Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.185/2012
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B_185/2012

Arrêt du 10 avril 2012
Ire Cour de droit public

Composition
M. le Juge Aemisegger, Juge présidant.
Greffier: M. Parmelin.

Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Marc Cheseaux, avocat,
recourant,

contre

B.________,
intimé,

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020
Renens.

Objet
procédure pénale, ordonnance de classement,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 7 février 2012.

Considérant en fait et en droit:

1.
Le 18 mai 2010, A.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour voies
de fait, injures et violation grave des règles de la circulation routière ainsi
que contre deux agents de la police de la Ville de Lausanne pour abus
d'autorité et lésions corporelles.
Le Procureur du Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a ordonné le
classement de la procédure pénale dirigée contre B.________ en date du 2
décembre 2011.
La Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté
le recours formé par le plaignant contre cette décision au terme d'un arrêt
rendu le 7 février 2012.
Agissant par la voie du recours en matière pénale, A.________ demande au
Tribunal fédéral d'annuler cet arrêt et de renvoyer le dossier au Procureur du
Ministère public de l'arrondissement de Lausanne aux fins que l'enquête soit
complétée notamment dans les sens de ses réquisitions tendant à une
confrontation avec le prévenu et à l'audition de son épouse.
Il n'a pas été demandé de réponse au recours. Le Tribunal cantonal a produit le
dossier de la cause.

2.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours
qui lui sont soumis.
Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. Le recourant ne s'exprime nullement sur
cette question comme il lui appartenait de le faire (ATF 127 IV 185 consid. 1a
p. 187). On ne voit pas non plus d'emblée et sans ambiguïté les prétentions
civiles qui pourraient être invoquées dans le cas particulier au vu des
infractions dénoncées. Interrogé à ce sujet le 8 avril 2011, le recourant a
déclaré vouloir demander le remboursement d'un pantalon d'une valeur de 200 fr.
qui avait été déchiré lors de l'altercation avec les policiers. Ce dommage
matériel n'est pas le fait de l'intimé. Quant aux voies de fait reprochées à
celui-ci, qui l'aurait violemment poussé contre un mur, elles n'ont
manifestement pas atteint le degré de gravité requis pour admettre qu'elles
puissent faire l'objet d'une réparation morale fondée sur l'art. 47 CO. Le
constat médical joint en annexe à la plainte porte sur des lésions subies lors
de l'altercation avec la police. Dans ces conditions, le recourant ne saurait
fonder sa qualité pour agir sur l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. La
contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte, il n'est pas non
plus habilité à recourir en vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF.
Selon la jurisprudence, le plaignant qui n'a pas la qualité pour recourir sur
le fond peut seulement se plaindre d'une violation de droits que la loi de
procédure applicable ou le droit constitutionnel lui reconnaît comme partie à
la procédure, lorsque cette violation équivaut à un déni de justice formel (ATF
136 IV 41 consid. 1.4 p. 44). Le droit d'invoquer des garanties procédurales ne
lui permet pas de mettre en cause, même de façon indirecte, le jugement au
fond. Son recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de ce
jugement, tel que le refus d'administrer une preuve sur la base d'une
appréciation anticipée de celle-ci (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 136 IV 41
consid. 1.4 p. 44 et les arrêts cités).
Le recourant se plaint essentiellement d'arbitraire dans l'appréciation des
preuves à laquelle a procédé la Chambre des recours pénale. Ce grief ne peut
être séparé du fond. Il est par conséquent irrecevable. Pour la même raison,
A.________ n'est pas davantage habilité à se plaindre du rejet de ses
réquisitions de preuve. Le recours est donc irrecevable faute de qualité pour
agir.

3.
L'irrecevabilité du recours étant manifeste, l'arrêt sera rendu selon la
procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Le recourant qui
succombe prendra en charge les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Juge présidant prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties ainsi qu'au Ministère public
central et à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de
Vaud.

Lausanne, le 10 avril 2012
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant: Aemisegger

Le Greffier: Parmelin