Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.312/2011
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B_312/2011

Arrêt du 21 juin 2011
Ire Cour de droit public

Composition
M. le Juge Fonjallaz, Président.
Greffier: M. Parmelin.

Participants à la procédure
A.________,
recourant,

contre

B.________, représenté par Me Joël Crettaz, avocat,
intimé,

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020
Renens.

Objet
procédure pénale, ordonnance de classement,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 14 avril 2011.

Considérant en fait et en droit:

1.
Par ordonnance du 15 mars 2011, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a
ordonné le classement de la procédure pénale ouverte contre B.________ pour
calomnie, subsidiairement pour diffamation, sur plaintes de A.________.
La Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirmé
cette ordonnance sur recours du plaignant au terme d'un arrêt rendu le 14 avril
2011.
Agissant par la voie du recours en matière pénale, A.________ demande au
Tribunal fédéral d'annuler cet arrêt et de renvoyer la cause à l'autorité
cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il conclut
subsidiairement à la réforme de l'arrêt attaqué en ce sens que l'ordonnance de
classement du 15 mars 2011 est annulée, une suite étant donnée à ses plaintes
des 21 juin 2009 et 15 mars 2010. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Il n'a pas été demandé de réponses au recours.

2.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement les recours qui lui sont
soumis.
A teneur de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles.
Constituent des prétentions civiles au sens de cette disposition celles qui
sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites
ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des
prétentions en réparation du dommage et en tort moral au sens des art. 41 ss CO
(arrêt 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.2).
Lorsque la partie plaignante n'a pas eu la possibilité de prendre des
conclusions civiles, soit parce que cela n'était légalement pas possible à ce
stade de la procédure, soit parce que le dommage et le tort moral n'étaient pas
encore suffisamment définis, elle a un devoir particulier de motivation. Elle
doit, dans de telles circonstances, indiquer quelles conclusions civiles elle
entendrait faire valoir et exposer en quoi la décision attaquée pourrait avoir
une incidence négative sur le jugement de celles-ci. Elle ne peut s'en
dispenser que dans les cas évidents (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les
arrêts cités). Cette exigence de motivation vaut particulièrement lorsque la
partie plaignante, invoquant une atteinte au droit de la personnalité au sens
de l'art. 28 CC, entend obtenir une indemnité pour tort moral fondée sur l'art.
49 al. 1 CO. L'allocation d'une telle indemnité suppose en effet que l'atteinte
ait une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie subjectivement
par la victime comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il
apparaisse légitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge
pour obtenir réparation (arrêt 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.3 et
les arrêts cités).
Le recourant n'indique pas quelles prétentions civiles il entend faire valoir,
mais se borne à relever que la décision attaquée pourrait avoir une incidence
négative sur le jugement de celles-ci. Il n'explique pas en quoi résiderait le
préjudice moral subi, lequel en matière d'atteinte à l'honneur doit apparaître
d'une importance suffisante pour justifier une indemnisation. La conciliation a
été tentée lors de l'audience du 29 novembre 2010 selon le procès-verbal de la
séance joint en annexe au recours. Le recourant a alors estimé insuffisante la
proposition faite à ce titre par l'intimé. Interpellé sur ce qu'il suggérait
pour obtenir réparation de la part du prévenu, il a répondu qu'il ne voulait
rien, ajoutant que le but de ses plaintes était que justice soit faite et que
l'on applique le code pénal. Dans ces conditions, le recourant devait motiver
dans son recours les prétentions civiles qu'il entendait faire valoir contre
l'intimé. Ne l'ayant pas fait, il ne remplit pas les conditions de l'art. 81
al. 1 let. b ch. 5 LTF et n'a donc pas qualité pour recourir sur la base de
cette disposition. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre
par ailleurs pas en considération. Le recourant ne dénonce enfin aucune
violation de ses droits de partie à la procédure équivalant à un déni de
justice formel et ne peut se prévaloir d'aucun intérêt juridique à l'annulation
de l'arrêt attaqué, la seule volonté de voir appliquer correctement le droit
pénal fédéral étant à cet égard insuffisante (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3 p.
230 ss).

3.
Le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable faute de qualité pour
agir, selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Les
conclusions du recourant étant d'emblée vouées à l'échec, la demande
d'assistance judiciaire doit être écartée (art. 64 al. 1 LTF). L'arrêt sera
exceptionnellement rendu sans frais (art. 66 al. 1, seconde phrase, LTF).
L'intimé qui n'a pas été invité à se déterminer ne saurait prétendre à des
dépens.

Par ces motifs, le Président prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties ainsi qu'au Ministère public
central et à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de
Vaud.

Lausanne, le 21 juin 2011
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Fonjallaz Parmelin