Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.32/2012
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B_32/2012

Arrêt du 2 février 2012
Ire Cour de droit public

Composition
M. le Juge Fonjallaz, Président.
Greffier: M. Parmelin.

Participants à la procédure
A.________,
recourant,

contre

B.________, représenté par Me Grégoire Piller, avocat,
intimé,

Ministère public du canton de Fribourg, case postale 156, 1702 Fribourg.

Objet
procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière,

recours contre l'arrêt de la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton de
Fribourg du 7 décembre 2011.

Considérant en fait et en droit:

1.
Le 10 septembre 2010, A.________ a déposé une plainte pénale contre B.________
pour extorsion, chantage, dénonciation calomnieuse, induction de la justice en
erreur et faux témoignage. Son frère et l'un de ses amis auraient été
poursuivis, puis condamnés pour un prétendu trafic de cocaïne et de marijuana
avant d'être acquittés, sur la base de fausses déclarations du dénoncé que
celui-ci aurait accepté de retirer moyennant une somme de 6'000 fr. qui n'a
jamais été versée.
Par ordonnance du 26 septembre 2011, le Ministère public du canton de Fribourg
n'est pas entré en matière sur la plainte. La Chambre pénale du Tribunal
cantonal du canton de Fribourg a rejeté, dans la mesure où il était recevable,
le recours formé par le plaignant contre cette décision qu'elle a confirmée, au
terme d'un arrêt rendu le 7 décembre 2011.
Agissant par la voie du recours en matière pénale, A.________ demande au
Tribunal fédéral de casser cet arrêt et de renvoyer la cause à l'autorité
inférieure pour nouveau jugement dans le sens des considérants.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

2.
La voie du recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF est en principe
ouverte contre l'arrêt attaqué qui confirme en dernière instance cantonale le
refus d'entrer en matière sur une plainte pénale prononcé par le Ministère
public en application de l'art. 310 CPP.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. Le recourant ne s'exprime pas sur cette
question dans la partie de son recours qu'il consacre aux conditions de
recevabilité. De telles prétentions ne sont au demeurant pas évidentes au vu
des infractions dénoncées. Le recourant a certes conclu, dans sa plainte et son
recours cantonal, à l'allocation d'une somme de 6'000 fr. à titre de
dommages-intérêts et de réparation morale "pour le temps et l'énergie passés
sur ses dossiers et à rectifier les erreurs judiciaires". De plus, dans la
motivation en droit de son recours, en vue d'établir l'existence d'un dommage
sérieux au sens de l'art. 156 al. 1 CP, il invoque le stress émotionnel et les
souffrances morales qu'il a subis du fait de savoir son frère et l'un de ses
amis incarcérés puis condamnés sur la base de déclarations mensongères que
l'intimé n'acceptait de retirer que moyennant le versement d'une somme d'argent
dont il ne disposait pas. Il ne suffit cependant pas d'affirmer avoir subi un
préjudice matériel et moral et de solliciter une somme d'argent en réparation
de ce préjudice pour admettre que la condition posée à l'art. 81 al. 1 let. b
ch. 5 in fine LTF pour reconnaître la qualité pour agir de la partie plaignante
est remplie. Le dommage allégué et les prétentions réclamées à ce titre doivent
au contraire paraître justifiés (cf. ATF 125 IV 109 consid. 1b p. 111). Les
faits dénoncés n'entraînent pas de manière évidente une atteinte suffisamment
grave à la santé physique ou psychique du recourant pour prétendre à l'octroi
d'une réparation morale que ce soit en application de l'art. 47 CO ou de l'art.
49 CO (cf. ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119; arrêt 1B_119/2011 du 20 avril
2011 consid. 1.2.2). Le recourant n'a produit aucun certificat médical qui
permettrait de conclure à l'existence d'une telle atteinte. Il ne prétend pas
avoir subi une incapacité de travail durant cette période ou suivi un
traitement médicamenteux. Quant au dommage matériel, il n'est pas davantage
établi. Le recourant n'a en effet pas été amené à verser la somhttp://
intranet.bger.admin.ch/cmsme d'argent prétendument réclamée par l'intimé pour
retirer les fausses accusations portées contre son frère. Il n'établit pas
avoir eu des frais d'avocat ou avoir engagé d'autres frais en relation avec le
traitement de sa plainte de nature à justifier une prétention civile en
dommages-intérêts. Cela étant, la condition posée à l'art. 81 al. 1 let. b ch.
5 LTF ne saurait être considérée comme satisfaite sur la base des explications
fournies dans le recours.
Le recourant ne peut dès lors pas fonder sa vocation à agir sur sa qualité de
partie plaignante. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre
par ailleurs pas en considération. Le recourant ne dénonce enfin aucune
violation de ses droits de partie à la procédure équivalant à un déni de
justice formel et ne peut se prévaloir d'aucun intérêt juridique à l'annulation
de l'arrêt attaqué, la seule volonté de voir appliquer correctement le droit
pénal fédéral étant à cet égard insuffisante (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3 p.
230).

3.
Le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable selon la procédure
simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Le présent arrêt sera rendu
sans frais (art. 66 al. 1 deuxième phrase LTF) ni dépens, dans la mesure où
l'intimé n'a pas été invité à se déterminer.

Par ces motifs, le Président prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'au Ministère public et à
la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.

Lausanne, le 2 février 2012
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Fonjallaz

Le Greffier: Parmelin