Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2C.826/2011
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
2C_826/2011

Arrêt du 17 janvier 2012
IIe Cour de droit public

Composition
MM. les Juges Zünd, Président, Karlen et Donzallaz.
Greffière: Mme Cavaleri Rudaz.

Participants à la procédure
X.________,
agissant pour lui-même et son fils Y.________, représenté par Me Raphaël Tatti,
avocat,
recourant,

contre

Service de la population du canton de Vaud, avenue de Beaulieu 19, 1014
Lausanne.

Objet
Autorisation de séjour,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit
administratif et public, du 6 septembre 2011.

Faits:

A.
X.________, ressortissant du Kosovo né en 1974, est entré en Suisse le 25
novembre 2006. Il est le père de Y.________, né en 2001 d'une première union
dissoute le 30 mai 2006. Suite à son mariage du 5 janvier 2007 avec Z.________,
ressortissante italienne titulaire d'un permis d'établissement, X.________ a
été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour CE/AELE par regroupement
familial.

L'ex-épouse de X.________ l'a rejoint en Suisse en 2007 pour s'occuper de leur
enfant commun et y séjourne depuis en situation illégale.

Accompagnée de ses deux enfants (nés en 1992 et en 2002) issus d'un premier
mariage, Z.________ a quitté la Suisse, le 10 septembre 2009, pour se rendre à
B.________ en Italie afin de s'occuper de sa mère malade. Son autorisation
d'établissement a pris fin le 20 septembre 2010. Z.________ n'est pas revenue
en Suisse depuis cette date.

Par courrier du 25 février 2010, le Service de la population du canton de Vaud
(ci-après: le Service cantonal) a requis diverses informations de X.________,
notamment une confirmation écrite qu'aucune séparation de fait, procédure de
séparation légale ou divorce n'a été engagée à ce jour, ainsi que des
justificatifs de la provenance de ses moyens financiers réguliers actuels. Par
lettre du 3 mai 2010, le Service cantonal a réitéré sa requête. Dans un
courrier daté du 17 mai 2010, X.________ a produit un décompte de prestations
de l'assurance chômage pour avril 2010 faisant état d'un paiement de fr.
3'607.20. De plus, il a déclaré ce qui suit: "je vous confirme qu'aucune
séparation de fait, procédure de séparation légale ou divorce n'est engagée à
ce jour. Du fait de la situation de santé préoccupante de la mère de ma femme,
elle a dû se rendre au chevet de cette dernière pour une durée indéterminée.
Néanmoins, nous essayons de garder une relation de couple normale en se rendant
visite mutuellement une fois par semaine de préférence le week-end."

Le 25 novembre 2010, la police a interpellé une femme, accompagnée d'un enfant,
dans la cage d'escalier du domicile de X.________. Celle-ci a refusé de
décliner son identité. Interrogé à ce sujet, X.________ a tenté de cacher, dans
un premier temps, l'identité de la femme pour admettre finalement qu'il
s'agissait de son ex-épouse. Selon le rapport de police, elle dispose des clés
de l'appartement du prénommé. Lors de son audition, X.________ a admis des
relations sexuelles extra-conjugales avec d'autres femmes. Il a également
déclaré qu'il était prévu que son épouse rentre un jour en Suisse, bien
qu'aucune date ne soit fixée et, qu'en attendant, elle venait un week-end par
mois en Suisse. Lui-même était allé la retrouver à deux reprises en Italie
depuis son départ.

Le 18 mars 2011, le Service cantonal a adressé un courrier à X.________ dans
lequel il exprimait son intention de révoquer son autorisation de séjour CE/
AELE au motif que l'autorisation d'établissement de son épouse avait pris fin
le 20 septembre 2010 et que celle-ci n'était pas revenue en Suisse, si bien
qu'il y avait lieu de constater la séparation du couple. Il lui impartissait un
délai pour faire part de ses remarques et objections. Le 2 mai 2011, X.________
a, par le biais de son conseil, précisé que le lien conjugal avec son épouse
était toujours étroit et que ce n'était qu'en raison de circonstances
exceptionnelles, soit la maladie de sa belle-mère, que la vie commune avait
temporairement été suspendue. Il a produit un contrat de travail d'aide monteur
en constructions métalliques établi le 1er février 2011, un certificat de
travail pour une collaboration de durée indéterminée comme aide serrurier du 15
mars 2007 au 31 janvier 2009 et un certificat de travail pour un emploi
temporaire du 22 septembre 2009 au 21 mars 2010 en qualité de collaborateur et
chauffeur. Il a enfin produit un document établi à "A.________, le 30 avril
2011", signé "Z.________", confirmant que cette dernière essaie de voir son
mari le plus souvent possible, qu'elle est consciente que la "situation n'est
pas idéale" et qu'elle espère trouver bientôt une meilleure solution, mais
qu'elle n'en envisage pas d'autre "pour le moment".

Par décision du 27 mai 2011, le Service cantonal a révoqué l'autorisation de
séjour de X.________ et prononcé son renvoi de Suisse dans un délai de trois
mois.

B.
La Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud
(ci-après: le Tribunal cantonal) a confirmé la décision du Service cantonal le
6 septembre 2011, au motif que la séparation des époux était définitivement
constatée et que le recourant ne pouvait se prévaloir d'un mariage qui
n'existait plus que formellement pour s'opposer à la révocation de
l'autorisation de séjour et au renvoi.

C.
Agissant le 7 octobre 2011 par la voie du recours en matière de droit public,
X.________ a recouru contre la décision du Tribunal cantonal, contestant les
faits retenus par l'instance précédente et invoquant des raisons personnelles
majeures justifiant la poursuite de son séjour en Suisse. Il conclut, sous
suite de frais et dépens, principalement, à la réforme de l'arrêt du Tribunal
cantonal, de sorte que les autorisations de séjour concernant son fils et
lui-même ne soient pas révoquées et, subsidiairement, à l'annulation de cet
arrêt et au renvoi aux autorités cantonales pour nouvelle décision dans le sens
des considérants. X.________ conclut à titre provisionnel à ce que son fils et
lui-même soient autorisés à demeurer en Suisse durant le cours de la procédure
et, pour ce qui le concerne, à y travailler.

Il n'a pas été requis de déterminations.

Considérant en droit:

1.
1.1 Confirmant la révocation de l'autorisation d'établissement du recourant, la
décision attaquée peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public,
dès lors qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation
(cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4).

1.2 Au surplus, le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu
en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (art. 86 al. 1 let. d
et al. 2 LTF); en outre, il a été déposé en temps utile (art. 100 LTF) par le
destinataire de l'arrêt attaqué qui a un intérêt digne de protection à son
annulation ou à sa modification (art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient
d'entrer en matière.

1.3 L'enfant mineur du recourant, Y.________, n'ayant pas participé à la
procédure cantonale, il n'a pas la qualité pour former un recours en matière de
droit public (art. 89 al. 1 let. a LTF). Son recours est donc irrecevable.

1.4 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente qu'il ne peut compléter ou rectifier d'office que s'ils ont été
établis de façon manifestement inexacte ou en violation notamment du droit
fédéral ou international (art. 105 al. 1 et 2 LTF). S'agissant de
l'appréciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire
lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de
preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur
son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments
recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552
consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3; 134 I 140 consid. 5.4). Le recourant
doit expliquer de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient
réalisées, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un état de
fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqué. En particulier,
le Tribunal de céans n'entre pas en matière sur des critiques appellatoires
portant sur l'état de fait ou sur l'appréciation des preuves (cf. ATF 135 III
397 consid. 1.4 p. 400) comme cela est le cas en l'espèce.

1.5 Dans un recours au Tribunal fédéral, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle
ne peut être présenté, à moins de résulter de la décision de l'autorité
précédente (art. 99 al. 1 LTF). Le recourant ne saurait donc se fonder sur des
faits ou moyens de preuve nouveaux qu'il était en mesure de présenter à
l'autorité précédente et dont il devait discerner la pertinence éventuelle
(arrêt 4A_36/2008 du 18 février 2008 consid. 4.1). La possibilité de présenter
des faits ou des moyens de preuve nouveaux en instance de recours fédérale est
en effet exceptionnelle et ne sert pas à corriger des omissions antérieures
(arrêt 4A_18/2010 du 15 mars 2010, consid. 2.1 non publié in ATF 136 I 197).

Quoi qu'en dise le recourant, les pièces nouvelles jointes à ses écritures
devant le Tribunal de céans sont des moyens de preuves nouveaux dont la
production n'est pas commandée par la décision entreprise. Le recourant avait
le loisir de les produire devant le Tribunal cantonal. Il n'en sera par
conséquent pas tenu compte et le Tribunal fédéral examinera la cause sur la
seule base des faits retenus dans la décision attaquée.

1.6 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) à
l'état de fait constaté dans l'arrêt attaqué, sans être limité par les
arguments du recourant ou par la motivation de l'autorité précédente (ATF 133
II 249 consid. 1.4.1 p. 254, arrêt 5A_55/2007 du 14 août 2007 consid. 2.2).

2.
La loi fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 (LEtr; RS 142.20) n'est
applicable aux membres de la famille des ressortissants des Etats membres de la
Communauté européenne (CE) que dans la mesure où l'accord du 21 juin 1999
entre, d'une part, la Confédération suisse, et, d'autre part, la Communauté
européenne et ses États membres sur la libre circulation des personnes (ALCP;
RS 0.142.112.681) n'en dispose pas autrement ou lorsque la loi fédérale prévoit
des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr).

3.
3.1 Le conjoint d'une personne ressortissant d'une partie contractante ayant un
droit de séjour et ses descendants ont le droit de s'installer avec elle (art.
7 let. d ALCP et art. 3 par. 1 et 2 Annexe I ALCP). En cas de séparation des
époux, il y a cependant abus de droit à invoquer l'art. 3 par. 1 Annexe I ALCP
lorsque le lien conjugal est vidé de toute substance et que la demande de
regroupement familial vise seulement à obtenir une autorisation de séjour pour
l'époux du travailleur communautaire (ATF 130 II 113 consid. 9.4 p. 134; arrêts
2C_417/2008 du 18 juin 2010 consid. 4.2 et 2C_982/2010 du 3 mai 2011 consid.
3.1).

3.2 Il n'est pas contesté que l'autorisation d'établissement de l'épouse du
recourant a pris fin le 20 septembre 2010, avec pour conséquence que ce dernier
ne dispose pas d'un droit dérivé à une autorisation de séjour (ATF 130 II 113
consid. 7.2 p. 125 s.). L'absence de réalisation de cette condition justifie à
elle seule le rejet du recours.

3.3 L'autorité précédente a retenu que la communauté conjugale avait cessé
d'exister. Elle a en effet relevé que l'épouse du recourant a quitté la Suisse
avec ses enfants pour B.________ après deux ans et huit mois de mariage. La
séparation des époux est à ce jour presque aussi longue que la vie commune
depuis la célébration du mariage. Aucune preuve du maintien du lien conjugal
n'a été versée au dossier. Les affirmations écrites de l'épouse, datées du 30
avril 2011, ne permettent de confirmer ni l'existence de visites, ni
l'intention de cette dernière de revenir s'établir en Suisse avec ses fils,
dont l'un est désormais majeur. En revanche, l'ex-épouse du recourant l'a
rejoint en Suisse dès 2007 pour s'occuper de leur enfant commun et dispose des
clés de son appartement. De plus, le recourant a confirmé entretenir
régulièrement des relations sexuelles extra-conjugales avec d'autres femmes.
Compte tenu de ces indices, c'est à bon droit que l'instance précédente a
conclu que la séparation des époux était définitive et que la communauté
familiale avait cessé d'exister, de sorte que le recourant ne peut se prévaloir
d'un mariage qui n'existe plus que formellement pour tirer avantage des
dispositions de l'ALCP.

3.4 Le recourant critique cette appréciation de manière essentiellement
appellatoire, sans satisfaire aux exigences de motivations rappelées ci-dessus
(cf. consid. 1.5). Il est dès lors douteux que le recours soit recevable sur ce
point. La question peut toutefois demeurer indécise: l'autorité précédente
pouvait sans arbitraire retenir que la communauté conjugale avait cessé
d'exister, vu les circonstances exposées ci-dessus. Le recourant ne peut donc
plus se prévaloir de l'art. 3 par. 1 et 2 Annexe I ALCP.

4.
4.1 D'après l'art. 43 LEtr, le conjoint étranger du titulaire d'une
autorisation d'établissement ainsi que ses enfants célibataires étrangers de
moins de 18 ans ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la
prolongation de sa durée de validité, à condition de vivre en ménage commun
avec lui.

Il ressort des faits retenus par l'instance précédente que l'autorisation
d'établissement de l'épouse du recourant a pris fin le 20 septembre 2010, avec
pour conséquence que la première condition à l'octroi de l'autorisation de
séjour du recourant en vertu de l'art. 43 LEtr a cessé d'exister, ce qui suffit
à rejeter le recours.

Le Tribunal cantonal s'est toutefois fondé sur l'absence de ménage commun, que
conteste le recourant, pour motiver sa décision. L'art. 49 LEtr prévoit une
exception à l'exigence du ménage commun lorsque la communauté familiale (ou
conjugale) est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de
domiciles séparés peuvent être invoquées. Les motifs susceptibles de constituer
une raison majeure visent des situations exceptionnelles, fondées avant tout
sur des raisons d'ordre professionnel ou familiales (cf. arrêt 2C_544/2010 du
23 décembre 2010 consid. 2.1). De manière générale, il appartient à l'étranger
d'établir l'existence de raisons majeures au sens de l'art. 49 LEtr, ainsi que
le maintien de la communauté familiale en dépit des domiciles séparés. Cela
vaut d'autant plus que cette situation a duré longtemps, car une séparation
d'une certaine durée fait présumer que la communauté familiale a cessé
d'exister (arrêt 2C_575/2009 du 1er juin 2010 consid. 3.5, où la séparation
avait duré plus d'une année).

4.2 Selon l'art. 50 al. 1 LEtr, après dissolution de la famille, le droit du
conjoint et des enfants à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la
prolongation de sa durée de validité subsiste lorsque l'union conjugale a duré
au moins trois ans et que l'intégration est réussie (let. a), ou lorsque la
poursuite du séjour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures
(let. b).
La durée minimale de trois ans est une limite absolue en-deçà de laquelle
l'art. 50 al. 1 let. a LEtr ne saurait être appliqué (ATF 136 II 113 consid.
3.2 et 3.4 p. 116 s. et 120; arrêts 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 5.2;
2C_711/2009 du 30 avril 2010 consid. 2.3.1; 2C_647/2010 du 10 février 2011
consid. 3.3).

Après la dissolution de la famille, et même si l'union conjugale a duré moins
de trois ans, l'art. 50 al. 1 let. b LEtr permet au conjoint étranger d'obtenir
l'octroi et la prolongation de son autorisation lorsque la poursuite du séjour
en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 2 LEtr
précise que de telles raisons sont notamment données lorsque le conjoint est
victime de violence conjugale et que la réintégration sociale dans le pays de
provenance semble fortement compromise. L'énumération de ces cas n'est pas
exhaustive et laisse aux autorités une certaine liberté d'appréciation fondée
sur des motifs humanitaires (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). S'agissant de la
réintégration sociale dans le pays d'origine, l'art. 50 al. 2 LEtr exige
qu'elle semble fortement compromise ("stark gefährdet"). La question n'est donc
pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concernée de vivre en
Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine,
les conditions de sa réintégration sociale, au regard de sa situation
personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises
(arrêts 2C_369/2010 du 4 novembre 2010 consid. 4.1, 2C_376/2010 du 18 août 2010
consid. 6.3.1 et 2C_663/2009 du 23 février 2010 consid. 3 in fine).

Le recourant se prévaut de l'art. 31 OASA, qui, parallèlement à l'art. 77 OASA
traitant expressément de la dissolution de la famille visée à l'art. 50 LEtr,
règle les dérogations aux conditions d'autorisation de séjour et énumère les
critères que les autorités doivent prendre en considération pour octroyer une
autorisation de séjour dans les cas individuels d'extrême gravité. La question
du lien entre les critères énumérés à l'art. 31 OASA et l'art. 50 al. 1 let. b
LEtr a déjà été soulevée par le Tribunal fédéral (2C_216/2009 du 20 août 2009
consid. 2.2), mais n'a toutefois pas à être examinée plus avant, dès lors que,
comme nous le verrons, l'autorité cantonale, tout en se référant à l'art. 31
OASA, a retenu des éléments permettant de rejeter l'existence de raisons
personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.

5.
5.1
L'épouse du recourant, qui n'a plus d'autorisation d'établissement, a quitté la
Suisse le 10 septembre 2009, date à laquelle la communauté conjugale a cessé
d'exister (cf. consid. 3.3 et 3.4 ci-dessus). Si le recourant a produit au
cours de la procédure un certificat médical attestant notamment de troubles
bipolaires de sa belle-mère, aucun pronostic vital n'est engagé, et un tel
certificat ne saurait justifier un domicile séparé au sens de l'art. 49 LEtr
pour une durée indéterminée (cf. arrêt 2C_871/2010 du 7 avril 2011 consid.
3.2). Le recourant ne peut par conséquent rien tirer des art. 43 et 49 LEtr.

5.2 La vie commune ayant duré moins de trois ans, le recourant ne peut se
prévaloir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr pour exiger le maintien de son
autorisation de séjour.

Le recourant prétend pouvoir bénéficier de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
Cependant, l'arrêt attaqué ne retient aucun fait permettant de conclure que les
conditions de la réintégration dans son pays d'origine sont compromises et le
recourant n'en allègue pas non plus; il se limite à faire valoir que son fils
et lui sont bien intégrés en Suisse, en se prévalant de l'art. 31 OASA. Le
Tribunal cantonal, retenant que, arrivé en Suisse à 32 ans, le recourant a vécu
la majorité de son existence dans son pays d'origine, qu'il n'a pas d'enfant
commun avec son épouse actuelle, qu'il n'a pas, dans notre pays, d'attaches
familiales hormis un frère, et que le dossier ne permet pas d'établir
l'existence d'un réseau social important, a conclu à bon droit qu'on pouvait
exiger de lui qu'il retourne vivre dans son pays d'origine, ce d'autant que son
fils est en âge d'être réintégré également, et que son ex-femme, en situation
illégale est sommée de quitter le territoire. Le recourant fait valoir qu'il
est en Suisse depuis cinq ans, qu'il n'a pas recouru aux prestations des
services sociaux, qu'il n'a fait l'objet d'aucune poursuite ni plainte auprès
de sa commune de domicile. Cependant, même une intégration réussie ne suffit
pas en elle-même pour remplir les conditions de l'autorisation de l'art. 50 al.
1 let. b LEtr dès lors que la communauté familiale n'a pas duré trois ans
(arrêt 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 5.3.2).

6.
Il ressort des développements précédents que le recourant ne bénéficie d'aucun
droit au maintien de son autorisation de séjour, de sorte qu'il apparaît
justifié de la révoquer sur la base de l'art. 62 let. d LEtr (cf. arrêt 2C_635/
2009 consid. 6).

Mal fondé, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

Avec le présent arrêt, la requête de mesures provisionnelles est sans objet
(cf. art. 104 LTF).

Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1
LTF) et n'a pas droit à des dépens.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 fr. est mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Service de la
population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit
administratif et public, ainsi qu'à l'Office fédéral des migrations.

Lausanne, le 17 janvier 2012
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Zünd

La Greffière: Cavaleri Rudaz