu'il avait
la clavicule cassée.
Les deux gendarmes mis en cause ont également porté plainte contre A.________.
Contrôlé alors qu'il portait un sac à dos et faisait les cent pas dans un
endroit connu pour être propice au trafic de drogue, il aurait contesté la
légalité du contrôle et refusé de coopérer. Ils auraient d'abord dû lui faire
lâcher de force la cigarette allumée qu'il tenait à la main. Devant son refus
de montrer ses papiers, ils l'auraient invité à les suivre vers le véhicule de
service et l'un d'eux l'aurait saisi au bras gauche dans le but d'effectuer une
prise de transport. L'interpellé se serait dégagé, aurait refusé de se coucher
au sol et se serait déplacé vers un mur. L'un des gendarmes aurait tenté en
vain une clef de coude, et s'était alors servi de sa matraque, mais celle-ci
s'était cassée à l'emploi. Au cours de la lutte qui s'ensuivit, l'interpellé
avait mordu l'un des policiers à l'avant-bras. L'interpellé avait fini par être
maîtrisé et emmené au poste.
Le Procureur général du canton de Genève a ouvert deux procédures pénales.
Après avoir suspendu la plainte de A.________, il l'a classée le 27 août 2007
faute de preuves suffisantes. Cette décision a été confirmée par la Chambre
d'accusation genevoise le 9 janvier 2008. Par arrêt du 27 novembre 2008 (6B_110
/2008), le Tribunal fédéral a annulé cette dernière ordonnance: l'instruction
exigée par l'art. 3 CEDH n'était pas suffisamment approfondie, les affirmations
du recourant n'ayant pas été vérifiées. Il y avait notamment lieu de contrôler
si les médecins ayant constaté la blessure à l'épaule avaient aussi examiné les
autres parties du corps.

B.
Le Juge d'instruction a procédé à des compléments d'enquête en entendant des
médecins et infirmiers des HUG, l'épouse du plaignant et un ami de celui-ci. Il
a communiqué la procédure sans inculpation le 28 juillet 2010. Par décision du
22 novembre 2010, le Procureur général a à nouveau classé la plainte:
l'instruction complémentaire n'avait pas permis d'établir d'autres lésions
subies que celle à la clavicule. Si l'intéressé avait été tabassé, il en aurait
parlé aux médecins, à sa femme ou à son ami. L'expertise de la matraque cassée
au cours de l'intervention n'était pas nécessaire.
Par ordonnance du 4 février 2011, la Chambre d'accusation - statuant selon
l'ancien droit - a confirmé les décisions précitées. Le refus de l'intéressé de
jeter sa cigarette, puis d'être fouillé et de se coucher au sol, justifiait le
recours à la force et la conduite au poste. La fracture de la clavicule était
due à une chute du recourant, dans la mêlée. Le personnel de l'hôpital avait
mis en doute l'existence d'autres blessures. Le passage en cellule et la
fouille complète étaient également justifiés. Les insultes et mauvais
traitements étaient démentis par un gendarme stagiaire. Depuis l'arrêt du
Tribunal fédéral, les actes d'enquête avaient été effectués avec diligence. Les
actes d'instruction sollicités (une expertise relative à la rupture de la
matraque, la production des antécédents judiciaires des deux gendarmes)
n'étaient pas pertinents.

C.
Par acte du 7 mars 2011, A.________ forme un recours en matière de droit public
et en matière pénale, ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire, avec une
demande d'assistance judiciaire. Il conclut à l'annulation de l'ordonnance de
la Chambre d'accusation et à la constatation d'une violation des principes de
célérité et d'efficacité. Il requiert aussi le renvoi de la cause à la cour
cantonale afin qu'elle établisse les faits pertinents de manière complète et
précise, qu'elle constate que le recourant a fait l'objet de traitements
inhumains cruels ou dégradants, qu'elle lui accorde une indemnité équitable et
qu'elle ordonne le renvoi en jugement des deux gendarmes.
La cour cantonale ne s'est pas déterminée. Le Ministère public conclut au rejet
du recours. C.________ et B.________ proposent le rejet des recours dans la
mesure où ils seraient recevables. Les parties ont répliqué, puis dupliqué.

Considérant en droit:

1.
1.1
La décision attaquée confirme le classement de la procédure pénale prononcé par
le Ministère public, ainsi que l'ordonnance de soit-communiqué - sans
inculpation - rendue précédemment par le juge d'instruction. Il s'agit là de
décisions rendues en matière pénale au sens de l'art. 78 LTF. L'arrêt attaqué,
qui les confirme, a un caractère final (art. 90 LTF) et émane de l'autorité
cantonale de dernière instance (art. 80 LTF). Le recourant a agi en temps utile
(art. 100 al. 1 LTF).
1.1.1 Quand bien même il est fondé sur l'ancien code de procédure pénale
genevois (CPP/GE), l'arrêt attaqué a été rendu le 4 février 2011. La qualité
pour agir du recourant doit donc s'examiner au regard de l'art. 81 LTF dans sa
teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
1.1.2 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions
celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être
déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement
des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41
ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe notamment au recourant d'alléguer
les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir
lorsque ces faits ne ressortent pas à l'évidence de la décision attaquée ou du
dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p.
251).
1.1.3 Lorsque, comme en l'espèce, le recours est dirigé contre une décision de
classement de l'action pénale, il n'est pas nécessaire que la partie plaignante
ait déjà pris des conclusions civiles. En revanche, elle doit expliquer dans
son mémoire quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre
l'intimé à moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction
alléguée, l'on puisse déduire directement et sans ambiguïté quelles prétentions
civiles pourraient être élevées et en quoi la décision attaquée pourrait
influencer négativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Tel
est le cas en l'occurrence: le recourant se plaint de mauvais traitements
infligés par des agents de la police, et il conclut à l'allocation d'une
indemnité équitable de ce chef, quand bien même il n'en précise pas le montant.
Une telle indication peut être considérée comme suffisante à ce stade, ce qui
justifie d'entrer en matière.
1.2
Le recourant prétend également agir sur la base des art. 114A ss CPP/GE,
dispositions qui confèrent à toute personne touchée par une mesure de
contrainte ou une intervention de la police, le droit de s'en plaindre auprès
du Procureur général. Ce dernier peut constater une violation de la loi,
ordonner des mesures propres à assurer le respect de la loi ou allouer une
indemnité équitable (art. 114B CPP/GE). Il s'agit d'une procédure
administrative spécifique assimilable d'une part à une dénonciation et d'autre
part à une action en responsabilité de l'Etat. Dans la mesure où il peut
notamment conclure à une indemnisation (sous réserve de la question de la
valeur litigieuse, cf. art. 85 al. 1 let. a LTF) ou à une constatation
d'illicéité, le dénonciateur pourrait prétendre être "particulièrement atteint"
et disposer d'un intérêt digne de protection, au sens de l'art. 89 al. 1 lettre
b LTF (ATF 137 II 40 consid. 2.3 p. 43; 133 II 468; 120 Ib 351 consid. 3a p.
355). Le recours en matière de droit public paraît donc également ouvert.
1.3
La recevabilité des recours ordinaires entraîne l'irrecevabilité du recours
constitutionnel subsidiaire (art. 113 Cst.)

2.
Le recourant se plaint en premier lieu d'une violation de l'art. 112 al. 1 et 3
LTF. Il reproche à la cour cantonale d'avoir mélangé les faits et le droit,
sans préciser son appréciation des preuves ni établir l'ensemble des faits
pertinents, s'agissant de savoir si le recourant a ou non refusé de se
légitimer auprès des policiers, quelle est la cause de la fracture de la
clavicule et s'il a reçu des coups. Sur ces derniers points, le recourant se
plaint aussi d'établissement arbitraire des faits.

2.1 Selon l'art. 112 al. 1 let. b LTF, les décisions qui peuvent faire l'objet
d'un recours au Tribunal fédéral doivent indiquer "les motifs déterminants de
fait et de droit" sur lesquels l'autorité s'est fondée. Si la décision attaquée
ne satisfait pas à ces exigences, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à
l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler (art.
112 al. 3 LTF). Cette disposition concrétise le droit d'être entendu (art. 29
al. 3 Cst.), lequel oblige notamment l'autorité à motiver sa décision, afin que
son destinataire puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu
(ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445). Le juge n'a
cependant pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de
preuve et griefs invoqués par les parties; il suffit qu'il mentionne, au moins
brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision,
de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de
celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p.
88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445).

2.2 Ces garanties formelles sont respectées dans le cas particulier. Dans sa
partie en fait, l'arrêt attaqué relate les différentes déclarations et versions
des parties, considérées à juste titre comme des faits, mais sans se prononcer
sur leur véracité. Il expose ensuite le résultat des mesures d'instruction
complémentaires effectuées après le premier arrêt du Tribunal fédéral. Dans sa
partie en droit, l'arrêt attaqué retient les faits qui peuvent être considéré
comme établis, soit parce qu'ils découlent du dossier soit parce qu'ils ne sont
pas contestés. Il précise qu'il subsiste un doute quant au fait de savoir si le
recourant a ou non refusé de se légitimer. La cour cantonale s'est enfin livrée
à une évaluation des différents témoignages recueillis, s'agissant des mauvais
traitements allégués. L'arrêt attaqué ne mélange donc nullement le fait et le
droit, et sa motivation permet au recourant de faire valoir ses arguments en
connaissance de cause. Le grief doit dès lors être écarté.

2.3 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si les faits ont
été établis de façon manifestement inexacte (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314,
101 consid. 3 p. 104) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art.
105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des constatations de
l'autorité précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les
conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées,
faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui
diverge de celui contenu dans la décision attaquée (ATF 136 I 184 consid. 1.2
p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une correction de l'état de fait ne
peut être demandée que si elle est susceptible d'influer sur le sort de la
cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être
présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99
al. 1 LTF).
2.3.1 La cour cantonale a laissé indécise la question de savoir si le
recourant, comme il le soutient, a bien présenté ses papiers aux gendarmes. Le
recourant se fonde pour sa part sur le témoignage d'un ami qui, après les
faits, avait retrouvé son permis B sur les lieux de l'interpellation. La
Chambre d'accusation a tenu compte de ce témoignage, puisqu'elle a considéré
qu'en dépit des déclarations des policiers, un doute subsistait sur ce point.
Contrairement à ce que soutient le recourant, la découverte ultérieure de son
permis sur les lieux ne constitue pas une preuve formelle que celui-ci aurait
été présenté par le recourant aux policiers qui l'interpellaient; celui-ci
aurait également pu tomber au sol lors de l'altercation.
2.3.2 Le recourant reprend les déclarations du médecin selon lequel une
fracture de la clavicule proviendrait le plus souvent "d'un coup donné
perpendiculairement". Le recourant en déduit que la probabilité d'un coup sur
la clavicule serait plus importante que celle d'une chute, ce d'autant qu'une
plaie aurait été constatée sur la face postérieur de son épaule droite. Dans
son témoignage, le médecin orthopédiste indique certes que la fracture de la
clavicule provient le plus souvent d'un coup. Il précise toutefois que ce genre
de fractures est fréquent lors d'une chute en avant à bicyclette, et n'a dès
lors nullement voulu exprimer que la probabilité d'un coup serait plus
importante que celle d'une chute. Quant à la plaie constatée, elle est
compatible avec la chute et l'immobilisation de force subie par le recourant.
L'ordonnance attaquée n'a rien d'insoutenable sur ce point également.
2.3.3 Le recourant conteste l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle
il n'aurait pas eu d'autres blessures, ni éprouvé de douleur ou subi de mauvais
traitement. Les policiers eux-mêmes auraient admis l'avoir frappé aux jambes
avec leurs bâtons, l'un d'eux s'étant même cassé. Le certificat médical ferait
par ailleurs mention de la plaie précitée à l'épaule. L'appréciation de la
Chambre d'accusation se fonde sur le fait, attesté par le personnel de
l'hôpital, que le recourant ne s'est pas plaint d'autres blessures, et que de
telles blessures auraient été mentionnées dans le dossier médical. Il n'est dès
lors pas contraire au dossier de retenir que les coups portés aux jambes du
recourant - et admis par les intimés - n'ont pas occasionné de blessures, et
que la plaie à l'épaule était en rapport avec la chute au sol.
Les griefs en relation avec l'établissement des faits doivent par conséquent
être écartés.

3.
Le recourant se plaint ensuite de violations de règles de procédure tel le
droit à une enquête immédiate (art. 12 de la Convention des Nations Unies
contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou
dégradants conclue à New York le 10 décembre 1984 - ci-après: la convention de
New York; RS 0.105), le droit à une procédure menée avec célérité et le droit à
une enquête effective et approfondie (art. 3, 6 et 13 CEDH, art. 13 de la
Convention contre la torture).

3.1 La Convention de New York, entrée en vigueur pour la Suisse le 26 juin
1987, oblige les Etats parties à se doter d'une loi qui punisse de manière
appropriée les actes de torture, ainsi que les actes constitutifs de peines ou
de traitements cruels, inhumains ou dégradants, et à instituer des tribunaux
compétents pour appliquer cette loi (cf. art. 4, 5 et 16). Son art. 12 oblige
les Etats parties à veiller à ce que les autorités compétentes procèdent
immédiatement à une enquête impartiale chaque fois qu'il y a des motifs
raisonnables de croire qu'un tel acte a été commis sur un territoire soumis à
leur juridiction.
Les faits dénoncés par le recourant se sont déroulés le 2 mai 2005. Le
recourant a été immédiatement amené à l'hôpital où les médecins ont pu faire
les constatations nécessaires. Un rapport d'arrestation a été dressé le même
jour, et le recourant a fourni sa version des faits. La version des policiers a
elle aussi été immédiatement recueillie puisque ceux-ci ont déposé plainte le
même jour contre le recourant. Celui-ci a été entendu par le juge d'instruction
le 3 mai 2005, puis le 6 juin 2005 à propos de la plainte de C.________. Il a
déposé plainte le 10 mai 2005. Le Juge d'instruction a demandé, le 7 juin 2005,
la communication de l'identité du stagiaire intervenu en renfort. Il apparaît
ainsi que les déclarations des personnes impliquées ont été immédiatement
recueillies, ainsi que les renseignements d'ordre médical. Les preuves
essentielles ont dès lors été administrées sans retard, de sorte que l'on ne
saurait reprocher aux autorités de poursuite d'avoir tardé à instruire et
d'avoir ainsi couru le risque d'une altération ou disparition des preuves
déterminantes.

3.2 Sur le vu de ce qui précède, le recourant se plaint également en vain d'une
violation du principe de célérité. Le Juge d'instruction était en effet
parallèlement chargé de l'enquête sur plainte des deux agents de police, et a
recueilli dans ce cadre des informations nécessaires au traitement de la
plainte du recourant. Par ailleurs, si l'instruction a connu quelques périodes
d'inactivité (du 6 juin au 5 octobre 2006, puis du 6 novembre 2006 au 27 août
2007), il n'en est résulté aucune disparition ou altération des preuves
essentielles. Le personnel médical a en effet clairement indiqué que si le
recourant s'était plaint, lors de l'examen survenu immédiatement après les
faits, de lésions autres que la fracture de la clavicule, mention en aurait été
faite au dossier. Le recourant ne soutient pas, par ailleurs, que l'enquête
reprise après l'arrêt du Tribunal fédéral du 27 novembre 2008 aurait connu des
retards inadmissibles.

3.3 Enfin, le droit du recourant à une enquête effective et approfondie n'a pas
été violé.
3.3.1 Une violation de ce doit avait été constatée dans l'arrêt du 27 novembre
2008, le Tribunal fédéral ayant estimé que les preuves envisageables pour
vérifier les affirmations du recourant n'avaient pas été administrées, et qu'il
y avait lieu en particulier d'entendre les auteurs du certificat médical du 2
mai 2005 afin de déterminer si d'autres lésions avaient - ou auraient - pu être
constatées. Ces investigations complémentaires ont été effectuées: les dossiers
médicaux ont été produits et le personnel de l'hôpital a été entendu. Il en
ressort clairement que le recourant ne s'est pas plaint d'autres lésions que la
fracture de la clavicule, sans quoi mention en aurait été faite au dossier.
Contrairement à ce que soutient le recourant, le droit à une enquête
approfondie n'imposait pas à l'autorité de rechercher spontanément si
l'intéressé pouvait souffrir d'autres blessures que celle dont il se plaignait
expressément. Dans ces conditions, un examen médical ordonné immédiatement par
le juge n'apparaissait pas nécessaire, pas plus qu'une expertise médico-légale.
Il en va de même des différents actes d'instruction évoqués par le recourant:
une expertise de la matraque (l'usage de celle-ci, sa rupture et la présence
d'un défaut de fabrication ont déjà été établis), une analyse des habits portés
par le recourant et les diverses auditions requises n'auraient pas permis de
parvenir à des conclusions différentes de celles retenues dans l'ordonnance de
classement.
3.3.2 Comme le relève l'ordonnance de la Chambre d'accusation, si le recourant
n'a pas pu participer aux auditions des 2 et 12 mars 2010 de l'ami et de
l'épouse du recourant, cela tient à l'absence d'inculpation. Le recourant a de
toute façon eu accès au dossier après la décision de classement, et a pu faire
valoir ses objections dans le cadre de la procédure de recours, ce qui
satisfait à son droit d'être entendu. Le recourant n'indique pas, au demeurant,
qu'il aurait été privé du droit de poser des questions complémentaires aux
témoins qui ont été entendus.
3.3.3 Quant aux objections du recourant à propos de l'appréciation des preuves,
elles ne remettent pas en cause le caractère effectif de l'enquête qui a été
menée. Les doutes à propos de l'impartialité du juge d'instruction et de
l'auteur du rapport concernant la matraque apparaissent à tout le moins tardif
à ce stade: il appartenait au recourant de requérir en temps utile la
récusation du magistrat, sans attendre l'issue de la procédure. Le juge
d'instruction a clairement expliqué pour quelle raison il avait renoncé à une
expertise concernant la rupture du bâton: un défaut de fabrication (bulle
d'air) avait été constaté, et une expertise ne pourrait établir ni l'intensité
des coups ni les endroits où ils auraient été portés. Quant aux antécédents des
gendarmes, ils ont été produits et le magistrat a pu constater qu'il n'existait
à leur encontre aucune plainte pour violences ou injures. Les actes du juge
d'instruction ne dénotent donc aucune prévention à l'égard du recourant.

4.
Le recourant invoque enfin les droits découlant de l'art. 3 CEDH et 7 Pacte ONU
II, ainsi que le droit d'obtenir réparation en cas de mauvais traitements. Ses
arguments se rapportent toutefois là aussi à l'appréciation des preuves, et
doivent donc être écartés dans la même mesure que ceux qui précèdent.

5.
Les recours en matière pénale et en matière de droit public doivent par
conséquent être rejetés, et le recours constitutionnel subsidiaire est
irrecevable. Le recourant a demandé l'assistance judiciaire, et les conditions
en paraissent réunies. Me Pierre Bayenet est désigné comme défenseur d'office
du recourant, rétribué par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de
frais judiciaires. Les intimés B.________ et C.________, qui obtiennent gain de
cause devant le Tribunal fédéral avec l'assistance d'un avocat, ont droit à des
dépens à la charge du recourant (art. 68 al. 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours constitutionnel est irrecevable.

2.
Les recours en matière pénale et en matière de droit public sont rejetés.

3.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Pierre Bayenet est désigné
comme défenseur d'office du recourant et une indemnité de 2'000 fr. lui est
allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il
n'est pas perçu de frais judiciaires.

4.
Une indemnité de dépens de 2'000 fr. est allouée aux intimés B.________ et
C.________, à la charge du recourant.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties, au Procureur
général et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale de recours.

Lausanne, le 14 septembre 2011
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Fonjallaz

Le Greffier: Kurz