Information juridique

Exclusion de la responsabilité

L'OAR PolyReg n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude ou l'actualité des informations contenues dans ce site web. Seules les versions imprimées officielles des documents déterminants, à savoir les Statuts, le Règlement et les formulaires, font foi.

Liens

Les renvois à d'autres sites web n'impliquent en aucun cas que l'OAR PolyReg représente ou assume la responsabilité des informations qui y sont contenues. La responsabilité des sites web de tiers incombe exclusivement à leurs auteurs respectifs.

Droit d'auteur

Les droits d'auteur pour les Statuts et le Règlement de l'OAR PolyReg sont détenus par l'association. Toute reproduction et rediffusion à des fins commerciales est interdite. Les tiers sont toutefois expressément autorisés à enregistrer des copies non modifiées et à les transférer dans d'autres formats techniques dans des moteurs de recherches, pour autant que ces copies soient accessibles gratuitement à tout un chacun.

Devenir Membre Contact