Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.353/2011
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B_353/2011

Arrêt du 7 juillet 2011
Ire Cour de droit public

Composition
M. le Juge Fonjallaz, Président.
Greffier: M. Parmelin.

Participants à la procédure
A.________,
recourant,

contre

B.________, représenté par Me Eric C. Stampfli, avocat,
intimé,
Ministère public de la République et canton de Genève, case postale 3565, 1211
Genève 3.

Objet
procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière,

recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de
la République et canton de Genève du 31 mai 2011.

Considérant en fait et en droit:

1.
Le 17 janvier 2011, A.________ a déposé plainte pour abus de confiance contre
B.________. Le 25 janvier 2011, ce dernier a à son tour déposé plainte contre
A.________ pour appropriation illégitime, tentative de contrainte et
dénonciation calomnieuse.
Par ordonnance du 11 mars 2011, le Ministère public de la République et canton
de Genève a refusé d'entrer en matière sur les faits visés par la plainte
formée par B.________.
Par arrêt du 31 mai 2011, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de
la République et canton de Genève a partiellement admis le recours formé par
B.________ contre cette ordonnance qu'elle a annulée au sens des considérants
et renvoyé la cause au Ministère public afin qu'il ouvre une instruction à
l'encontre de A.________ des chefs d'appropriation illégitime et de tentative
de contrainte.
A.________ a recouru le 30 juin 2011 auprès du Tribunal fédéral contre cet
arrêt dont il demande l'annulation.
Il n'a pas été demandé de réponses au recours.

2.
Seule la voie du recours en matière pénale au sens des art. 78 ss de la loi sur
le Tribunal fédéral (LTF) est ouverte en l'occurrence.
L'arrêt attaqué, qui annule l'ordonnance de non-entrée en matière sur la
plainte déposée par l'intimé pour appropriation illégitime et tentative de
contrainte et qui renvoie la cause au Ministère public aux fins d'ouvrir une
instruction de ces chefs, ne met pas fin à la procédure pénale ouverte contre
le recourant et revêt un caractère incident (cf. arrêts 1B_115/2011 du 16 mars
2011 consid. 2 et 6S.213/2006 du 27 juin 2006 consid. 2). Il ne s'agit pas
d'une décision séparée portant sur la compétence ou sur une demande de
récusation, de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours en
matière pénale n'est recevable contre une telle décision que si elle est de
nature à causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si
l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui
permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let.
b LTF).
Dans la procédure de recours en matière pénale, la notion de préjudice
irréparable se rapporte à un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas
être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision
favorable au recourant; un dommage de pur fait, comme la prolongation de la
procédure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas considéré comme
irréparable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Cette réglementation est fondée
sur des motifs d'économie de procédure: en tant que cour suprême, le Tribunal
fédéral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un procès, et cela
seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage
définitif (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263). Or, de jurisprudence constante,
la décision par laquelle une autorité cantonale de recours admet un pourvoi
contre une ordonnance de non-lieu ou de classement et renvoie la cause à la
juridiction inférieure pour qu'elle statue à nouveau n'entraîne en principe pas
de dommage irréparable pour le prévenu (ATF 117 Ia 251 consid. 1a p. 253; 98 Ia
239; cf. arrêts 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2, 1B_340/2010 du 18
octobre 2010 consid. 2 et 6S.213/2006 du 27 juin 2006 consid. 3). Il en va de
même de l'arrêt attaqué, qui annule une décision de non-entrée en matière sur
une plainte et renvoie la cause au Ministère public pour qu'il ouvre une
instruction.
Le recourant, à qui il incombait de démontrer l'existence d'un préjudice
irréparable (cf. ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), n'invoque aucune
circonstance de nature à conduire à une autre conclusion. Un tel préjudice
n'est au surplus pas manifeste. A.________ sera en effet en mesure de faire
valoir les faits qui justifient, selon lui, un classement de la plainte au sens
des art. 319 ss du Code de procédure pénale (CPP), de requérir et se faire
remettre une copie du procès-verbal de sa première audition comme prévenu et de
solliciter, le cas échéant, l'audition de C.________ en qualité de témoin si le
Ministère public devait ne pas l'avoir ordonnée d'office (cf. art. 318 al. 1
CPP). Le recourant ne cherche pas davantage à démontrer que la seconde
condition posée à l'art. 93 al. 1 let. b LTF pour que le Tribunal fédéral
puisse entrer matière sur le présent recours serait remplie, comme il lui
appartenait de le faire (ATF 133 IV 288 consid. 3.2 p. 292).
L'arrêt attaqué ne saurait donc faire l'objet d'un recours immédiat au Tribunal
fédéral en vertu de l'art. 93 al. 1 LTF.

3.
Le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable selon la procédure
simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Etant donné les
circonstances, l'arrêt sera rendu sans frais (art. 66 al. 1, seconde phrase,
LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens à l'intimé qui n'a pas été invité
à déposer des observations.

Par ces motifs, le Président prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, au mandataire de l'intimé ainsi
qu'au Ministère public et à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice
de la République canton de Genève.

Lausanne, le 7 juillet 2011
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Fonjallaz Parmelin