Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.543/2011
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_543/2011

Arrêt du 17 octobre 2011
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch.
Greffier: M. Piaget.

Participants à la procédure
X.________ SA, représenté par Me Reynald P. Bruttin,
recourant,

contre

Y.________, représenté par
Me Frédéric G. Olofsson,
intimé.

Objet
contrat de travail: heures supplémentaires,

recours contre l'arrêt de la Chambre des prud'hommes du canton de Genève, Cour
d'appel, du 9 août 2011.

Faits:

A.
Par contrat oral, la société X.________ SA (ci-après: l'employeuse), avec siège
à Genève, a engagé Y.________ (ci-après: l'employé), domicilié en France, en
qualité de second de cuisine d'un restaurant exploité à ... (Genève) à compter
du 23 janvier 2006.
Le salaire mensuel brut de l'employé a été initialement arrêté à 4'000 fr.,
porté à 4'700 fr. en mai 2006, puis à 5'000 fr. dès le 1er janvier 2008.
Par lettre du 31 juillet 2008 remise en main propre, A.________, agissant au
nom de l'employeuse, a licencié Y.________ pour le 31 août 2008, en le libérant
avec effet immédiat de son obligation de travailler.
L'employé a réclamé sans succès le règlement du solde de ses vacances, la
délivrance d'un certificat de travail, le versement d'heures supplémentaires et
d'un complément de treizième salaire.

B.
Le 11 janvier 2010, l'employé a ouvert action devant le Tribunal des
prud'hommes de Genève, concluant à ce que l'employeuse soit condamnée à lui
verser le montant de 7'911 fr. correspondant à 40 jours de vacances, 11'166 fr.
au titre de complément de treizième salaire et 22'751 fr. pour 2'182 heures
supplémentaires, prétention ultérieurement portée à 56'877 fr. 50 pour 1'527,5
heures. Il a également conclu à la délivrance d'un certificat de travail.
L'employeuse s'est opposée à la demande, sous réserve d'un montant chiffré
reconnu au titre de treizième salaire.
Des témoins ont été entendus principalement sur les horaires du personnel du
restaurant.
Par jugement du 16 novembre 2010, le Tribunal des prud'hommes a condamné
l'employeuse à verser à l'employé divers montants en lien avec les postes
réclamés pour une somme totale de 41'652 fr. 02, dont 33'148 fr. pour des
heures supplémentaires accomplies de fin janvier 2006 à août 2008. La première
instance a estimé que l'employé avait effectué une moyenne de dix heures
supplémentaires par semaine.
Par arrêt du 9 août 2011, la Chambre des prud'hommes de la Cour d'appel du
canton de Genève a annulé le jugement et, statuant à nouveau, condamné
l'employeuse à payer à sa partie adverse la somme de 38'807 fr. 30, plus
intérêts à 5% l'an dès le 1er septembre 2008, et invité la partie qui en a la
charge à opérer les déductions sociales et légales. La cour cantonale a examiné
les divers calculs opérés par la première instance et apporté diverses
corrections. S'agissant des heures supplémentaires, elle a retenu, fondée sur
l'art. 42 al. 2 CO appliqué par analogie, que l'employé avait effectué huit
heures supplémentaires par semaine; sur la base des déclarations des témoins,
elle a établi qu'il avait pris en moyenne son service le matin à 8h30 jusqu'à
14h00, puis à 17h30 jusqu'à 23h00, avec deux pauses de 30 minutes pour les
repas, pour un total quotidien de 10h00, cinq jours par semaine; en moyenne,
l'employé a donc travaillé 50 heures par semaine, au lieu de la durée
hebdomadaire de travail de 42 heures prévue par l'art. 15 ch. 1 de la
convention collective nationale de travail (CCNT) sur l'hôtellerie et la
restauration.

C.
L'employeuse exerce un recours en matière civile contre l'arrêt cantonal du 9
août 2011. Sous suite de frais et dépens, elle conclut, principalement, à son
annulation et à ce que l'employé soit débouté de ses conclusions portant sur
les heures supplémentaires (seul point encore litigieux en procédure fédérale),
subsidiairement, à l'annulation de l'arrêt entrepris et au renvoi de la cause à
l'autorité cantonale. La recourante invoque une violation des art. 42 al. 2,
321 [recte: 321c CO], de l'art. 8 CC et elle reproche à l'autorité précédente
d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et
l'établissement des faits (art. 9 Cst.).

Considérant en droit:

1.
1.1 Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions libératoires
(art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en
matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière
instance (art. 75 LTF) dans une affaire pécuniaire en matière de droit du
travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1
let. a LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a été déposé dans
le délai (art. 45 al.1, 46 al. 1 let. b, 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art.
42 LTF) prévus par la loi.

1.2 Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit,
tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique
le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limité ni par les arguments
soulevés dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorité
précédente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont
été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation
différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p.
400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2
LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal
fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de
traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les
questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées
devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).

Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne
peut entrer en matière sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une
question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a été
invoqué et motivé de manière précise par la partie recourante (art. 106 al. 2
LTF).

1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des
faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut également
tenir compte des faits figurant dans la décision de l'autorité inférieure, pour
autant que l'arrêt attaqué reprenne au moins implicitement cet état de fait
(cf. ATF 129 IV 246 consid. 1, confirmé après l'entrée en vigueur de la LTF
notamment par l'arrêt 4A_565/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.2.4). Le
Tribunal fédéral ne peut s'en écarter que si les faits ont été établis de façon
manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion d'arbitraire (ATF 136 II
304 consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401)
- ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il
incombe à la partie recourante, qui entend s'écarter des constatations de
l'autorité précédente, d'expliquer de manière circonstanciée en quoi les
conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées,
faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui
diverge de celui contenu dans la décision attaquée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4
p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Une rectification de l'état de fait ne peut
être demandée que si elle est de nature à influer sur le sort de la cause (art.
97 al. 1 LTF).
En l'espèce, la recourante, aux pages 6 et 7 de son mémoire, relève certains
points de fait en renvoyant à diverses pièces du dossier sans toutefois
critiquer, sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), les constatations
cantonales. Il n'y a donc pas lieu de s'en écarter.

1.4 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art.
107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).

2.
En raison du domicile en France de l'intimé, la cause revêt un caractère
international. Le Tribunal fédéral doit examiner d'office la question du droit
applicable sur la base du droit international privé suisse en tant que lex fori
(ATF 135 III 259 consid. 2.1 p. 261; 133 III 37 consid. 2 p. 39, 323 consid.
2.1 p. 327 s.).
En l'espèce, le contrat de travail liant les parties est régi par le droit
suisse (art. 121 al. 1 LDIP).

3.
3.1 La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir transgressé l'art. 321
[recte: 321c] CO. Elle se limite à invoquer cette disposition à titre préalable
sans fournir une motivation distincte de celle exposée en rapport avec le grief
de violation de l'art. 42 al. 2 CO. Il n'y a donc pas lieu d'examiner
séparément chacun de ces moyens.
La recourante observe que le juge doit se montrer strict dans le recours à
l'art. 42 al. 2 CO. Faisant grief à la cour cantonale d'avoir transgressé cette
règle, elle souligne, d'une part, que l'appréciation en équité peut être admise
s'il est clairement prouvé, et non seulement rendu vraisemblable, que le
travail excédait l'horaire normal dans une mesure déterminable. D'autre part,
elle laisse entendre que le travailleur n'a pas fourni de moyens de preuve
appropriés, comme des relevés journaliers ou mensuels qui auraient été
communiqués à l'employeur.
3.1.1 Lorsqu'il est établi que le salarié a effectué des heures supplémentaires
dont il ne parvient pas à prouver le nombre avec exactitude, le juge peut en
faire l'estimation en appliquant par analogie l'art. 42 al. 2 CO (arrêt 4C.381/
1996 du 20 janvier 1997 consid. 4a non publié à l'ATF 123 III 84; arrêt 4C.414/
2005 du 29 mars 2006 consid. 5.1; cf. ATF 128 III 271 consid. 2b p. 276). Dans
ce cas, il faut aussi tenir compte de la distinction entre le fait et le droit
posée par la jurisprudence en relation avec cette disposition. Il en découle
que l'estimation des heures supplémentaires d'après l'art. 42 al. 2 CO repose
sur le pouvoir d'apprécier les faits; elle relève donc de la constatation des
faits, laquelle ne peut être revue que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9
Cst.). Seules constituent des questions de droit le point de savoir quel degré
de vraisemblance l'existence d'heures supplémentaires doit atteindre pour
justifier l'application de l'art. 42 al. 2 CO et si les faits allégués, en la
forme prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la rémunération
réclamée en justice (cf. par analogie ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 364 et les
arrêts cités; arrêt 4C.414/2005 du 29 mars 2006 consid. 5.1).
En l'espèce, les deux critiques adressées à la cour cantonale qui visent des
questions de droit sont infondées.
3.1.2 S'agissant du degré de conviction requis, la cour cantonale ne laisse pas
entendre que les faits allégués par l'employé - soit l'accomplissement des
heures supplémentaires réclamées - présenteraient seulement, au regard de
divers indices, une certaine vraisemblance; au contraire, après avoir apprécié
les preuves versées au dossier, soit les déclarations des témoins, elle arrive
à la conclusion que des heures supplémentaires ont "à l'évidence" été
effectuées par l'équipe de cuisine (y compris l'intimé). L'autorité cantonale a
ainsi jugé que les allégations de l'employé étaient manifestement prouvées et
il est patent qu'elle ne s'est pas contentée d'une simple vraisemblance (cf.
ATF 126 III 388 consid. 8a p. 389). On ne saurait lui faire un quelconque
reproche à cet égard. Pour le reste, dans la suite de son mémoire, la
recourante critique de manière caractéristique l'établissement des faits et
l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée la cour cantonale,
lorsqu'elle a admis l'existence d'heures supplémentaires et qu'elle les a
estimées à huit par semaine (à ce sujet cf. infra consid. 3.2).
3.1.3 S'agissant des moyens de preuve, on ne saurait retenir que seuls les
relevés journaliers ou mensuels communiqués à l'employeur peuvent être
considérés comme appropriés pour autoriser le juge à apprécier le nombre
d'heures supplémentaires en recourant à l'art. 42 al. 2 CO.
Afin de ne pas détourner la règle de preuve résultant de l'art. 321c CO, le
travailleur doit alléguer et prouver, en tant que cela peut être
raisonnablement exigé de lui, toutes les circonstances qui permettent
d'apprécier le nombre d'heures supplémentaires exécutées, car la conclusion
selon laquelle les heures alléguées ont effectivement été fournies doit
s'imposer au juge avec une certaine force (arrêt 4C.141/2006 du 24 août 2006
consid. 4.2.2; arrêt 4C.92/2004 du 13 août 2004 consid. 3.2; arrêt 4P.73/2003
du 18 juillet 2003 consid. 2.3).
Il résulte en l'espèce des constatations cantonales que l'employeuse n'a mis
sur pied aucun système de contrôle des horaires; en particulier, elle
n'exigeait pas des travailleurs qu'ils établissent des décomptes d'heures
(mensuels ou annuels). Cela étant, il est plus difficile pour l'employé
d'apporter la preuve requise (cf. arrêt 4P.35/2004 du 20 avril 2004 consid. 3.2
publié in JAR 2005 p. 180) et on ne saurait d'autant moins refuser qu'il
utilise un autre moyen pour établir les heures supplémentaires exécutées dans
l'intérêt de l'employeuse.
En l'occurrence, en établissant, par des témoignages, son horaire effectif de
travail (correspondant aux heures de service de la cuisine), et en indiquant la
durée moyenne de 42 heures prévue dans la CCNT, il est indéniable que l'employé
a utilisé un moyen de preuve adéquat et prouvé les circonstances qui permettent
d'apprécier le nombre d'heures supplémentaires effectuées (cf. sur un cas de
figure similaire: arrêt 4A_46/2008 du 30 avril 2008 consid. 2.4).
Les moyens invoqués, et motivés sous l'angle de l'art. 42 al. 2 CO, sont dès
lors infondés.
S'agissant de la violation de l'art. 8 CC, brièvement invoquée dans le mémoire,
force est d'admettre que la recourante n'établit pas dans quelle mesure cette
disposition aurait été violée par les magistrats cantonaux. Le moyen est
irrecevable.

3.2 La recourante soutient que c'est en appréciant les preuves de manière
arbitraire (art. 9 Cst.) que la cour cantonale a retenu que l'intimé a
travaillé dix heures par jour, pauses non comprises, cinq jours par semaine.
En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, le juge
dispose d'un large pouvoir d'appréciation; il n'y a arbitraire que lorsqu'il ne
prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à
modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur son sens et sa
portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, il en
tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
La recourante soutient que, contrairement à l'affirmation de l'intimé, celui-ci
ne débutait pas son travail à 8h00. Observant que certains témoins ont déclaré
que l'employé n'arrivait qu'entre 8h30 et 9h00, elle en conclut qu'il ne
commençait son service qu'à 9h00. En définitive, pour contester l'horaire
journalier établi par la cour cantonale, la recourante se limite à revenir sur
la façon dont cette dernière a apprécié les témoignages et elle tente d'en
extraire les éléments plaidant en faveur de sa thèse. Cela n'équivaut pas à
démontrer l'arbitraire. S'agissant plus particulièrement de l'heure à laquelle
l'intimé débutait son activité, il faut observer que la cour cantonale n'a pas
repris telle quelle l'heure alléguée par l'employé puisqu'elle a retenu que
celui-ci commençait sa journée de travail à 8h30. Le fait que le témoin
B.________, exerçant une activité de serveuse à temps partiel dans le
restaurant, ait déclaré que le travailleur arrivait entre 8h30 et 9h00 ne
permet pas de conclure que la cour cantonale a apprécié les preuves de façon
insoutenable; d'une part, l'heure retenue se situe dans le cadre de la
fourchette indiquée par B.________ et, d'autre part, le témoin D.________
(engagé en qualité de cuisinier) a, lui, précisé que l'intimé commençait bien
son travail à 8h30.
La recourante soutient encore que, contrairement à l'allégation de l'intimé,
celui-ci ne finissait pas sa matinée à 14h30. Elle admet elle-même, en relevant
les déclarations des divers témoins, que les cuisiniers partaient en principe à
14h00. Or, c'est précisément cette heure-là que la cour cantonale a retenu
comme heure de fin de service. La critique est infondée.
Quant à l'heure de début du service en soirée (17h30 selon l'autorité
précédente), la recourante estime qu'elle devait être fixée à 18h00. Dans la
mesure où l'autorité précédente ne s'est pas écartée de la fourchette (entre
17h30 et 18h00) évoquée par certains témoins, on ne voit pas qu'elle ait sombré
dans l'arbitraire en fixant le début de l'horaire du soir à 17h30, ce d'autant
plus que l'heure précise finalement retenue a été affirmée clairement par le
témoin D.________.
Enfin, la cour précédente a retenu que l'employé finissait son service à 23h00.
On ne saurait lui reprocher une appréciation insoutenable pour la seule raison
que le témoin C.________ (engagé en qualité de responsable de salle) a affirmé
que le service du soir se finissait à 22h00; en effet, d'autres témoins
(E.________, chef de cuisine, et B.________) ont affirmé que les cuisiniers
quittaient l'établissement à 23h00, voire même plus tard, parfois à minuit.
La recourante n'allègue en outre pas et, encore moins, n'établit que le
décompte retenu par la cour cantonale serait en contradiction manifeste avec
d'autres moyens de preuve figurant au dossier.
Le grief est infondé.

3.3 S'agissant de la question de la compensation des heures supplémentaires, il
faut d'emblée observer que la recourante s'écarte des constatations cantonales
lorsqu'elle affirme, sans toutefois fournir une motivation répondant aux
exigences strictes des art. 105 al. 2 et 106 al. 2 LTF, que l'intimé ne s'est
jamais plaint auprès d'elle de l'impossibilité de compenser les heures
supplémentaires. Il résulte en effet des constatations cantonales que l'employé
s'est plaint à son supérieur hiérarchique (soit le chef de cuisine) à ce
propos, sans succès (jugement de première instance, p. 13, auquel l'arrêt
cantonal renvoie implicitement), et qu'il a même expressément attiré
l'attention de A.________ sur ce point (arrêt entrepris p. 2).
Enfin, la recourante considère que la cour cantonale a écarté arbitrairement la
déposition du témoin C.________ qui a indiqué qu'en cuisine, de même qu'en
salle, lorsque des heures supplémentaires étaient effectuées, elles étaient
compensées par des heures en moins sur la journée ou par des congés en plus.
Le moyen est infondé. Il a été établi que l'équipe de cuisine n'a pas eu la
possibilité de recourir à des remplaçants, ce qui, logiquement, aurait été
nécessaire pour accorder des congés aux membres de l'équipe. Il n'était donc
pas insoutenable de conclure que le témoignage de C.________ ne suffisait pas à
démontrer que du repos compensatoire a été offert à la cuisine par le biais
d'auxiliaires, comme l'a prétendu la recourante. Il ressort au demeurant
clairement de l'arrêt cantonal que le témoin D.________ a affirmé que chacun
des employés faisait des heures supplémentaires qui n'étaient pas compensées
par du repos.

4.
Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être rejeté dans
la mesure où il est recevable.
Les frais judiciaires sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée, qui n'a pas
été invitée à déposer une réponse.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des prud'hommes du
canton de Genève, Cour d'appel.

Lausanne, le 17 octobre 2011

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Klett

Le Greffier: Piaget