Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.480/2011
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_480/2011

Arrêt du 5 décembre 2011
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Kolly et Kiss.
Greffière: Mme Monti.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Philippe Leuba,
recourant,

contre

H.Y.________ et F.Y.________,
représentés par Me Beat Mumenthaler,
intimés.

Objet
compétence,

recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 17 juin 2011 par la Chambre
civile de la Cour
de justice du canton de Genève.

Faits:

A.
X.________ et H.Y.________, qui sont tous deux domiciliés en Angleterre, ont
entretenu des relations professionnelles pendant de nombreuses années; des
liens d'amitié se sont noués.

En mai 1998, X.________ a ordonné à sa banque, soit la banque A.________ SA à
Genève, de virer 200'000 £ en Angleterre à l'attention des deux enfants des
époux H.Y.________ et F.Y.________. Les transferts ont été effectués le 18 juin
1998.

Le 19 juin 1998, la somme de 334'448 $, équivalant à 200'000 £, a été créditée
sur un compte de X.________ auprès de la banque B.________ SA (ci-après: la
banque B.________) à Genève. Le montant provenait d'un compte appartenant à
R.________ SA (ci-après: R.________). Aux dires mêmes de H.Y.________, cette
société était détenue économiquement par la fiduciaire S.________ dont il était
l'un des associés.

Le 7 juillet 1998, X.________ a donné l'ordre à la banque B.________ de débiter
334'448 $ de son compte pour les créditer sur le compte de R.________.

Entre 1998 et 2003, X.________ et H.Y.________ ont connu des démêlés avec la
justice britannique, ainsi qu'avec la justice américaine s'agissant du premier,
pour des questions de falsification de documents et de blanchiment d'argent.

En 2003, X.________ a réclamé le remboursement de 200'000 £ aux époux
Y.________.

B.
B.a Le 30 janvier 2004, X.________ a actionné H.Y.________ et F.Y.________ en
remboursement de 200'000 £ devant le Tribunal de première instance du canton de
Genève. Il a laissé l'instance se périmer.

Le 4 février 2008, il a déposé devant l'autorité précitée une nouvelle demande
tendant au paiement de 334'448 $ plus intérêts. H.Y.________ et F.Y.________
ont soulevé un incident d'incompétence ratione loci.

Selon la version de X.________, les époux Y.________ auraient souhaité donner
de l'argent à leurs enfants pour leur permettre d'acquérir un bien immobilier à
Londres. Pour des raisons fiscales, ils auraient demandé à X.________ de
procéder à une donation fictive en versant 200'000 £ à leurs enfants et de
concéder ainsi un prêt de courte durée aux époux Y.________. Ceux-ci lui
auraient remboursé l'équivalent en dollars le 19 juin 1998 par le compte de la
société R.________, mais en raison de ses ennuis judiciaires, X.________ aurait
rétrocédé ce versement, de sorte qu'il conserverait une prétention en
remboursement du prêt.

Selon la version défendue par les époux Y.________, X.________ aurait fait une
véritable donation à leurs enfants. Le transfert de fonds opéré le 19 juin 1998
n'aurait rien à voir avec cette opération. La société R.________ aurait détenu
200'000 £ auprès de la banque B.________ pour le compte d'un client
sud-africain de la fiduciaire S.________; H.Y.________ aurait fait verser
l'équivalent de cette somme en dollars à X.________ pour qu'il la restitue à la
veuve de ce client dans le cadre d'un voyage qu'il s'apprêtait à effectuer en
Afrique du Sud; X.________ lui aurait rétrocédé cette somme en raison de ses
démêlés avec la justice.
B.b Par jugement du 5 mars 2009, le Tribunal de première instance s'est déclaré
incompétent à raison du lieu. La Cour de justice a annulé cette décision le 13
novembre 2009 en faisant les considérations suivantes:

L'art. 5 ch. 1 de la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 (CL 1988)
permet, en matière contractuelle, d'attraire le défendeur dans un autre Etat
contractant que celui de son domicile, à savoir l'Etat où l'obligation qui sert
de base à la demande a été ou doit être exécutée. Le lieu d'exécution au sens
de cette disposition peut être déterminé par accord des parties. Il incombe au
demandeur de prouver la réalisation de cette condition, comme les autres
conditions de la compétence. A ce stade, l'existence du contrat de prêt doit
être présumée, en vertu de la théorie des faits à double pertinence.

Dans la mesure où le débiteur de la prestation caractéristique du contrat de
prêt allégué dispose d'une résidence habituelle en Grande-Bretagne, il revient
au droit anglais de déterminer le lieu d'exécution du remboursement du prêt
(art. 117 LDIP). Selon un avis de droit anglais dont la teneur n'est pas
contestée par les parties, le débiteur doit effectuer sa prestation au lieu de
résidence ou d'affaires du créancier, sauf convention contraire. Une telle
convention peut être expresse ou tacite. En l'occurrence, les premiers juges
ont décliné leur compétence ratione loci sur la seule base de cet avis de droit
sans rechercher si, au vu des éléments factuels du dossier, les parties avaient
convenu d'un éventuel accord quant au lieu de remboursement du prêt. La cause
doit donc être renvoyée au tribunal pour qu'il instruise cette question et
rende une nouvelle décision sur sa compétence à raison du lieu.
B.c Par jugement du 20 décembre 2010, le Tribunal de première instance s'est
déclaré incompétent à raison du lieu et a déclaré irrecevable la demande en
paiement formée par X.________. Il a considéré que le demandeur n'avait pas
rapporté la preuve d'un accord prévoyant le remboursement du prêt à Genève;
rien ne permettait en particulier de retenir que les transferts effectués à la
banque B.________ en juin et juillet 1998 l'avaient été pour les motifs
allégués par le demandeur plutôt que pour ceux allégués par les défendeurs,
aucune des parties n'apportant de preuve concluante de sa propre version des
faits.
B.d X.________ a déféré cette décision à la Chambre civile de la Cour de
justice en concluant au rejet de l'incident d'incompétence et au renvoi de la
cause au juge de première instance afin qu'il l'instruise et impartisse un
délai de réponse à la partie adverse. L'appel a été rejeté par arrêt du 17 juin
2011.

C.
X.________ (ci-après: le recourant) interjette un recours en matière civile
auprès du Tribunal fédéral. A titre principal, il conclut au rejet de
l'incident d'incompétence ratione loci et au renvoi de la cause aux autorités
genevoises afin qu'elles en poursuivent l'instruction et impartissent un délai
de réponse à H.Y.________ et F.Y.________ (ci-après: les intimés).

Les intimés concluent au rejet du recours. L'autorité précédente se réfère à
son arrêt.

Considérant en droit:

1.
Le présent recours satisfait aux conditions de recevabilité du recours en
matière civile (cf. art. 72 al. 1, art. 75, 76 al. 1 et art. 90 LTF). En
particulier, la valeur litigieuse, convertie en francs suisses selon le taux de
change ayant cours à l'ouverture de l'action, excède manifestement le minimum
légal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF; cf. ATF 63 II
34 spéc. p. 35; BEAT RUDIN, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2008, n°
43 ad art. 51 LTF). Les exigences de délai (art. 100 al. 1 LTF en relation avec
l'art. 46 al. 1 let. b LTF) et de forme (art. 42 LTF) sont également
respectées.

2.
2.1 Le recours est ouvert pour violation du droit tel que défini aux art. 95 et
96 LTF. La notion de droit fédéral s'oppose en principe à celle de droit
étranger; toutefois, dans les affaires pécuniaires, il est possible de soulever
le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application du droit étranger (ATF
133 III 446 consid. 3.1).

Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). N'étant
pas lié par l'argumentation des parties, il s'en tient cependant, d'ordinaire,
aux questions de droit que la partie recourante soulève conformément aux
exigences légales relatives à la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF
135 III 397 consid. 1.4). Il doit exister un lien entre la motivation du
recours et la décision attaquée. Le recourant doit se déterminer au moins
brièvement par rapport aux considérants de l'arrêt entrepris. Il ne satisfait
pas aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF s'il reprend presque mot pour mot
l'argumentation formée dans le cadre du recours cantonal sans expliquer, ne
serait-ce que succinctement, en quoi l'autorité cantonale supérieure viole elle
aussi le droit fédéral (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).

2.2 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut toutefois rectifier ou compléter les
faits s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte, notion qui
correspond à l'arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF;
la correction doit être susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97
al. 1 et art. 105 al. 2 LTF).

La partie recourante qui entend s'écarter des constatations de l'autorité
précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions
d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées; à défaut,
il ne peut être tenu compte d'un état de fait divergent de celui contenu dans
la décision attaquée (ATF 133 IV 286 consid. 6.2). Dans la mesure où le grief a
trait au caractère arbitraire de l'établissement des faits, les exigences de
motivation sont celles, plus strictes, de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249
consid. 1.4.3).

Au vu de ce qui précède, l'on ne saurait tenir compte des faits exposés dans le
recours qui s'écartent des constatations de l'arrêt attaqué sans que le
recourant ait expliqué en quoi les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient
réalisées.

3.
3.1 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir retenu
l'existence d'un accord oral selon lequel le prêt devrait être remboursé à
Genève. Elle aurait ainsi enfreint l'art. 8 CC et procédé à une appréciation
arbitraire des preuves; de surcroît, sa décision serait insuffisamment motivée.
3.2
3.2.1 Selon l'avis de droit anglais sur lequel s'est fondé la cour cantonale,
un accord sur le lieu de paiement peut être exprès ou tacite. L'accord exprès
peut être oral; les déclarations échangées doivent être certaines (en anglais
definite, c'est-à-dire évidentes, certaines, claires) et dénoter l'intention de
créer une obligation juridique. S'agissant d'un accord tacite, les règles sont
très strictes; on ne saurait déduire du contrat un engagement non expressément
convenu par les parties au motif qu'il paraîtrait simplement raisonnable, ou
conforme à la bonne foi en affaires. L'accord tacite doit être si évident qu'un
accord exprès n'est pas exigé, ou doit être nécessaire pour que le contrat
produise des effets, ou être requis pour que le contrat soit complet.
3.2.2 La Cour de justice genevoise a considéré que les éléments au dossier ne
permettaient pas de retenir la version du recourant, quel que soit le degré de
preuve requis. D'une part, aucun indice ne plaidait en faveur d'une convention
verbale des parties quant au lieu de remboursement du prêt; le recourant
n'avait apporté aucune indication quant au lieu, à la date ou aux circonstances
qui auraient entouré l'échange de déclarations certaines à cet égard. D'autre
part, l'existence d'un accord tacite n'avait pas été établie ni même rendue
vraisemblable. Les documents produits ne comportaient aucune indication sur un
quelconque remboursement à effectuer, et encore moins sur le lieu de
remboursement. Certes, les sommes débitées, créditées puis redébitées du compte
du recourant à Genève semblaient être de même montant, exprimé tantôt en livres
sterling, tantôt en dollars, mais cet élément n'était pas suffisant. En
définitive, les versions des parties s'accordaient uniquement sur le fait que
les comptes bancaires genevois des parties avaient été utilisés dans leurs
relations. Or, ce simple élément ne suffisait pas à rendre vraisemblable que
les parties aient conclu un accord tacite évident en vertu duquel le lieu de
remboursement du prêt allégué serait à Genève.

3.3 Il est acquis que le droit anglais autorise les parties à déroger au lieu
d'exécution ordinaire que constitue le lieu de résidence ou d'affaires du
créancier; l'accord ne requiert pas de forme particulière et peut être tacite.
A cet égard, l'avis de droit anglais paraît se concentrer sur la possibilité de
combler une lacune improprement dite de la convention et de considérer une
clause comme tacitement convenue.

De l'avis du recourant, un premier remboursement du prêt - par la suite
rétrocédé - aurait déjà été effectué le 19 juin 1998 à Genève, et ce fait
permettrait d'établir que les parties avaient convenu d'un lieu d'exécution en
Suisse plutôt qu'en Angleterre. Le transfert de fonds survenu à la date
précitée à Genève n'est pas contesté. Le recourant reproche à la cour cantonale
de ne pas avoir retenu que le motif de ce transfert était le remboursement du
prêt. Il ne se plaint pas d'une application arbitraire du droit anglais. Ces
précisions étant apportées, il convient d'examiner les moyens du recourant.
3.4
3.4.1 Le recourant fait grief à la Chambre civile d'avoir violé l'art. 8 CC.
Les premiers juges auraient exigé à tort la preuve stricte d'un accord oral
alors qu'il serait impossible de rapporter une telle preuve; la cour d'appel
aurait omis de corriger cette violation.
3.4.2 Le recourant reproduit presque mot pour mot la critique portée contre le
tribunal de première instance. L'on discerne mal quel reproche précis il
nourrit à l'encontre de la cour d'appel, alors qu'il souligne lui-même qu'elle
a refusé de retenir sa version des faits "quel que soit le degré de preuve
requis", c'est-à-dire y compris en se contentant d'une vraisemblance
prépondérante, comme le plaidait le recourant.
Quoi qu'il en soit, le grief doit de toute façon être rejeté. Le droit suisse
opère une distinction entre l'établissement des indices permettant de déduire
des manifestations de volonté et l'interprétation que le juge peut en faire; la
première question relève du fait, la seconde, du droit. On ne saurait admettre
trop facilement une volonté contractuelle fondée sur des actes concluants; il
faut des indices concrets suffisamment concluants d'une telle volonté, dont on
ne doit pas raisonnablement douter en tenant compte de toutes les circonstances
(KRAMER/SCHMIDLIN, Berner Kommentar, 1986, n° 11 ad art. 1 CO et n° 76 ad art.
18 CO). Il ne ressort en tout cas pas de l'avis de droit anglais que celui-ci
poserait des exigences moindres qu'en droit suisse sur ces questions.

En l'occurrence, il s'agit au premier chef d'établir le motif d'un versement
bancaire. L'on ne se situe manifestement pas dans un état de nécessité en
matière de preuve qui justifierait de déroger à l'exigence de la preuve stricte
(cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2). Par ailleurs, le recourant objecte
vainement que la nature de la décision permettrait de réduire le degré de
preuve requis; la jurisprudence veut que les faits influençant uniquement la
question de la compétence soient prouvés au stade déjà de la décision sur la
compétence (ATF 136 III 486 consid. 4). Il s'ensuit que le recourant devait
rapporter la preuve stricte du fait dont il prétendait pouvoir déduire un
accord quant au lieu de remboursement du prêt.
3.5
3.5.1 Le recourant reproche ensuite à la cour d'appel d'avoir porté une
appréciation arbitraire des preuves en refusant de retenir l'existence d'un
accord quant au lieu de remboursement, ou plus précisément en refusant de
constater que le versement effectué le 19 juin 1998 sur son compte à la banque
B.________ à Genève constituait le remboursement du prêt.
3.5.2 L'appréciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas
en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la
décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou
encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments
recueillis. L'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution
pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal
fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement
insoutenable, qu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et
de l'équité (ATF 136 III 552 consid. 4.2). La décision doit apparaître
arbitraire dans son résultat, et pas seulement dans sa motivation (ATF 137 I 1
consid. 2.4).
3.5.3 Le recourant reprend pour l'essentiel l'argumentation développée devant
l'autorité d'appel et ne satisfait ainsi pas aux exigences de motivation
rappelées ci-dessus (consid. 2.1). Il soulève toutefois un point qui n'est pas
évoqué dans la décision entreprise, à savoir que les intimés se seraient
expliqués tardivement sur les mouvements de fonds à la banque B.________ et que
leur version des faits aurait été contredite par les pièces.

Il est exact que les intimés ont attendu une écriture du 23 janvier 2009 pour
expliciter le double transfert de 334'448 $ entre les comptes du recourant et
de la société R.________. L'on ne saurait en revanche affirmer que le courrier
du 14 janvier 2002 auquel le recourant se réfère contredit la version des
intimés. Il n'établit certes pas que l'intimé, respectivement la société
R.________ aurait détenu des fonds à titre fiduciaire pour un client
sud-africain auprès de la banque B.________, mais il ne l'exclut pas non plus;
il en ressort tout au plus que les fonds du client auraient été déposés
initialement sur un compte auprès de l'établissement C.________, puis versés en
août 2007 sur le compte-client d'une étude d'avocats mandatée par l'intimé, ce
qui n'exclut pas qu'entretemps, l'argent ait été détenu à la banque B.________.
Cela étant, le tribunal de première instance est arrivé à la conclusion que les
pièces produites par les intimés à l'appui de leur version n'étaient guère
concluantes, conclusion que la cour d'appel a manifestement fait sienne.

Même en tenant compte du fait que les intimés n'ont pas d'emblée exposé leur
version et n'ont pas produit de preuves concluantes, il n'est pas insoutenable
de considérer que le recourant n'a lui-même pas rapporté la preuve du motif du
transfert de fonds effectué le 19 juin 1998. Il a certes établi que le
lendemain du versement du prêt présumé de 200'000 £, il a touché sur un autre
compte bancaire genevois une somme équivalente en dollars américains émanant
d'une société liée à l'intimé, somme qu'il a ensuite restituée à cette même
société; pour le surplus, les explications sur le motif des mouvements à la
banque B.________ sont contredites par les intimés. En définitive, il n'est pas
arbitraire de considérer que la proximité temporelle des mouvements de fonds et
la concordance des montants en cause ne suffisaient pas à rapporter la preuve
que le virement du 19 juin 1998 constituait le remboursement du prêt; il ne
s'agissait pas seulement de déterminer si une version était plus vraisemblable
que l'autre, mais bien de décider si celle du recourant, au regard des éléments
recueillis, emportait la conviction. Celle-ci ayant été déniée sans arbitraire,
peut dès lors rester en suspens la question de savoir si l'éventuel premier
remboursement du prêt à Genève le 19 juin 1998 permettrait de déduire
l'existence d'un accord clair et évident quant au lieu d'exécution.

Le recourant met encore en exergue une contradiction de l'intimé, qui aurait
déclaré ne pas avoir les moyens de faire une donation tout en admettant avoir
racheté une voiture de luxe au recourant; cet élément est toutefois sans
influence pour l'issue de la cause dès lors que l'existence du contrat de prêt
doit être présumée.

3.6 Le recourant reproche encore à la cour cantonale d'avoir insuffisamment
motivé sa décision. Outre qu'il reproduit presque mot pour mot la critique
formulée dans son mémoire d'appel, le recourant s'en prend en réalité une
nouvelle fois à l'appréciation des preuves opérée par l'autorité précédente. Le
grief ne peut qu'être rejeté.

4.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1
LTF) et versera aux intimés, créanciers solidaires, une indemnité à titre de
dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera aux intimés, créanciers solidaires, une indemnité de 7'000
fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre
civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 5 décembre 2011

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Klett

La Greffière: Monti